Nous venons de recevoir un courrier de la DDT avec le montant de notre future taxe d'aménagement. Montant qui ne correspond à aucun des calculs que nous avions fait, et pour cause, notre dossier fait partie d'une pile de dossiers erronés où la part communale a été oubliée. Bref... ça sera rectifié à notre désavantage bien sûr...
En revanche, la personne qu'on a eue au téléphone nous a dit qu'on pouvait leur envoyer la page de notre contrat de prêt indiquant qu'on a un PTZ afin de faire valoir une potentielle réduction de la part communale.
Est-ce que parmi vous, certains l'ont déjà fait ? Et savent quelle réduction de la part communale on peut espérer avoir sur Domont quand on a un PTZ ?
Les calculs qu'on avait fait étaient bons, par contre il ne faut pas oublier la surface des potentiels garages (nous l'avions oublié dans nos calculs pour estimer le montant) dès lors qu'ils figurent sur la demande de permis.
Le courrier qu'on a reçu a été envoyé pour nous prévenir du montant qui sera demandé. Il sera à payer en deux fois, 1 an et 2 ans après le dépôt du permis comme prévu.
Chez nous, 128 m² déclarés au permis + 30m² de garage + 2 places de parking extérieures donnent 7600€ environ, payable en 2 fois. Je retrouve bien cette somme à partir des formules qu'on avait vues ici.
Le montant qu'on a reçu par courrier était d'environ 3000 € et n'indiquait que les montants de la part départementale et de la part régionale.
On a également dans ce courrier le montant de la redevance d'archéologie préventive qui s'élève à environ 500 € (supplémentaires) dans notre cas.
Bonjour
Désolée de ne pas vous écrire plutôt
Mais après l'étude de sol il a fallut débourser 35000€ à voir + et nous avons annulé notre
Projet.
Bon courage à vous
Sophie
ce jour nous avons retrouvé notre compteur d'eau sorti de son emplacement.
Il a été utilisé par un constructeur qui n'est pas le nôtre (pas d'intervention du constructeur depuis notre dernière visite).
Dans les constructions voisines qui viennent de démarrer (pour rappel nous sommes le lot7), est ce que tout le monde a bien son compteur d'eau ?(obligatoire avant ouverture du chantier).
je crains qu'un constructeur voisin soit venu se servir chez nous.
Merci de votre aide.
Je sais pas et c'est pas le sujet. C'est pas beaucoup je pense. C'est le principe.
Si il y a une difficulté sur une construction pour laquelle le compteur d'eau n'est pas arrivé on peut s'entraider. Il faut le dire et on s'arrange.
Idem, il y a pas mal de mattos sur notre terrain qui n'est pas à nous c'est la même chose. (Il faut juste demander et on s'arrange). Ces constructeurs ils sont un peu sans gêne.
Bonjour,
Notre constructeur aussi ne remet jamais a sa place le compteur d'eau.
Nous habitons a 500M, juste a cote des pompiers et mon mari passe très souvent et doit a chaque fois le remettre dans son emplacement. Relevez régulièrement vos chiffres sur votre compteur et vous verrez bien si quelqu'un utilise votre eau....!
Nous avons aussi trouvé des choses sur notre terrain qui n'était pas a nous et ne savons a qui cela appartient. Ce sont les sous traitant des constructeurs qui se permettent ces libertés.
Cordialement.
Merci beaucoup c'est gentil. Qu'ils nous disent si ils ont besoin d'entreproser des choses et on s'arrange.
Voyez pour l'eau également. Vous avez votre compteur ?
Je vais aussi poser la question pour l'eau. Nous n'avons pas encore notre compteur mais normalement on n'a pas encore besoin d'eau car on en est à préparer le trou pour accueillir les fondations.
D'après les ouvriers qui travaillent sur notre terrain, le compteur était déjà sorti. Ils n'ont pas encore besoin d'eau pour leurs travaux (pas avant la semaine prochaine) car ils en sont toujours à la préparation du trou pour accueillir les fondations. Ils ont par contre utilisé votre eau pour laver leurs bottes
Je leur ai demandé de ne pas se servir chez nos voisins. J'ai pris en photo votre compteur, au cas où...
Concernant le matos, c'est bien le nôtre (les ferrailles, pas les parpaings). Par contre, ils ont déjà tout installé. Il restait 2 grilles quand je suis passée. Je leur ai demandé de ne pas les laisser là.
A avoir démarré le chantier par surprise, notre constructeur nous met dans l'embarras.... on était pas prêts...
Je suis vraiment désolée des déconvenues. J'espère que notre constructeur fera plus attention par la suite.
Je suis tombèe sur votre discussion en recherchant des infos sur ce projet dont j'ai entendu parler. Je ne sais d'ailleurs pas s'il reste des terrains de libres. Tout ce que j'ai lu est un peu inquiétant. Alors ma question est directe : regrettez-vous de vous être lancé dans cette aventure ? Avez-vous dépassé de beaucoup votre budget initial ? Après avoir lu tous vos messages, on se dit que les terrains ne sont finalement pas si intéressants niveau prix.
Merci.
Pour notre part on ne regrette rien . En soit les terrains sont pas excessifs car le portail électrique et portillon ainsi que muret est compris dans le prix. Ce qui est regrettable c'est le montant des radiers et sachant ceci la Semidor aurait pu peut être baisser le prix des terrains.
Apres quand la Semidor annonce un radier de 15000e et que l'étude de sol en ressort 25000 à 30000 effectivement le budget est dépassé et des concessions sont à faire sur les mètres carré de la maison.
Pour nous c'est un très beau projet .
Bonjour
je suis intéressé par le lot 16 et je crois que C'est un désistement,
je voudrais juste savoir s'il ya eu une étude de sol sur cette parcelle merci
Nous nous sommes au 14 (juste à côté ) et l etude de sol a révélé un sol de qualité moyenne qui nous coûtera un surplus de 4000 à peu près, si ça peut aider....
Pour répondre à la question de Projet95, nous non plus nous ne regrettons pas. Certes, notre étude de sol a révélé la nécessité d'un radier coûtant plus cher que ce qu'on avait prévu mais les terrains sont bien situés.
Toutes les personnes que nous connaissons qui habitent ou ont habité sur Domont ont adoré l'environnement.
Et puis, nous sommes dans une région où l'argile est très présente (ou le gypse, ce qui n'est pas mieux) donc ce n'est pas dit qu'ailleurs les terrains soient meilleurs.
Sur le lotissement, il y a au moins un lot (notre voisin, lot 12) pour lequel les études de sol réalisées ont montré des résultats plutôt bon. Ce lot n'a pas eu besoin de radier mais "simplement" des semelles renforcées.
Pour le lot n°16, je ne sais pas s'il y a déjà eu une étude de sol déjà faite.
Vous pouvez peut-être vous enseigner auprès de Semidor, j'imagine qu'ils doivent savoir.
Nous allons bientôt signer l'acte authentique de vente d'ici quelques jours, et nous avons reçu par version électronique la version de l'acte par le notaire de Domont.
En lisant l'acte, une paragraphe nous parait suspect "Pouvoirs et Qualités conférés au vendeur", il est mentionné que :
"L'ACQUEREUR confère au VENDEUR :
1° ) Le pouvoir de passer tous actes d'administration et de disposition portant sur les parties communes, qui se révèleraient nécessaires :
- pour satisfaire aux obligations réglementaires imposées pour l'aménagement du lotissement dont dépend LE BIEN ;
- pour assurer la desserte de ce lotissement et son raccordement avec les réseaux de distribution et les services publics ;
- et passer tous accords de servitudes actives ou passives avec tous autres utilisateurs des voies et réseaux divers du lotissement.
2°) Le pouvoir d’effectuer toutes modifications du lotissement, et particulièrement de déposer toute demande modificative du lotissement auprès des administrations compétentes, établir tout règlement et cahier des charges modificatif de ce lotissement.
3°) Le pouvoir de procéder à toutes acquisitions, échanges et ventes de mitoyenneté, de vues, de droits de passage, de terrains, qui seront utiles et nécessaires, soit à la réalisation du lotissement projeté, soit à sa desserte.
Le tout sans que cela puisse modifier la désignation et la consistance du lot vendu.
Les pouvoirs résultant du présent mandat sont irrévocables et sont conférés au VENDEUR dans l'intérêt des différents acquéreurs du lotissement et en contrepartie des engagements contractés envers chacun d'eux par LE VENDEUR.
Toutefois, il est expressément convenu que LE VENDEUR supportera l’ensemble des conséquences financières liées à l’utilisation de ces pouvoirs sans incidence sur le prix de la présente vente.
Enfin, L'ACQUEREUR s'interdit de s'immiscer dans les opérations d'aménagement du lotissement à la charge du VENDEUR et à se prévaloir de sa qualité de propriétaire pour donner des instructions aux entrepreneurs."
Puis, également le chapitre "Charges et conditions générales"
"L’ACQUEREUR prend LE BIEN dans son état au jour de l’entrée en jouissance, tel qu’il l’a vu, sans recours contre LE VENDEUR pour quelque cause que ce soit et notamment pour mauvais état du sol ou du sous-sol, vices même cachés, erreur dans la désignation, le cadastre ou la contenance, toute différence, excédât-elle un vingtième devant faire son profit ou sa perte"
Je ne me rappelle pas avoir lu quelque chose de similaire à ton premier message. Je regarderai ce soir. Pour moi, c'est juste pour dire que la route du lotissement (et, par extension, tout ce qu'il y a dessus et dessous comme les lampadaires et l'assainissement par exemple) sera rétrocédée à la mairie (qui est le vendeur). En tout cas, il est bien dit que ça ne doit pas t'impacter financièrement ni impacter ton terrain.
A confirmer.
Concernant ton deuxième message, on a eu la même chose, et on a accepté malgré le fait que ça nous avait surpris. Concernant l'erreur possible de 1/20 (5%) sur le cadastre, on s'est rassuré auprès d'un ami géomètre qui nous expliquait que ce type d'erreur ne peut se rencontrer que si on a des terrains biscornus. Nous on a des terrains bien rectangulaires, très facile à mesurer pour un géomètre et donc très peu source d'erreur. Le nôtre fait bien les bonnes dimensions en tout cas.
On avait notre propre notaire, du coup, on s'était fait tout expliquer par lui et le document a été mis au point par aller-retour entre notre notaire et celui de Domont.
Les seules choses qu'on a fait modifier, c'était certaines clauses suspensives. On a rajouté notamment une clause concernant le coût des fondations pour pouvoir se dégager si le coût devenait trop excessif.
Je te confirme qu'on n'a pas ce paragraphe concernant les pouvoirs du vendeur dans notre promesse de vente.
Voici la liste des paragraphes que nous avons, je ne sais pas si ça pourra t'aider :
Promettant
Bénéficiaire
Présence - représentation
Projet d'acte
Exposé
I - Sur le terrain faisant l'objet du lotissement
II - Sur le dossier de lotissement
III - sur l'approbation du lotissement
IV - sur l'execution des travaux
V - sur le respect de l'article L.442-7
Promesse de vente
Durée de la promesse
Prorogations
Designation
Surface de plancher constructible
Bornage
Portail motorisé
Origine de propriété
Propriété - jouissance
Délai de livraison
Nature et quotité des droits acquis
Prix - paiement du prix
Coût global de l'opération
Plan de financement
Caution
Conditions suspensives
Conditions suspensive liée à l'obtention d'un crédit
Autres conditions suspensives
Titre de propriété
Permis de construire
Adaptation de la construction au sol
Urbanisme
Droit de préemption
Droits réels - hypothèque
Conditions générales
Renseignements concernant le bien vendu
Situation administrative
Renseignements hypothécaires
Servitudes
Rétrocession des voiries communes
Réglementation sur les termites
Risques naturels, miniers et technologiques
Risques de pollution
Autorisations et pouvoirs donnés au bénéficiaire (on peut faire des études de sol)
Réalisation de la promesse de vente
Exécution forcée
Indemnité forfaitaire d'immobilisation
Montant
Nature
Sort de ce versement
Nantissement de ce versement - séquestre
Décès
Absence de commission d'intermédiaire
frais
Déclarations fiscales
Loi informatique et liberté
Publicité foncière
Déclaration des parties
Substitution
Affirmations de sincérité
Election de domicile
Faculté de rétractation du bénéficiaire
Certification de l'identité des parties
Désolée d'avoir répondu à côté..
Aucune idée du coup car on n'a pas encore reçu notre version de l'acte authentique suite à la signature (ça prend 2 à 3 mois). Nous n'avons qu'une attestation de propriété pour l'instant.
Bonjour, et bravo pour l'idée de ce forum. Il a été une mine d'information précieuse pour nous. Pour autant, nous ne sommes pas certains d'acquérir précisément ici pour l'heure, car beaucoup de paramètres sont encore à valider. A l'heure actuelle, nous sommes intéressés par une des parcelles restantes, et avons en short-list 2 constructeurs. L'un d'entre eux (Maisons Phénix) nous indique qu'un autre projet du lotissement est mené par eux (ou en tous cas, ils semblent être en discussion avancée avec un autre acheteur). Si c'est bien le cas et si les personnes sont sur ce forum, peuvent-elles nous contacter en MP ? Merci
Nous sommes arrivés au tout début du projet de lotissement. Nous l'avons donc vu se créer petit à petit.
Il est vrai que les études de sol ont généralement révélé la nécessité de fondations spécifiques (radier généralement) et donc coûteuses (20 à 30 k€). Certains lots ont eu plus de chance et n'ont eu que des semelles renforcées (donc beaucoup moins cher).
Il y a un peu d'eau par endroit. J'ai cru comprendre que ce n'est pas ce qui gène le plus les constructeurs mais c'est plutôt la nature argileuse du sol.
Concernant l'eau, il y a un bassin de rétention d'eau + un bassin d'infiltration sous la voirie dans la partie basse du lotissement. Cela devrait aider un peu. Il paraît qu'il y a (eu) une source quelque part.
Les murets de façade, portail voiture (coulissant) et portillon sont fournis par le lotisseur. Ils seront réalisés par groupe de quelques maisons.
La voirie sera rétrocédée à la mairie : donc pas de syndic à avoir pour la gestion de la rue. Et en théorie, le revêtement de la rue sera réalisé une fois l'ensemble des maisons terminée.
Chaque lot pourra être relié à la fibre le jour où Domont décidera de l'installer car la viabilisation comprend un fourreau pour la fibre.
Le lotissement possède son propre règlement, complémentaire au plan local d'urbanisme. Il y a certaines contraintes, comme 3 places de parking, 3 arbres dont 2 entre la maison et la rue, 1 cuve de 1000L minimum, velux / chien-assis interdits côté rue... Faire bien attention à toutes ces contraintes pour ne pas voir son permis refusé (la mairie nous a dit qu'il y avait eu pas mal de refus pour des petits oublis, heureusement, ça se corrige).
Et enfin, pour information, sur le lotissement, 3 lots sont à l'arrêt complet pour cause de faillite du constructeur (CTVL). Notre voisin en fait partie. Pour ces lots, il faudra s'attendre à ce que les travaux durent plus longtemps que pour les autres, le temps que les garants reprennent les dossiers.
Sinon, le lotissement en lui-même devrait être un endroit assez agréable et bien situé (notamment vis à vis des écoles).
Voilà à peu près tout ce à quoi j'ai pu penser.
Si d'autres veulent compléter si j'ai oublié des éléments...
Bonjour, nous nous sommes décidés pour le lot 16, nous avons formalisé l'offre dans la semaine auprès de M. R. et attendons le rdv notaire. Evidemment, comme tous le monde, nous avons des interrogations sur le radier et la G12 (enfin, ex-G12), à la fois sur le timing, le prestataire, et l'articulation avec le(s) constructeur(s).
Nous avons sollicité l'accès à forumactif pour rentrer plus dans le détail, merci Hibiscuit par avance.
Le forumactif n'a jamais vraiment été vivant. Cela fait très longtemps que plus personne n'y est allé (ou en tout cas le dernier message remonte à il y a longtemps).
Concernant les études de sol, on avait démarché un certain nombre d'entreprises pour voir si on pouvait négocier un tarif de groupe et malgré l'effet de groupe, les tarifs restaient plus chers que si chacun passait par son constructeur.
L'entreprise qui a fait notre étude de sol était la même que celle qui avait fait les études géotechniques pour la voirie : Standarm. Le tarif négocié par notre constructeur était moins cher que le tarif que nous avions obtenu pour notre groupe d'acquéreurs sur le lotissement.
Si vous souhaitez démarcher par vous même les entreprises, il faut comparer leurs prestations. Toutes ne se valent pas. Certains vont faire plus de forages, plus ou moins profonds, certains vont également faire une analyse chimique de la terre, etc. et les techniques de forages peuvent être différentes (et donc mettre en avant différentes informations sur la résistance mécanique du sol).
Le minimum, ce serait d'avoir un forage à chaque coin de la maison et un au centre. En pratique, je ne pense pas que ça soit proposé. Nous, je crois qu'on avait eu 3 ou 4 forages.
Le timing : en ce qui nous concerne, on l'a réalisée avant signature du CCMI mais on aurait dû attendre car la différence de prix entre ce que le constructeur a estimé pour les fondations et le tarif qu'il a déduit de l'étude de sol aurait été pour lui si nous avions fait l'étude de sol après signature. Mais je ne pense pas qu'il nous aurait laissé signer sans qu'on lui présente les résultats de l'étude de sol.
En théorie, l'étude de sol est à sa charge (comprendre "compris dans le prix convenu" ) et il ne peut pas exiger que ce soit vous qui lui fournissiez ou alors il doit vous faire une moins-value pour l'étude de sol dans votre CCMI.
Merci. Oui, il semble que le radier est le point le plus contraignant. Pour notre part nous sommes un peu désorientés, nous avons des constructeurs qui budgétisent entre 11k€ et 32k€ pour le radier à ce stade. Il paraît donc difficile d'avancer plus avant avec l'un ou l'autre, qui nous feraient sûrement signer à ce stade un CCMI avec réserve de modification selon le résultat de la G12.
Donc Si on signe avec le constructeur qui a budgétisé 32k, on est déjà dans le scénario le plus coûteux et le constructeur ne va probablement pas nous faire un avenant à la baisse après etude. Si on signe avec un autre constructeur parce qu'il y aurait annoncé un radier moins coûteux (11k€) , on ne sait pas à ce stade si cette estimation est un argument marketing pour ferrer le chaland, ou si il est techniquement en mesure de nous faire un radier à ce prix. Il y a quand même des chances qu'il attende qu'on ait signé et qu'il fasse l'étude pour nous sortir du chapeau un complément de prix inconnu (qui peut être encore plus lourd que les autres).
On se dit que la seule façon d'obtenir un prix ferme et définitif exempt de toute surprise et qui nous permettrait de choisir le constructeur sur des critères plus intelligents que le seul prix annoncé de ses fondations, c'est de faire l'étude nous mêmes et d'obtenir des devis définitifs ensuite. Cela nous fera sûrement perdre 500 euros sur le prix de l'étude, mais on ne voit pas trop comment faire autrement.
Auriez vous des observations ou suggestions sur cette démarche ?
Bonjour Nat, oui, c'est en effet le tarif pour un achat ponctuel et individuel, vs 1000 € si l'étude est comprise dans le CCMI, mais cela oblige à choisir au préalable son constructeur sur des bases totalement incertaines.
Bonjour
Avez vous demandé à monsieur Rogge ou dagonneau si le terrain est un désistement ? Car si c'est le cas peut être pourriez vous racheter l'étude de sol au acheteur précédent .
La piste du potentiel désistement est à creuser car cela pourrait donner des indications plus précises à vos constructeurs.
Sinon, si vous souhaitez avoir l'esprit tranquille sur ce point, la solution de faire l'étude avant de vous engager chez un constructeur est peut être la meilleure.
Par contre, si dans le cas où vous faites faire l'étude par le constructeur le moins cher, il ne pourra pas vous demander de payer plus dès lors que vous signez le CCMI avant.
Et dans le cas opposé du constructeur qui chiffre plus cher, il a forcément décrit dans votre notice descriptive les fondations qu'il prévoit (nous c'était écrit radier + vide sanitaire 80cm). Ce qui fait que lorsque le résultat de l'étude de sol arrivera, vous saurez exactement ce qui est préconisé. Si c'est moins que ce que votre constructeur vous a chiffré, il ne peut pas vous faire payer pour quelque chose qu'il ne vous fournit pas. Il y aura donc une moins value. L'étude de sol vous donne la profondeur des fondations et le type de fondations préconisées.
C'est plus hasardeux, je le reconnais, mais dans tous les cas, il y a peu à craindre.
En discutant avec notre voisin tout à l'heure, il s'avère que leur étude de sol a révélé des fondations moins chères que ce qui avait été chiffré dans leur CCMI. Leur constructeur leur a donc fait une moins-value.
Bonjour,
En discutant avec une personne du lotissement, nous en sommes venus à parler des portails.
On trouvait que le PVC ce n'était pas terrible pour une question de qualité et donc de durée de vie et que peut être que la couleur blanche n'était pas la plus appropriée par rapport aux constructions que l'on fait (majoritairement toit ardoisé notamment).
De ce fait, on voulait avoir votre avis sur le fait de négocier auprès de la semidor qui n'a toujours pas sélectionné de fournisseur pour :
1/ passer de PVC à aluminium pour une meilleure durée de vie
2/ passer de blanc à anthracite
Sachant que la semidor demandera certainement une plus-value pour ces changements, si elle les accepte.
Par ailleurs, comme le fournisseur n'est pas sélectionné et que la technologie de la motorisation n'est pas sélectionnée non plus, on pourrait essayer de voir ce que chacun a comme type de motorisation pour sa porte de garage afin de leur suggérer une motorisation de portail compatible autant que possible des nôtres de manière à n'avoir chacun qu'une seule et unique télécommande pour notre portail et notre garage.
Avoir un portail anthracite serait une bonne idee et au vu de la qualité des sols et des fondations coûteuses que chacun a payé je pense que la Semidor pourrait faire un geste.
Comme discuté avec hibiscuit,
Nous sommes ok pour un portail motorisé en aluminium et en gris anthracite ral7016. (Se mettre en phase sur les modèles des portails, car vu les niveaux de finitions sur l'aluminium il y en aura pas mal...)
Cela serait en harmonie avec les couleurs des tuiles Giverny et les couleurs des menuiseries extérieures.
De plus, si on pouvait avoir les mêmes marques de moteurs du portail serait l'idéal car cela permettrait un apprentissage commun sur notre télécommande boitier du garage.
La plus value entre PVC et Alu est notable mais ne sera pas consequente car l'aluminium s'achète en mètre carré brute...
En résumé, pour nous, on est ok pour l'aluminium en gris anthracite ral7016
Pour les portails, cela me paraît être une excellente idée.
Ok pour nous pour l'aluminium en gris anthracite. De l'alu serait aussi bien pour le portillon.
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