Groupe ARLEUX - Les Jardins d Isys - - Discussion - Page 16

Rien pour nous.... les pc revenus en mairie ont besoin de pieces complementaires en fait et un refus confirmé

Non le mien n'est pas revenu. Je ne sais pas si c le mien qui est refusé

Oui les pièces complémentaires sont pour les lots de 4 a 12 concernant le permis de cloture pour la voie sncf .

Bon j'ai eu la mairie au tel pour ceux concerné : la modification du réglement a été envoyé a la ddtm concernant la cloture de 2m tant que le réglement n'est pas signé de la ddtm on pourra pas déposé la déclaration de cloture apparement pas avant début janvier .

Mon pc est pas encore revenu donc pas le mien refusé ( pour le momment ) ..

PC refusé pour pente de toit pas conforme au cahier des charges. Mais qui ???

fxav59 a écrit:

PC refusé pour pente de toit pas conforme au cahier des charges. Mais qui ???

Pourquoi tu téléphones pas ???

Moi j'ai demandé...

C'est dommage d'avoir le PC refusé pour une pente de toit ....

Bonjour,
Ne cherchez plus c'est nous qui n'avons pas la bonne pente

Nous allons appeler la mairie pour confirmation dès 14h00

Tu nous confirmes. Merci.

C'est confirmé

Je suis désolé pour toi. J'espère qu'avec ton constructeur ça va être vite corrigé.

Merci fx , normalemment c'est déja corrigé et sera redéposé la semaine prochaine
un beau cadeau de noel pours nous !!

Désolé belk59 pour ton PC

vaux mieux mal finir l'année que mal la commencer ...

Bonsoir à tous voici qq news pour les signatures chez le notaire: prévoyez 3000 euros de frais supplémentaires c'est à dire 2500 pour participation à nouvelle voirie et VRD et 500 de séquestre pour dégradation éventuelle.... en voilà des bonnes nouvelles bon nous on n'était pas au courant: est ce que quelqu'un le savait?

Pour le séquestre ok, on était au courant, mais le reste c'est pas cool

[quote="newhom"]Bonsoir à tous voici qq news pour les signatures chez le notaire: prévoyez 3000 euros de frais supplémentaires c'est à dire 2500 pour participation à nouvelle voirie et VRD et 500 de séquestre pour dégradation éventuelle.... en voilà des bonnes nouvelles bon nous on n'était pas au courant: est ce que quelqu'un le savait?[/quote


C est nouveau ca?..comme si l argent tombe du ciel! Et puis bien sur nous somme obligés de payer?

C'est quoi la participation à la nouvelle voirie? c'était pas prévu et on n'a rien demandé!

On est effectivement obligé de payer lors de la signature en chéque de banque ( donc tout compte fait on ne signe pas lundi 24 car on vient de le savoir à 18 heures et ça fait un peu juste pour le chèque de banque........) on est enchanté !

marvin59553 a écrit:

C'est quoi la participation à la nouvelle voirie? c'était pas prévu et on n'a rien demandé!

Moi je dis que le lotisseur aurait dû nous en informer avant ... il ne l'a pas fait, donc jvois pas d'où ça sort du jour au lendemain.
Moi jpaye pas sa putain de participation, il m'a fait une attestaion notariée pour un prêt patronal jamais il n'a mentionné cette participation...

Moi jsuis pas crésus hein, j'ai pas 3000€ en+ à donner pour des voiries... les voiries c'est pas à nous de les payer, c'est le lotisseur, alors encore une fois foncialys : MERCI !!!!

C'est la fête ! joyeux noël à tous ! voyez le coté positif ! on a passé la fin du monde !!

jay59 a écrit:

C'est la fête ! joyeux noël à tous ! voyez le coté positif ! on a passé la fin du monde !!

Ouai c'est la fête ... Lundi je m'empresse d'appeler Fonclalys, ils vont m'expliquer qu'est ce que c'est ce brun là ...

Heureusement que le constructeur nous dit pas aussi "ah bein + 5000€ " , parce que je dis BYE BYE à tout le monde

T'es sûr de ton coup Newhom? car sur d'autres discussions, certains disent que c'est à la charge du lotisseur (du fait de son permis d'aménager), d'autres disent que ça doit être précisé sur le PC, bref, foncialys parle de lotissement, ça comprend donc les voiries et le reste, non?

marvin59553 a écrit:

T'es sûr de ton coup Newhom? car sur d'autres discussions, certains disent que c'est à la charge du lotisseur (du fait de son permis d'aménager), d'autres disent que ça doit être précisé sur le PC, bref, foncialys parle de lotissement, ça comprend donc les voiries et le reste, non?

En tout cas, on a déjà fait construire en lotissement aussi y'a 3 ans, et jamais on n'a entendu parler de participation aux voiries....
Ca me fait bien rire tout ça ....

Bonsoir à tous! Je suis réservataire du lot n 5. Je reste aussi très surpris par les 3000€ supplémentaires. J'ai fait mon emprunt chez un professionnel du crédit immobilier qui avait bien prévu tout les frais mais vraiment pas les 3000€. Personnellement je compte aller chez le notaire pour avoir une explication car je trouve honteux de nous demander une rallonge alors que le financement est bouclé.

Jerem59151 a écrit:

Bonsoir à tous! Je suis réservataire du lot n 5. Je reste aussi très surpris par les 3000€ supplémentaires. J'ai fait mon emprunt chez un professionnel du crédit immobilier qui avait bien prévu tout les frais mais vraiment pas les 3000€. Personnellement je compte aller chez le notaire pour avoir une explication car je trouve honteux de nous demander une rallonge alors que le financement est bouclé.

Salut Jérem, et bienvenue sur le forum !!!!

Je suis tout à fait d'accord avec toi : c'est vraiment honteux et inadmissible.

Fais nous savoir les suites de ton entretien avec le notaire alors

Ben on n' arrete pas de retourner le décompte de chez le notaire et pas de bol c est bien ça on doit bien cette somme . ce serait un montant que foncialys aurait avancé à la commune et du coup au lieu de la payer plus tard (elle ferait parti des différentes taxes à payer après la construction : on pense que c'est ça) on doit la payer à la signature: foncialys se fait rembourser la somme qu 'i l a avancé tout de suite..... on en saura plus lundi on l' espère....effectivement jay : joyeux noel à tous !!!!!!!

Merci incognito!
Je suis très content d'être sur le forum!
Je vous tient au courant, je compte y aller demain matin.

newhom a écrit:

Ben on n' arrete pas de retourner le décompte de chez le notaire et pas de bol c est bien ça on doit bien cette somme . ce serait un montant que foncialys aurait avancé à la commune et du coup au lieu de la payer plus tard (elle ferait parti des différentes taxes à payer après la construction : on pense que c'est ça) on doit la payer à la signature: foncialys se fait rembourser la somme qu 'i l a avancé tout de suite..... on en saura plus lundi on l' espère....effectivement jay : joyeux noel à tous !!!!!!!

Ouai on verra lundi.. mais une chose qui est sûre y'a pas de taxes de ce style à payer à un quelconque moment... du moins ce n'est pas à nous de payer....

Je viens de regarder le permis d'aménager délivré à foncialys et à l'article 9 il est noté que 69840€ seront versé à la commune. Si on part du principe que le permis à été délivré à foncialys c'est à eux de payer!!!

Jerem59151 a écrit:

Je viens de regarder le permis d'aménager délivré à foncialys et à l'article 9 il est noté que 69840€ seront versé à la commune. Si on part du principe que le permis à été délivré à foncialys c'est à eux de payer!!!

Jsais pas trop c'est confus...
ce montant représente quoi ? quels travaux ?


Mais t'as bien raison va éclaircir la chose demain, et dit lui bien au notaire que tous nos plans de financement sont bouclés et qu'on ne peut avancer cette somme comme ça !!!

Jerem59151 a écrit:

Je viens de regarder le permis d'aménager délivré à foncialys et à l'article 9 il est noté que 69840€ seront versé à la commune. Si on part du principe que le permis à été délivré à foncialys c'est à eux de payer!!!

69840 divisé par 28 lots, le compte est bon ça fait 2500 € + 500 € de compte séquestre.
Je l'ai pas moi ce permis d'aménager, je ne vois pas d'article 9 dans ce que j'ai reçu. tu l'as eu comment ?
J'ai pas la version initiale, juste l'indice 1 avec la fameuse caution bancaire ...

Bienvenue a toi jerem59151 ,

Merci pour l'info newhom , sa commence a me faire chier ces nouvelle pourri ou il faut aligner 3000 euro tout les jours ,moi je contesterai avec vous tous si

il le faut.

sans indiscretion a combien te revienne tes frais de notaires avec la taxes comprises ?? merci

Mouais.... Super la nouvelle, 2500€ dans un budget bouclé, ça fait chier !!!
Et les frais de notaire, oui combien ?

C'est serait la la taxe à payer pour les espaces verts qui doit il me semble se payer obligatoirement en 2 fois???? Notre cst nous en avait parlé en tout début de projet, donc ça remonte à loin. Après à voir si c'est ça.
On est pas encore à l'abris des surprises.

Taxe verte, c'est le trésor public, pas le notaire !
Lotissement d'à côté "les berges du canal", jamais eu de frais de voirie, ni dans d'autres lotissements ?
C'est marqué ou le fait de devoir donner 2500€ pour frais de voirie ? C'est une obligation ?
Ça commence a bien faire !

Les frais de notaire sont de 5190 euros. parfois ils sont inclus dans le pret parfois non......

Bonjour a tous!
Pour mon terrain le prix est de 61000€.
Pour les frais de notaire et les 3000€ l'addition se monte à 9580€.
Après avoir fait quelque recherche les 2500€ de participation nouvelle voirie n'ont rien a voir avec la taxe espace.
Je tente d'aller chez le notaire ce matin et je vous tient au courant.

Voici la reponse du notaire

En ce qui concerne les 2500,00 € au titre des voieries nouvelles et raccordement aux réseaux divers, , cette somme correspond à l’avance versée par le lotisseur pour chaque lot , à la commune d’ARLEUX, et visée à l’article 13 du contrat de réservation que vous avez signé.



Article 13

« Tous frais émoluments provisions taxes, TLE , CAEU, TDENS, droits divers, taxes de raccordements définie par l’arrété du permis d’aménager quote part du règlement de copropriété, provision en cas de dégradations éventuelles, création association syndicale, honoraires, émoluments du notaire afférents à la vente seront payables au notaire à la signature de l’acte authentique par le réservataire, qui s’y oblige.

« Au cas ou le réservant aurait avancé ou payé ses frais, taxes etc… citant ci avant, le Réservataire s’oblige à rembourser lesdites sommes directement au Réservant ou par l’intermédiaire du notaire, au plus tard le jour de la signature de l’acte définitif, faute d’annulation dudit contrat.. »



Je me permets de vous préciser que cette somme est en principe payée directement par les propriétaires de chaque lot à la commune.

Je confirme! Même réponse du notaire!
Ils ont vraiment bien fait le contrat de réservation, ni trop clair ni trop flou. Bien joué foncialys!!!:-(

Ouais sa devient un peu trop facile ... Tout le monde fais ce qu'il veux .. Si sa continue moi j'arrete tout sa me gonfle ..

C'est un petit peu comme le merlon ou on ne sait pas si il reste ou pas.
Personnellement je préfère qu'il l'enlève car je préfère ne pas perdre de terrain sachant que entre l'arrière de ma maison et le bout du terrain il ne me reste que 13 mètres.
Visiblement ils attendent de savoir si nous le voulons ou pas, mais bien sur sans nous le demander au moins à la fin on se débrouillera nous même et ça leur évitera de payer l'enlèvement des terres.

Et bien je conteste quand meme....
foncialys s est bien gardé de nous le dire non???

Et puis j ai deja ete proprio et j ai jamais eu de taxes pour voiries a payer... y a que foncialys pour pondre ca

Surtout quand on fais 28 terrain x 65000 euros env = 1 820 000 euros on va pas me faire croire qu'il y avait pas assez d'argent pour payer ses 69000 euros .

D'accord avec toi jerem le merlon me fais chier aussi je suis ton voisin de gauche on s'entraidera si on doit le virer .

Je pense que ce qu'il faut comprendre c'est qu'on a tout un tas de taxe à payer, taxe local d'équipement, taxe verte, taxe de raccordement (celle dont on parle ici je crois) etc...
L'une de ces taxes a été avancé par FONFON à la mairie qui a exigée la somme de suite. Aujourd'hui charge à nous de rembourser.
Ce qui serait intéressant c'est de savoir en gros ce que va représenter la totalité de ces taxes afin de savoir à quoi s'attendre. A priori avec ces 2500 € on commence déjà à payer l'une d'entre elles mais combien encore pour les autres ?
Il me semble avoir compris que la moitié de la taxe verte est à payer à réception du PC accepté. attendons nous donc à d'autre sorties de fond
Quelqu'un aurait il une sorte d'inventaire approximatif de toutes ces taxes ? c'est franchement du racket !

Franchement a part l ancienne tle qui est a payer en 2 fois il n y a rien d autre....

Le montant est calculable. vous pouvez zieuter sur mon recit dans les dernieres pages j avais mis les liens.

Et pas de frais de voiries.... je sais je rabache mais jsuis tellement degoutee.....