Groupe ARLEUX - Les Jardins d Isys - - Discussion - Page 17

Je remets ton post incognito si tu es d'accord, ça donne une petite tendance effectivement, c'est pas pour notre département mais l'info est intéressante :

Message de INCOGNITO :
"J'ai mené mon enquête pour le calcul de la nouvelle TLE.... qui va déplumer si vous n'avez pas eu le PTZ !!! (notre cas d'alleurs)

Il vous faut repérer votre taux communal : de 1 à 5%
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/01-Taux_com[...]ux_communal_TLE2011.pdf

Puis faire le mode de calcul ci dessous
http://www.epf01.fr/files/Documentation-juridique/TAXE-D-AMENAGEMENT.pdf

Si c'est bien exact, on sera déplumés de 3000€, ça fait mal au c** "

Alors par contre t'as vu, y a un mec dans ton sujet qui parle bien d'une taxe sur les raccordement pipi caca qu'il a payé aussi. Tout ceci semble donc parfaitement normal (entre nous à ce prix là, espérons que ces tuyauteries en or massif ne se boucheront jamais ...

Tu te trompes Jay, Arleux est dans le détail page 289
On est à 4% nous tous.

Par contre Jay, si j'ai bien lu sur mon post le mec en question parle d'une taxe de raccordement au tout à l'égout mais pas une taxe de participation voiries comme nous...
Corrige moi si jme trompe

Même si c'est écrit dans le contrat de réservation, on aurait dû avoir connaissance de la somme, et pas avoir la surprise .

Il me semble que la taxe de participation aux voiries et la taxe de raccordement de tout a l'egout c'est la meme chose non ?

"foncialys en avant les histoires" c'est comme les playmobiles, jamais à cours d'idées

Je suis dégouté de tout ce que je viens de lire.le lotissement a pris un retard monstre à cause de Foncialys et il ne nous fait aucun cadeau.Mr neveu n'est pas un père Noel généreux.
Par contre on ne peut pas voir avec la mairie d'Arleux si elle veut renoncer à la TLE. Je sais que ça se fait dans certaines communes

Moi j'ai eu Mr neveu au tel pour raller un peu , donc y a bien ces 2500 euros de TLE a payer et les 500 euros pour dégradations eventuel qui seront restituer si tout ce passe bien .
Ensuite c'est pas foncialys qui décide de la TLE mais la mairie et la région , la question que je lui ai posé "est ce que dans cette taxe il y aurait la taxe verte?" , il ne sait pas .
Pour résumé la mairie est a la dèche et elle a besoin de tune et de pigeons surtout . Donc lundi comme beaucoup je vais appelé la mairie . Le mieux c'est meme de raler tous ensemble mais pas évident .

Nan nan c est pas la tle puisque le montant de la tle est different pour chacun...
C est la dde qui etablit son montant et elle est a payer aux impots....

Et c est cette tle qui est a payer en 2 fois.

Hors sujet le neveu.....

Vous parlez de TLE. Cette taxe (renommée taxe d'amenagement depuis le 1er mars 2012) est à payer au trésor public.
Je ne vois pas ce que vient faire le notaire.
Blah blah blah... Effectivement, il faut bien trouver des pigeons, des benêts...
Donc en plus des 2500€, il y aura cette TA.

La réforme des taxes et participations d'urbanisme

Les taxes et participations d'urbanisme sont aujourd'hui nombreuses, complexes et parfois anciennes ; il est devenu nécessaire de moderniser et simplifier la fiscalité de l'urbanisme. Dans ce but, la loi remplace, au 1er mars 2012, six des huit taxes d'urbanisme existantes (taxe locale d'équipement, taxe départementale des espaces naturels sensibles, etc.) par deux taxes :
-une « taxe d'aménagement » (TA) dont le montant correspondra à celui des taxes supprimées ;
-un « versement pour sous-densité » (VSD) facultatif et d'un faible montant qui aura pour objectif de permettre aux communes qui le souhaitent de lutter contre l'étalement urbain (dans un souci d'économie d'énergie et de diminution des coûts en matière d'équipements collectifs).

Je suis d'accord avec Chrysali le mieux est de raler tous ensemble,Y en marre d'étre pris pour des pigeons,on est pas des distributeurs de billets.On peut essayer de trouver un arrangement entre la mairie,neveu et nous pour faire baisser la taxe

Oui ou du moins de peut etre de pouvoir la payer en plusieurs fois , je crois que normalement comme j'ai vu dans plusieurs forum une partie es payer au
18 ieme mois et l'autre au 36ième aprés acquisition du terrain . Mais bon avant quoique ce soit sa serait bien que tout soit clair je veux dire par la
pourquoi dois t on payer cet taxe absolument maintenant ? . Qui faut payer des taxes, je suis d'accord mais si y en a des nouvelles a cette valeur la tout les mois je vais devoir faire des credits pour les payer.

C'est comme pour la pose de clôture ou abri de jardin, normalement on est dans l'obligation de déposer un permis en mairie, et chaque permis déposés est soumis à une taxe fixé par la mairie sur une échelle de 1 a 7, il me semble que arleux est à 6. Pour des clôtures par exemple, mon collègue qui habite aux berges du canal en a eu pour 35 euros, pareil pour un abri de jardin. Pour Tout ce qui est en extérieur au dessus du seuil de 80cm, un dépôt de permis doit être fait donc soumis à une taxe. Peu de personnes le font mais c'est obligatoire.

En gros il faut toujours payer ! j'ignorais que la pose de cloture de +0.80 m était soumise aussi à une taxe

rognon59 a écrit:

C'est comme pour la pose de clôture ou abri de jardin, normalement on est dans l'obligation de déposer un permis en mairie, et chaque permis déposés est soumis à une taxe fixé par la mairie sur une échelle de 1 a 7, il me semble que arleux est à 6. Pour des clôtures par exemple, mon collègue qui habite aux berges du canal en a eu pour 35 euros, pareil pour un abri de jardin. Pour Tout ce qui est en extérieur au dessus du seuil de 80cm, un dépôt de permis doit être fait donc soumis à une taxe. Peu de personnes le font mais c'est obligatoire.

Attention c'est pas un permis que tu dois déposer mais une autorisation préalable. SAUF si par exemple l'abri ou les clotures figurent sur ton plan de maison 3D remis pour le PC (par exemple, nous avons mis les clotures pour ne pas avoir à faire de demande préalable. Par contre, pour l'abri ou toute autre chose, c'est obligatoire oui.

Pour l'abri, faut compter ce prix Rognon, exact, nous c'était 40€ en 2009.

enfin, "tfaçon les proprios sont des pigeaons, ils payent"

En clair, en taxes on a les 2500€ à donner, + la taxe d'aménagement.... Payons payons !!!

Ok pour râler ensemble... mais faut pas qu'il y en ait un qui ait déjà payé alors...
Faut aller râler où ? à qui ?

Râler !!!

Vous voulez râler pour quoi: les 2500€ de PVR ou pour la TLE que l'on devra payer un an après que le PC soit délivré?????

Tout le monde n'est peut-être pas concerné par la PVR.... quand on lit ce lien
http://info.forumdescommunes.fr/fr/fiche-pratique/101/partic[...]cipation-voirie-reseaux

Pvr, tle, et toute le reste, mi jcomprin pu rien.

Mi non plus , je suis juste en train de me transformer en mouton d'ysis .

Exactement mouton ou pigeon!
Je signe le 27 et je vais payer à contre cœur!

Jerem59151 a écrit:

Exactement mouton ou pigeon!
Je signe le 27 et je vais payer à contre cœur!

Renseigne toi bien avant de payer,ce n'est pas juste 100 euros

TLE = nouvelle taxe d'aménagement, la TA
obligée de payer
en 2 fois
montant communiqué par la DDE (ce sera noté sur la dernière page du dossier de PC)

et c'te foutue PVR qu'on est apparemment obligés de payer, mais que j'avais jamais entendu. Mais quand on lit le lien de Marvin, tfaçon y'a que les constructions de logements sociaux qui sont exonérés, et si les communes acceptent de prendre en charge la totalité... Eh bein Arleux se fout bien de notre poire... Tu construis ici, bein tu raques !!!!

Oui merci ARLEUX , ils peuvent nous exonérer d'impots foncier pendant 2 ans vu toutes les taxes que l'on doit payer c'est plus que rentable pour eux !!! vive la france et toutes ces taxes !!!

Bon réveillon et joyeux noël a tous ...

Merci Chrysali!
Bon réveillon et joyeux Noël!!!

Joyeux (dernier) Noël à tous dans votre maison actuelle! (enfin j'espère)

Oh oui j espere bien que c est le dernier Noel ici avant notre maison dans notre lotissement qui déplume lol.

Joyeux Noel a vous mes gens


Et préparez vous pour l aventure 2013 !!!!

Joyeux noël, malheureusement pas de chèque de 2500 euros sous le sapin.

Oh que non !!!
Fait chier, j'aurais préféré ça à mes cadeaux (ce n'est pas qu'ils soient nuls mais bon LOL)

Bon Ben voilà une étape de franchie! Propriétaire officiel de mon terrain!!
Prochaine étape, le permis de construire accepté pour l'ouverture de chantier!

Félicitations jerem59151 tu ouvres le bal !!! vivement que ce soit de nouveau notre tour....

Oui félicitations Jérém, nous on a dû reporté à tout début janvier la signature, mais bon c'est comme si c'était demain

Tu confirmes qu'on a bel et bien la taxe "de mer** "de 2500€ ???

PS: j'avais tel à Neveu hier, qui m'a expliqué que ça ne dépend pas d'eux mais de la commune qui a accepté généreusement de nous faire cotiser à cette taxe ... Trop sympa !!!
Pour les berges du canal, avait été demandé 1000€/lot, autres lotissement à Wavrin et Palluel : 0€.

Notre commune a déclaré nous faire payer cette taxe pour ne pas augmenter les impôts MDR

Moi j'ai appelé la commune et elle etait etonné qu'on devait payer une tel somme en une seule fois et apparement pas au courant qu'une TA nous etais demandé chez le notaire a la signature . Un courier va nous etre envoyé a chacun listant toutes les futures taxes qui nous seront réclamé . Félicitations a toi jérém .

C'est quand même bizarre!!!! La mairie n'est pas au courant alors que cette taxe leur revient; pourquoi doit-on la payer chez le notaire alors qu'elle est à régler à la mairie? Pourquoi Mr Neveu dit que la PVR est décidée par la mairie mais qu'il l'a réglée et maintenant on nous la réclame????

Ce n'est pas la TA qui est demandée chez le notaire Chrysali !!!! mais une participation aux voiries.
La TA sera à payer aux impots, tu connaitras la somme lorsque tu recevras ton accord de PC, c'est noté sur le document.

Toutes les futures taxes ???? Bein jvois pas ce qu'il peut avoir , suis bien curieuse de voir ça

Foncialys avance le montant de la parcitipation voiries, et chaque lot cotise.... pour qu'il se fasse rembourser.
C'est la commune qui en décide ainsi.

PS : on ne peut pas payer une taxe à la mairie, même si c'est pour eux. Le notaire fait office de transmetteur, il atteste que nous avons payé la taxe et après il redistribue à la commune.

Ben j'ai bien parler de la TLE a la mairie ils m'ont dis non c'est la TA . TLE & TA apparement c'est la meme choses . Enfin bref on payera ce qu'on dois et puis c'est tout .

Foncialys doit payer cette PVR et c'est bien lui qui décide (ou PAS) de le répercuter aux propriétaires!!!! Merci Mr Neveu!!!

Mr neveu à avancé l'argent à la mairie. Mais c'est une taxe pour la commune.

Merci a tous futurs voisins!
Je confirme pour les 2500€ malheureusement!

chrysali a écrit:

Ben j'ai bien parler de la TLE a la mairie ils m'ont dis non c'est la TA . TLE & TA apparement c'est la meme choses . Enfin bref on payera ce qu'on dois et puis c'est tout .

mais oui tle et ta c est la meme chose je l avais deja expliqué.... mais on parle pas de ca la. on parle de pvr !!!

La ta est a payer en 2 fois aux impots...