Groupe Les Jardins de la deûle à Carvin

Nous le 9 juin, mais le notaire nous a dit que le délai légal c'est deux mois et que si on avait rien au bout de 2 mois on pouvait affiché les récépissé sur le terrain pendant deux mois.
Avez vous appelé la mairie pour savoir ?
Je vous le conseil! Car ça fait long... Mois je pense appeler aussi

Bonjour je signe cet après -midi. Je n ai pas non plus de nouvelles du permis de construire. Je vais appeler la mairie cette semaine.

Bonne journée
caro

Je pensais que le délai était de deux mois. D'ailleurs quand j'avais appelé la mairie, il m'avait dit que le délai était de 3 mois.
Au fait, vous avez quel lot ?

Sur le papier pour les pièces manquantes au permis de construire il était noté que le délai était de 3 mois..
pour ma part j ai le lot 5.

Bonjour,

Je confirme les dires de caro2507.

Je viens de relire le document de la mairie et il est indiqué :
En effet, après examen de votre demande, votre projet relève du champ d'application de l'article 4 du décret n°2004-490 du 3 juin 2004 relatifs aux procédures administratives et financières et matière d'archéologie préventive et de l'arrêté préfectoral du 30/11/2007. En conséquence et en
application de l'article R 425-31 du code de l°urbanisme, la décision ne peut intervenir avant que le préfet de région ait statué.
Je vous informe donc que pour permettre de respecter cette obligation, le délai d'instruction de votre demande de permis de construire doit être porté à 3 mois (article R 423-24 du code de l'urbanisme)
Ce délai annule et remplace le délai d'instruction de droit commun de 2 mois qui figure sur le récépissé de dépôt de votre demande de permis de construire.

Caro2507, vous avez déposé quand les pièces manquantes ?

Oui j'avais lu ça aussi mais c'est le notaire qui m'a dit deux mois ...
Dans tout les cas c'est long ... En plus c'est les vacances :-/

J ai déposé les pièces manquantes le 29 mai..

Je ne pense pas avoir de retour sur les permis avant fin août début septembre... ce sont les vacances et beaucoup de services municipaux fonctionnent au ralenti... après je me trompe peut être...

Pour notre part on a modifié de nouveaux les plans vu les recommandes que lon recevait on a profité de l'opportunité de changer qq détails du coup ils ont été envoyé en mairie la semaine dernière on a pas eu de nouvelles du notaire ni de la mairie ca devient très long

Il ne faut pas hésiter à appeler l étude pour prendre rendez vous...si on ne les bouscule pas ca n avance pas. Moi j ai appelé pour avoir le rdv. J ai appelé vendredi 3 juillet pour une signature aujourd'hui..

Oui exacte il faut appeler! Nous aussi on a appelé pour avoir notre rendez-vous au notaire on a signé vendredi dernier.
Parcontre j'ai appelé le service de l'urbanisme, le délai c'est bien 3 mois et ils ont dit qu'ils respecteraient les délais malgré les vacances ... À suivre...

Merci pour vos conseils c'est sympa sur ce forum au moins on sait ou en sont les autres ... par contre je suis passé sur le terrain il y a un bon mois il y avait des pelleteuses qui creusaient quelqu'un est passé depuis ?

Moi j y passe régulièrement. Les pelleteuses ont creusé sur les terrains de gauche. Je pense que d autre terrain ont été viabilisé et ils ont aussi créé une route me semble t il. J y passe tout à l heure.

Oui j'y passe régulièrement aussi, et caro a raison c'est ça !

Oui ils ont fait les terrains de gauche. J'y suis passé ce week end.
Pour l'accès chantier, vous avez prévu de le faire quand ?

J'essaye aussi de passer régulièrement...
Toute info est bonne à prendre

Bonsoir je vais peut être paraître stupide mais que voulez vous dire par "accés chantier " ce n'est pas le constructeur qui doit faire ça ?
c'est la première fois que nous faisons construire et nous sommes des novices lol

C'est l'endroit ou ils vont mettre les matériaux. Après, peux que certains constructeurs le font eux mêmes.
Il est préférable quand même de vous renseigner.

Ah ok je pense pas que ce soit à ma charge ma soeur a fait construire par le même constructeur et elle ne m'en a pas parlé merci pour pour les info

Bonjour, sinon que devait vous prendre comme document pour la signature chez le notaire ,
car nous avons enfin eu notre rdv le 6 aout , la dame que j'ai eu m'a dit m'envoyer un mail pour le rendez vous et je ne l'ai pas recu ,
merci d'avance

Le mail je l ai reçu la veille pour le lendemain.... moi il m était demandé d effectuer le virement avant le rdv et de fournir une attestation d origine des fonds..
bonne journée

Ok merci beaucoup

Oups j ai oublié vos pièces d identités également...

Bonsoir,
Oui il faut les fonds.
Le notaire ne vous fera pas signé si il n'a pas les fonds apparaissant sur son compte. Prévoyez 2-3 jours d'avance. Il nous a été demandé nos pièces d'identité.
Bonne signature.

Merci beaucoup !

Bonjour,
Avez vous des nouvelles pour vos permis de construire ?

Bonne journée

Non et vous ?

Je les ai appelé la semaine dernière. Ils ont dit qu ils allaient tenir les délais soit au maximum 3 mois...

Oui ils m'ont dis la même chose quand j'avais appelé :-/
Franchement ça nous plombe le moral ...

Il faut pas être pressé il donne pas franchement envi de venir vivre a carvin ! Il arrête pas de nous mettre des bâtons dans les roues mm au niveau du permis de construire ils sont super pointilleux je regrette franchement d'avoir pris mon terrain sur carvin malheureusement trop tard pour revenir en arrière

Frankiw vous ça va faire bientôt 3 mois tenez nous au courant ... Façon si au bout de 3 mois j'ai rien je me rend sur place !

Ma belle soeur a eu le souci pas de reponse de la mairie dans les delais legales et au final elle a eu un permis tacite ca veut dire que le permis est accordé tacitement

Oui je vous tiendrai au courant.
Oui au pire il y aura le permis tacite..

Bonsoir,

Comme convenu, je vous informe que j'ai eu mon permis de construire.
Pour gagner du temps, j'ai été le chercher.
Et vous avez vous eu des nouvelles ?

Cordialement

Bonsoir,
Non toujours pas de nouvelles. Avez vous reçu un courrier? Vous aviez déposé votre permis à quelle date?

Cordialement

Non en fait c'était par hasard. Quand j'ai appelé, ils m'ont dit qu'il était arrivé. En allant le chercher j'ai gagné 2 jours.
Les pièces complémentaires ont été fournis le 5 mai.

Merci je vais essayer d appeler.😉

Ah super ! Merci pour l'information, moi déposé le 9 juin vous pensez que je peux déjà appeler ?

Oui vous pouvez essayer. Au moins pour voir où ça en est.
Il me semble qu'ils sont fermés fin août.

J'ai appelé!
Elle m'a annoncé que notre permis à été accepté et qu'il est parti en recommandé hier =D
Ça remonte le moral!
Merci en tout cas pour toutes les informations!

Je viens d appeler j ai déposé les pièces manquantes le 1 er juin et elle vient de me dire que ca ne serait pas avant le 1 er septembre...bref ca continue..

De rien M-low. Si on peut déja s'entraider entre futurs voisins
Caro2507, désolé pour vous mais après tout va s'enchainer...

Effectivement c'est avec plaisir 😀