Groupe Lotissement Pigeonnier d' Enroux Labarthe sur leze - Discussion - Page 4

ju23 a écrit:

Tout dépend de quel raccordement vous parlez :

- assainissement : un terrassier qui va raccorder votre maison au pluvial en bordure (attention il faut un puisard entre l'évacuation des eaux de pluie et le réseau public)
- ERDF : il faut faire la demande à ERDF (sur Internet) attention, prise en charge de la demande avec un délai de 2 mois + un autre délai pour les travaux (pouvant aller jusqu'à 2 mois)... il vaut mieux anticiper. Votre terrassier doit tirer la gaine entre votre compteur et le boîtier en bordure de terrain. Il faut ensuite le CONSUEL pour la mise en service (délivré par votre électricien)
- GDF si vous utilisez le gaz : voir ma réponse un peu plus haut

Merci.

Ma question concernée l'assainissement.

Pour la partie technique pas de soucis pour le terrassier et le puisard
Ma question était plus administrative. Sur l'acte du notaire il est dit que l'on paye la PAC à la demande de raccordement
raccordement.
Mais qui fait la demande ?

ju23 a écrit:

Tout dépend de quel raccordement vous parlez :

- assainissement : un terrassier qui va raccorder votre maison au pluvial en bordure (attention il faut un puisard entre l'évacuation des eaux de pluie et le réseau public)

Bonsoir,

Je ne suis pas d'accord avec ce point, il ne doit pas avoir de raccord entre le puisard et le réseau public. Les eaux de pluie dans le puisard, les eaux usées dans le réseau d'assainissement.

Johann.

SI vous n’êtes déjà pas au courant, ATTENTION AU VOLS.
Certain matériaux entreposer dehors disparaissent et plusieurs vols avec effractions ont été commis.

Johann

job5533 a écrit:

SI vous n’êtes déjà pas au courant, ATTENTION AU VOLS.
Certain matériaux entreposer dehors disparaissent et plusieurs vols avec effractions ont été commis.

Johann

Vu.... Notre abris jardin a été visité
..

job5533 a écrit:

ju23 a écrit:

Tout dépend de quel raccordement vous parlez :

- assainissement : un terrassier qui va raccorder votre maison au pluvial en bordure (attention il faut un puisard entre l'évacuation des eaux de pluie et le réseau public)

Bonsoir,

Je ne suis pas d'accord avec ce point, il ne doit pas avoir de raccord entre le puisard et le réseau public. Les eaux de pluie dans le puisard, les eaux usées dans le réseau d'assainissement.

Johann.

Mais du coup savez vous s'il y a une démarche à faire pour les eaux usées (paiement de la PAC)

C et R a écrit:

job5533 a écrit:

ju23 a écrit:

Tout dépend de quel raccordement vous parlez :

- assainissement : un terrassier qui va raccorder votre maison au pluvial en bordure (attention il faut un puisard entre l'évacuation des eaux de pluie et le réseau public)

Bonsoir,

Je ne suis pas d'accord avec ce point, il ne doit pas avoir de raccord entre le puisard et le réseau public. Les eaux de pluie dans le puisard, les eaux usées dans le réseau d'assainissement.

Johann.

Mais du coup savez vous s'il y a une démarche à faire pour les eaux usées (paiement de la PAC)

Désolé je ne sais pas pour la PAC, peut- être lorsque on signalera la fin des travaux.

@plus

Normalement le paiement de la PAC ou PFAC vous sera facturée après votre dépôt de l'achèvement des travaux en mairie (DACCT) .

sevy32 a écrit:

Normalement le paiement de la PAC ou PFAC vous sera facturée après votre dépôt de l'achèvement des travaux en mairie (DACCT) .

Merci bien

sevy32 a écrit:

Normalement le paiement de la PAC ou PFAC vous sera facturée après votre dépôt de l'achèvement des travaux en mairie (DACCT) .

Merci.

job5533 a écrit:

ju23 a écrit:

Tout dépend de quel raccordement vous parlez :

- assainissement : un terrassier qui va raccorder votre maison au pluvial en bordure (attention il faut un puisard entre l'évacuation des eaux de pluie et le réseau public)

Bonsoir,

Je ne suis pas d'accord avec ce point, il ne doit pas avoir de raccord entre le puisard et le réseau public. Les eaux de pluie dans le puisard, les eaux usées dans le réseau d'assainissement.

Johann.

Oui au temps pour moi, j'ai mal formulé, le puisard ne doit pas être raccordé au réseau, les eaux s'évacuent naturellement dans le sol.

job5533 a écrit:

SI vous n’êtes déjà pas au courant, ATTENTION AU VOLS.
Certain matériaux entreposer dehors disparaissent et plusieurs vols avec effractions ont été commis.

Johann

Que s'est il passé exactement ?

Salut tout le monde, s'il y a du monde intéressé il va me rester un peu de terre après régalage donc n'hésitez pas à me contacter par MP si jamais vous manquez d'un peu de terre pour le régalage de votre terrain.

A+

Bonjour à tous,

Nous sommes sur le point de signer l'acte notarié pour le lot 9... sauf que nous venons d'apprendre suite à l'étude de sol qu'il faudrait mettre des pieux à 2,5m de profondeur tous les 4m.
Du coup c'est un peu la panique! Quelqu'un a-t-il été dans ce cas? Si oui quel a été le surcoût et avez-vous pu négocier le prix du terrain avec le lotisseur? Nous attendons la réponse du maçon pour les frais induits.
Merci pour vos retours.

lorach a écrit:

Bonjour à tous,

Nous sommes sur le point de signer l'acte notarié pour le lot 9... sauf que nous venons d'apprendre suite à l'étude de sol qu'il faudrait mettre des pieux à 2,5m de profondeur tous les 4m.
Du coup c'est un peu la panique! Quelqu'un a-t-il été dans ce cas? Si oui quel a été le surcoût et avez-vous pu négocier le prix du terrain avec le lotisseur? Nous attendons la réponse du maçon pour les frais induits.
Merci pour vos retours.

Bonjour, dans le cadre d'un ccmi pas de surcout si le ccmi est déjà signé (prix ferme et définitif).

Quelqu'un sait comment dois se nommer la rue du lotissement et le numéro postal des maisons ? C'est la mairie qui choisi ? Comment être au courant ? Merci

Merci pour votre réponse. Le problème c'est que nous ne sommes pas en CCMI nous sommes les maîtres d'oeuvre...

Artisia a écrit:

Quelqu'un sait comment dois se nommer la rue du lotissement et le numéro postal des maisons ? C'est la mairie qui choisi ? Comment être au courant ? Merci

Je pense qu'il y aura plusieurs noms de rue dans le lotissement. Pour connaître votre numéro et le nom de la rue, vous pouvez appeler le service Urbanisme de la mairie.

Bonjour à tous
Quelqu'un à t-il une construction en cours (au 07/11/14) avec LE MAS TOULOUSAIN ?
Comment avance votre projet ?
Merci pour votre réponse car je suis perdu dans tout ça

Bonjour pijama,

Oui nous avons une construction avec le mas toulousain.
Notre projet est stoppé depuis aout. Il doit reprendre cette semaine.

Pourquoi ?

Fin de l exoneration de la taxe fonciere , du moins pour la partie communale

Qlmb51 a écrit:

Fin de l exoneration de la taxe fonciere , du moins pour la partie communale

Bonsoir,
comment ça?

Je dirai même que Labarthe n'a jamais fait l'exonération de la taxe foncière ! (Le maire et l'adjoint à l'urbanisme nous l'on dit lors de la réunion pour l'association du lotissement)

Savez-vous quand est prévu la mise en lumière du lotissement ?

Le service des impots nous a calculé et il faudra débourser environ 600 € de taxe foncière cette année en plus de la taxe d'habitation, nous somme par contre exonéré de la part départementale pendant deux ans environs 500 €.
puis va venir la taxe archeologie environs 900 €
et enfin la fameuse PAC de 2650€.!!!

et oui nous sommes les pigeons d'enroux

On pourrait pas faire un courrier tous ensemble pour demander une exoneration de la part communale ? Ds le cadre de notre association. Parce qu il est vrai qu on a deja paye bcp de taxes, notamment avec la pae, qui contrairement a ce que disait l adjoint au maire represente bien plus que la taxe d amenagement par anticipation...
Qui ne tente rien n a rien... ?

ja31860 a écrit:

On pourrait pas faire un courrier tous ensemble pour demander une exonération de la part communale ? Ds le cadre de notre association. Parce qu il est vrai qu on a déjà paye bcp de taxes, notamment avec la pae, qui contrairement a ce que disait l adjoint au maire représente bien plus que la taxe d aménagement par anticipation...
Qui ne tente rien n a rien... ?

En effet pourquoi pas, ceci dit il me semble* que l'exonération de la part communale est de droit, sauf si la mairie a voté la suppression de l'exonération.On pourrait demander dans un premier temps la délibération du conseil municipal de cette suppression, histoire de voir si elle existe bien. elle peut aussi bien avoir été voté ett être caduque....

j'avais lu ça quelque part sur ce forum, j'essaie de retrouver le poste.
il y' ça aussi:http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/docs_divers/tfb1_2.pdf

pour Qlmb51 "puis va venir la taxe archeologie environs 900 € " c'est plutôt la taxe d'aménagement(partie communale) + taxe archéologique....et là aussi il y'a débat :

"Depuis le 1er mars 2012, le PAE est supprimé, on ne peut plus l'instaurer. Les participations des PAE existants encore après le 1er mars 2012 et le 1er janvier
2015 continuent d'être prescrites mais, dans ce cas, la taxe d'aménagement ne peut être exigée."

vu ici:http:
http://www.caue-mp.fr/espace-ressources/programme-damenagement-densemble-pae.html

Bonjour.
concernant la taxe amenagement + taxe archeo ( autant pour moi!)
la PAE que l'on a payé avec le terrain vous exonère de la part communale mais pas la départementale; donc le montant d'environs 900 € est exact.

et pour la non-exonération de la partie communale de la taxe foncière c'est le maire lui mème qui nous l'a annoncé à la réunion et le centre des impots confirme.

Bonjour,
Pour la taxe d amenagement, part departementale, l urbanisme de labarthe nous avait calcule dans les 120 euros...

Juste un petit rappel, pour ceux qui "utilisent" les bacs à l'entrée du lotissement : ces bacs sont réservés aux déchets ménagers et non aux cartons de déménagement, aux emballages de matériaux, vieux jouets ou autres lampadaires cassés. Pour tout cela, il y a une déchetterie à Labarthe sur Lèze dont vous trouverez toutes les informations ici : http://www.agglo-muretain.fr/fr/habiter-vivre/environnement-[...]alite-dechetteries.html

C'est également valable pour les sapins de Noël. Nous sommes encore peu nombreux, si l'on veut garder un cadre de vie agréable, c'est à chacun d'y contribuer.

Bonjour a tous

peut être bientôt propriétaire d un terrain (en fin de semaine si tout va bien !! ... on croise les doigts .... )dans ce lotissement nous avons lu avec beaucoup d attention tous vos com .....
Je suis ravie d être tomber par hasard sur ce groupe qui nous sera fort utile a l avenir pour toutes le questions d ordre pratique ...
merci d avance

Bonjour a tous,
.Je post un message pour dire que je suis assistante maternelle agréé si sa intéresserer des futurs voisin!J'ai deja une petite fille de 15 mois en garde( une voisine).Il me reste 1 place et un périscolaire.merci d'avance.

Bonjour,

Juste un petit message pour dire aux propriétaires qui ont des constructions en cours de ne rien laisser sur le chantier même en barricadant les entrées... Les vols continuent et nous sommes quelques uns à 'être fait volé du matériel.

Dans un autre registre, va-t-il y avoir un compte rendu de la première réunion de l'association qui a eu lieu en fin d'année? Compte tenu de l'heure à laquelle cela était programmé, nous n'avons pas pu y assister :(.

bonne continuation.

sandrine05 a écrit:

Bonjour a tous,
.Je poste un message pour dire que je suis Assistante Maternelle agréé si sa intéresse des futurs voisin!J'ai deéja une petite fille de 15 mois en garde( une voisine). Il me reste 1 place et un périscolaire.merci d'avance.

Bonjour; pour ceux qui commencent à construire , ce serait bien si vous pouviez surveiller ce que fait votre constructeur et particulierement les terrassiers , car ces derniers endomagent les rebords de voierie et d'espaces vert par exemple au niveau du lot n° 29 entre autre et comme vous le savez si vous ne faites pas reparer par ceux qui les ont abimés, ce sera fait par le lotisseur avec NOTRE caution de 1000€ que nous avons espoir de réccuperer...

Confirmation officielle, taxe d amenagement + archeologie = 1000€.
...

Qlmb51 a écrit:

Confirmation officielle, taxe d amenagement + archeologie = 1000€.
...

Vous l'avez reçu ?

Si je ne me trompe pas, le montant différe selon le nombre de m2 ?

Oui pour nous c est 121m carre de surface taxable pour 116 habitable...

Merci pour les infos...

C'est la totalité de la taxe?
Parce que j'ai souvent entendu dire qu'on devait la payer en 2 fois.

Il faut aussi vérifier qu'il font les abattements prévus :
"Abattements
Article L.331-12 du code de l’urbanisme

Un abattement de 50 % est appliqué sur ces valeurs pour :

- certains logements sociaux ;
- les cent premiers mètres carrés des locaux d'habitation et leurs annexes à usage d'habitation principale, cet abattement ne pouvant être cumulé avec l'abattement précédent"

Et sinon y'a plus qu'à payer...
Au moins on sera prévenus...

C est bien la totalite de la taxe .
en fait ils nous font une exo à 50% sur les 100 premiers M² et le reste plein pot...

ja31860 a écrit:

Merci pour les infos...

C'est la totalité de la taxe?
Parce que j'ai souvent entendu dire qu'on devait la payer en 2 fois.

Il faut aussi vérifier qu'il font les abattements prévus :
"Abattements
Article L.331-12 du code de l’urbanisme

Un abattement de 50 % est appliqué sur ces valeurs pour :

- certains logements sociaux ;
- les cent premiers mètres carrés des locaux d'habitation et leurs annexes à usage d'habitation principale, cet abattement ne pouvant être cumulé avec l'abattement précédent"

Et sinon y'a plus qu'à payer...
Au moins on sera prévenus...

Le paiement en deux fois ce fait seulement quand cela dépasse 1500 euros.

Bonjour a tous,
Je modifie mon annonce.Je suis Assistante Maternelle agréé depuis 2009.J'ai une place de disponible pour un contrat sans Mercredi et Vacance scolaire contrat enseignant.Si sa intéresse des voisins!J'ai actuellement une petite fille de 16 mois en garde.merci.

Bonjour, il y a deux maisons qui ont été salies par des jets de terre sur le crépis . ce sont des enfants qui ont fait cela . refaire le crépis coute cher...

Bonsoir à tous,

Le président de l'association du lotissement à créé un forum pour l'association :

http://alpe.majz.com/

Vous êtes tous les bienvenus !

Bonjour. Propriétaire du 12 rue des rossignols. Nous avons emménagé il y de cela 3 semaines environs. Nous avons pu constater que l'été approche à grand pas et que les constructions de murs va bon train chez chacun (nous allons commencer les notre très prochainement ). Ma compagne, mes deux filles(3 ans et 6 semaines ) et moi même, tenons à vous présentée nos salutations à tous les propriétaires du pigeonnier d'enroux. A très bientôt dans notre résidence. Syl.