Nous sommes les futurs propriétaires d'un terrain du lotissement "Le Pigeonnier d' Enroux" à Labarthe sur leze (31) et nous aimerions échanger avec d'autre futurs voisins.
Alors n'hésitez pas à participer. Nous pourrions déjà échanger nos informations sur l'avancée du lotissement, sur les règles de construction,sur les taxes communales.....
Bonjour,
nous sommes nous aussi probablement futurs propriétaires (non n'avons pas encore signé...)
Avez vous des informations sur les taxes communales? je dois avouer que nous ne nous sommes pas encore renseignés...
Et sur l'avancée du lotissement? A quelle date vous a t-on dit qu'on pourrait déposer les permis de construire?
Je le disait bien qu'un futur voisin passerait par ce forum qui semble inévitable.
Pour le lotissement,: aucune avancé avant la la 2eme semaine de juin, notre constructeur prévoit un dépôt de permis de construire début septembre.
Pour Les taxe voir ci-dessous.
Pour la PAE, le lotisseur dit 4500€ POUR 110 M² plancher
PAE= TA + ???? je dois revoir ce point.
Pour moi, la TA est de l'ordre de 3000€.....reste à savoir a quoi est dû les autre 1500 €
Si vous avez d'autre infos n’hésite pas à nous les données
Cordialement,
job5533
Frais :
Frais pour l'association syndicale :200€
Les TAXES
Normal 0 21 Taxe d’aménagement :
Communale 2013: 5% (pas de ristourne si ptz….)
Haute Garonne 2013 : 1,3%
Redevanced’archéologie :0,4 %
Valeur du stationnementest de 2000 €.
D’après mes calculs pour 110 m2 de surface taxable etsans stationnements hors construction = 2910 €
Place de Stationnement non compris dansune surface construite (emplacement aérien, abri voiture...) par emplacement :134 €
Normal 0 21 Lem² supplémentaire 48.5€
Cette taxe estpayable en 2fois, à 12 mois puis 24 mois après la date de délivrance del’autorisation de construire
Taxede raccordement aux égouts :2630 €
Autre d'apres
Normal 0 21 Site :http://proxiti.info/impots-locaux.php?o=31248&n=LABARTHE-SUR-L%C3%A8ZE&PHPSESSID=309003eb012467913c53d33b3dc215e9
En 2011, le taux de la taxe d'habitation vôté par le conseilmunicipal de Labarthe-sur-Lèze était de : 16.96 %.
En 2011, le taux de la taxe foncière sur le bâti vôté par leconseil municipal de Labarthe-sur-Lèze était de : 14.21%.
Le lotisseur devrait commencer les travaux fin juin.
Par contre la taxe d’aménagement, d’après le lotisseur ne s'applique pas à la commune de labarthe sur leze car la commune à un PAE
Programme d’Aménagement d 'Ensemble.
ce qui implique qu'il faut la payer à l'achat du terrain et en une seule fois(en plus c'est plus cher....) 4500€ pour 110 m² shon + 50€ le m² supplémentaire.
Oui je m'étais renseignée aussi pour la taxe aménagement et j'avais eu la même réponse. a priori il n'y en a pas...
Fin juin pour les travaux. ok.
A priori on nous a dit qu on devrait nous appeler dans la semaine pour signer les compromis ce mois ci. Où en êtes vous de votre côté ?
et... oui pascani j’espère que le nom du lotissement n'est pas prémonitoire....mais ça commence à y ressembler avec la pae/ta PAE et la TA.
Plus je lis ce forum les problèmes,les couts supplémentaire ainsi que de se faire pigeonner semble inéluctable.
En tout grâce à celui-ci, j'ai déjà pu budgétiser des postes auquel je n'aurais pas songer.
ja31860 , l'oiseau de mauvaise augure t’amène une mauvaise nouvelle:
la partie de la taxe d’aménagement départementale + redevance archéologique sera belle est bien à payer. en plus de la PAE..1.3% +0.4%
J' ai appelé la mairie, la PAE n'est pas consultable, c'est un contrat entre la commune et le lotisseur. cependant il doit nous être fourni pour l'achat du terrain, on découvrira en direct ou moment de signé ce document chez le notaire.
notre avancée:
-le cst est choisi, on bosse sur les plans et les plus values....
-on voulait du shon supplémentaire notamment pour ne pas être bloqué plus tard pour une futur extension ou transformation du garage, budgétairement ça sera difficile, il faut qu'on se décide.
avec la taxe d’aménagement départementale en plus, je crois que finalement le choix va être plus facile
et vous, vous en êtes où?
Nous sommes aussi des future propriétaire du lotissement.compromis signé en début du mois.
Les travaux ont commencé depuis 15 jours, on a pu accéder à la partie cache du lotissement
Pour la TA nous le constructeur nous a dit quelle était incluse dans la PAE. Nous avons aussi les frais du lotissement de 200€pour l'association syndicale plus 1000€ de provision.
Le puisard sera effectivement à rajouter 900€ environ à savoir si c'est le lotisseur ou le constructeur qui le fait...
Le permis de construire sera déposer courant août mais pas étudie av septembre et que les travaux du lotissement soit terminer.
Et pour vous ou en êtes vous????
De notre coté le sous-seing c'est pour la semaine prochaine.
Par contre nous avons eu l’étude de sol, pas de surcout. le terrain est au nord sur la voie C.
Pour les plans de la maisons c'est l'heure des choix
job5533
Nous, nous sommes à l'angle de la voie D et de la voie C.
Notre étude de sol ne sera effectué qu'au mois de septembre mais quoi qu'il arrive nous n'auront pas de surcoût. Le prix est fixe( clause du CCMI).
Pour le puisard j'ai eu notre constructeur hier et c'est lui qui s'en occupe et on s'en sort pour 700€ au lieu des 900€ si c'est le lotisseur qui le fait.
Pour les plan de la maison c'est une étape cruciale pour nous tout est près manque plus que le permis!!!!
Nous sommes passé devant le lotissement est les travaux on bien avancé les voiries sont visible
Bonjour nous aussi on est des futurs propriétaire.moi jai du mal a comprendre les taxes j comprend pas et sa m embrouille.la pae je sais pas c que comprend dedans.nouis sa y est on est pssé au notaire pour le terrain.
Nous serons aussi certainement futurs propriétaires d'un terrain dans ce lotissement. C'est tout récent nous signons le 2 septembre le compromis de vente. Il s'agit du lot n°9 au bout de la voie A côté nord. Pour répondre à la question de maison à étage ou pas, nous avons sur cette voie du lotissement une obligation d'étage jusqu'à 8m de profondeur dc nous aurons une partie de la maison à étage. A nous de bien l'agencer!
Ensuite, comme nos infos sont ttes récentes voilà ce que m'a donné le lotisseur:
- PAE = 4500€
- Association syndicale: 200€ d'adhésion + 1000€ de provisions... Moi j'ai pas encore très bien compris comment cela fonctionnait ?
- 50€ / m2 supplémentaire pour la SHON.
Pour répondre à vos questions sur le PAE
La commune de Labarthe/Leze a instauré le PAE (plan d'aménagement d'ensemble) cette taxe remplace la T.A. (Taxe d'aménagement) qui habituellement est due à l'obtention du Permis de construire .
d’après notre cst, les permis de construire pourront être déposé à partie de la 2eme semaine d'octobre.vos construteur ont -ils le meme discours ?
Je ne sais pas si votre cas, avez -vous le sous seing, une date annulant la clause suspensive des taux de pret? nous c'est le 31 octobre 2013 mais comme on ne peux avoir d'offre de prêt
sans le reprécisé du permis de construire.......
Je vois qu'il y a pas mal de pigeons par ici . J'espère aussi en faire partie bientôt, en effet nous avons mis une option sur un terrain sur le lotissement, et je me suis lancé dans la chasse aux frais ce week end et je m'en sors pas.
En fait, j'aimerai estimer a combien se montent tous les frais annexes en plus des frais d'acquisition, et j'ai pas tout compris dans les messages postées précédemment.
J'aurais besoin de votre aide pour éclairer ma lanterne, et surtout pour pouvoir ensuite expliquer les frais à ma banque pour le prêt.
Pour l'instant, j'ai fait mon calcul et sur un lot a 83000€, je suis à 7000€ de fais d'acquisition (notaire etc.).
Dans le détail, le site de la chambre des notaires de paris me donne ca pour TOULOUSE
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EMOLUMENTS DU NOTAIRE MONTANT HT TVA
Emolument proportionnel de vente 1 096€ 215€
Copies et formalités (estimation) 800€ 157€
Total des émoluments du notaire 1 896€
DROITS DUS AU TRÉSOR PUBLIC MONTANT TVA
Droits d'enregistrement 4 225€
SALAIRE DU CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES MONTANT TVA
Frais de publication de vente 83€
DÉBOURS MONTANT TVA
Estimation des frais annexes (pièces administratives, syndic de copropriété, géomètre-expert, ...) 400€
TVA MONTANT TVA
Montant de l'évaluation de la TVA (Trésor Public) 372€
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• Puisard : 900 € (Au passage vous savez combien il y a de mettre pour arriver à l'eau sur le lotissement ?)
• Frais de lotissement 200 € + 1000 € de provision
J'arrive à un total de 15011 de frais.
Est ce que j'ai oublié quelque chose selon vous ou est ce que j'ai pas compté des choses en double la dedans ??
Concernant le raccordement à l'égout, les places de parking etc. c'est compris dans le PAE ou c'est encore des frais supplémentaires ?
Bonjour et bienvenue,
as-tu déjà rencontré des constructeurs? normalement ils doivent de faire un devis complet des frais annexes.
demain il y'a le salon de l'immo à toulouse si tu peux y aller tu pourra rencontrer une tonne de constructeur en peu de temps.
sinon,
-frais de notaire,ok mais attention hausse de la tva si achat en 2014 + nouvelle taxe (pas encore voté) de 0,7% des frais de notaire.
-PAE ok 4500 pour 110M² ET ensuite 50E/M² (surface plancher)
-Taxe d’aménagement départemental + redevance archéologie : je trouve plutot t 772 € pour surface plancher.110m² + 1 stationnement exterieur
de plus d’après le notaire on aurait pas à régler cette taxe mais la DDT m'a dit que oui.....
-puisard 970€ si fait par le lotisseur, si j'ai bien compris ta question, la nappe phréatique se trouverais à 3.5 m.
• Frais de lotissement 200 € + 1000 € de provision ok
il te manque:
-PAC : 2630 €
-frais de dossier banque/courtier: exemple: courtier 500€
-caution de pret: tu peux faire une simulation sur le site du crédit logement: http://www.creditlogement.fr/Simulateurs_ChoixDuBareme.asp?arbo=2
certaine mutuelle se porte garantes mais en échange tu dois assurer les prêt à 100% sur chaque emprunteur
-frais d'actualisation, en gros il s'agit de l’évolution de l'indice bt01 du cout de construction, certain cst ne l'applique pas. (voir CCMI)
dans notre cas 1500 € sont réservé pour ça.
-branchement et ouverture compteur : environ 4000€ d’après notre cst
-évacuation des terre 1500€
-remise des terre 500€
pour nous le reste est compris dans le prix de la maison :
-assurance dommage ouvrage (peut aller de 3000 à 4000 €)
-dpe
-test de perméabilité
-etude de sol
Merci beaucoup pour toutes ses réponses. En fait je passe par un maître d'oeuvre et on est au début du projet pour l'instant, on recherchait un terrain, et celui du pigeonnier nous a plus donc on a mis une option, par contre il ne m'a pas expliqué tous les frais qu'il y avait sur le terrain, je trouve ça énorme, c'est beaucoup plus que les 15000 que j'avais calculé. Du coup, je me demande si avec mon budget je peux toujours être dans les clous. En tout cas merci de tes éclaircissements, tout ca est un peu nouveau pour moi et je me perds un peu dans la jungle des taxes en tout genre.
c'est vrai que des terrains à ce prix là et bien située......
Je me suis pas renseigné sur les maître d’œuvre, je ne sais s'il peuvent proposer un ccmi.Peut être que certain des frais sont convenu dans le prix indiquée par le MO(étude sol*, garantie d'avoir la rt2012.....?)
ils prennent certainement moins de marge qu'un constructeur sur certain frais.
le prix pour les branchement que je t'avais indiqué prennent en compte 3000 € de travaux pour une maison à 5 m du bord de terrain et certainement une marge du constructeur
si tu prévois une maison au bord du terrain, les prix devrait bien moindre.
Pour les évacuation des terres il y' a certainement la possibilité de trouver des solutions moins onéreuse.
* attention à l’étude du sol, dans le cadre du ccmi il y'a une clause suspensive si l’étude de sol révèle qu'il y un surcout pour faire les fondations.
Job5533
Bon j'ai fait le point avec mon maître d'oeuvre et avec la banque et le projet tient la route, merci pour les infos
Sinon je souhaitais discuter d'autre chose,
Chapitre 1 : Le début de la construction et les enfants:
Pour ceux qui ont des enfants, vous savez comment vous aller gérer après avoir déménagé sur Labarthe ?
Perso, on pensait déménager la bas 5 mois avant la fin de la construction (vu qu'on nous a dit que le début des chantiers se ferait sur fév/mars 2014) de manière à pouvoir mettre les enfants à l'école sur Labarthe pour pas les déstabiliser par la suite.
Sinon l'autre choix c'est de les laisser sur Toulouse, et de les emmener le matin, et de passer les récup le soir mais niveau logistique c'est un peu chaud ...
Au niveau chantiers, vous pensez que c'est jouable genre de demander à ce que le chantier commence en Septembre 2014 au lieu de mars ? Le lotisseur serait OK pour ca ?
Chapitre 2: La circulation
La circulation en partant et en rentrant à Labarthe.
Perso, je travaille sur Purpan et j'ai des heures assez variables (je peux arriver entre 8 et 10) et généralement je repars du boulot vers 19h.
J'ai fait quelques simu (avec gogo maps), le matin en partant et le soir en rentrant et ca va c'est pas mal je suis à 26min le matin, et à ~30min le soir.
Pour les gens qui bossent à Blagnac, Colomiers ou du côté de Labège je pense que ca va être un peu plus chaud.
Après, j'ai vu qu'on pouvait bifurquer les petites routes pour aller à Labège ou pour arriver jusqu'à St Martin du Touch.
En effet plusieurs choix sont possible,
1)-Double déménagement pour que les enfants ne changent pas d%u2019école: avantage; suivi des travaux, et les travaux à faire soit même( plus prêt).
2)mettre les enfants à l'école sur Labarthe pour ne pas les déstabiliser par la suite.(dans notre cas c'est peut etre l'option qu'on choisira)
3) laisser les enfants dans leur ecole initiale une fois la maison fini. (si l%u2019école se trouve sur ton chemin que tu travail tous les jours d%u2019école et que tes horaires sont dans le cadre du clae, pourquoi pas.mais il finirons qd meme par changer d'ecole l'année d%u2019après)
Dans notre cas notre cst nous dis que c'est possible pour septembre(j'y croix pas je pense plutôt octobre novembre) donc le choix 2) serait pour nous pas trop mal 6 semaines d%u2019école à Toulouse puis changement à la toussaint.
vers mai/juin vu l'avancé des travaux le choix de l'option sera certainement plus facile à prendre..
si les travaux sont trop en retard, le choix 1 sera peut être plus judicieux. a condition de trouver une location
le notaire m'avait dis que nous avons 4ans pour construire......et je croix 2 ans pour poser un permis de construire(à confirmer).(bien sur tu auras acheter le terrain avant)
attention à cette solution: évolution(a la hausse bien sur) des couts et des taxes.......et des taux de crédits.
Pour la circulation:
le soir si tu parts de purpan à) 19h environ 30 minutes me semble une bonne simulation.
par contre le matin des collgeuyes de boulot quand tout va bien c'est 25 minutes........genre en été pdt les vacances, c'est plutôt 40 minutes jusqu'aux pradettes.d'apres eux il faut partir avant 07h30 ou après 08h45
Purée, 40 minutes pour arriver aux pradettes c'est énorme. Du coup google map est pas super précis pour le trajet du matin/ Après j'avais pensé à l'option train sachant que la gare de pin justaret est à 2 km ca peut être pas mal mais du coup ca fait un trajet d'1h10 (25 min de train, 10 min de métro, 10 min de bus, un peu de marche), pour blagnac c'est un peu moins long avec le tram (moi le tram est trop loin à pied de mon boulot à purpan).
Je pensais aussi faire train + vélo mais faut un peu de motiv surtout en hiver ou quand il fait très chaud en été :/
J'ai encore une question pour ceux qui ont déjà signé le sous seing. C'est bien avec le notaire de Venerque que vous avez signé ?
Sinon juste pour savoir à l'avance, les clauses suspensives que vous aviez dans le sous seing c'était quoi ??
En effet on a signé le souseing chez le notaire de venerque.
Tu peux l' appeler, pour demander le "projet", tu aura de cette façons le temps de lire avant et de proposer des modifications.
De mémoires il y'avait deja des clause suspensives(clause déjà dedans ensuite tu peux rajouter celle aux prêts par exemple xxxxx €sur 20 ans au taux max de 3%.(il ya un paragraphe prévu à cet effet)
De notre coté on n'a pas fait attention à un détail qui pourrait nous être préjudiciable la clause sur les prêt est valable jusqu’au 31/10/2013...et comme notre demande de permis de construire n'est pas encore déposé(il faut le reprécisé du dépôt pour avoir l'offre de prêt), imaginons que les taux flambes d'ici la......donc penser à demander la modification de cette date.
Merci beaucoup pour les infos, en effet, moi je serais plutôt parti sur une date au 31/12/2013 histoire d'avoir le temps de tout gérer sachant que je suis pas encore engagé avec un constructeur ou autre.
Je vais appeler le notaire pour qu'il m'envoie le projet.
Nous venons de recevoir le devis(enfin plutôt juste un prix) du puisard par le lotisseur, 957€ TTC, par contre le devis ne mentionne aucune caractéristique technique..........
de votre coté avez vous fait des autres devis?
job5533
je suis passé au service urbanisme cet aprem de labarthe(fermée le jeudi apres midi...) mais la bonne surprise quelque permis de construire sur le lotissement sont affiché et accordé, dont le notre.(ils sont daté du 17 décembre)
Par contre nous avons rien reçu à la maison.
Nous venons de recevoir le devis(enfin plutôt juste un prix) du puisard par le lotisseur, 957€ TTC, par contre le devis ne mentionne aucune caractéristique technique..........
de votre coté avez vous fait des autres devis?
job5533
Salut et bonne année,
Concernant le permis de construire, on vient de poser le notre il y a 3 jours donc ca m'éttonerait qu'ils aient validé le notre
Sinon concernant le puisard, je passe par mon MO pour la mise en place du puisard et il a un artisan qui me le facture 478,4 TTC donc les 957€ c'est un peu cher à mon gout.
Sinon je suis un peu dégoûté car j'ai appris que le puisard c'est pas pour qu'on puisse réutiliser l'eau par la suite, c'est juste pour servir de récipient temporaire pour l'infiltration des eaux dans la terre :/
Pour le puisard, tu pourrais me faire passer le devis pour voir ce qu'il propose?
Attention sur certain terrain le puisard ne semble pas suffire d’après la doc du lotissement.c'est le cas sur mon lot.
dans la doc géologique(j'ai plus le nom exact) du lotissement il propose de faire un diamètre plus grand mais d'apres les artisans que j'ai vu la taille des buse est standart....0.8 ou 1 m de diamètre.et si on creuse plus profond ben c'est la nappe...
Un puisatier me propose de faire un puits toulousain, il permet a priori d'évacuer le trop plein d'eau et de pomper l'eau de la nappe quand tu as besoin, bien sur ça doit être plus cher. demain je me renseigne à la mairie si on le droit de mettre ce dispositif à la place du puisard. et voir aussi dans quel délai le puisard doit être installé.
Au niveau du devis j'ai pas grand chose si ce n'est "PUISARD pour les eaux de pluie", je vais appeler l'artisan directement pour savoir à quoi ca correspond exactement mais le MO savait de quoi il s'agissait donc je sais pas s'il est au courant de ces contraintes.
Les contraintes particulières dont tu parles, tu les a vu dans le règlement du lotissement ou dans un autre document ?
Hello nono,
je crois que le nom exact est "rapport d'expertise géologique"(j'ai pas mon dossier sous les yeux), ce document nous avait été remis par le notaire à la signature du sous-seing.
Je viens aux nouvelles pour savoir ou vous en êtes tous et toutes.
Pour nous cela avance bien... RDV est pris à la fin du mois pour signer l'acte chez le notaire. Premier rendez vous avec le conducteur de travaux début février et une ouverture de chantier mi février. Ils nous on dit livraison pour septembre au plus tard.
J'espère qu'ils tiendront bien les delais vu qu'on a déjà inscrit les enfants à l'école pour septembre.
Sinon pour le puisard on passe par le constructeur est on en a pour 700€.
Je viens aux nouvelles pour savoir ou vous en êtes tous et toutes.
Pour nous cela avance bien... RDV est pris à la fin du mois pour signer l'acte chez le notaire. Premier rendez vous avec le conducteur de travaux début février et une ouverture de chantier mi février. Ils nous on dit livraison pour septembre au plus tard.
J'espère qu'ils tiendront bien les délais vu qu'on a déjà inscrit les enfants à l'école pour septembre.
Sinon pour le puisard on passe par le constructeur est on en a pour 700€.
Bonjour,
Nous avons eu le permis accordé, la suite n'est pas encore programmée.
Il semble que vous ne souhaitez pas attendre la fin du délai(2 mois) d'affichage du panneau information concernant votre construction.certes il y'a moins de risque de recours en lotissement.
pour l'inscription des enfants à l’école/crèche on va attendre un peu.
Le permis de construire a été accordé en décembre donc en février lors du début de la construction les 2 mois de délais seront passé.
Pour l'école nous les avons déjà inscrit car ils iront a l'école prive et il n'y avait plus beaucoup de places.
Le permis de construire a été accordé en décembre donc en février lors du début de la construction les 2 mois de délais seront passé.
Pour l'école nous les avons déjà inscrit car ils iront a l'école prive et il n'y avait plus beaucoup de places.
bonjour,
pour info:
le délai commence au premier jour d'une période continue de deux mois d'affichage sur le terrain. De plus l'affichage doit être visible de la voie public.A part les lots situées proche chemin d'enroux, ce n'est pas possible pour les autres actuellement.
Notre cst va mettre quand même le panneau dans la semaine qui vient.