Si si, regarde sur le PLU (sur la page d'entête c'est noté Avril 2011)
Je cite : "les constructions seront implantées en respectant le plan d'aménagement général, le plan de composition et le plan parcellaire, avec des pignons n'excédant pas la zone d'implantation de 20m par rapport à l'alignement..... "
Ca ne veut pas dire grand chose... Je suis d'accord, mais c'est de ça dont Chrysali parle
C'est une absurdité tout de même car nous avons les plans de masse, situation et terrain et les respectons tous!! Demain je vais appeler prestilogis déjà car ils ne m'ont pas appelé et ensuite la mairie et si jamais neveu je pense va y avoir droit car c'est pas normal!!!
Oui tout a fais incognito c'est bien de cela dont je parle et qui ma fallut du temps a comprendre ... Oui polna a mon avis un nouveau reglement devrai faire apparition sinon sa va coincer quelques part .
Voilà ce que j'ai moi et c'est de décembre 2012, rien ne m'indique les 20m:
ARTICLE 7 - VOLUME ET ASPECT DES CONSTRUCTIONS
FORME ET VOLUME
LA COMPOSITION:
Les constructions seront implantées en respectant le plan d’aménagement général, le plan de composition et le plan parcellaire, avec des pignons n’excédant pas la zone d implantation de 3 m.
Cette zone d implantation pourra être prolongée en façade, et acceptera un garage tout en respectant la limite séparative.
Les façades principales vitrées pourront être au maximum orientées sud, ouest et sud / ouest en vue d’obtention de label BBC.
Ton reglement n'est pas valable.le bon est tamponé par la mairie et la ddtm.
Celui qui foncyalis nous avez fournis n'etait pas le bon, j avais du allez a la mairie..
Oui hornetly c'est ce que me disai prestilogis , depuis la mise a jour de décembre de réglement c'est indiqué 3 m au lieu de 20 donc si la ddtm prend ces 3 m comme référence aucun permis ne pourra etre accepté a moins que ta maison soit minuscule .Ou alors il manque un 0 la sa arrangerai tout le monde .
Non car dans l'article 6 il y a d'autres précisions apportées par la dernière phrase et passage privé pour nous:
ARTICLE 6 - CONDITIONS D'IMPLANTATION
Les constructions à édifier sur tous les lots sont soumises à la réglementation du permis de construire selon le plan local
d urbanisme approuvé.
Tout ou partie des façades principales ou garages seront implantés de suite dans la bande d’implantation inscrite au plan sans recul, adossés directement après les emplacements de parking crées par Foncialys soit à 5 mètres de l alignement.
Les périmètres d’implantation et les prospects par rapport aux limites séparatives (L = H /2 avec un minimum de 3 mètres) cotés au plan de composition et sur chaque lot devront être observés.
Toutefois : Les constructions situées à l’intersection de plusieurs voies, de deux rues, en fin de lotissement ou en bordures d’espaces verts, lorsqu’ il ne s’agit pas de la façade principale à ce titre, exceptionnellement, toute ou partie des maisons et garages, en façade principale, pourront s’implanter à 7 mètres de l’alignement au maximum.
Du fait de ce recul, le bénéficiaire de l'autorisation de construire s’engage, à ses frais, à créer en continuité, les parkings et allées selon les matériaux et couleur existants des parkings privatifs.
Les constructions à édifier sur des terrains desservis par un passage privé pourront s’implanter avec des reculs et prospects supérieurs à ceux mentionnés au plan de composition.
Vous pensez vraiment que la ddtm change de reglement tout les 3 mois?! La femme de la mairie que j avais rencontré m avais bien dit que le seul reglement qui faisait fois ct le sien, donc celui d avril 2011.
Celui que foncyalis m avait donné etait plus récent et incorrect!
Pour ma part, la date limite d'instruction est le 20. J'espère ne pas avoir de nouvelle d'ici lundi, comme ça "PC tacite". Même si d'après mon constructeur rien ne peut empêcher l'acceptation de mon pc. Avec tout ce que je.lis depuis hier, c'est pas très rassurant qd même. J'ai comparé le PLU avec mon projet, et tout est respecté. Enfin on verra bien.
Réponse de la mairie : un PC ok aujourd'hui (pas le mien).
Logiquement vendredi ou samedi, retour des autres PC en mairie. Appelez donc samedi matin ;)
Mais peut etre souhaitez vous des explications, comme celles que vous avez ecrites sur le blog
De votre fait la Mairie a recu dix appels , suite a vos fausses explications et creer une demie panique generalisée
Bravo , heureusement la Mairie a donné des explications rationnelles concernant votre erreur
Nous avons deja deposé un second modificatif .
Nous attendons le retour de ce second modificatif pour revoir la DDTM et reparer cette erreur de votre constructeur qui s est precipité
La notion de pente de toiture n existe pas dans le PLU , donc nous pourrions modifier cet article , seulement apres le nouveau modificatif , nous avions simplement respecte les normes locales ( votre toiture est concue dans le SUD)
S il vous plait arretez d ecrire tout et n importe quoi !!!!
Vous aviez signe un contrat avec un reglement de construction , et Il n y a pas vraiment de diffirence de prix entre une toiture e 35 et 30 , que vous avez choisi
Personnelement je vous laisse debloguer , mais les services de la Mairie , si vous continuer ainsi , vont peut etre modifier leurs bons sentiments a votre egard
La parole est d argent mais le silence est d or
PS : deux autres constructeurs se sont ratés , c est pourtant simple de lire un reglement technique, de fait on appelle Renaud Neveu au secours , qui heureusement , apres 30 ans de metier, se bouge et va faire tout son possible pour concretiser ces projets
Un peu de courage s il vous plait, reconnaisssez les erreurs de VOS constructeurs ( qui ne se trompe pas ? ) et , pour une fois je vous donne l autorisation de diffuser ce mail sur votre blog , car sans faire de bruit, nous suivons tous les dossiers.
N oubliez pas de faire suivre ce message faute de quoi.....................
Je dirais simplement que Foncialys dit vrai... dans le sens où sur un forum lorsque qqchose est dit ça crée tout de suite la panique... Et c'est clair qu'on appelle la mairie ou autre... vrai aussi dans le sens où le PLU est clair, pas toujours compréhensible à la 1ere lecture, mais les CST s'y connaissent quand même.
Après la faute à qui??? j'en sais foutrement rien.
Tout ce qui m'importe c'est un PC accepté, et après on fera plus chier ni Foncialys ni la mairie... "normalement"
Tout à fait d'accord avec toi incognito !!! c'est quand meme pas compliqué d'avoir des pc acceptés sans attendre presque 2 mois alors que dans la plupart des autres communes en 15 jours maxi les pc sont acceptés !!! que se passe t il pour nous ?!!!
à la période ou on attendait les travaux de voiries, le forum était le SEUL endroit ou l'on arrivait à avoir un minimum d'informations. Donc désolé de ce fier au forum. Après tout dépend de la réalité de l'information, de la manière dont elle est retranscrite et interprété. Et bien sur qu'on panique, ça fait 2 ANS qu'on attend bordel.
De toute façon, on alimente toujours un forum pour ici connaître les futurs voisins, se sentir moins seuls, s'entraider, et puis discuter, échanger nos infos... c'est la base du forum je pense.
C'est clair qu'au bout de tant d'attente, les gens en ont marre et sont à bout de nerfs.
C'est la dernière ligne droite, mais 2 mois après le dépôt du PC, on a l'impression qu'on voit toujours pas la fin....
alors que de péripéties... J'ai appelé mon constructeur ce matin et M. Neveu et pour l'instant tous les PC ne sont pas refusés, ils doivent juste rencontrer la personne de la DDTM demain (car aujourd'hui elle n'était pas là) et la mairie pour éclaircir quelques points dont notemment les reculs et certains petits détails (pente toiture ou places parking trop longues 13m annoncés au lieu des 10m donnés)...
Il faut donc attendre le retour de réunion pour l'instant, on verra vendredi!!!
En tout cas félicitations Marvin pour ton PC et bon courage
Et oui ... enfin si on n'a pas de retour demain de la mairie, on sait que notre PC est considéré comme accepté ...
C'est beaucoup d'attente pour ne pas avoir de réponse par contre , abusé
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