Ça va sûrement plus tarder, puisque apparemment le notaire avait fait le point sur tout les dossiers avec les cst. En tout cas pour nous pas de notaire avant acceptation du PC.
> Lors du dépôt de votre permis de construire, vous voudrez bien déposer
> le permis de clôture, à mailles serrées d'une hauteur de 2 m minimum, fixée
> par des poteaux fer ou béton, au fond de votre terrain de la voie SNCF,
> comme indiqué dans le courrier ci-joint, en page 2 et comme suite à la demande
> express de la DDTM.
>
> Nous vous joignons en complément le règlement de lotissement du 12/2012.
En gros je dois faire un devis pour claquer du grillage au niveau de la voie sncf a mes frais alors qu'une butte etais prévu , merci neveu ...
Lot 10 nous avons eu aussi le message, nous leur avons répondu :
"Madame,
Lors de la réservation, le terrain était à la hauteur de nos espérances; plus le temps avance plus les surprises sont négatives,
Au plan initial du terrain vient si joindre un merlon de terre ! De plus, aujourd'hui le règlement évolue, nous ne sommes pas d'accord avec le permis de clôture qui n'était pas prévu lors de la réservation.
J'ai appelé Mr neveu et la maire et explication pour le momment , on aura une réponse plus clair de la mairie lundi ou mardi .. en attendant j'ai envoyé un mail a foncialys et j'invite toutes personne concerné a faire d'eux meme .
"Bonjour foncialys ,
J'ai bien eu réception de votre mail ,
j'ai contacté Mr neveu pour etre eclaircie sur cette surprenante modification de réglement .
J'ai contacté également la mairie d'arleux qui tout comme nous sont étonné et comprennent le mécontentement des futurs résidants
de l'obligation de faire une cloture . ( Ce n'est pas ma priorité de budget ).
Aprés je pense comme d'autres propréitaires que si cette cloture devient réellemennt obligatoire il serait plus judicieux et logique que ce soit
foncialys qui prennent en charge cette fameuse cloture a defaut de ne pas faire de motte ."
"
La SNCF nous avait demandé de creer un merlon, ce que nous avons fait
Le reglement du lotissement , cree avant le permis ne demandait que des clotures a hauteur de 1m80 maximum
La SNCF sur les atendus du permis demande une cloture de 2m
Quelle est la différence , a part 20 cm en hauteur et le fait que si certains le soutaitent , nous pourrons supprimer le merlon ??
La DDTM demande simplement que pour la demande du permis vous deposiez une demande de cloture conforme, ce que vous auriez fait par la suite , car il y a obligation de fournir un dossier en Mairie pour la une cloture par un plan
Bien à vous
Cordialement
Renaud Neveu
06 07 78 57 61 "
Foncialys doit payer cette clôture !!!Vous en pensez quoi ?
Moi je ne suis pas concernée par ces terrains mais cependant :
La butte de terre ne doit pas rester en tant que mur anti bruit ?
Si oui, le mieux sera de faire un mur béton avant cette bute (il est clair que vous allez perdre pas mal de m2) et de mettre qq arbres pour égayer ce mur, non ?
Si c'était moi, je serais bien en pétard d'être prévenue une fois les PC déposés, et de perdre du terrain .....
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le formulaire pour la déclaration préalable
A l’autorisation de clôture, pour info.
Vous pouvez soit la télé déclarer sur internet en tapant sur google : cerfa 13 703* 02, ou en remplissant
Le document en annexe à ce mail.
Vous en souhaitant bonne réception
Bien à vous,
Edith CLAEYS
Service gestion des programmes
Foncialys pour Mr Renaud NEVEU
FONCIALYS NORD PAS DE CALAIS
6 rue du Puits St Josse - 62000 ARRAS
03 91 19 18 18 - contact.foncial@orange.fr
www.foncialys.com
Moi je suis pas préssé de passer chez le notaire tant qu'on a pas eu l'acceptation du PC , admettons qu'on passe janvier s'est toujours 1 mois en moins d'
interet intercalaire .
Selon mes sources , une personne de la mairie va à la DDTM cet après midi.... On en saura donc + demain (je rappelle LOL ).
La DDTM a 1 mois à compter de la date de dépôt notée sur votre récépissé pour réclamer des pièces manquantes ou pièces modificatives (pour nous,espérons ne rien recevoir avant vendredi 21/12)
De toute façon, nous devrions avoir l'accord courant janvier.
2013 sera un bon cru (accord PC, signature notaire et la réception de la maison
Je te rejoins sur le sujet, j'ai eu il y a quelques jours mon cst au telephone, il m'a expliqué qu'il y avait un site ou il pouvait consulter l'évolution de l'étude des PC et que actuellement la DDTM serait arrivé au stage de l'étude du réseau (gaz, electricité.....) donc apparement tout est bon pour les constructions, du moins pour Maisons Phénix. Et comme il m'a dit "pour un PC, pas de nouvelle, bonne nouvelle"
Bon et bien ça me rassure si je ne suis pas le seul à avoir le lien qui ne fonctionne pas
nous n'avons jamais été aussi proche du but, la mairie m'a dit aussi que passé un mois, le permis a de grande chance d'aboutir puisqu'ils ont 1 mois pour réclamer ou faire remplacer des documents, à suivre...
Oui incignito , tu peux appeler un certain Mr "W..." pour programmer une date tout simplement, sinon il te convoque de toute façon. Il est entrain de tout préparer de son coté (planning des signatures).
Un beau cadeau de noël que cette nouvelle vie qui commence, la campagne, le bon air pour notre famille, le calme et des champs à perte de vue.
Nous sa fonctionne aussi , mais comme toi incognito " lettre du 1 ier mois a préparer "
je pense que sa veux dire en cours dans leur language
En tout on va bientot tourner la page foncialys c'est cool .
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, une personne de la mairie va à la DDTM cet après midi.... On en saura donc + demain (je rappelle LOL ).
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