Nouvelle du jour : nous voyons notre CDT cet après-midi avec les nouveaux plans, en espérant qu'il n'y aura pas d'erreur et que nous pourrons les valider !
Bonjour mimi , je suis en plein dedans pour nous le raccordement est fait j ' attend l ' appel d ' ennedis aujourd'hui pour la mise en service , l ' étude du raccordement à était fait le 3 janvier , je te conseil de les appelé rapidement et de choisir ton fournisseur , c ' est la phase la plus prise de tête de la construction que ce soir pour les infos , qui sont différentes celon qui ont a au téléphone , n ' oubli pas de leur dire que ta demande date de novembre pour faire en sorte qu' ils accélèrent les choses , bon courage
Merci! C'est ce que j'ai fait quand j'ai réussi à joindre le service technique mais ils me disent qu'ils n'ont pas de date avant mars à nous proposer alors qu'ils annoncent un délai de 3 semaines... Quand il n'y a plus galère, il y en a encore ! J'espère que tout va être ok pour toi !!
Bonsoir à tous j ' ai une question, nous avons demandé à notre cst un devis pour raccordé le cuivre du gaz dans le coffret extérieur, celui ci nous a répondu favorablement, seulement dans son devis il m ' informe que cela comprend entre autre le raccordement à la chaudière , a savoir que dans le descriptif de l ' intervention du cdt, de cette partie, il est noté que le certificat galigaz nous sera envoyé,étant donné que la chaudière est inclus depuis le début c ' est bien eux qui font le raccordement à la chaudière , pour ceux qui ont une chaudière est ce votre cst qui raccorde a la chaudière? D ' autre part le conducteur de travaux qui est passé veut changé le cuivre en place, qui a était installé par notre terrassier, car il dit qu' il n ' est pas de bonne qualité , je pense que mon mari va s' énervé quand il va savoir ça
Et le mail ce termine par, vous recevrez le certificat qualigaz dans les semaines à venir, en sachant que dans la notice descriptive rien n ' est précisé sur le raccordement de la chaudière, merci d ' avance de vos réponses
Bon, la map s'est bien passée, deux trois petits changements mais rien de majeur. Nous avons signé le plan. Nous attendons maintenant le nettoyage de chantier et qu'il fasse un peu plus chaud...
Le contact est bon avec le CDT, nous avons plutôt une bonne impression, pourvu que ça dure !
L'avantage c'est qu'il fait partie d'une entreprise générale de bâtiment, il n'est pas employé d'un "constructeur" au sens où on l'entend, et du coup j'ai l'impression qu'il voit les choses différemment. On a compris que le garant (qui est son "employeur" sur ce chantier) n'est pas spécialement son ami, si ça peut éviter les petits arrangements.... Bref, on croise les doigts.
Bonsoir, certain parmi vous ,avez-vous reçu vos pénalité de retard par CGI car je n’arrête pas de courriers et toujours rien même une réponse en retour.
Concernant les pénalités de retard CAPRA mon bien payé et le reste à ma livraison apres abec CGI je ne sais pas comment ça ce passe...courage ne lâché pas
On avait demandé à recevoir un acompte ce qu'ils avaient accepté (par mail) puis ils nous ont appelé pour nous dire qu'ils préféraient payer la totalité à la livraison de la maison. Donc affaire à suivre, je vous tiendrais informé courant février mais avec eux il fait insister (tel, mail, courrier...)
Retour de CGI suite à mon courrier de la semaine dernière : il faut payer le liquidateur et ils arrêteront de payer les pénalités quand le chantier reprendra pour ne les payer qu'en fin de chantier. Ils disent qu'il n'y a pas d'obligation légale de les payer pendant, mais il n'y en a pas non plus de les payer à la fin...
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Retour de CGI suite à mon courrier de la semaine dernière : il faut payer le liquidateur et ils arrêteront de payer les pénalités quand le chantier reprendra pour ne les payer qu'en fin de chantier. Ils disent qu'il n'y a pas d'obligation légale de les payer pendant, mais il n'y en a pas non plus de les payer à la fin...
sauf qu'il y a des jurisprudences qui sont en faveur d'un règlement dès que les pénalités sont formées (et que la date de réception n'est pas connue).
En attendant, vous pouvez toujours leur dire que vous avez déposé une réclamation auprès de l'ACPR (et le faire... ou le refaire) sur ce qui est "leur point de vue", et que vous le referez à chacune de vos demandes non traitées.
Le pb est que le montant des pénalités monte très vite et dépasse le plafond d'un référé, il faudrait donc faire appel à un avocat à chaque fois dès 3 ou 4 mois passés... et le coût de l'avocat consommerait allègrement le solde des pénalités une fois les frais qu'elles sont sensés couvrir déduits...
En attendant, une mise en demeure de les payer vous "arme" pour une future "négociation"...
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Appel les tous les jours et insisté dit leur que ta demande date de novembre et que ta réception et très proche
Courage
C'est bon ils nous ont rappelés hier et ils viennent le 15/02 mais bon on va devoir réceptionner la maison sans électricité...
C ' est une bonne nouvelle mais du coup il faudra mettre l ' électricité en réserve,à la réception. ..
l'électricité et tous les appareils fonctionnant avec de l'électricité (chaudière, PAC, VMC, volets roulants, Gestionnaire d'énergie, thermostat, ... bouche de ventil commandée de la cuisine, ...), + tous les réseaux (réseau, TV, Tél, prise, interrupteur, ...)....
J'espère que vous n'avez pas eu le même électricien que moi, sinon vous allez avoir des trous dans les murs (pour rechercher les cables pour refaire le réseau...) !!!
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Seulement Un mois me sera payer. Le reste sera déduit de ma franchise :
C'est évidemment l'objectif de cette manoeuvre (payer les pénalités à la réception pour les déduire d'une franchise qui n'est pas due), mais en faisant ainsi ce ne sera pas à CGI d'aller en justice pour récupérer une franchise (qui n"étant pas due dans 99% des cas) ne serait jamais récupérée, alors que là c'est aux clients d'aller en justice !...
... combien le feront ?... et se feront "tondre" d'une bonne 10aine de milliers d'euro ?
Retour de CGI suite à mon courrier de la semaine dernière : il faut payer le liquidateur et ils arrêteront de payer les pénalités quand le chantier reprendra pour ne les payer qu'en fin de chantier. Ils disent qu'il n'y a pas d'obligation légale de les payer pendant, mais il n'y en a pas non plus de les payer à la fin...
sauf qu'il y a des jurisprudences qui sont en faveur d'un règlement dès que les pénalités sont formées (et que la date de réception n'est pas connue).
En attendant, vous pouvez toujours leur dire que vous avez déposé une réclamation auprès de l'ACPR (et le faire... ou le refaire) sur ce qui est "leur point de vue", et que vous le referez à chacune de vos demandes non traitées.
Le pb est que le montant des pénalités monte très vite et dépasse le plafond d'un référé, il faudrait donc faire appel à un avocat à chaque fois dès 3 ou 4 mois passés... et le coût de l'avocat consommerait allègrement le solde des pénalités une fois les frais qu'elles sont sensés couvrir déduits...
En attendant, une mise en demeure de les payer vous "arme" pour une future "négociation"...
Justement, eux dans leur courrier parlent de jurisprudence inverse, mais sans la citer bien sûr... Nous allons nous renseigner auprès d'un juriste spécialisé dans le domaine dans un premier temps pour voir comment faire. Ils vont même jusqu'à sous-entendre qu'ils nous font en cadeau en nous réglant des pénalités maintenant ! (Ils parlent de "mesures d'accompagnement" et "d'avance de pénalités").
On en profitera pour demander aussi pour cette histoire avec le liquidateur (On a payé ce qu'on nous a demandé, soit les 25% au moment de l'achèvement des fondations, je ne vois pas pourquoi CTVL aurait "oublié" de réclamer 1100€ à la somme globale).
Appel les tous les jours et insisté dit leur que ta demande date de novembre et que ta réception et très proche
Courage
C'est bon ils nous ont rappelés hier et ils viennent le 15/02 mais bon on va devoir réceptionner la maison sans électricité...
C ' est une bonne nouvelle mais du coup il faudra mettre l ' électricité en réserve,à la réception. ..
l'électricité et tous les appareils fonctionnant avec de l'électricité (chaudière, PAC, VMC, volets roulants, Gestionnaire d'énergie, thermostat, ... bouche de ventil commandée de la cuisine, ...), + tous les réseaux (réseau, TV, Tél, prise, interrupteur, ...)....
J'espère que vous n'avez pas eu le même électricien que moi, sinon vous allez avoir des trous dans les murs (pour rechercher les cables pour refaire le réseau...) !!!
Merci je vais tacher de ne rien oublier! Je vais croiser les doigts pour ne pas avoir le même électricien que vous alors :o
Membre ultra utileEnv. 4000 messageSaint Germain En Laye (78)
Retour de CGI suite à mon courrier de la semaine dernière : il faut payer le liquidateur et ils arrêteront de payer les pénalités quand le chantier reprendra pour ne les payer qu'en fin de chantier. Ils disent qu'il n'y a pas d'obligation légale de les payer pendant, mais il n'y en a pas non plus de les payer à la fin...
sauf qu'il y a des jurisprudences qui sont en faveur d'un règlement dès que les pénalités sont formées (et que la date de réception n'est pas connue).
En attendant, vous pouvez toujours leur dire que vous avez déposé une réclamation auprès de l'ACPR (et le faire... ou le refaire) sur ce qui est "leur point de vue", et que vous le referez à chacune de vos demandes non traitées.
Le pb est que le montant des pénalités monte très vite et dépasse le plafond d'un référé, il faudrait donc faire appel à un avocat à chaque fois dès 3 ou 4 mois passés... et le coût de l'avocat consommerait allègrement le solde des pénalités une fois les frais qu'elles sont sensés couvrir déduits...
En attendant, une mise en demeure de les payer vous "arme" pour une future "négociation"...
Bonjour,
Il n'y a pas de plafond d'un référé, mais seulement de la juridiction concerné. Le maître d'ouvrage peut solliciter du tribunal d'instance en référé, et sans avocat, une provision sur ces pénalités jusqu'à concurrence de 10.000 € soit quelques mois de pénalités quand même (1 mois = environ 1% du prix : 9.000 € = environ 6 mois d'une maison à 150.000 €).
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Bonsoir,Excusez moi le conseil c'est au constructeur de nous le fournir ?À quel moment? Moi la maison avance bien,lorsque on a été hors d'eau, hors d'air on a pris rdv avec ERDF qui vient le 01/02..J'espère qu'on oublie rien..
Merci.bon courage.
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Bonsoir,Excusez moi le consuel c'est au constructeur de nous le fournir ?À quel moment? Moi la maison avance bien,lorsque on a été hors d'eau, hors d'air on a pris rdv avec ERDF qui vient le 01/02..J'espère qu'on oublie rien..
Merci.bon courage.
Moi c'est CTVL qui me l'avait fourni.
A priori, depuis 2017, il n'est plus obligatoire de l'avoir au moment du raccordement.
Normalement c'est le constructeur qui le fourni ou l’Électricien pour les personnes finissant eux même leurs maison comme cela a été mon cas.
Pour y être passé il y a quelques semaines il est obligatoire pour le raccordement, il prouve que la maison est bien conforme avec les normes en vigueur tel les prises dans la salle de bain ou cuisine.
Edf a été très clair c'est eux qui raccorde la maison, obligatoire de l'avoir sinon ils ne raccordent rien, facture un déplacement et a vous de demander un autre rdv
Le fournisseur d’électricité lui s'en fiche, cela ne le concerne pas.
du moins c’était notre cas début decembre
Membre super utileEnv. 2000 messageVersailles (78)
Meme cas que tacha mais raccordement le 18 janvier et il etait obligatoire
Votre technicien ERDF n'était peut-être pas encore au courant que ce n'était plus obligatoire ? (je me base sur l'expérience que Lisi nous a rapporté il y a quelque jours sur ce forum).
Bref, il semble qu'il est préférable de l'avoir au moment du raccordement pour éviter les mauvaises surprises (même si ce n'est donc a priori plus obligatoire)...
Meme cas que tacha mais raccordement le 18 janvier et il etait obligatoire
Votre technicien ERDF n'était peut-être pas encore au courant que ce n'était plus obligatoire ? (je me base sur l'expérience que Lisi nous a rapporté il y a quelque jours sur ce forum).
Bref, il semble qu'il est préférable de l'avoir au moment du raccordement pour éviter les mauvaises surprises (même si ce n'est donc a priori plus obligatoire)...
Ennedis mon dit également que le consuel n ' était pas obligatoire pour le raccordement, mais par contre il est obligatoire pour la mise en service
Meme cas que tacha mais raccordement le 18 janvier et il etait obligatoire
Votre technicien ERDF n'était peut-être pas encore au courant que ce n'était plus obligatoire ? (je me base sur l'expérience que Lisi nous a rapporté il y a quelque jours sur ce forum).
Bref, il semble qu'il est préférable de l'avoir au moment du raccordement pour éviter les mauvaises surprises (même si ce n'est donc a priori plus obligatoire)...
Ennedis mon dit également que le consuel n ' était pas obligatoire pour le raccordement, mais par contre il est obligatoire pour la mise en service
bonjour a tous
oui c'est bien cela tataruga le consuel n'est pas nécéssaire pour le raccordement par contre il le faut pour la mise en service(petite parenthèse j'ai été surprise que enedis sous traite les raccordements!! ils ne font plus rien!!)
Bonsoir soso le branchement est le point , a mon sens le plus compliqué, logiquement c ' est un plombier seulement si ce n ' est pas lui qui a passé le cuivre il ne fera pas la brasure, car la plupart refusé de donne le Qualigaz si ce n ' est lui même qui passe le cuivre , pour nous plus value de 1079e , car notre cdt trouvé la qualité du cuivre , qui a était posé par notre terrassier, de "mauvaise qualité ", et effectivement quand j ' ai vu que le cuivre qui sort dans le celier était plier j ' ai compris , résultat le cdt va repassé un cuivre et nous faire les brasures a la chaudière et au compteur....J ' espère t' avoir aidé, ça avance ta maison? Bon courage pour le gaz
Sinon comme demander mistielo personne à de renseignements à donner suite à la demande de paiement du liquidateur ??
Certains ont ils payés ??
Fait appel à un avocat ??
J'ai l'idée de faire un virement uniquement de 10€ pour prouver ma bonne foie et éviter qu'une procédure s'engage et nous coûte encore de l'argent ...
Sinon comme demander mistielo personne à de renseignements à donner suite à la demande de paiement du liquidateur ??
Certains ont ils payés ??
Fait appel à un avocat ??
J'ai l'idée de faire un virement uniquement de 10€ pour prouver ma bonne foie et éviter qu'une procédure s'engage et nous coûte encore de l'argent ...
bonjour
ma fille a le meme probleme et refuse de payer elle le laisse venir et il fera une assignation si il le veut elle est dans son droit
a savoir que le liquidateur cherche de l'argent par tout les moyens
je conseillerai de prendre conseil aupres d'un avocat
Bonjour à tous,
nous sommes aussi concernés par la relance du liquidateur...
ca fait peur car ils nous menacent de remettre ca aux mains d'un avocat...
alors que nous sommes en droit de ne pas payer !!!
je vais essayer de me renseigner encore auprès d'un avocat...
alors que nous sommes en droit de ne pas payer !!!
je vais essayer de me renseigner encore auprès d'un avocat..
Cette phrase m'intéresse mais êtes vous sûr de sa??.
Moi je suis bien tenté à lui versé des sommes de misères juste pour éviter les poursuites juridique.
il nous a été dit que tant que nos reserves ne sont pas levées, nous n'avons pas a payer...
dans notre cas cela correspond au 5 % restant... mais l'argent que nous n'avons pas donné doit nous servir à finir nos travaux... mais c'est pas si simple apparement...
ilb
alors que nous sommes en droit de ne pas payer !!!
je vais essayer de me renseigner encore auprès d'un avocat..
Cette phrase m'intéresse mais êtes vous sûr de sa??.
Moi je suis bien tenté à lui versé des sommes de misères juste pour éviter les poursuites juridique.
J'ai appelé un cabinet d'avocats sur Paris...Pas de bonne nouvelles lol..
Quand un liquidateur ce met en marche de récupérer de l'argent il va jusqu'au bout de ses démarches même si sa doit passer devant un tribunal..Et c'est super encadré comme truc..
On m'a conseillé de prendre rdv chez "la maison de la justice et du droit "partout dans les grandes villes il y en a ,ce sont des avocats qui peuvent nous conseillés et peut-être trouver une solution pour payer en plusieurs fois...
J'ai appelé un cabinet d'avocats sur Paris...Pas de bonne nouvelles lol..
Quand un liquidateur ce met en marche de récupérer de l'argent il va jusqu'au bout de ses démarches même si sa doit passer devant un tribunal..Et c'est super encadré comme truc..
On m'a conseillé de prendre rdv chez "la maison de la justice et du droit "partout dans les grandes villes il y en a ,ce sont des avocats qui peuvent nous conseillés et peut-être trouver une solution pour payer en plusieurs fois...
Bref payé,puis payé ,puis payé..
pourquoi payé ce que vous ne devez peut etre pas?
l'intimidation fonctionne a fond!!!!!!!!!!!!!!!! DEGOUTANT
C'est faux je suis dans la même situation. Cgi a fait un courrier en mon nom au liquidateir en lui rappelant la loi. Faut pas se laisser intimider, les 5% sont la pour les reserves, pas pour payer les dettes de fousse. C'estàa cause de lui qu'on a des reserves, or de question de lui laisser l'argent.
C'est faux je suis dans la même situation. Cgi a fait un courrier en mon nom au liquidateir en lui rappelant la loi. Faut pas se laisser intimider, les 5% sont la pour les reserves, pas pour payer les dettes de fousse. C'estàa cause de lui qu'on a des reserves, or de question de lui laisser l'argent.
209 membres 27 contributions Ouvert il y a +10 ans
Ouvert à tous
Bonjour à tous les futurs propriétaires! J'ai créé ce groupe afin de pouvoir échanger et suivre l'évolution des constructions liés au groupe FOUSSE CONSTRUCTION ! (CTVL, DTT, Maison Kerbea,...)
N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques concernant toutes les étapes de vos constructions. Des démarches administratives à la remise des clés.
A bientôt dans le Groupe "Nos constructions avec "Fousse Constructions"
CTVL: http://www.maisons-ctvl.fr/
DTT: http://www.maison-dtt.fr/
KERBEA: http://www.maisons-kerbea.fr/
COTE SOLEIL : http://www.maisonscotesoleil.fr/
http://www.groupe-fousse-constructions.fr/