Ce sujet est destiné aux futurs habitants de la résidence Saphir à Beaumetz-les-Loges.
Avant même d'y être nous nous connaîtrons et pourrons échanger sur nos projets.
Notre première contribution : pour certains d'entre nous, la réalisation du réseau assainissement en partie privée (habitation vers le raccordement au réseau) et/ou le système de traitement des eaux pluviales (par puits de perte ou épandage) n'est pas prise en charge par le constructeur.
Pour ceux que ça intèresse, nous proposons de nous regrouper et de contacter plusieurs prestataires (Artois Assainissement à Ervillers, Landru à Duisans, si quelqu'un connaît d'autres prestataires...), dans ce cas faites nous signe.
Je viens d'apprendre par un collegue de travail qu 'une taxe (tle) taxe local d'equipement serai a payer!!! avez vous des infos ou le prix de cette taxe merci
Bonjour, Choupette, Nicolas, Emilie, malheureusement choupette a les bonnes informations :
Cette taxe s'applique à toute construction ou extension.
Depuis le 1er mars 2012, on ne parle plus de TLE mais de TA (taxe d'aménagement). La TA est venue remplacer la taxe locale d'équipement, la taxe sur les espaces naturels sensibles et la taxe pour la contribution aux CAUE (conseil d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement). Elle sera mentionnée dans votre arrêté de permis de construire mais sans montant.
Pour info, elle se calcule de la manière suivante : surface plancher x montant au m² (montant défini par l'état chaque année) x taux local (4,8% en ce qui nous concerne). Le montant au m² bénéficie d'un abattement de 50% pour les 100 1ers m².
Avec un exemple pour une surface plancher de 150m² ça donne :
TA = (100x346) + (50x693)x4.8% = 3 324€
Et ça n'est pas tout la CUA qui récupère une partie de cette taxe a décidé de majorer l'assiette de 5 000€/place de stationnement non couverte.
Comme le réglement de lotissement impose la création de 2 places de parking. A partir de mon exemple ça donne :
TA = (100x346) + (50x693) + (5000 x 2 places) x 4.8% = 3 804€. Elle est réclamée en 2 fois(1/2 12 mois après la délivrance du PC et 1/2 24 mois après), sauf si elle est inférieure à 1 500€.
Et le temps que j'y suis nous aurons tous également à payer : une taxe d'assainissement à Véolia s'élevant à 9,35€/m² de surface plancher soit pour 150 m² : 1 402,50€
Sachez aussi que les frais d'acte notariés sont également en sus (environe 8% du montant du terrain)!
Ces taxes n'ont rien à voir avec les frais que nous réclament le lotisseur !
voilà pour ces bonnes nouvelles
Pour info, notre parcelle est la 19, numéro d'habitation : 8
Bonjour les frais de notaire sont compris dans le prix total du terrain!!!
concernant le plancher(taxe veolia) le garage et l’étage sont il compris dedans?
Les frais de notaires ne sont pas compris dans le prix du terrain c'est également en plus : regardez bien le B de votre offre d'achat.
Pour la surface plancher : le garage n'est pas compris et pour l'étage, ne sont comprises que les surfaces au dessus d'1,80m.
Bonjour cathy concernant les frais de notaire sur les documents que m. brocard nous a transmis il y a avait le prix du terrain ainsi que les frais de notaire + les frais annexe(viabilisation) donc pour moi le montant total sur le document corespondent au prix du terrain( avec les frais de notaire + les frais annexe inclus).
Bonjour idem pour nous les frais de notaires et les frais annexes sont bien dans le compromis mais dissociés les uns des autres. Par contre les frais annexes ( la taxe etc ) me paraissent importants !....
Semaine prochaine pour le notre on vient de signer les plans cette semaine et vous ? Le constructeur nous as donné deux à trois mois maximum pour l'accord si il est conforme bien sur ! Les règles de lotissements sont quand même assez compliquées, rien que pour la façade, Les clôtures à une certaine auteur etc... Qu'en pensez vous ?
Ns logiquement en fin de semaine prochaine en espérant que l'accord ne soit pas trop long!! vous avez pris quelle parcelle et quels problèmes avez vous avec la façade?? nous notre façade sera faite en crépi blanc avec sous bassement brique noir,tuile noir avec 2 chiens assis sur le devant et vous?
Nous devrions déposer également le nôtre la semaine prochaine.
En mairie nous avons déjà reçu 5 demande de permis de construire(vous pouvez suivre l'avancée des réservations de terrain et des permis de construire sur le site internet : www.beaumetzlesloges.fr dans la rubrique urbanisme).
Pour le délai légal d'instruction c'est 2 mois, mais à Beaumetz, il y a un mois supplémentaire car nous sommes en zonage archéologique.
Si le dossier est complet, comme nous sommes dans un lotissement le délai devrait être réduit.
Pour les taxes, effectivement nicolas ce sont des montants importants. Ma simulation porte sur 150m² de SP, il est probable que vous soyez largement en dessous de cette surface. Demandez la surface plancher de la maison à votre constructeur vous pourrez ainsi refaire les calculs. Il est aussi possible qu'existent des dégrèvements pour les bénéficiaires de PTZ (prêt à taux 0), mais dans quelle proportion, je n'ai pas les infos ?
Nous avons pris la parcelle numéro 9 donc problème de façade assez petite nous avons donc collé la maison côté 8, pour la façade brique dans les tons rouges, 2 chiens assis, tout noir, en ce qui concerne cette fameuse taxe nous parlons de surface au sol ou planché ( rdc et étage ) ? Car on avoisine les 148 au planché pour 126 habitable. Ah oui quand même trois mois pas mal et encore faut il avoir des plans et un dossier en béton je suppose ?
Nous sommes Madeleine et Christophe, nous faisons construire sur le lot n°3.
Les acquéreurs qui avaient réservé le lot 2 ont changé pour le lot 6, c'est bien cela? (je me renseigne car si c'est le lot 2, il faut qu'on voie ensemble pour la haie vive...)
Concernant les frais dont on parlait cette semaine sur le forum, j'ai eu le décompte du notaire M.Avinée avec la convocation officielle et cela donne sur le décompte :
- 4300 euros de frais de notaire (au lieu des 3348 euros prévus au départ sur le compromis)
Bonjour et maintenant les frais de notaire augmente, décidément que de bonnes surprises. C'est nous qui avions réservé le 2 mais finalement on prend le 9 car on ne pouvais pas construire la maison sur le 2. On gagnera en même temps le plein sud
Bonjour,
Nicolas, pour les taxes (d'aménagement et d'assainissement) c'est toujours la surface plancher qui sert de base. Sur urbinfo.com il y a des schémas très bien faits pour comprendre les surfaces prises en compte.
Christophe et Madeleine, pour les frais de notaires ça représente 1000€ de plus que la somme annoncée sur votre offre d'achat!!! Le notaire vous a t-il donné la raison de cette augmentation ? et avez-vous eu le détail des frais ? (émoluments, part état...). Pour répondre à votre question, on est effectivement à 10 réservations.
Pour le délai d'instruction des permis, on sera fixé lorsque les premiers déposés rentretont. L'info étant publique, je pourrai vous la donner sur le forum. Mais il faut être conscient qu'il va y avoir beaucoup de PC à l'instruction avant le 31/12/12 du fait de la modification du code au 1er janvier 2013 qui impose la RT 2012 (BBC), et là, ça ne va pas en faveur du raccourcissement des délais.
Effectivement Nicolas, aujourd'hui, rien n'oblige à respecter une référence thermique (RT).
La RT 2012 ne devient une obligation qu'à compter du 1er janvier 2013.
C'est pour celà qu'il va y avoir un grand nombre de permis déposés avant le 31 décembre de cette année.
C'est notre cas, notre construction n'est pas BBC, ni RT 2005.
Bonjour koplensois on doit pas avoir les mêmes feuilles car sur la mienne vos frais notaire s’élève a 3525,08 et pour quel raison vous payer 4300e!!! sur les feuilles de M.brocard on paye la taxe a l’égout et on doit encore payer une taxe a veolia!!!! il abuse avec leur taxe
On parle dans notre jargon de taxe d'assainissement ou taxe véolia. le terme exact est "Participation pour le financement de l'assainissement collectif". J'ai effectivement commis une erreur, elle n'est pas récupérée par véolia mais par la CUA : Communauté Urbaine d'Arras. Elle a été instaurée en 2003 et La grille tarifaire a été redéfinie en conseil communautaire le 22 juin 2012 (9,35€/m² de 0 à 200m² construits).
Voilà choupette, en espérant que ce soit plus clair.
Non nous n'avons pas eu les détails et justificatifs concernant les frais de notaire, mais nous ne manquerons pas de demander à ce qu'ils soient justifiés avant de signer l'acte (et de débourser...).
Bonjour à tous, nous serons les futurs propriétaire du lot 34.
Tout d'abord très bonne initiatives d'avoir créer une rubrique pour cette résidence ce qui nous permettra d'échanger sur les soucis que l'on peut rencontrer.
J'ai visualisé tout vos messages et effectivement j'ai été aussi surpris de voir qu'il y avait des taxes à rajouter mais à mon avis nous savons pas encore tout..
Il y aura encore surement bcp de frais auquel nous avons pas pensé ou informé et qui faudra régler.
Je vais très probablement passé dans pas longtemps chez le notaire, je vous tiendrais au courant si vraiment les frais ont augmenté ou non.
Oui j'ai été surpris aussi de la vitesse (j'ai eu mon permis hier).
Je suis dans l'attente que la Notaire me convoque car elle est encore dans l'attente de la DIA de la communauté Urbaine.
Normalement les premiéres livraisons de terrain devront étre signé dans le mois de décembre.
Je vous tiens au courant dés que j'ai du nouveau.
Même pas un mois, vu que c'est un nouveau lotissement les permis de construire vont bcp plus vite en règle général (or lotissement) le délai est de 2 a 3 mois.
C'est clair vivement que cela commence le fait que les travaux de première phase pour viabilisé les terrains ont pris plus de temps que prévu on est tous plus ou moins impatient que cela aboutisse
On a eu le permis de construire le 6 décembre, au bout de 3 semaines (donc ce fut très rapide), notre constructeur est "maisons france confort".
On attend le rdv chez le notaire...
Si ça continue je crois qu'on ne paiera pas d'impôts foncier en 2013 (pour les payer il faut être propriétaire avant le 01 janvier)...
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