Groupe Lotissement les garennes mareau aux prés loiret 45

Bonsoir
Je fait construire en ce moment mon constructeur c'est PLUVIAUD ET FILS je nai pas d'action chez eux .
Quand j'ai fait mes démarches les constructeurs sur la place d'Orléans mon fait très peur.
Certe une maison coute très cher mais faite attention aux vendeurs qui vendent un prix et non une maison.
Mon chantier a commené fin mai. ( voir les photos sur le forum)
Les plannings de pose sont respectés.
Le CT est sur Lamotte Beuvron mais il est au courant des interventions des entreprises. Une question réponse dans les 24h oui il n'a pas que moi comme client
Je suis dans le batiment donc peut être un avantage, je suis menuisier je travail dans un groupe sur Saint jean de Braye la pose des fenêtres c'est déroulée jeudi dernier je nai rien dit au poseur mais la j'ai vue un travail de qualité.
tout les ouvriers qui interviennent sur le chantier ne savent pas que je suis dans le BT ils me laissent un chantier propre le soir c'est la politique de PLUVIAUD.
Je passe tous les jours sur le chantier il ne faut rien laisser passé.
PLUVIAUD a un site.
Voila ce que je peux vous dire MAIS FAITE ATTENTION on n'achete pas une baguette de pain

P.S en ce moment pas très loing de ma maison il y a un gros lotissement qui ce construit si cela vous dit je vous donnerait le lieu en MP c'est bien pour faire le tour des constructeurs.
Je vous souhaite bon courage dans vos démarches
Cordialement.

Bonjour à tous,

J'ai un projet de construction sur cette ZAC

Bon déjà je suis embêtée avec cette histoire de place de midi qui est gigantesque... 6M X 5M, 30m² quoi... c'est un peut bête de perdre autant de place sur son propre terrain...

D'autre part, les constructeurs m'ont dit que je serai exonérée de la taxe d'aménagement (part communale), et je lis partout sur les textes de comptes rendus de conseils municipaux et sur le traité de concession d'aménagement Article 7.1 je cite " Selon le dossier de création, la ZAC et les constructions qu'elle recevra sont placées sous le régime de l'éxonération de la taxe d'aménagement".

J'ai appelé la mairie et l'aménageur de la ZAC, les 2 me disent qu'il y aura bien une taxe d'aménagement avec la part communale !! Dois-je apporter les documents que j'ai trouvé sur internet pour leur prouver le contraire ?
De la part de la mairie en plus, j'ai de sérieux doutes et je ne sais pas si je dois prévoir dans mon budget (qui est déjà serré) la part communale...

Qui d'autre fait construire sur cette ZAC ?

Personne sur le forum ne fait construire à Mareau Aux Prés dans la ZAC des Garennes alors ?

Bonjour, nous faisons également construire sur ce lotissement. Et je m'étais déjà renseigné sur la taxe d’aménagement qui est pour moi d'environ 3000€. Il me semblait que seule la taxe foncière était exonérée lorsque l'on faisait construire.

En fait pour une ZAC, et plusieurs constructeurs me l'avaient dit, il y a une exonération de la part communale pour la taxe d'aménagement, par contre, on a bien à payer la part départementale.

Exonérations de droit de la part communale ou intercommunale :

Article L. 331-7 du code de l’urbanisme

5. Les constructions et aménagements réalisés dans les zones d'aménagement concerté mentionnées à l'article L. 311-1 du code d’urbanisme lorsque le coût des équipements publics, dont la liste est fixée par un décret en Conseil d'Etat, a été mis à la charge des constructeurs ou des aménageurs. Cette liste peut être complétée par une délibération du conseil municipal ou de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale valable pour une durée minimale de trois ans ;

Et dans le lien ci-dessous (qui concerne la ZAC des Garennes), voir l'article 7.

http://www.centreloire-amenagementfoncier.fr/lire/?fichier=.[...]C3%A9+de+Concession.pdf

Et ici, un extrait du compte Rendu d'un conseil Municipal de Mareau aux Prés :


 MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT :
Le financement de l’opération sera échelonné dans le temps au rythme des tranches de travaux.
Il  est  rappelé  que  les  constructions  situées  à  l'intérieur  du  périmètre  de  la  ZAC  sont  exclues  du  champ d'application de la taxe d’aménagement.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l’Urbanisme, modifié par la loi du 13 Décembre 2000 et celle du 02 juillet 2003, et notamment les
Articles R311-7, 8 et 9.

Monsieur le Maire a l’honneur de vous soumettre le présent rapport et vous propose d’adopter la délibération
suivante :      
− RAPPELLE le périmètre de la ZAC conformément au plan annexé à la présente délibération.  
− RAPPELLE  que  les  constructions  réalisées  dans  le  périmètre  de  la  ZAC  seront  exclues  du  champ
d’application de la Taxe d’aménagement.


Du coup pour moi c'est bien clair, mais... si les impots disent le contraire, il faudrait qu'on m'explique

C'est une bonne surprise. Je n'avais pas fait à cette information. Si c'est écrit dans le règlement d'une ZAC alors cela devrait être le cas.
Sans indiscrétion, vous êtes sur quel lot et avec quel constructeur?

Mon constructeur est Babeau Seguin, et ce sera pour le lot N° 27, rien n'est encore commencé au niveau de la construction, j'en suis aux étapes administratives pour le moment... mais j'ai hâte !!!

Bonjour,

On fait construire sur la ZAC des garennes aussi. Lot N°6. Effectivement, je viens de lire l'exonération de la taxe d'aménagement. C'est bien!!
A combien s'élève le taux de la taxe communale?

Sinon nous passons par "maison CPR" (meilleurs rapport qualité (équipements de haute qualité)/prix...aussi 2ème maison par eux = bonne réduction)

Notre terrain à la particularité d'avoir le seul hangar à démolir donc 1 mois de retard par rapport aux autres terrains (démolition+viabilisation prévus pour début octobre)

Voici notre maison:
[img][/img]

Citation:

MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT : 
Le financement de l’opération sera échelonné dans le temps au rythme des tranches de travaux. 
Il  est  rappelé  que  les  constructions  situées  à  l'intérieur  du  périmètre  de  la  ZAC  sont  exclues  du  champ d'application de la taxe d’aménagement. 

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, 
Vu le Code de l’Urbanisme, modifié par la loi du 13 Décembre 2000 et celle du 02 juillet 2003, et notamment les 
Articles R311-7, 8 et 9. 

Monsieur le Maire a l’honneur de vous soumettre le présent rapport et vous propose d’adopter la délibération 
suivante :       
− RAPPELLE le périmètre de la ZAC conformément au plan annexé à la présente délibération.   
− RAPPELLE  que  les  constructions  réalisées  dans  le  périmètre  de  la  ZAC  seront  exclues  du  champ 
d’application de la Taxe d’aménagement.

Effectivement c'est le compte-rendu, du 06 mai 2013.
Si on comprend bien: il ne parle pas  de l'exclusion du taux communal de la taxe d'aménagement mais de la taxe d'aménagement (totale). Pour ma part ca représente 5600€ donc ce n'est pas négligeable.

Avancement sur la taxe d'aménagement:
- Lotisseur: il ne l'avait pas remarqué...mais pour lui il n'y aurait pas de taxe (absence de spécification). Se rapprocher du Maire.
- Maire: il y a que le Maire qui peut répondre à cela, car c'est lui  qui a tout décrit et validé. Le Maire doit me recontacter.

Je vous tiendrais au courant.

...aussi d'après certaines lois si c'est un conseil municipale qui a fait l'exonaration de la taxe d'habitation; ca inclurait seulement le taux communale ou intercommunale (c'est le plus gros taux generalement).

Le taux communale est de 4%

Si je paye la taxe a 100% ca représente 6,4% de taux donc un totale de 6600€ environ.

En deduisant le taux communale, on obtient un taux de 2,4% soit 2100€ environ. Donc une belle économie.

Oui voilà, pour moi on n'aurait que la part départementale à payer et non la communale.
Merci de leur avoir posé la question, quand je les ai appelé, aussi bien l'aménageur que la mairie, ils m'ont dit qu'il n'y avait pas d'exonération . Mais si on reprend tous les textes... Je comprends le contraire.

Bha si ils repondent ca, confrontes les aux 2 textes que M. Le Maire a rédigé.
J en ai parlé a mon constructeur aujourd'hui. Il m a dit que c etait souvent pour les ZAC les exonerations communale.

J ai été  recontacté par la Mairie. Il y a que le taux communal qui est exoneré. Donc au lieu d un taux d aménagement a 6,9% il est de 2,9% . Trop bien!!

...je me suis renseigné sur les delais de traitement des permis de construire et apparemment le service qui gère ca pousse les delais aux maximums et s arrange pour que le dossier soit incomplet et/ou essaie de trouver la petite bête pour qu il y ait un refus du permis de construire. C est lamentable!

Super, merci beaucoup pour cette super info, du moins pour la taxe communale ! Car quand je lis votre autre post sur les délais de permis de construire...
Si on respecte le PLU, je ne vois pas en quoi ils pourraient chercher la petite bête...
Déjà le PLU préconise que les queues de chevrons soient apparents, et quand on va voir les maisons déjà construites, il y en a avec et sans coffrage des queues de chevrons.
Alors faudra pas trop pousser non plus

A savoir que cette exonération est compensée par une caution de dégradation de lotissement de 1500€. Elle sera restituée quans toute la ZAC sera entièrement fini.

Si ce n'est pas indiscret vous construisez sur quel lot a la ZAC des Garennes?

Lot N° 27
Le constructeur est passé cette semaine pour faire l'implantation sur le terrain afin de faire les plans définitifs pour le dépôt du permis de construire. J'ai fait reculer la maison à 3m50 de la limite de la place de midi pour pouvoir mettre un portail plus tard.
Ce sera une petite maison de 80m2 avec combles aménageables. Un petit chez moi, mais qui sera enfin vraiment à moi

Il va y avoir plein de maison qui vont pousser en même temps.

Nous nous sommes sur un maison familiale de 127m2.

Un conseil pour la cloture mitoyenne voyez avec vos voisin pour partager les frais en deux. Et voir peut etre vous entre aider. Ca créer de bonnes relations de voisinage 😆.

Oui, moi j'aime bien les relations sympas de voisinage
Il y a une maison à côté de mon terrain où ils ont déjà cloturé... et de l'autre côté, ce sera un ilot sur lequel il y aura 3 logements, donc je ne sais pas comment ça se passera avec eux pour la clôture.

Vos travaux vont débuter quand ?

Le permis sera déposé debut mi octobre car il y a le hangar a détruire et la viabilisation a faire (les 2 seront fait en même temps debut octobre). Donc si on compte ensuite un mois pour recevoir le papier de viabilisation afin d avoir le dossier complet et les 2 mois pour accepter le permis, ca nous pousse a debut décembre. Ensuite d apres le constructeur il faut compter au moins 1 mois 1/2 pour débuter les travaux. Donc ca nous pousse a fin janvier debut août. Remise des clés: on est en R+1 127m2 il faut moins 10 mois si tout va bien. Donc réception vers novembre - décembre.

On est un peu dégoûté du mois de retard. Car nos enfants font la rentrée scolaire 2017 a Mareau aux pres. Et même je ne pourrais pas poser 3 semaines de congés en décembre suite au retard 😣 . Ca va etre chaud les travaux!!

Personne d autre sur ce lotissement...

Bonjour, je ne suis pas sur le lotissement, mais je connais très bien le coin.

J'espère que vos constructeurs ont faits des études de sols. A Mareau, il y a des cavités en sous sol et il y a eu souvent des bîmes (trous causé par l’effondrement des sols).

Oui, mon constructeur le prévoit
Ca m'a rassuré car quand j'ai lu l'étude de sol qui avait été faite avant l'aménagement du lotissement, ça m'a fait peur...

C'est un bon point.

Pour les trous au sol, notre constructeur a rajouté 7 rangs de parpaing en plus. Ça nous fera un vide sanitaire plus haut.
Vous savez si le lotisseur a commencé les travaux pour les terrains qui ne sont pas encore viabilisés?
Nous avons le lot 23, la route n'arrive toujours pas devant et le terrain n'est pas borné.

Bonjour sweegues, vous savez que si vous aviez déjà signé le CCMI, votre constructeur ne peut pas vous demander de payer ces rangées en plus ?

Vous êtes sûr que les 7 rangs sont une suite à l'étude de sol ? Vous avez le droit de demander une copie de cette étude, puisque vous l'avez payé avec le CCMI.

Bonjour

Suite a notre hangar a rasé, nous viabilisation et la destruction se fera mi octobre.
Pour le reste pas d informations de mon côté

Je me renseigne quand meme de mon côté...le constructeur doit se tenir au courant a mon avis ...

Nous avons eu le résultat de l'étude de sol et les 7 rangs ont été rajoutés bien avant la signature du CCMI. Nous l'avons signé en connaissance de cause.

Alors mon constructeur prévoit l'étude de sol, mais mon CCMI a été signé, avec une base de 3 rangs de parpaings !
J'espère que l'étude de sol reflètera bien la réalité, et que mon constructeur en tiendra bien compte !!

Sur nos plans, nous sommes à 4 rangs de parpaing.
D'après les études de sols réalisés par la ZAC, nous sommes proche du "P14" (non critique comparé au "P11") donc a 150-200m du "P11" (où là c'est critique...près du Lot 26). Bon cette étude a été réalisé en janvier 2011...ca date un peu.

Voilà c'était ça qui m'avait affolée à l'époque, je suis sur le lot 27...
Donc faut que l'étude de sol soit bien faite et je veux être présente au moment où ce sera fait.
Tous ont essayé de me rassurer en me disant que la mairie, sachant le point critique du P11, n'aurait pas délivré les permis de construire s'il y avait un risque élevé.
Bon je ne l'ai pas encore le permis de construire ceci dit
Et pareil, ils m'ont dit que l'étude de sol qui avait été faite était préalable à l'aménagement des lieux et voiries. donc si le risque était réel, ils n'auraient pas fait tous ces travaux.
Alors voilà où j'en suis, j'attends la vraie étude de sol sur mon terrain et avant ça, j'évite de paniquer surtout !

De mon côté je devrais aller regarder si le hangar a détruire n a pas subi de fissure dans les murs suite a des mouvements de terrain.

Tu fais bien de faire une étude de sol car je n ai pas forcément confiance aux mairies...Anecdote: en france il y a des ventes de terrain avec maison alors que celles ci n etaient pas constructible. Résultats il y a eu des inondations et des morts...ils ont fini en prison pour fraudes (ventes illégales) et mises en danger d habitants.

Tu fais bien de faire une nouvelle étude. Tu peux nous tenir au courant...

Bon courage pour vos constructions. vous avez de la chance, vous êtes dans un bon coin, à côté des écoles, proche du stade.

On va tous avoir nos maisons en même temps. Le lotissement va bien se remplir.

Nous avons eu hier un appel du lotisseur pour nous annoncer que ça y est ils sont propriétaires des terrains. Il serait viabilisé début octobre. Cela nous ferait démarrer la construction fin novembre, début décembre.

Cool

Ton permis de construire est accepté depuis combien de temps (car normalement ton permis est incomplet...il manque le papier du terrain viabilisation etc)? La mairie a mis combien de temps a l accepter ?

Non il n'est pas encore accepté (déposé le 13 septembre) et il sera incomplet du fait de la viabilisation non faite.
C'est moi qui me fais un idéal de date mais rien n'est encore déterminé.

Le papier de viabilisation tu l auras un mois apres environ. Tant que le permis n est pas construit tu n auras de rendez vous avec le chargé de travaux. La construction debute environ 1mois 1/2 apres le rendez vous avec le chargé de travaux.

Oui, c'est clair que c'est long... si la mairie attend le délai maximum pour delivrer les permis de construire, ça fait donc 2 mois, + 2 mois de délai pour le recours aux tiers... pour ma part, ça ne débutera pas avant début 2017... moi qui pensais emménager dans l'été, c'est mort !

C'est clair que pour l'été c'est mort.
...Nous on espérait que ce soit pour la rentrée scolaire 2017. Mais ca ne sera pas avant Novembre je pense. (l'année dernière nos enfants ont déjà eu le changement d'école; et ca n'a pas été simple pour eux...).

Je viens d'avoir nos devis pour l'arrosage automatique 3500€ (que l'on peut inclure dans le prêt immobilier).

Vous avez réussi à avoir un taux immobilier et un taux d'assurance à combien?
Notre courtier a réussi à obtenir il y a 2-3 semaine un tx immo à 1,49% et assurance 0.24% (pour les 2 pers. à 100% par tête).

Au niveau des prêts, je jongle entre plusieurs, celui à 0%, celui à 1% patronal, celui à 1% par ma banque pour tout 1er achat immobilier, et le reste à 2,45 % mais sur 30 ans...