C'est 5 % en effet.
Même si en lotissement comme celui-ci, l'indemnité d'occupation/de réservation n'a quasiment aucune utilité pratique.
Car après signature de la promesse de vente :
soit la vente ne se fait pas à cause du lotisseur -> remboursée
Soit la vente ne se fait pas pour une raison valable (exemple : parce que le financement n'est pas accepté) :
conseil pour tous = il faut une clause dans le compromis pour cela, financement terrain + construction (même pour ceux dont l'apport permet de payer le terrain)
et à la fin -> remboursée
Soit la vente se fait (il y a plus tellement d'hypothèse pour y échapper ) : de toute manière il faut payer 100% du terrain (que ce soit 5%+95% ou bien 100 % c'est pareil, puisque les 5% sont bloqués jusqu'à ressortir chez le notaire au moment de la vente...).
Le seul cas où le lotisseur garderait les 5 % : pour les gens qui changent d'avis et qui vont voir ailleurs... (mais dans ce cas pourquoi avoir signé une promesse de vente ?) bon.... ça arrive.... statistiquement : une fois sur cent environ.
Le clos des pivoines ne sera pas privé, (privatif ? ) dans l'immédiat, et jusqu'à nouvel, c'est un lotissement...
ainsi les poubelles fournies par la commune (ça ne dépend pas du lotissement mais de la politiques de ramassage de la commune ou communauté de commune)
et ramassage devant chaque habitation. (ça dépend du bon vouloir de la société de ramassage je crois... mais bon, ici, ya pas de raisons.... )
Idem pour l'éclairage, à la main de la commune.
donc, si j'ai bien compris, la commune va reprendre les parties communes du lotissement à sa charge, dès l'achevement du lotissement...
(c'est la mairie qui doit confirmer cette intention, c'est pas le lotisseur... )
Lui demandant expressément de délivrer les résultats de l'étude du sol de la voirie à nos constructeurs. A vous aussi vous a t'il dit qu'il ne vous les transmettrait pas directement mais aux travers de vos constructeurs ?
On lui a aussi redemandé de confirmer que la clôture de façade se ferait après chaque maison construite.
et il l'a confirmé ?
Et enfin, comment se passera le paiement du terrain.
Dans une de ses précédentes réponses, il nous a bien dit (il a l'air un peu.... "jeune".... ) :
- que le bassin de rétention d'eau était sous la voirie. (.....???? !!!)
- qu'il a bien vendu les terrains en disant que seul les clôtures sur voie étaient comprises. (louche...)
Perso, mon premier achat en lotissement, la vendeuse a dit a tt le monde que toutes les clotures étaient inclues, mêmes les séparatives, mais en fait elle s'était plantée, c'était seulement le muret en façade... anecdote.
- on a le choix de notre notaire (plus précisémment, c'est sans doute de se faire assister par son notaire de son choix, chez le notaire du lotisseur...)
- "nous veillerons a la bonne réalisation de la pose des portails,du portillon en fonction des permis de construire et de concert avec vous."
Concernant les clôtures, on a eu une réponse.... mais pas claire du tout :
pour les clôtures de façade nous les réaliserons en même temps pour l'ensemble des parcelles pour les fondations et les passages du gaz,électricité ,eau,téléphone.
ce qui nous permettra de monter les murs et de poser les portails au moment opportun .
Ce que je comprends : Ils font les fondations des clôtures + tout ce qu'il faut pour les viabilisations tout de suite. Et ensuite, une fois que chacun a terminé sa maison, ils viennent terminer les clôtures : muret de soubassement + clôture + portails.
Ce qui me fait peur, c'est que si les fondations des clôtures sont déjà faites, est-ce que ça ne risquerait pas d'être facilement abîmé lors du passage des différents camions et engins divers et variés nécessaires pour chaque construction ??
Il a aussi répondu à ma question concernant le paiement du terrain : même discours que pour Mélanie : 10%.
Il va falloir qu'on lui montre le site du gouvernement.
Concernant les clôtures, on a eu une réponse.... mais pas claire du tout :
pour les clôtures de façade nous les réaliserons en même temps pour l'ensemble des parcelles pour les fondations et les passages du gaz,électricité ,eau,téléphone.
ce qui nous permettra de monter les murs et de poser les portails au moment opportun .
Ce que je comprends : Ils font les fondations des clôtures + tout ce qu'il faut pour les viabilisations tout de suite. Et ensuite, une fois que chacun a terminé sa maison, ils viennent terminer les clôtures : muret de soubassement + clôture + portails.
Ce qui me fait peur, c'est que si les fondations des clôtures sont déjà faites, est-ce que ça ne risquerait pas d'être facilement abîmé lors du passage des différents camions et engins divers et variés nécessaires pour chaque construction ??
Je le comprends comme ça aussi...
techniquement, je ne vois pas bien l'avantage.... c'est vrai qu'il y a le risque de dégradation, et puis aussi ça va compliquer la vie des entreprises, ou nécessiter une protection....
....déjà qu'il y a les coffrets euau/gaz/elec à surveiller....
Il a aussi répondu à ma question concernant le paiement du terrain : même discours que pour Mélanie : 10%.
Il va falloir qu'on lui montre le site du gouvernement.
Les compromis/promesses de vente seront -elles signées chez le lotisseur ? ou bien chez un notaire ? (auquel cas, il risque de tiquer sur les 10 %, je pense....)
Tenez, pour info, j'ai toujours l'habitude de faire des petits enregistrements vocaux des RDV et je viens de me souvenir qu'on avait enregistré SEMIDOR lors de la résa. Je suis en train de le réécouter et pour les clôtures séparatives... on a malheureusement fumé... il dit bien que se sont les clôtures donnant sur rue qui sont comprises...
Les compromis/promesses de vente seront -elles signées chez le lotisseur ? ou bien chez un notaire ? (auquel cas, il risque de tiquer sur les 10 %, je pense....)
Ils seront signés chez le notaire, celui du lotisseur + le nôtre si on décide d'en prendre un différent.
Très bien. On a été voir le commercial et on vous fera un résumé dans la journée. Sur tous les sujets, le seul point négatif retenu est la vraie incertitude de la nature du sol surtout en contre bas...
- On passe bien à 5% plutôt que 10% pour la réserv. des terrains.
- Après la voirie et le bornage des terrains, les fondations de toutes les façades seront faites. Si jamais il y a un effritement de ces dernières lors des constructions des maisons, il nous a dit que de toute façon pour faire monter les murs, ils devront remettre du béton.
- La montée de cette façade se fera de manière groupée lorsque les gros oeuvres des maisons seront achevés.
- L'emplacement portail / boîte au lettre sera fait en fonction du plan de construction de la maison validé avec la mairie.
- Boîtier EDF est déplaçable mais à nos frais bien sûr, le terrain étant vendu viabilisé.
- Dimension du portail voiture, il comprend bien la problématique des 3 emplacements sur le terrain et nous dit qu'on a n'a pas pour obligation de physiquement les matérialiser, s'il y a de l'herbe cela suffit. Bon on est tous d'accord que c'est un sujet encore bancal mais tant que les appels d'offres ne seront pas fait, il ne pourra pas y voir plus clair.
- Étude des sols, le sujet le plus critique. Ce qu'il faut retenir est que la tranche 1 (en bas) est la plus dégueulasse... On y trouve de l'argile verte à 1,5m de profondeur et non pas sur 1,5m comme je l'avais laissé croire dans mes derniers posts. Il est toujours dans un mode où il préfère rencontrer le constructeur pour parler de ces résultats plutôt que de les publier. Donc à vous de lui communiquer les coordonnées de vos constructeurs retenus. Ce qu'il faut aussi savoir c'est que nous sommes autorisé à faire des études de sol dès à présent même si le terrain ne nous appartient pas encore. C'est ce qu'a fait le potentiel futur acquéreur du lot 8.
A tout ceux qui souhaiterai rapidement connaître la nature du sol de son potentiel futur terrain, il serait très judicieux de faire intervenir une enterprise et qu'elle se déplace sur les terrains des intéressés pour avoir un prix de groupe. C'est une démarche très courante recommandée par l'un de nos constructeurs. Tout le monde y gagnerait nous comme l'entreprise qui interviendrait.
Faites nous savoir si ça en intéresse certains vu que la vente des terrains arrive très vite.
Sinon vous pouvez la faire par vos même mais vous n'aurez pas de prix de groupe ou si vous la faite avec votre constructeur, il se fera une marge quoi qu'il arrive. C'est notre constructeur lui même qui nous la dit.
nous, nous sommes en effet, intéressés pour cette étude "groupée", mais il faudra qu'on se mette en relation avec les futurs de la 2ème tranche, car pour nous, le permis d'aménager n'est pas encore accordé...
Bornage achevé et plan envoyé par mail par le lotisseur.
Nous disposerions donc de 402m2 pour le lot 10.
Et le portail sera en PVC blanc d'une largeur de 3m50.
Maismel et Thalid, si vous êtes sur la 2 ème tranche, je pense que vos terrains sont déjà bornés et que vous pouvez donc faire parti d'un éventuel tir groupé pour une étude de sol.
Donc qui serait intéressé par cette étude de sol groupée ? Et comment procède t'on ?
Ce que l'on pourrait faire en plusieurs étapes :
- rassembler un maximum de personne intéressées afin de pouvoir communiquer un nombre de terrains à étudier aux enterprises d'étude de sol
-> contactez vos voisins respectifs pour savoir s'ils sont intéressés. Si vous n'avez pas leurs cordonnées, demandez les au commercial
- que chacun essaie de rechercher et lister les différentes entreprises d'étude de sol sur ce forum
- que l'on se répartisse les enterprises à appeler et leur communiquer le nombre de terrains à analyser afin d'obtenir le meilleur prix possible.
- sélectionner la meilleure rapport qualité prix
- lancer l'opération
Pour info, c'est une étude de sol type G12 qu'il faut demander.
Juste une précision sur les termes :
Des études G12, il y en aura autant que de projets (de maisons), sur autant de terrains.
L'effet de groupe jouera, non pas sur UNE "étude groupée", mais sur un "groupe" d'études G12....
Est ce que cela intéresse certains que l'on se rencontre tous sur le lotissement ce week end ?
Le bornage étant fait, cela donne l'occasion de se rencontrer directement sur place. cela serait l'objet d'une petite demie heure. Dites nous vos disponibilités entre samedi et dimanche. La météo jouera aussi son rôle.
Rectification :
Dans la partie de l'entretien que je n'ai pas encore retranscrit sur ce forum, je me suis aperçu que je me suis trompé. Le bornage est après la voirie et cette dernière n'est qu'en mai juin. Tu as donc raison, il n'y a rien de plus.
Mais pour ceux que ça intéresse toujours nous pouvons malgré tout nous rencontrer ce week end. Il y aurait déjà Maismel donc. D'autres ?
Terrain à déboiser... c'est possible... faudra poser la question aux enterprises d'étude des sols Mais j'espère pas !
Oui, en général, les piquets sont mis après les plus gros travaux de voirie, et pour la livraison des terrains, juste avant le début de vos travaux.
Et n'y aurait-il pas une clause pour obligation de faire intervenir un géomètre pour implantation des constructions, par hasard ?
(dans vos compromis et acte de vente...)
Pour nous samedi en fin de matinée nous irait mais pas trop tard non plus! ou le début d'après midi, pourquoi pas
a demain?
odilon, merci pour tes messages, ils sont toujours utiles,
aussi, tu m'avais donné le nom d'une société pour les études de sol, mais tu ne voulais pas faire de pub sauvage,
puis-je me permettre de communiquer ce nom aux membres du groupe pour que l'on puisse s'organiser pour une étude de sol groupée?
Nous n'avons toujours pas les compromis mais il y a bien un géomètre qui va intervenir pour le balisage. Je n'ai plus le nom du cabinet en tête mais il se trouve en face de la gare de Domont d'après le commercial
Et pour répondre concernant le nom du cabinet en question, c'était le cabinet Burtin (héhé, on est tous les deux en train de répondre aux messages en même temps).
Nous n'avons toujours pas les compromis mais il y a bien un géomètre qui va intervenir pour le balisage. Je n'ai plus le nom du cabinet en tête mais il se trouve en face de la gare de Domont d'après le commercial
J'ai fait un raccourci aussi....
il y a 2 besoins "géométriques", SUR le terrain (outre la notion de cadastre et autres plans, plans de masse, c'est sur les "papiers") :
- pour délimiter/baliser le terrain. L'utilité principale c'est de définir les propriétés de chacun, et notamment c'est utile pour situer les clotures. ça, c'est naturellement connu. Eventuellement utile pour le lotissseur, pour placer les coffrets.
mais bon, les clotures, en s'en occupe à la fin des constructions;.
- Et aussi, pour ce qu'on appelle "implantation des constructions". Car notamment sur des terrains pas illimités comme les "notres" , les maisons sont prévues, soit sur la limite de la zone constructible, soit proche de la limite de propriété, et avec des dimensions précises, etc
Et il est important que les constructions ne dépassent pas d'un millimètre au delà de ces limites.
Donc souvent, c'est un géomètre qui intervient pour mettre des piquets précisemment aux endroits voulus et conformes aux plans, de manière à ce que les maçons/terrassiers restent dans ces limites (avec des cordes, des "chaises" de maçon, etc).
C'est l'opération d' "implantation" .
Il est de plus en plus fréquent aussi que, dans les lotissements, le cabinet de géomètre "Machin" soit imposé pour effectuer les implantations, pour tous les terrains du lotissement.
pour nous, il y aura peut-être une impossibilité de venir...
notre bébé est malade,
s'il va mieux demain, nous irons au domexpo car nous avons un rendez vous à 14h00 avec un constructeur et ne pourrons pas être au terrain
s'il ne va pas mieux mon mari ou moi pourrons être là...
Bonsoir à tous,
Je pense qu'on va remettre notre rencontre au week-end prochain.
Tout le monde ne peut pas être disponible et le temps risque d'être pluvieux.
On organisera un petit sondage pour trouver le meilleur créneau pour tous.
- On passe bien à 5% plutôt que 10% pour la réserv. des terrains.
- Après la voirie et le bornage des terrains, les fondations de toutes les façades seront faites. Si jamais il y a un effritement de ces dernières lors des constructions des maisons, il nous a dit que de toute façon pour faire monter les murs, ils devront remettre du béton.
- La montée de cette façade se fera de manière groupée lorsque les gros œuvres des maisons seront achevés.
- L'emplacement portail / boîte au lettre sera fait en fonction du plan de construction de la maison validé avec la mairie.
- Boîtier EDF est déplaçable mais à nos frais bien sûr, le terrain étant vendu viabilisé.
- Dimension du portail voiture, il comprend bien la problématique des 3 emplacements sur le terrain et nous dit qu'on a n'a pas pour obligation de physiquement les matérialiser, s'il y a de l'herbe cela suffit. Bon on est tous d'accord que c'est un sujet encore bancal mais tant que les appels d'offres ne seront pas fait, il ne pourra pas y voir plus clair.
- Étude des sols, le sujet le plus critique. Ce qu'il faut retenir est que la tranche 1 (en bas) est la plus dégueulasse... On y trouve de l'argile verte à 1,5m de profondeur et non pas sur 1,5m comme je l'avais laissé croire dans mes derniers posts. Il est toujours dans un mode où il préfère rencontrer le constructeur pour parler de ces résultats plutôt que de les publier. Donc à vous de lui communiquer les coordonnées de vos constructeurs retenus. Ce qu'il faut aussi savoir c'est que nous sommes autorisé à faire des études de sol dès à présent même si le terrain ne nous appartient pas encore. C'est ce qu'a fait le potentiel futur acquéreur du lot 8.
[Suite dans un prochain post]
[Voici la suite - infos datant du 10/02]
- Suite à l'étude de sol de la voirie : présence d'argile verte, d'argile verdâtre et de nodules et blocs de calcaire.
- Le nom des voisins ne sera connus qu'après passage chez le notaire...
- Bassin de rétention d'eau + d'infiltration en contre bas le long de la voirie
- Notaire :
- du lotissement : Joassen (agence près de la gare de Domont)
- autre : on a le droit à notre propre notaire
- frais : 7.89% (14000~15000~€)
- Toiture : ouvertures possibles que du côté jardin
- Fibre internet : fourreaux prévus jusqu'aux boîtiers de chacun des terrains
- Étapes d'achat des terrains :
- Promesse de vente signée
- 5% déposés
- Étude de sol (possible dès maintenant)
- Dépôt du permis de construire
- Acceptation du permis de construire + recours passés
- Achat du terrain
- Permis d'aménager déposé, affiché sur le lotissement et constaté par le huissier
----------------------
- Portails : depuis, le commercial nous a envoyé un mail indiquant que le portail serait blanc, PVC, de 3,50 m.
- Boîtier EDF est déplaçable mais à nos frais bien sûr, le terrain étant vendu viabilisé.
]
......
UNe fois que le coffret est posé, le déplacement est payant, c'est sûr....
par contre, AVANT son implantation, je pense que de modifier l'emplacement "sur plan", ça pourrait être gratuit...
au pire, c'est 2 ou 3 m de cable en plus .....
31 membres 8 contributions Ouvert il y a +9 ans
Ouvert à tous
Bonjour,
Ce groupe a pour objectif de rassembler les futurs acquéreurs du lotissement "Le clos des pivoines" à Domont afin d'échanger sur différents sujets concernant ce lotissement.