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Groupe Les châtaigniers à Saint-Aunès (tranche 3) - Discussion - Page 10

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Discussion 41

Discussion

 
 
Env. 30 message Herault
D'accord, merci pour la réponse! J'ai appelé hier et aujourd'hui mais impossible d'avoir une réponse... Je PATIENTE!
Bonne journée à tous. Rolleyes
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Bonjour tout le monde!

Panneau affiché hier soir!!!!!!!!

Est ce que l’un d’entre vous a déjà appelé Veolia ou Enedis?

Bonne journée!
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Env. 40 message Herault
Bonjour à tous !

Félicitations Paups pour l'affichage Happy
Ça devrait être notre tour d'ici 15j si tout va bien.

Non, on a pas encore appelé ni Enedis ni Veolia. C'est vrai qu'il faudrait se renseigner pour le raccordement du compteur de chantier.
De mémoire de lectures du forum, ce n'est pas grave si ce n'est pas fait au tout début de la construction (fondations...).

A propos de compteur, je ne sais pas si vous avez fait attention, mais nous avons droit à une petite blague de la part d'Enedis




J'ai regardé ceux de mes voisins et eux aussi avait bien eu droit à "marronnier"

Ce jour-là j'avais discuté rapidement avec des ouvriers de la ZAC qui m'ont dit qu'ils allaient bientôt commencer l'enrobé de la voirie, et qu'à priori ils ne seront pas en retard pour la livraison des lots.

Ceux qui n'ont pas encore affiché le permis (ou depuis peu), vous avez réfléchi à cette histoire de renoncer en partie au délai de recours (deux mois pour les tiers et un troisième mois pour l'administration si je me trompe pas) ?

Et ceux qui ont déjà affiché, vous avez opté pour la technique des recommandés non ouverts au lieu du passage d'huissier ?

Merci à vous !
Messages : Env. 40
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Env. 20 message Herault
Bonjour a vous ,
J'ai appris que pour les lots cles en main de la parcelle 93 a 99, tous les postulants ont ou vont annuler . J ai entendu dire que les plans etaient desastreux et la maoson chere . Auriez vous plus de details car des amus veulent acheter
Messages : Env. 20
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Env. 80 message Herault (34)
Caolins a écrit:Bonjour à tous !

Félicitations Paups pour l'affichage Happy
Ça devrait être notre tour d'ici 15j si tout va bien.

Non, on a pas encore appelé ni Enedis ni Veolia. C'est vrai qu'il faudrait se renseigner pour le raccordement du compteur de chantier.
De mémoire de lectures du forum, ce n'est pas grave si ce n'est pas fait au tout début de la construction (fondations...).

A propos de compteur, je ne sais pas si vous avez fait attention, mais nous avons droit à une petite blague de la part d'Enedis




J'ai regardé ceux de mes voisins et eux aussi avait bien eu droit à "marronnier"

Ce jour-là j'avais discuté rapidement avec des ouvriers de la ZAC qui m'ont dit qu'ils allaient bientôt commencer l'enrobé de la voirie, et qu'à priori ils ne seront pas en retard pour la livraison des lots.

Ceux qui n'ont pas encore affiché le permis (ou depuis peu), vous avez réfléchi à cette histoire de renoncer en partie au délai de recours (deux mois pour les tiers et un troisième mois pour l'administration si je me trompe pas) ?

Et ceux qui ont déjà affiché, vous avez opté pour la technique des recommandés non ouverts au lieu du passage d'huissier ?

Merci à vous !


Bonjour,
pour nous ce sera la technique du recommandé non ouvert.
Pas mal le coup du marronnier😂🤣, je n'avais pas relevé en y étant passé ce vendredi.

Pour enedis tout dépend du constructeur, certains travaille avec des groupes électrogène d'autres demandes d'être accordé avec un compteur de chantier.

Bon weekend
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De : Herault (34)
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Env. 20 message Herault
Luietmoi34 a écrit:Bonjour a vous ,
J'ai appris que pour les lots cles en main de la parcelle 93 a 99, tous les postulants ont ou vont annuler . J ai entendu dire que les plans etaient desastreux et la maoson chere . Auriez vous plus de details car des amus veulent acheter


Bonjour luietmoi, pour notre part, les dimensions du salon etaient tout en longueur ( 3m de largeur pour 9m de longeur) ainsi que la date de livraison en juin 2020 nous ont fait annuler. Dommage car nous aimions bien l emplacement
Bonne construction a vous
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Env. 30 message Herault
Bonsoir à tous!!!!! Me revoilà avec une question qui peut paraitre étrange. En discutant projet de construction, une collègue m'a indiqué qu'elle ne payait pas de PFAC car elle construisait sa maison dans une ZAC. Alors pourquoi payons nous celle ci à la ZAC des châtaigniers de St Aunès?
Messages : Env. 30
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Tranamax a écrit:Bonsoir à tous!!!!! Me revoilà avec une question qui peut paraitre étrange. En discutant projet de construction, une collègue m'a indiqué qu'elle ne payait pas de PFAC car elle construisait sa maison dans une ZAC. Alors pourquoi payons nous celle ci à la ZAC des châtaigniers de St Aunès?


Bonjour,

Si je dis pas de bêtise nous la payons. Et elle est de 1064€ de tête....

Bonne journée
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Env. 30 message Herault
Bonjour à tous,

Voici un petit document qui, si je le comprends bien, stipule que nous ne sommes pas redevables du paiement de la PFAC dans une ZAC hormis cas exceptionnels

http://www.accac.eu/Assainissement/Assainissement-collectif/[...]ectif/Docs/AMF_PFAC.pdf
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Tranamax a écrit:Bonjour à tous,

Voici un petit document qui, si je le comprends bien, stipule que nous ne sommes pas redevables du paiement de la PFAC dans une ZAC hormis cas exceptionnels

http://www.accac.eu/Assainissement/Assainissement-collectif/[...]ectif/Docs/AMF_PFAC.pdf


C’est bon j’ai trouvé la réponse.

C’est bien ce que je disais plus haut on doit la payer et elle est bien de 1064€.

Elle est marquée sur votre fiche quand vous avez eu l’attribution du lot.

Bonne journée.
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De : Le Crès (34)
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Membre utile Env. 100 message Herault
Bonjour à tous !!!

Permis validé. Je vais l'afficher ce week-end et j'ai une petite question.
Ne souhaitant pas faire appel un huissier j'ai lu sur le site service-public que "Les juges ont admis que les témoignages de personnes sans lien avec le bénéficiaire du permis pouvaient constituer une preuve d'affichage du permis. C'est également le cas si le bénéficiaire produit un constat d'huissier établi durant la période d'affichage."

Pensez-vous qu'entres voisins sa marche.

OU bien je me contente de la technique dite de la lettre AR. 
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
zak. a écrit:Bonjour à tous !!!

Permis validé. Je vais l'afficher ce week-end et j'ai une petite question.
Ne souhaitant pas faire appel un huissier j'ai lu sur le site service-public que "Les juges ont admis que les témoignages de personnes sans lien avec le bénéficiaire du permis pouvaient constituer une preuve d'affichage du permis. C'est également le cas si le bénéficiaire produit un constat d'huissier établi durant la période d'affichage."

Pensez-vous qu'entres voisins sa marche.

OU bien je me contente de la technique dite de la lettre AR. 


Félicitation à vous.

Par mesure de « sécurité » je ferais le recommandé avec accusé de réception.

Bonne journée.
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Env. 40 message Herault
Bonjour tout le monde,

Permis validé aujourd'hui également W00t
Nous avons reçu un mail de l'urbanisme avec le dossier. Ca aurait fait deux mois dans une semaine que nous avions déposé.

zak. nous allons faire le recommandé, pour la sécurité comme dit Paups (à défaut d'huissier) !
Sinon il est en théorie possible de demander à la police municipale de constater l'affichage.

Pour info, nous avons fait confirmer le montant exact de nos frais de notaire (pour finaliser notre crédit) par l'Office de Baillargues, et ce sera bien environ 2,5% re- W00t (soit 4100 euros dans notre cas), c'est vraiment super.

Bon week-end à vous.
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Env. 40 message Herault
Juanito34 a écrit:
Luietmoi34 a écrit:Bonjour a vous ,
J'ai appris que pour les lots cles en main de la parcelle 93 a 99, tous les postulants ont ou vont annuler . J ai entendu dire que les plans etaient desastreux et la maoson chere . Auriez vous plus de details car des amus veulent acheter


Bonjour luietmoi, pour notre part, les dimensions du salon etaient tout en longueur ( 3m de largeur pour 9m de longeur) ainsi que la date de livraison en juin 2020 nous ont fait annuler. Dommage car nous aimions bien l emplacement
Bonne construction a vous


Bonjour,

Sur le site de l'Or Aménagement, il y a une plaquette détaillant le projet.

http://www.loramenagement.fr/terrain-a-vendre-amenagement-territoire-herault.html

Pour la disponibilité de parcelles, le mieux est d'appeler l'Or Aménagement directement.

Et pour le rapport qualité-prix des lots clés en main... c'est difficile à dire. Personnellement je préfère pouvoir avoir davantage le choix, mais c'est aussi une plus grande implication, ça dépend des envies et contraintes de chacun (le temps à consacrer au projet puis à la construction, l'envie de s'en occuper, si les plans clés en main conviennent, ce que vous pouvez avoir d'autre pour le même budget...).

Bonne chance dans vos recherches.
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Env. 30 message Herault
Bonsoir à tous,
En parcourant internet, j'ai pu constater qu'il y avait de grands projets en matière de circulation au sein de la métropole qui pourraient impacter directement notre ZAC. Est ce que tout le monde est au courant du tracé de la déviation Est de Montpellier (DEM) ?
C'est apparemment une 2x2 voies qui devrait passer en limite de ZAC.




Cela m'inquiète un peu ...
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Tranamax a écrit:Bonsoir à tous,
En parcourant internet, j'ai pu constater qu'il y avait de grands projets en matière de circulation au sein de la métropole qui pourraient impacter directement notre ZAC. Est ce que tout le monde est au courant du tracé de la déviation Est de Montpellier (DEM) ?
C'est apparemment une 2x2 voies qui devrait passer en limite de ZAC.




Cela m'inquiète un peu ...


Alors j’ai pas tout tout compris...
En tout cas sur notre terrain une partie devait être une route mais se sera annulé pour la vente...

Du coup je sais pas de quand date ce que vous avez trouvé...

Bonne soirée
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Env. 30 message Herault
Paups a écrit:
Tranamax a écrit:Bonsoir à tous,
En parcourant internet, j'ai pu constater qu'il y avait de grands projets en matière de circulation au sein de la métropole qui pourraient impacter directement notre ZAC. Est ce que tout le monde est au courant du tracé de la déviation Est de Montpellier (DEM) ?
C'est apparemment une 2x2 voies qui devrait passer en limite de ZAC.




Cela m'inquiète un peu ...


Alors j%u2019ai pas tout tout compris...
En tout cas sur notre terrain une partie devait être une route mais se sera annulé pour la vente...

Du coup je sais pas de quand date ce que vous avez trouvé...

Bonne soirée

Cela vient d’un compte rendu d’un conseil municipal de février 2017 (St aunes) que l’on peut visualiser sur forum St aunes. Les choses avancent concernant cette DEM car la métropole a choisi un tracé en décembre 2017
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Env. 40 message Herault
Bonsoir Tranamax,

On avait regardé tout ça aussi. Je ne sais pas trop à quoi correspondent vos images ?
Bien sûr on peut pas prédire exactement ce qui sera décider dans l'avenir, mais le projet de la déviation Est de Montpellier est plutôt de continuer la route entre Castelnau et le Crès jusqu'à l'A709... Loin de nous Happy

http://routes.wikia.com/wiki/Contournement_Est_de_Montpellier
https://www.midilibre.fr/2018/07/18/pays-de-lor-lorganisation-territoriale-adoptee-la-deviation-est-toujours-discutee,4657492.php

Par contre, il y a un nouveau projet d'aménagement au sud du Crès http://www.ville-lecres.fr/download/AMENAGEMENT/Urbanisme/Informations_et_liens_pratiques/le_cres__secteur_sud_-_concertation_publique_dans_le_cadre_de_la_future_zac.pdf où on peut voir page 4 des pontillés blancs (une "petite" route à double sens, 2 x 1 une voie ?) entre le rond-point du Doscares jusqu'au chemin au nord de la ZAC. Leurs pointillés nécessitant un pont pour franchir le Salaison (sur la commune de Saint-Aunès), je pense que ça sera compliqué...
Page 4 et 5 du doc du Crès, on peut d'ailleurs voir des pointillés (plus gros) qui maintiennent la DEM sur le tracé comme dans mon premier lien routes.wikia. Page 9 aussi avec un plan plus large.

Personnellement, je suis plutôt optimiste sur la tranquillité de notre ZAC Happy
Peut-être que la DEM (si elle existe un jour) nous allègera du trafic de transit sur la RD24E2 ? Et peut-être même qu'on peut espérer qu'avec la tendance des déplacements doux, ils nous fassent de belles pistes cyclables pour rejoindre le millénaire puis les plages ? Blush

Dans mes recherches par contre je n'avais pas réussi à déterminer si les vignes près de la ZAC sont dans l'AOC la Méjeanelle ou non ! si un local a l'info...
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Env. 30 message Herault
Caolins a écrit:Bonsoir Tranamax,

On avait regardé tout ça aussi. Je ne sais pas trop à quoi correspondent vos images ?
Bien sûr on peut pas prédire exactement ce qui sera décider dans l'avenir, mais le projet de la déviation Est de Montpellier est plutôt de continuer la route entre Castelnau et le Crès jusqu'à l'A709... Loin de nous Happy

http://routes.wikia.com/wiki/Contournement_Est_de_Montpellier
https://www.midilibre.fr/2018/07/18/pays-de-lor-lorganisation-territoriale-adoptee-la-deviation-est-toujours-discutee,4657492.php

Par contre, il y a un nouveau projet d'aménagement au sud du Crès http://www.ville-lecres.fr/download/AMENAGEMENT/Urbanisme/Informations_et_liens_pratiques/le_cres__secteur_sud_-_concertation_publique_dans_le_cadre_de_la_future_zac.pdf où on peut voir page 4 des pontillés blancs (une "petite" route à double sens, 2 x 1 une voie ?) entre le rond-point du Doscares jusqu'au chemin au nord de la ZAC. Leurs pointillés nécessitant un pont pour franchir le Salaison (sur la commune de Saint-Aunès), je pense que ça sera compliqué...
Page 4 et 5 du doc du Crès, on peut d'ailleurs voir des pointillés (plus gros) qui maintiennent la DEM sur le tracé comme dans mon premier lien routes.wikia. Page 9 aussi avec un plan plus large.

Personnellement, je suis plutôt optimiste sur la tranquillité de notre ZAC Happy
Peut-être que la DEM (si elle existe un jour) nous allègera du trafic de transit sur la RD24E2 ? Et peut-être même qu'on peut espérer qu'avec la tendance des déplacements doux, ils nous fassent de belles pistes cyclables pour rejoindre le millénaire puis les plages ? Blush

Dans mes recherches par contre je n'avais pas réussi à déterminer si les vignes près de la ZAC sont dans l'AOC la Méjeanelle ou non ! si un local a l'info...

Merci pour cette réponse très précise Caolins. Je vois que je ne suis pas le seul à fouiller un peu sur l'évolution de la Zac. Je vois que vous êtes plutôt optimiste, je suis plus septique Mais j'espère que vous avez raison : la DEM va nous alléger le transit de la RD24E2 !!! Pour les vignes je n'ai pas la réponse
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Env. 40 message Herault
Tranamax a écrit:
Caolins a écrit:Bonsoir Tranamax,

On avait regardé tout ça aussi. Je ne sais pas trop à quoi correspondent vos images ?
Bien sûr on peut pas prédire exactement ce qui sera décider dans l'avenir, mais le projet de la déviation Est de Montpellier est plutôt de continuer la route entre Castelnau et le Crès jusqu'à l'A709... Loin de nous Happy

http://routes.wikia.com/wiki/Contournement_Est_de_Montpellier
https://www.midilibre.fr/2018/07/18/pays-de-lor-lorganisation-territoriale-adoptee-la-deviation-est-toujours-discutee,4657492.php

Par contre, il y a un nouveau projet d'aménagement au sud du Crès http://www.ville-lecres.fr/download/AMENAGEMENT/Urbanisme/Informations_et_liens_pratiques/le_cres__secteur_sud_-_concertation_publique_dans_le_cadre_de_la_future_zac.pdf où on peut voir page 4 des pontillés blancs (une "petite" route à double sens, 2 x 1 une voie ?) entre le rond-point du Doscares jusqu'au chemin au nord de la ZAC. Leurs pointillés nécessitant un pont pour franchir le Salaison (sur la commune de Saint-Aunès), je pense que ça sera compliqué...
Page 4 et 5 du doc du Crès, on peut d'ailleurs voir des pointillés (plus gros) qui maintiennent la DEM sur le tracé comme dans mon premier lien routes.wikia. Page 9 aussi avec un plan plus large.

Personnellement, je suis plutôt optimiste sur la tranquillité de notre ZAC Happy
Peut-être que la DEM (si elle existe un jour) nous allègera du trafic de transit sur la RD24E2 ? Et peut-être même qu'on peut espérer qu'avec la tendance des déplacements doux, ils nous fassent de belles pistes cyclables pour rejoindre le millénaire puis les plages ? Blush

Dans mes recherches par contre je n'avais pas réussi à déterminer si les vignes près de la ZAC sont dans l'AOC la Méjeanelle ou non ! si un local a l'info...

Merci pour cette réponse très précise Caolins. Je vois que je ne suis pas le seul à fouiller un peu sur l'évolution de la Zac. Je vois que vous êtes plutôt optimiste, je suis plus septique Mais j'espère que vous avez raison : la DEM va nous alléger le transit de la RD24E2 !!! Pour les vignes je n'ai pas la réponse


C'est que vu l'avancement des travaux pour l'aménagement d'un rond-point au niveau du carrefour entre la RD613 et la RD24E2 (les services de l'Etat n'ayant donné leur accord pour la ZAC que si cet aménagement existait), je doute un peu de l'existence d'un second pont à côté du premier pour franchir le Salaison Laugh

Et si c'était effectivement fait à terme, je ne pense pas du tout que ça devienne une grosse route. Plutôt pour alléger la RD613 des déssertes locales ? Ça serait sûrement pas plus mal pour nous Happy
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Env. 40 message Herault
Surtout que ce pont serait non seulement entre deux communes mais aussi deux communauté de communes W00t
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Membre utile Env. 100 message Herault
Caolins a écrit:Bonjour tout le monde,

Permis validé aujourd'hui également W00t
Nous avons reçu un mail de l'urbanisme avec le dossier. Ca aurait fait deux mois dans une semaine que nous avions déposé.

zak. nous allons faire le recommandé, pour la sécurité comme dit Paups (à défaut d'huissier) !
Sinon il est en théorie possible de demander à la police municipale de constater l'affichage.

Pour info, nous avons fait confirmer le montant exact de nos frais de notaire (pour finaliser notre crédit) par l'Office de Baillargues, et ce sera bien environ 2,5% re- W00t (soit 4100 euros dans notre cas), c'est vraiment super.

Bon week-end à vous.

Bonjour à tous,
Ca y est Permis affiché ce week-end.
J'ai pris deux photos, une de prés une de loin. J'ai envoyé un mail au service urbanisme avec les photos, je vais envoyé un courrier à la mairie en AR avec les photos envoyé au notaire et m'envoyé aussi en AR.
Comme ça j'espère que ca sera en béton ^_^ 
Sinon j'ai constaté que certain permis étaient déjà effacé avec la pluie et le soleil 
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Env. 80 message Herault (34)
Bonjours a tous,
Est-ce que vous avez déjà eu une date pour la signature définitive des terrains?
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Membre utile Env. 100 message Herault
mulolanne a écrit:Bonjours a tous,
Est-ce que vous avez déjà eu une date pour la signature définitive des terrains?

Bonjour,
Sur mon compromis il est mentionné " Signature de l'acte authentique à partir du 15 novembre 2018 et en tout est de cause dans les 9 mois des présentes" 
Voilà ^_^
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Env. 40 message Herault
Bonjour,

Affiché ce midi Laugh
Zak on a remis ton panneau sur pieds car il était totalement couché !

Pour le recommandé on l'a fait sur la boutique en ligne de la Poste, comme ça il y a une preuve électronique de qu'on a mis dedans (et puis on ne va pas au bureau de Poste Blush). On s'est contentés d'un envoi à nous-même.

Petite photo du midi, ils ont commencé l'enrobé Happy

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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Caolins a écrit:Bonjour,

Affiché ce midi Laugh
Zak on a remis ton panneau sur pieds car il était totalement couché !

Pour le recommandé on l'a fait sur la boutique en ligne de la Poste, comme ça il y a une preuve électronique de qu'on a mis dedans (et puis on ne va pas au bureau de Poste Blush). On s'est contentés d'un envoi à nous-même.

Petite photo du midi, ils ont commencé l'enrobé Happy



Je savais pas qu’on pouvait faire par la poste en ligne!!!!! C’est top ça!

Merci du tuyaux!

Et félicitation à tous pour vos affichage!

Ils ont commencé les routes c’est cool!

Bonne après-midi
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Membre utile Env. 100 message Herault
Caolins a écrit:Bonjour,

Affiché ce midi Laugh
Zak on a remis ton panneau sur pieds car il était totalement couché !

Pour le recommandé on l'a fait sur la boutique en ligne de la Poste, comme ça il y a une preuve électronique de qu'on a mis dedans (et puis on ne va pas au bureau de Poste Blush). On s'est contentés d'un envoi à nous-même.

Petite photo du midi, ils ont commencé l'enrobé Happy


Merci beaucoup. 
Je vais peut être le planter !!!  ^_^
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 100 message Herault
Bonjour,

Je viens de recevoir un mail de mon notaire :
"Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire parvenir une copie de l’arrêté de permis de construire délivré par la mairie.

Comme il est mentionné dans le compromis de vente je vous rappelle que l’affichage du permis sur le terrain doit faire l’objet d’un constat d’huissier dont la copie des constats devront être remis au confrère.

Restant à votre disposition."MellowMellowMellow
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tamao Picto info Auteur du sujet
Env. 40 message Herault
Bonjour,

je ne comprends pas bien les plans de la DEM mais pendant la réunion avec le maire, il a bien dit que la voie romaine ne serait pas modifiée. Étant une voie romaine aucun travaux n'est possible.

Concernant les vignes, difficile de savoir l'inao n'a pas encore fini le travail de délimitation parcellaire : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/inao-aoc-viticoles-parcellaire
A priori c'est possible d'avoir l'info à la mairie.
Super pour les photos, ça a bien avancé

Pour les 3 mois de purge du PC, nous allons essayer de passer outre. La mairie m'a dit que ce n'était pas obligatoire. C'est plus le notaire qui insistait la dessus... A voir pour la signature de l'acte définitif.
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Env. 40 message Herault
zak. a écrit:Bonjour,

Je viens de recevoir un mail de mon notaire :
"Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire parvenir une copie de l’arrêté de permis de construire délivré par la mairie.

Comme il est mentionné dans le compromis de vente je vous rappelle que l’affichage du permis sur le terrain doit faire l’objet d’un constat d’huissier dont la copie des constats devront être remis au confrère.

Restant à votre disposition."MellowMellowMellow


Bonjour,

Zak je crois que les notaires sont obligés de te le conseiller, mais ce qu'il faudra pour la signature de l'acte authentique, c'est le certificat de non recours sur le permis (donné par la mairie).

J'ai rappelé la mairie car je me demandais si c'était pas un léger un seul AR envoyé à nous-même (avec les photos du panneau), et la personne de l'urbanisme m'a dit que c'était bien ça qu'il fallait faire, à refaire également au bout d'un mois puis deux mois d'affichage, et bien conserver les trois AR non ouverts (au cas où il y ait un recours, ça ne sert qu'à ça).

J'avais du mal à comprendre comment la mairie du coup avait la preuve de la date du début de l'affichage, pour pouvoir faire le certificat de non-recours au bout de deux mois, mais elle a dit qu'elle connaissait la date où elle avait accordé le permis. J'imagine que c'est à nous de le demander à la date correspondant aux deux mois d'affichage révolus.

Pendant deux mois c'est recours possible par des tiers (et l'administration aussi j'imagine), et le troisième mois uniquement par l'administration.

Tamao si tu veux renoncer aux deux mois de recours des tiers, tu peux mais tu dois fournir un papier qui le dit pour ton acte de vente, mais comme de toute façon on ne peut pas signer les terrains avant mi-novembre, à peu de choses près les deux mois seront écoulés non ? Selon où en est le permis bien sûr.

C'est plutôt le troisième mois d'attente qui semble plus facilement "évitable".
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Membre utile Env. 100 message Herault
Caolins a écrit:
zak. a écrit:Bonjour,

Je viens de recevoir un mail de mon notaire :
"Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire parvenir une copie de l’arrêté de permis de construire délivré par la mairie.

Comme il est mentionné dans le compromis de vente je vous rappelle que l’affichage du permis sur le terrain doit faire l’objet d’un constat d’huissier dont la copie des  constats devront être remis au confrère.

Restant à votre disposition."MellowMellowMellow


Bonjour,

Zak je crois que les notaires sont obligés de te le conseiller, mais ce qu'il faudra pour la signature de l'acte authentique, c'est le certificat de non recours sur le permis (donné par la mairie).

J'ai rappelé la mairie car je me demandais si c'était pas un léger un seul AR envoyé à nous-même (avec les photos du panneau), et la personne de l'urbanisme m'a dit que c'était bien ça qu'il fallait faire, à refaire également au bout d'un mois puis deux mois d'affichage, et bien conserver les trois AR non ouverts (au cas où il y ait un recours, ça ne sert qu'à ça).

J'avais du mal à comprendre comment la mairie du coup avait la preuve de la date du début de l'affichage, pour pouvoir faire le certificat de non-recours au bout de deux mois, mais elle a dit qu'elle connaissait la date où elle avait accordé le permis. J'imagine que c'est à nous de le demander à la date correspondant aux deux mois d'affichage révolus.

Pendant deux mois c'est recours possible par des tiers (et l'administration aussi j'imagine), et le troisième mois uniquement par l'administration.

Tamao si tu veux renoncer aux deux mois de recours des tiers, tu peux mais tu dois fournir un papier qui le dit pour ton acte de vente, mais comme de toute façon on ne peut pas signer les terrains avant mi-novembre, à peu de choses près les deux mois seront écoulés non ? Selon où en est le permis bien sûr.

C'est plutôt le troisième mois d'attente qui semble plus facilement "évitable".

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Seul mon notaire demande le constat huissier alors. 
En plus de m'avoir envoyé un courrier en AR j'ai aussi envoyé un courrier en AR à la mairie au service urbanisme pour les informer que j'avais procéder à l'affichage photos à l'appui. 
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tamao a écrit:Bonjour,

je ne comprends pas bien les plans de la DEM mais pendant la réunion avec le maire, il a bien dit que la voie romaine ne serait pas modifiée. Étant une voie romaine aucun travaux n'est possible.

Concernant les vignes, difficile de savoir l'inao n'a pas encore fini le travail de délimitation parcellaire : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/inao-aoc-viticoles-parcellaire
A priori c'est possible d'avoir l'info à la mairie.
Super pour les photos, ça a bien avancé

Pour les 3 mois de purge du PC, nous allons essayer de passer outre. La mairie m'a dit que ce n'était pas obligatoire. C'est plus le notaire qui insistait la dessus... A voir pour la signature de l'acte définitif.


Sur la page du Scot de la métropole, il y a le fond de carte qui a servi dans le document du Crès :

http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_coeur_metro.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_vallee_lez.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_cadoule_berange.pdf

A priori c'est récent car ils sont révisé le Scot cet été.

On peut voir qu'il y a un projet d'aménagement au sud de Vendargues également ("meyrargues"), en plus de celui du Crès : http://vendargues.infos.free.fr/documents/plu/modif01/3_opa_modification1_0_approuve.pdf page 10 et suite

Ils ont tous mis des petits pointillés sur la voie romaine, mais ce sont des documents de Vendargues et de la Métropole, pas de Saint-Aunès et du Pays de l'Or...

C'est les limites de la commune de Saint-Aunès d'après Google Maps, la route appartiendrait aux deux. (?)

Tamao le maire a-t-il dit pourquoi le fait que ce soit une voie "romaine" la rendrait non modifiable ?

Bon après-midi à tous.
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zak. a écrit:
Caolins a écrit:
zak. a écrit:Bonjour,

Je viens de recevoir un mail de mon notaire :
"Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire parvenir une copie de l’arrêté de permis de construire délivré par la mairie.

Comme il est mentionné dans le compromis de vente je vous rappelle que l’affichage du permis sur le terrain doit faire l’objet d’un constat d’huissier dont la copie des  constats devront être remis au confrère.

Restant à votre disposition."MellowMellowMellow


Bonjour,

Zak je crois que les notaires sont obligés de te le conseiller, mais ce qu'il faudra pour la signature de l'acte authentique, c'est le certificat de non recours sur le permis (donné par la mairie).

J'ai rappelé la mairie car je me demandais si c'était pas un léger un seul AR envoyé à nous-même (avec les photos du panneau), et la personne de l'urbanisme m'a dit que c'était bien ça qu'il fallait faire, à refaire également au bout d'un mois puis deux mois d'affichage, et bien conserver les trois AR non ouverts (au cas où il y ait un recours, ça ne sert qu'à ça).

J'avais du mal à comprendre comment la mairie du coup avait la preuve de la date du début de l'affichage, pour pouvoir faire le certificat de non-recours au bout de deux mois, mais elle a dit qu'elle connaissait la date où elle avait accordé le permis. J'imagine que c'est à nous de le demander à la date correspondant aux deux mois d'affichage révolus.

Pendant deux mois c'est recours possible par des tiers (et l'administration aussi j'imagine), et le troisième mois uniquement par l'administration.

Tamao si tu veux renoncer aux deux mois de recours des tiers, tu peux mais tu dois fournir un papier qui le dit pour ton acte de vente, mais comme de toute façon on ne peut pas signer les terrains avant mi-novembre, à peu de choses près les deux mois seront écoulés non ? Selon où en est le permis bien sûr.

C'est plutôt le troisième mois d'attente qui semble plus facilement "évitable".


Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Seul mon notaire demande le constat huissier alors. 
En plus de m'avoir envoyé un courrier en AR j'ai aussi envoyé un courrier en AR à la mairie au service urbanisme pour les informer que j'avais procéder à l'affichage photos à l'appui. 


Il le demande mais vous n'êtes pas obligé de lui fournir ! Enfin c'est que j'ai compris sur le forum et autres lectures.
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Caolins a écrit:
tamao a écrit:Bonjour,

je ne comprends pas bien les plans de la DEM mais pendant la réunion avec le maire, il a bien dit que la voie romaine ne serait pas modifiée. Étant une voie romaine aucun travaux n'est possible.

Concernant les vignes, difficile de savoir l'inao n'a pas encore fini le travail de délimitation parcellaire : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/inao-aoc-viticoles-parcellaire
A priori c'est possible d'avoir l'info à la mairie.
Super pour les photos, ça a bien avancé

Pour les 3 mois de purge du PC, nous allons essayer de passer outre. La mairie m'a dit que ce n'était pas obligatoire. C'est plus le notaire qui insistait la dessus... A voir pour la signature de l'acte définitif.


Sur la page du Scot de la métropole, il y a le fond de carte qui a servi dans le document du Crès :

http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_coeur_metro.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_vallee_lez.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_cadoule_berange.pdf

A priori c'est récent car ils sont révisé le Scot cet été.

On peut voir qu'il y a un projet d'aménagement au sud de Vendargues également ("meyrargues"), en plus de celui du Crès : http://vendargues.infos.free.fr/documents/plu/modif01/3_opa_modification1_0_approuve.pdf page 10 et suite

Ils ont tous mis des petits pointillés sur la voie romaine, mais ce sont des documents de Vendargues et de la Métropole, pas de Saint-Aunès et du Pays de l'Or...

C'est les limites de la commune de Saint-Aunès d'après Google Maps, la route appartiendrait aux deux. (?)

Tamao le maire a-t-il dit pourquoi le fait que ce soit une voie "romaine" la rendrait non modifiable ?

Bon après-midi à tous.

Bonsoir Caolins,
J'ai bien regardé la carte du scot de montpellier3M et il y a effectivement des pointillés sur la voie romaine qui se prolongent vers la DEM (en passant au dessus du salaison) vers le chemin de la vieille poste. Cela confirme mes interrogations précédentes. Effectivement cette route est en limite de commune. Mais le projet dont j'ai entendu parlé stipule un accès à la ZAC par la création d'un rond point sur la 113 puis un passage de la voie romaine en double sens pour accéder à cette nouvelle route qui relie à la DEM. Est ce que ce projet verra le jour? Il faut effectivement poser la question au maire de St Aunès...
Bonne soirée à tous
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Tranamax a écrit:
Caolins a écrit:
tamao a écrit:Bonjour,

je ne comprends pas bien les plans de la DEM mais pendant la réunion avec le maire, il a bien dit que la voie romaine ne serait pas modifiée. Étant une voie romaine aucun travaux n'est possible.

Concernant les vignes, difficile de savoir l'inao n'a pas encore fini le travail de délimitation parcellaire : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/inao-aoc-viticoles-parcellaire
A priori c'est possible d'avoir l'info à la mairie.
Super pour les photos, ça a bien avancé

Pour les 3 mois de purge du PC, nous allons essayer de passer outre. La mairie m'a dit que ce n'était pas obligatoire. C'est plus le notaire qui insistait la dessus... A voir pour la signature de l'acte définitif.


Sur la page du Scot de la métropole, il y a le fond de carte qui a servi dans le document du Crès :

http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_coeur_metro.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_vallee_lez.pdf
http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/t3_plan_doo_cadoule_berange.pdf

A priori c'est récent car ils sont révisé le Scot cet été.

On peut voir qu'il y a un projet d'aménagement au sud de Vendargues également ("meyrargues"), en plus de celui du Crès : http://vendargues.infos.free.fr/documents/plu/modif01/3_opa_modification1_0_approuve.pdf page 10 et suite

Ils ont tous mis des petits pointillés sur la voie romaine, mais ce sont des documents de Vendargues et de la Métropole, pas de Saint-Aunès et du Pays de l'Or...

C'est les limites de la commune de Saint-Aunès d'après Google Maps, la route appartiendrait aux deux. (?)

Tamao le maire a-t-il dit pourquoi le fait que ce soit une voie "romaine" la rendrait non modifiable ?

Bon après-midi à tous.

Bonsoir Caolins,
J'ai bien regardé la carte du scot de montpellier3M et il y a effectivement des pointillés sur la voie romaine qui se prolongent vers la DEM (en passant au dessus du salaison) vers le chemin de la vieille poste. Cela confirme mes interrogations précédentes. Effectivement cette route est en limite de commune. Mais le projet dont j'ai entendu parlé stipule un accès à la ZAC par la création d'un rond point sur la 113 puis un passage de la voie romaine en double sens pour accéder à cette nouvelle route qui relie à la DEM. De plus, la voie romaine se prolonge à l'Est vers le rond point de Leclerc. Est ce que ce projet verra le jour? Il faut effectivement poser la question au maire de St Aunès...
Bonne soirée à tous
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tamao Picto info Auteur du sujet
Env. 40 message Herault
Caolins, de ce que je me rappelle de cette reunion le maire n avait pas donné d autres détails que le fait que ce soit une voie romaine.
Après ca devait être quand même dans les projets a la base car le PLU contient un emplacement réservé sur la route pour pouvoir l élargir. Maintenant nous avons demandé sa suppression pour pouvoir construire une maison "correcte" sur le terrain. La modification simplifiée du PLU est en cours...
A cette reunion le maire avait également parlé du projet de rond point avec la 113.

Ps: pouvez vous eviter de faire "citer" quand vous reponder svp? Car ca fait des messages d une page Tongue
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Membre utile Env. 100 message Herault
Bonjour à tous,

Je suis passé ce week-end. Et le bitume a été finalisé. voici quelques photos















Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Herault
Bonsoir à tous,
Je vous lis toujours mais pas beaucoup de temps pour poster, de notre côté le permis est affiché ça avance .
Et je vois que l'on est tous au taquet c'est cool.
Concernant les documents PDF envoyé par caolins si je vois bien la DEM se situe loin du salaison ?
Par contre j'ai bien aussi entendu parlé d'un projet de rond point en lieu est place du stop présent aujourd'hui côté RN113, et aussi un projet d'élargissement de la voie le long du salaison.
Merci pour les photos Zak.
Bonne soirée.
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Env. 10 message Herault
Bonjour à tous, nous sommes les futurs propriétaires du lot 77, couple avec un enfant de 15 mois. Très intéressant de vous suivre.
Nous déposons notre permis fin du mois.
Si nos voisins (lots 80, 82 et 76) veulent bien prendre contact avec nous en MP.
Par avance, merci et à très vite
Clémence et Romain
Messages : Env. 10
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tamao Picto info Auteur du sujet
Env. 40 message Herault
Bienvenue à vous ;)
il ne me semble pas que vos voisins soit sur le forum ...
Enfin on ne connait pas le lot de tout le monde
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Membre utile Env. 100 message Herault
Bonjour à tous !
Je viens de recevoir ce mail :
Bonjour,
La signature de votre acte authentique, pour l’acquisition de votre lot à bâtir, est conditionné à la levée des clauses suspensives de votre compromis de vente, à savoir :
L’obtention et la purge de tout recours du permis de construire
L’obtention de votre financement
Afin de compléter votre dossier auprès du notaire, et pouvoir obtenir un rendez-vous de signature courant novembre, il est impératif d’adresser dès aujourd’hui à :


OFFICE NOTARIALE DE BAILLARGUES

L’offre de prêt
L’acceptation de votre permis de construire
Le constat d’affichage de votre permis sur le terrain


Je vous remercie de me confirmer, par retour de mail ou par téléphone, que votre dossier est complet.

Tout est OK j'ai le financement, l'acceptation du permis de construire. Par contre le constat bah je ne l'ai pas fait etant donné que j'ai envoyé par AR les photos à moi-même et au service urbanisme.

Quelqu'un a des nouvelles ?
Picto recompense Membre utile
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Bonjour à tous,

Zak j’ai tout envoyé au notaire suite au mail qu’on a tous reçu je pense.

Pour l’affichage j’ai envoyé une copie du mail que j’avais fais à une personne de l’or aménagement avec la photo quand nous l’avons affiché. Puis vendredi quand j’ai fais le deuxième constat d’affichage je lui ai envoyé par mail la photo du panneau avec le journal + la photo du journal pour mieux voir la date.
Dès qu’elle me répond je vous dirais ce qu’elle m’a dit.

Bon dimanche.



Pour la voie romaine je suis pas sûr qu’ils l’élargissent. Car sur notre parecelle comme sur certaines autre une partie du terrain était destiné à cela. Mais sur le compromis de vente il est marqué que celui ci sera modifié et donc bien à nous pour la signature de l’acte authentique de vente.
Picto recompense Bloggeur
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De : Le Crès (34)
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Bloggeur Env. 100 message Le Crès (34)
Bon pour le constat d’affichage les captures d’écran quand je l’ai envoyé à l’or aménagement et les photos lui ont suffit.

Bonne journée
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Le Crès (34)
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Membre utile Env. 100 message Herault
Bonjour,

J'ai envoyé un mail en l'informant que j'avais envoyé en lettre avec AR à la mairie le jour de l'affichage. On verra bien.

Quelques photos de samedi. 














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Env. 10 message Herault
Bonjour à tous, nous sommes heureux de rejoindre ce groupe.
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