Bonjour,
nous sommes pour demander qu'elle soit revue à la baisse également car c'est clair que c'est une somme importante....et on s'en passerait bien!!
On a rien reçu pour le moment mais nous sommes nous aussi partant pour faire baisser ce tarif !!!
Pour ce qui est du président je pense quil est sur le forum, sinon si vous allez au lotissement il est au fond du lotissement, tout à gauche il me semble. Maison blanche, tuile noire.
Je viens d apprendre une super nouvelle qui va réjouir tout le monde.
Nous avions déjà la TLE à payer en 2 fois et qui fait déjà très mal.
Mais de plus je viens d apprendre que nous n avions pas d exonération sur la taxe foncière.
Parce que ce matin j ai été au impôt de merignac et j ai posé la question. Ils m ont dit de voir avec la mairie et j ai eu la réponse à l instant qu il n y avait pas d exonération de taxe foncière.
En 2015 sa va faire mal pour se qui vont en ménage en 2014.
Toutes mes félicitations aux super Maire et a c est conseiller municipaux.
Dommage que l'on ai pas eu ces informations avant, ce forum servira au moins à ceux qui voulaient peut être venir sur la commune de Sainte Hélène, et ayant ces données changeront peut être ...... !
Bonsoir à tous et désolé de ne pas être actif sur le site.
Nous sommes outré par les taxes de la commune et nous nous mettons à vos cotés pour toutes pétitions. Nous avons un ami au conseil munucipal qui va se renseigner et parler de notre cause et de notre mécontentement.
Nous vous tiendrons informé sur un éventuel retour de sa part.
Non c est le lot 6 qui va en ménage avant nous. Nous on déménage le 21 juin apero grillade mais tu sera le bienvenu avec ta petite famille n hesite pas. Et toi tu as une date a peu près de réception?
Bonjour à tous,
après demande d'information auprès du centre des impôts pour la taxe foncière, voici ce qui est dit :
Nature de la demande : Impôts directs locaux TF bâti et non bâti
Objet de la demande : Demande d’information pratique ou rendez-vous
Référence : MFPO-9K2B4M
Traité par : Anne LASBOUYGUES, 05 56 13 20 21, Agent administratif des Finances Publiques, SAID BOUSCAT
Bonjour Madame / Monsieur
Vous pouvez consulter les articles 1380 et 1381 du code général des impôts ainsi que le bulletin officiel des impôts BOI-IF-TFB-10-10
La TA ne se substitue aucunement à la taxe foncière.
Cependant, vous pouvez bénéficier d'une exonération de 2 ans sur les parts communales et départementales, sous réserve de déposer votre déclaration H1 dans les 90 jours de l'achèvement de la maison.
Vous ne serez donc redevable que de la taxe sur les ordures ménagères.
Sincères salutations
Je reviens vers vous tous également pour les actions que j'envisage de mener pour la Taxe d’aménagement dès que possible.
Pour ceux qui ont eu le mail, n'hesitez pas à me contacter.
Oui, parce que l’exonération de la part communale est attribuée ou pas par le maire et son conseil municipal....
Les impôts vous donne la loi en vigueur au niveau national, mais oublient de préciser que le maire à son mot à dire (au moins sur la part communale).
C'est pourquoi c'est auprès de la mairie qu'il faut prendre le renseignement.
Le texte est le suivant : "L'exonération est en principe totale. Toutefois, une commune peut décider de supprimer l'exonération de la taxe pour la part qui lui revient. L'avis d'imposition vous informe des parts sur lesquelles l'exonération est appliquée."
J'ai eu confirmation de la mairie (responsable de l'urbanisme) que le conseil municipal a voté la non application de l’exonération temporaire de 2 ans de taxe foncière sur les constructions neuves sans exception. En effet, parfois certaines mairies peuvent faire bénéficier les maisons BBC, ou autres énergies renouvelables. Mais pour leur cas, il n'y a pas d'exception.
Je rappelle qu'il ne s'agit que de la part communale de la taxe foncière qui est touchée et que normalement nous pourrons bénéficier de l’exonération de 2 ans sur le reste de la taxe.
C'est donc auprès du centre foncier des impôts de Mérignac qu'il faut se renseigner. J'ai voulu les appeler pour connaitre la méthode de calcul et les différents taux appliqués suivants les parts (départementale, communale, prélèvement des ordures, etc...), mais le numéro ne répond pas.
Salut à tous. Petite question, je dois faire l'ouverture du compteur d'eau pour enfin commencer notre construction mais impossible de joindre la lyonnaise des eaux car soit disant délai d'attente trop long et le serveur ne veut me faire patienter. J'ai vu dans un ancien message que la demande devait être faite par courrier et que cela prenait 3semaines. Pouvez me confirmer si vous avez tous fait cela et si cela a pris 3semaines à chaque fois car nous devions commencer dans 10/15jours ? Merci par avance
Bonsoir !
De mémoire, je me rappelle qu'on a réussi à les joindre au téléphone mais on a été très mal reçus, et on a effectivement envoyé un courrier à l'adresse indiquée sur le forum.
On a mis à peu près 15 jours je crois à avoir le compteur.
Notre maçon a pu commencer sans eau, puis il a du se brancher un peu chez le voisin (merci encore Benoît ) le temps qu'on ait enfin le compteur.
Idem pour nous il faut obligatoirement envoyé le courrier. En revanche j'ai du les recontacter plusieurs fois pour obtenir le compteur au bout d'un mois.
Merci pour ces confirmations. Je l'ai donc envoyé en recommandé et j'essaierai de leur téléphoner dans 1semaine en espérant que cette fois ci la lyonnaise décroche...
Nous avons s ayez nous sommes branche. N attendais pas d avoir le consuel pour faire votre demande de raccordement. J ai fait ma demande sur le portail en insérant tout les documents qu il voulais. Au bout de 8 jours pas de devis.
Ke les appeler en disant que je déménage bientôt la personne me dit de que le délai et de 3 mois. J ai expliqué que j avais un bébé et que le logement que nos occupons je le renwaid rapidement. Elle ma envoyer le devis dans la journée.
Je te conseille de payer le devis global parce que si tu as le consuel il peuvent te faire la mise en service en suivant. La semaine dernière ERDF ma appeler en me disant qu une société aller me rappeler pour me fixer un rendez vous. Ils nous ont appelé le 2 juin et le 3 mise en service. Nous avons mis pas tout à fait 1 mois pour le raccordement.
Pour le tarif pour 13m environ 290 euros j ai pas la facture sous les yeux.
Merci pour ces infos. J'ai effectivement remplie la demande hier par internet en insérant tous les documents demandés.
Je vais donc les harceler également pour faire avancer les choses ! Notre date butoir est le 31 juillet, emménagement le 1er août, en attendant je prendrai l'électricité sur mon coffret de chantier.
après quelques recherches j'ai trouvé un simulateur relatif au calcul de la TA. Il est très bien fait avec paramètre personnalisable et nous permettra de faire un comparatif sur 20 secteurs differents.
cela peu etre un bon appui auprès de la mairie, il s'agit d'un document officiel.
Cet outil est mis à votre disposition par le Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Il vous aide à calculer les impositions dues en Taxe d’aménagement telle que définie aux articles L.331-1 à L.331-34 du code de l’urbanisme.
Il est basé sur la nouvelle surface fiscale.
Vous pourrez ainsi estimer le montant de la TA en faisant varier la surface et le taux par secteur. Il vous permet d’évaluer ce montant pour 20 secteurs.
Une clé de conversion permettant de passer de la SHON à la nouvelle surface fiscale est donnée sur le site internet, à l’adresse : "http://www.developpement-durable.gouv.fr/"De plus si quelqu'un à le dernier doc du conseil municipal ou le taux de la TA a été revalidé pour l'année 2013/2014, je suis preneuse (je ne l'ai pas trouvé), ce doc doit être édié avant le 30/11/2013 pour être applicable en 2014.
"Les délibérations par lesquelles le conseil municipal ou l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale institue la taxe, renonce à la percevoir ou la supprime sont valables pour une durée minimale de trois ans à compter de leur entrée en vigueur."
Voici ce qu'il y est écrit : "La durée de validité de la délibération fixant le taux et les exonérations est d'un an, elle se reconduit par reconduction tacite d'année en année."
C'est pourquoi aucune autre délibération sur le sujet n'a eu lieu depuis. Elle sera de nouveau discutée que si un changement dans ses modalités (ex : changement de taux) est souhaité par le maire.
Bonjour à tous
Je me rapproche de vous pour obtenir quelques informations.
Avez vous des problèmes d identification de l adresse du lotissement ou savez vous si des démarches sont lancées pour l identifier officiellement?
Concernant les ordures ménagères il semble que les poubelles soient à retirer via la mairie est ce exact? Tout comme le macaron de la decheterie hors la mairie est fermée jusqu'à fin aout c est si pratique avec un lotissement neuf.
Enfin savez vous me dire si le ramassage des ordures ménagères est effectif?
Merci à tous et bonnes vacances
Super bloggeurEnv. 90 messageCastelnau-de-medoc (33)
Salut,
Sainte-Hélène faisant partie de la CdC Médullienne, je suis pas sur mais je pense que tu peux passer par le lien suivant pour commander tes bacs de tris :
http://www.cdcmedullienne.fr/
Dans la colonne de gauche tu as "Demande bac de collecte".
Merci pour l'info SiryuS, je viens de faire la demande des bacs : si tout se passe bien, on est livrés ce soir ! A deux jours du mariage, ça fait un poids en moins à gérer héhé ! Déménagement prévu dans une dizaine de jours du coup sûrement.
Bon courage à tous
Super bloggeurEnv. 90 messageCastelnau-de-medoc (33)
Voilà enfin le grand jour qui arrive ! Nous déménageons ce samedi !
A ce propos on recherche de l'aide car un 15 août les bonnes âmes qui ne partent pas en week-end se font rares.
Si vous avez envie de nous aider pour un déménagement Castelnau/Sainte-Hélène, on offrira l'apéro/grillade avec grand plaisir
Concernant l éclairage tant que la mairie n aura pas mis les 3 lampadaires qui manque au niveau de la piste cyclable. On ne sera pas raccorde au autres lotissement. J ai été à la mairie la semaine dernibère j entend que l on me rappelle.
Pour voir ou ils en sont.
Juste un petit mot pour signaler que dimanche 26/10/14 je risque de faire un peu de bruit au niveau du lot 10. Rien de bien méchant je vais juste "jouer" avec la minipelle
Merci à mes voisins (surtout ceux d'en face) de leur compréhension