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Groupe Beaumetz-les-Loges "Lotissement Résidence Saphir" - Discussion - Page 2

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Discussion 18

Discussion

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Env. 20 message Dainville (62)
Bonjour à tous,

Cindy et Michael, futur propriétaire du lot n°29 soit le numéro 13, la maison sera crépi gris clair et gris foncé avec tuile noire, norme BBC RT2005, notre constructeur est habitat concept. Nous avons également eu la surprise pour les frais de notaire quand nous avons reçu l'attestation , j'ai téléphoné et le calcul du depart est faux ( c'est à dire sur la feuille avec les prix des terrains... ). Nous allons surement signé avec le notaire début ou mi-janvier. Nous aimerions savoir s'il est possible d'avoir une aide de la CUA quand la maison est aux normes BBC RT2005?, je me suis renseigner on m'a dit non, mais nous avons des doutes.
Bonnes fêtes de fin d'année...
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Arras (62)
Bonsoir cundy et Michael,
Nous avons exactement la meme norme de maison que vous et oui nous avons bien droit à une aide,(demande d'aide a l'accesion au logement neuf) il faut faire la demande directement à la CUA (Mme Dellatre 03/21/21/87/00) c'est ce que nous avons fait l'accord et le montant dépendent des ressources, le prix du terrain etc ...
Bonne fêtes de fin d'année à tous !!!
Messages : Env. 10
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Bonjour avez vous déjà fait votre étude de sol? il parait qu'il y aurait des cavités souterraines sur certain terrain qq a t'il attendue parlé du problème!!! Sad
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Cathy et Lionel Picto info Auteur du sujet
Env. 20 message Beaumetz Les Loges (62)
Bonjour Choupette,

Ne soyez pas inquiète avec les cavités souterraines. La commune comme la majorité des communes du secteur peut disposer de cavités souterraines que nous ne savons pas localiser avec précision. Par le passé, les maisons étaient réalisées avec les matériaux trouvés sur place. Pour Beaumetz, les maisons étaient construites en pierre blanche, pierre extraite à côté de la construction d'où la présence de cavités souterraines. Nous savons qu'elles existent, mais où ? L'étude des sols permet au constructeur d'adapter le cas échéant votre construction et de renforcer les fondations si besoin. Autre élément pour vous rassurer : Le lotissement n'a jamais était construit, avant on y trouvait des pâtures. A noter simplement quelques lots dont le sol a été constitué de remblais et là l'étude de sol est indispensable (ils sont précisés au réglement de lotissement).
Pour info sur notre lot le 19, suite à l'étude des sols rien de particulier seulement un renforcement nécessaire de la semelle béton sur 30cm.
Bon après-midi
Cathy
Messages : Env. 20
De : Beaumetz Les Loges (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Anzin St Aubin (62)
Bonsoir à vous tous,
Les premières ventes de terrain viennent de se faire hier.
Nous sommes officiellement propriétaire du terrain depuis hier soir.
Petit astuce (du notaire) lorsque vous serez propriétaire de votre terrain
- Bien identifier vos bornes et à la limite planter un piquer au abord des bornes (car avec les travaux, les engins de chantier vont passer dessus et après il sera très difficile de les retrouver).

Une association syndical va être créer dont vous ferais tous partis (les 34 lots).
Le but de cette association (en général) est de suivre les travaux lié au lotissement (revêtement de la route, création des place de stationnement, mise en place des bordure etc..) et ainsi faire remontés les soucis lié au travaux.

Je me suis proposé d’être le président de cette association auprès du notaire Maitre Avinee.

Je ne connais pas encore toute les fonction de cette association syndicale mais je vais me pencher la dessus.

Je vous souhaite à tous d’excellente fêtes de fin d'année.
Messages : Env. 20
De : Anzin St Aubin (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Merci Cathy pour votre réponse
Savez vous le nom de l'entreprise qui a fait votre étude de sol?Merci pour toutes ses informations
bonnes fétes de fin d'année
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Aubigny-en-artois (62)
Bonjour à tous et bonne année 2013 avec une belle maison pour tous!!!

Pour les frais de notaire, ils étaient d'abord de 3318 euros en octobre 2011, puis de 4300 euros en novembre 2012 et je viens de voir sur le nouveau décompte du notaire qu'apparemment ma courtière a réussi à les négocier à 2700 euros, je ne sais pas comment elle a fait, elle m'a dit que les problèmes étaient réglés et que ce n'était pas la peine que je cherche à comprendre...

Voilà je tenais à vous le préciser pour ceux qui n'ont pas encore signé l'acte de propriété (cependant les fraissont peut-être différents selon la taille du terrain, le notre fait 400m²...

Nous signons l'acte tout à l'heure à 09h00...

Encore bonne année à tous,

Christophe et Madeleine.
Messages : Env. 10
De : Aubigny-en-artois (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonjour à tous et bonne année ( avec pour tous une superbe maison ), avez vous déja eu des montage photo de vos maisons ? comment fait-on pour poster une image sur le forum ?
Quelqu'un sait-il combien de temps il faut lors d'une modif de permis pour avoir un nouvel accord ?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Anzin St Aubin (62)
Bonsoir à tous,

J’espère que quelqu'un pourra éclairer ma lanterne,
Ma question concerne le terrai:
On a bien le prix du terrain qui sont tous différent suivants la superficie du lot
On à bien les frais de notaire qui correspond au prix du terrain
Mais à quoi correspond les 4500 euros que tout le monde doit payer?

J'ai eu plusieurs version...
La première: c'est un montant globale qui englobe un %taxe foncière + taxes à l'égout + bornage...... etc
La deuxième: Autre frais (quote part frais de géomètre, bornage, dépôt de pièces).

Ma question est: Peut-on vraiment avoir un décompte de tout ses frais car cela me parait très bizarre d'avoir les mêmes frais pour tout le monde...

Si quelqu'un aurait des infos la dessus...

"nicolas et Emilie" je ne pense pas que l'on puisse mettre des photos à moins que l'option soit bien caché Biggrin concernant la modif de votre permis de construire je ne connais pas les délai.

Bonne soirée.
Messages : Env. 20
De : Anzin St Aubin (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Cathy et Lionel Picto info Auteur du sujet
Env. 20 message Beaumetz Les Loges (62)
Bonjour et bonne année à tous en nous souhaitant à tous un emménagement en 2013.
Emilie, Nicolas, le délai d'instruction du permis modificatif est le même que pour le permis de construire(2 mois).

Grégory, ces fameux 4 500€!!! Depuis la signature de notre offre d'achat, nous essayons d'en connaître l'exhaustivité, sans avoir eu une réponse claire du lotisseur.
Les réponses communiquées par RB qui ne nous ont toujours pas convaincu sont les suivantes : 1 380€ de taxes à l'égout réclamés par Véolia ?!, % de taxe foncière (pour la partie voirie due jusqu'à rétrocession à la commune ok), frais de bornage (ok rien à dire), la dégradation sur la première phase de travaux ( RB : "du fait que les constructeurs ne respectent pas les travaux réalisés par le lotisseur" - point pûrement hypothétique !)...

Nous avons demandé à notre notaire qui nous repésente pour la signature de l'acte de vente s'il pouvait obtenir la liste précise des postes de ces 4500€ et leur chiffrage. Un courrier a été formulé en ce ses au notaire du lotisseur. Réponse du notaire : Le lotisseur a déjà communiqué les informations demandés !
Nous ne nous contentons pas de l'énumération de l'offre d'achat et des ...).
Nous revenons à la charge toujours par l'intermédiaire de notre notaire, mais je crains de ne jamais obtenir les éléments !

Bonne journée

Cathy
Messages : Env. 20
De : Beaumetz Les Loges (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Anzin St Aubin (62)
Bonjour,

Merci de cette réponse,
Oui effectivement ceci n'est pas vraiment claire et je ne serais pas étonné que les 4500 euros en question soit surévalué...
Je vais aussi essayer de mon cotés d'aller à la péche au renseignement quitte à voir directement avec RB.
Si vous ou moi même avons des informations sur ce sujets n'hésiter pas à nous les communiquer j'en ferais autant de mon cotés.

Bonne journée.
Greg.
Messages : Env. 20
De : Anzin St Aubin (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Dainville (62)
Bonjour,

Bonne année à tout le monde,
On a en apprend des choses ici et on se procure des noeuds à l'estomac aussi!!!
Concernant les 4500, nous avions demandé lors de notre entretien, et la réponse était c'est écrit plus loin, oui mais les petits points... pas de réponse, on nous a expliqué autre chose pour noyer le poisson!!!!
Concernant les frais de notaire, glupppppp pour notre part, nous avons un terrain de 394mcarré et nous devons payer frais de notaire 4100 euros augmentation de 600 euros ( une erreur de calcul!!! ), j'aimerais savoir qui paient les mêmes frais de notaire pour connaitre le nombre de m carré qui nous revient!! lol je sens que le rdv du 19 janvier va être une parti de plaisir
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Dainville (62)
J'ai oublié depuis quand les terrains sont à vendre savoir si c'etait avant mars 2010?
merci, bonne journée
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Anzin St Aubin (62)
Bonjour à tous,

J'ai enfin eu le détail des frais pour les 4500 euros (avec énormément de mal) mais par contre les frais me paraissent trés étranges.
Voici le détail:

% taxes fonciers sur 3 ans => 600€
Taxes a l'égout => 1380 €
Bornage parcelle => 600 €
Depot de piéces => 50 €
Reprises Destruction de la premiére phase de voirie par les constructeurs => 1870 €

Surtout la derniére ligne... je ne pense pas quelle soit réellement justifier...
Messages : Env. 20
De : Anzin St Aubin (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Dainville (62)
Bonsoir,

Nous avons reçu le décompte du notaire pour la signature du terrain, mais je ne trouve pas les frais de notaire sur celui ci, il y a stipulé : le prix de vente, les frais d'achat, les frais de prêt, les 4500 euros.. les frais de notaire correspondent à quoi? si quelqu'un peut me renseigner
bon week end Smile
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonjour, nous venons de recevoir notre convocation. Ce sont les frais d'achat qui correspondent aux frais de notaire, bonne surprise ils sont moins important que prévus
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Dainville (62)
Dans ce cas, pour nous aussi ils sont moins important Smile
bon dimanche
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Bonjour a tous pouvez vous nous dire le moyen de chauffage que vous allez installer dans votre maison merci
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonjour, pour nous chauffage au gaz et bec au solaire
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Bonsoir je vois qu'il y a toujours aucune maison de démarré, qui a la date du début de ces travaux? nous logiquement pour le 20 février bonne soirée
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonsoir, la construction devrait commencer bientôt mais le problème c'est le compteur d'eau ! Quelqu'un la déja ?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Beaumetz-les-loges (62)
Bonjour,
Nous envisageons d acquérir un terrain de la résidence saphir.est ce que quelqu un d entre vous a déjà fait faire une étude de sol?on se posait la question de savoir s il fallait le faire avant de signer pour le terrain.
Merci
Messages : Env. 60
De : Beaumetz-les-loges (62)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonsoir le constructeur l'a faite pour nous. les fondations doivent êtres faites à 1.30m au lieu de 1m au départ mais il n'y à pas grande différence au niveau coût. Ca concerne quel lot ?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Beaumetz-les-loges (62)
Bonjour,
Merci pour votre réponse.cela concerne le lot 16.nous envisageons de construire un plain pied et du coup,il nous faut une grande façade.
Est ce que dans le contrat que l on signe pour l achat du terrain,il y a une clause suspensive si suite à l étude du terrain il y a un trop gros surcoût financier pour la construction?
Je ne pense pas que l on puisse faire une étude de sol avant l achat...?
Messages : Env. 60
De : Beaumetz-les-loges (62)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Bonjour nous on a installé le compteur d'eau cela prend a peine 15 jours,sinon pour la clause suspensive je pense pas voir directement avec le notaire, je ne suis pas sûr que vous pouvez faire une étude de sol sans avoir réservé la parcelle.
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Dainville (62)
Bonsoir,

Nous avons été signé chez notaire et notre constructeur a fait l'implantation de la maison la semaine dernière, cette semaine les travaux commence pour nous..
J'ai contacté veolia pour installer le compteur d'eau, j'ai reçu un dossier à remplir et à renvoyer avec des pièces jointes.
Le notaire nous a specifier qu'il y a encore des travaux à faire sur le terrain par EDIFIS ( à faire avant 2015 ) mais je ne sais plu lesquelles?
Bonne semaine
Messages : Env. 20
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Beaumetz Les Loges (62)
Bonsoir je me presente patrick lot 30,et mon amie nadine
Messages : Env. 10
De : Beaumetz Les Loges (62)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Pas De Calais
Cathy et Lionel a écrit:Bonjour Choupette,

Ne soyez pas inquiète avec les cavités souterraines. La commune comme la majorité des communes du secteur peut disposer de cavités souterraines que nous ne savons pas localiser avec précision. Par le passé, les maisons étaient réalisées avec les matériaux trouvés sur place. Pour Beaumetz, les maisons étaient construites en pierre blanche, pierre extraite à côté de la construction d'où la présence de cavités souterraines. Nous savons qu'elles existent, mais où ? L'étude des sols permet au constructeur d'adapter le cas échéant votre construction et de renforcer les fondations si besoin. Autre élément pour vous rassurer : Le lotissement n'a jamais était construit, avant on y trouvait des pâtures. A noter simplement quelques lots dont le sol a été constitué de remblais et là l'étude de sol est indispensable (ils sont précisés au réglement de lotissement).
Pour info sur notre lot le 19, suite à l'étude des sols rien de particulier seulement un renforcement nécessaire de la semelle béton sur 30cm.
Bon après-midi
Cathy


Bonjour,

Le renforcement nécessaire de la semelle béton sur 30cm a t'il provoqué un avenant supp, un cout supp ?

Un peu de lecture sur le site l' Aamoi (association de défense des consommateurs) spécialisée en CCMI. http://aamoi.fr/AAMOI/

Aprés la signature du contrat, le constructeur réalise une étude de sol et s'aperçoit qu'il y a des cavités, pensez vous vous qu'il va faire pour 20 000 euros de fondations spéciales sans rien dire !!

aprés signature le prix est ferme et définitive et il n'est pas question de payer une étude de sol réalisée par un constructeur.

Cdlt

Citation:
Un prix ferme et définitif

Écrit par D. Vennetier
Mercredi, 02 Juin 2010 16:02
Un prix ferme et définitif

Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles.
L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)
Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.
Mise à jour le Lundi, 07 Juin 2010 18:15
Messages : Env. 300
Dept : Pas De Calais
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Env. 60 message Beaumetz-les-loges (62)
Merci pour ces infos!
Quant à nous ça y est! Nous avons réservé le lot 16.

Bonne journée à tous.

Christophe et Sonia [/img]
Messages : Env. 60
De : Beaumetz-les-loges (62)
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Env. 10 message Aubigny-en-artois (62)
Salut choupette,

Pour nous c'est chauffage au gaz et poële à granulés.
Messages : Env. 10
De : Aubigny-en-artois (62)
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Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
choupette1981 a écrit:Bonjour nous on a installé le compteur d'eau cela prend a peine 15 jours,sinon pour la clause suspensive je pense pas voir directement avec le notaire, je ne suis pas sûr que vous pouvez faire une étude de sol sans avoir réservé la parcelle.


Bonjour veolia vous a contacté rapidement après l'envoi du dossier ?

Je vois qu'une construction est en route!
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Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
cindy et michael a écrit:Bonsoir,

Nous avons été signé chez notaire et notre constructeur a fait l'implantation de la maison la semaine dernière, cette semaine les travaux commence pour nous..
J'ai contacté veolia pour installer le compteur d'eau, j'ai reçu un dossier à remplir et à renvoyer avec des pièces jointes.
Le notaire nous a specifier qu'il y a encore des travaux à faire sur le terrain par EDIFIS ( à faire avant 2015 ) mais je ne sais plu lesquelles?
Bonne semaine


Les trottoirs et les lampadaires, et la deuxième couche de goudron
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Env. 10 message Beaumetz Les Loges (62)
Bonsoir pour notre lot (30) les traveaux comence vendredi ou lundi suivant le temp hivernal
Messages : Env. 10
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Env. 40 message Dainville (62)
OK merci pour vos réponse par contre qui ne fait pas de vide sanitaire chez lui!!!
nous je pense qu'on pourra faire le faire suite a un limon argileux sous le terrain nous devons faire la maison avec un radier!!!
Messages : Env. 40
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Env. 60 message Beaumetz-les-loges (62)
Bonjour,
C est suite à l étude de sol que votre constructeur a decidé de ne pas faire de vide sanitaire?Nous,nous en sommes encore à l élaboration des plans de la maison et à chaque fois,c est un vide sanitaire qui est proposé....
Messages : Env. 60
De : Beaumetz-les-loges (62)
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Env. 40 message Dainville (62)
Après le rapport de l’étude de sol il nous dit de pas faire de vide sanitaire
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
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Env. 10 message Aubigny-en-artois (62)
Sommes aller voir le lotissement cette semaine, 2 maisons "habitat concept" (lots 29 et 30) ont été démarré. Le degré d'avancement est impressionnant, quelle rapidité! Pour nous (lot 3), on devra hélas attendre car notre chef des travaux a pris 15 jours de vacances!!!!!Mad
Messages : Env. 10
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Env. 300 message Pas De Calais
choupette1981 a écrit:OK merci pour vos réponse par contre qui ne fait pas de vide sanitaire chez lui!!!
nous je pense qu'on pourra faire le faire suite a un limon argileux sous le terrain nous devons faire la maison avec un radier!!!



Bonjour Choupette1981

qui demande de faire un radier, vous ou le constructeur ?

Est ce aprés la signature du contrat ?

cdlt
Messages : Env. 300
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Env. 40 message Dainville (62)
Bonjour c'est le rapport de l'etude de sol qui nous conseille de faire un radier comme on a un limon argileux sur notre terrain
cdt
Messages : Env. 40
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Env. 20 message Anzin St Aubin (62)
Bonjour à tous,

Bon a priori le temps est vraiment contre nous.....Sad
Pour notre part les travaux devait commencer fin janvier (reporté à cause de la neige) puis février (reporter a cause des barrières de dégel) et pour finir cela devait commencer Lundi mais vu la tempête de neige que l'on a eu cela viens encore d’être reporté.. on est vraiment pas gâté....
Messages : Env. 20
De : Anzin St Aubin (62)
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Env. 300 message Pas De Calais
choupette1981 a écrit:Bonjour c'est le rapport de l'etude de sol qui nous conseille de faire un radier comme on a un limon argileux sur notre terrain
cdt

te,

vous ne répondez pas à mes 2 questions .... l'étude de sol préconise de faire un radier mais

* qui à fait cette étude de sol, vous ou le constructeur ?

* Est ce avant ou aprés la signature du contrat ?

* ceci à t'il provoqué un avenant supp ?

cdlt
Messages : Env. 300
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Cathy et Lionel Picto info Auteur du sujet
Env. 20 message Beaumetz Les Loges (62)
yodo62 a écrit:
Cathy et Lionel a écrit:Bonjour Choupette,

Ne soyez pas inquiète avec les cavités souterraines. La commune comme la majorité des communes du secteur peut disposer de cavités souterraines que nous ne savons pas localiser avec précision. Par le passé, les maisons étaient réalisées avec les matériaux trouvés sur place. Pour Beaumetz, les maisons étaient construites en pierre blanche, pierre extraite à côté de la construction d'où la présence de cavités souterraines. Nous savons qu'elles existent, mais où ? L'étude des sols permet au constructeur d'adapter le cas échéant votre construction et de renforcer les fondations si besoin. Autre élément pour vous rassurer : Le lotissement n'a jamais était construit, avant on y trouvait des pâtures. A noter simplement quelques lots dont le sol a été constitué de remblais et là l'étude de sol est indispensable (ils sont précisés au réglement de lotissement).
Pour info sur notre lot le 19, suite à l'étude des sols rien de particulier seulement un renforcement nécessaire de la semelle béton sur 30cm.
Bon après-midi
Cathy


Bonjour,

Le renforcement nécessaire de la semelle béton sur 30cm a t'il provoqué un avenant supp, un cout supp ?

Un peu de lecture sur le site l' Aamoi (association de défense des consommateurs) spécialisée en CCMI. http://aamoi.fr/AAMOI/

Aprés la signature du contrat, le constructeur réalise une étude de sol et s'aperçoit qu'il y a des cavités, pensez vous vous qu'il va faire pour 20 000 euros de fondations spéciales sans rien dire !!

aprés signature le prix est ferme et définitive et il n'est pas question de payer une étude de sol réalisée par un constructeur.

Cdlt

Citation:
Un prix ferme et définitif

Écrit par D. Vennetier
Mercredi, 02 Juin 2010 16:02
Un prix ferme et définitif

Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles.
L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)
Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.
Mise à jour le Lundi, 07 Juin 2010 18:15



Bonsoir, n'étant pas venue depuis longtemps sur le forum, je prends connaissance des messages du début d'année.
Pour répondre à votre question l'adaptation de notre fondation a bien donnée lieu à un avenant de 900€. Je précise que l'étude des sols était prévue dès le départ dans le chiffrage de la construction et qu'elle a été réalisée avant dépôt du permis de construire.
Dans le poste de M. Vennetier en dernière ligne vous évoquez la possibilité d'un remboursement mais après le démarrage de la construction, ce qui n'est pas notre cas.

Par contre, nous sommes plusieurs a avoir du ouvrir le compteur d'eau. Notre constructeur nous demande d'assurer le paiement des consommations !!!
Merci pour l'info concernant cette clause abusive.

Cathy et Lionel
Messages : Env. 20
De : Beaumetz Les Loges (62)
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Cathy et Lionel Picto info Auteur du sujet
Env. 20 message Beaumetz Les Loges (62)
Pour info, nous avons choisi un chauffage par le sol au rez-de-chaussée et radiateurs à l'étage avec chaudière à condensation gaz. La construction ne sera pas sur vide sanitaire.

Enfin bonne nouvelle, sauf mauvais temps, le démarrage de la construction est prévue mardi 2 avril.

Bonne soirée à tous

PS : Bienvenue à Patoche et Madame Nadine... je crois vous avoir reconnus !!! Biz.

Cathy
Messages : Env. 20
De : Beaumetz Les Loges (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Dainville (62)
Bonsoir a tous, petite question la route cote rue de l'esperance sera t'elle bientot ouverte?
Messages : Env. 40
De : Dainville (62)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe pro Env. 100 message Arras (62)
Bonjour, elle est ouverte
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 100
De : Arras (62)
Ancienneté : + de 12 ans

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