Je ne sais pas si certains d'entre vous ont déjà réussi à déposer le permis, mais de notre côté il semble impossible de le faire tant que le géomètre n'est pas passé borner les terrains, chose qui semble en retard d'au moins 15 jours.
Nous avons également déposé notre PC.
Le bornage est bloquant pour la vente du terrain chez le notaire mais pas pour la dépose du PC.
D'ailleurs il y a déjà des panneaux pour maison individuelle donc des permis validés.
Bonjour à tous, je suis ravi de faire parti de ce groupe, ma compagne et moi allons construire dans ce lotissement, le permis de construire a été deposé le 7 juin dernier.
J espere ne pas avoir de mauvaises surprises pendant la construction car ces fameuses haies qui ont étés plantées sur notre parcelle ne me conviennent déjà pas.
Nous construisons avec Maisons Stephane Berger en esperant avoir fait le bon choix, et j espere que ce groupe nous apportera des conseils.
Bonjour à tous, je suis ravi de faire parti de ce groupe, ma compagne et moi allons construire dans ce lotissement, le permis de construire a été deposé le 7 juin dernier.
J espere ne pas avoir de mauvaises surprises pendant la construction car ces fameuses haies qui ont étés plantées sur notre parcelle ne me conviennent déjà pas.
Nous construisons avec Maisons Stephane Berger en esperant avoir fait le bon choix, et j espere que ce groupe nous apportera des conseils.
Bonjour et bienvenue dans le groupe
Chaque construction est différente mais j'espère que nous aurons tous de bonnes expériences
Vous parlez des haies plantées sur l'arrière du terrain ? (nous avons cela pour notre part - haies + arbres)
"Le permis d’aménager est en cours d’instruction auprès des services de l’ATIP.
Dès que ce dernier sera accepté, nous le communiquerons aux acquéreurs. Nous n’avons pas encore de visibilité quant à l’acceptation, nous espérons dans moins d’un mois.
Concernant les remblais/déblais : Dans le PLU, les remblais ne pourront pas excéder une hauteur de 0.50 mètre par rapport au terrain naturel. Les déblais quant à eux ne sont pas limités ni dans le règlement ni dans le PLU."
A savoir qu'il était déjà en cours de modification le 01 Avril...(délai d'instruction maxi 2 mois, je vous laisse faire le calcul...). Concernant le RDV chez le notaire, avez-vous déjà des dates ? A priori il est surchargé et ce ne sera pas avant 1 mois minimum alors que dans le courrier du CMCIC c'est voir le notaire délai 1 mois maximum. Je ne comprends plus rien. Petit cadeau : notaire fermé au mois d'août.
Dans l'attente de vous lire,
Pastorito
Bonjour à tous, qq1 aurait des nouvelles du permis d’aménagement modifié par le CMIC concernant la question des remblais / déblais ?
Pour info si ça intéresse qqun, le nom des rues a été voté :
« rue des Vergers » : concerne la « Voie B » traversante qui part de 1'accès principal qui porte déjà le nom de « rue des Vergers »,
« rue des Cigognes » : concerne la 1ère voie située à gauche de 1'entrée du lotissement à partir de la rue des Vergers et qui forme une boucle en passant par les « Voies G, E et F »,
« rue des Mésanges » : concerne les Voies A et D perpendiculaires à la rue des Vergers et qui forment un croisement au centre du lotissement,
« rue des Pinsons » : concerne la « Voie H » transversale qui relie la rue des Cigognes à la rue des Mésanges et qui est parallèle à la rue des Vergers,
« rue des Hirondelles » : concerne la 1ère voie (« Voie C ») située à droite de 1'entrée du lotissement à partir de la rue des Vergers et qui forme une boucle pour faire la jonction au bout de la rue des Vergers.
Bonsoir,
Est ce que quelqu’un est ou bien était concerné par une hypothèque « d’indemnités de retour à meilleure fortune » lors de l’achat du terrain, et inscrite sur l’acte de vente?
Merci pour vos retours
Cdt
Bonsoir,
Est ce que quelqu’un est ou bien était concerné par une hypothèque « d’indemnités de retour à meilleure fortune » lors de l’achat du terrain, et inscrite sur l’acte de vente?
Merci pour vos retours
Cdt
Bonjour Cigognes67 et bienvenue sur le forum
Désolée, je ne peux pas vous aider a ce sujet...
bonne journée
Bonsoir,
Est ce que quelqu’un est ou bien était concerné par une hypothèque « d’indemnités de retour à meilleure fortune » lors de l’achat du terrain, et inscrite sur l’acte de vente?
Merci pour vos retours
Cdt
Bonjour
Nous sommes également concernés par cette mention. Il me semble que cela concerne des terrains nos constructibles sur la parcelle.
Bonsoir,
Est ce que quelqu%u2019un est ou bien était concerné par une hypothèque « d%u2019indemnités de retour à meilleure fortune » lors de l%u2019achat du terrain, et inscrite sur l%u2019acte de vente?
Merci pour vos retours
Cdt
Bonjour
Nous sommes également concernés par cette mention. Il me semble que cela concerne des terrains nos constructibles sur la parcelle.
Bonjour
Oui c'est bien cela, des terrains non constructibles qui ont été hypothéqués et qui impactent certaines parcelles et cela pose un problème dans l'acte notarial car place notre banque en 2ème ligne.
De votre côté avez vous tout de même signé l'acte de vente? l'hypothèque a-elle été levée de votre côté?
cdt
Bonsoir,
Est ce que quelqu%u2019un est ou bien était concerné par une hypothèque « d%u2019indemnités de retour à meilleure fortune » lors de l%u2019achat du terrain, et inscrite sur l%u2019acte de vente?
Merci pour vos retours
Cdt
Bonjour
Nous sommes également concernés par cette mention. Il me semble que cela concerne des terrains nos constructibles sur la parcelle.
Bonjour
Oui c'est bien cela, des terrains non constructibles qui ont été hypothéqués et qui impactent certaines parcelles et cela pose un problème dans l'acte notarial car place notre banque en 2ème ligne.
De votre côté avez vous tout de même signé l'acte de vente? l'hypothèque a-elle été levée de votre côté?
cdt
Bonjour
nous avons reçu la confirmation que l'hypothèque était mentionnée par erreur dans notre acte de vente car erreur dans le Livre Foncier non rectifiée.
Après quelques semaines d'incertitudes, tout s'arrange...
A bientôt!
La proposition du CMCIC est d'enlever dans le règlement du lotissement la partie concernant les limites de remblais à 50 cm max du niveau du terrain naturel et deblais à 1m. Le CMCIC devrait demander à la mairie une dérogation du PLU concernant cette regle et permettre de remblayer comme on le souhaite.
Bonjour à tous,
Avez-vous eu des informations de votre côté concernant cette dérogation ? Le delta entre notre terrain et notre voisin de derrière est très important, ce qui pourrait être dangereux tant pour eux que pour nous, 50 cm de mur de soutènement ne changerai hélas rien du tout.... mais lorsque nous avons contacté l'ATIP il y a peu de temps la personne est restée sur la version des 50 cm....
Merci pour votre réponse si quelqu'un est au courant
Un petit mot pour nous présenter, Michelle et et Julien, puisque nous serons bientôt voisins.
En effet nous allons construire notre maison sur le lot 14 de la seconde tranche, dont la viabilisation vient de débuter. 🤗
Salut à tous !
Nous aussi sommes nouveaux, Léa et Damien, en attente de la validation du PC pour la seconde tranche.
Ravis de pouvoir échanger sur ce groupe
Au plaisir !
Hello à tous !
J’ai vu qu’il va y avoir la construction d’une école primaire et d’un accueil périscolaire sur le lotissement mais je n’arrive pas à trouver où ils envisagent cette construction, auriez-vous une information ?
Hello à tous !
J’ai vu qu’il va y avoir la construction d’une école primaire et d’un accueil périscolaire sur le lotissement mais je n’arrive pas à trouver où ils envisagent cette construction, auriez-vous une information ?
Merci
Bonjour ;)
A droite quand vous arrivez dans le lotissement par la rue des vergers. Pour le moment il y a des moutons
Ici page 37 vous avez le plan du lotissement avec la représentation du "groupe scolaire" : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2-derogation_mommenheim.pdf
Ici page 15 il y a quelques infos : http://cities.reseaudesvilles.fr/cities/226/documents/1oyvxfw3j978u.pdf
Aaah top merci pour votre réponse ! Et rapide qui plus est ! C’est vrai que ça fait un moment que j’avais entendu parlé de cette école mais justement à voir tous ces moutons pâturer je m’étais dit que finalement ce ne sera pas là 😅
Hello à tous !
J’ai vu qu’il va y avoir la construction d’une école primaire et d’un accueil périscolaire sur le lotissement mais je n’arrive pas à trouver où ils envisagent cette construction, auriez-vous une information ?
Merci
Bonjour ;)
A droite quand vous arrivez dans le lotissement par la rue des vergers. Pour le moment il y a des moutons
Ici page 37 vous avez le plan du lotissement avec la représentation du "groupe scolaire" : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2-derogation_mommenheim.pdf
Ici page 15 il y a quelques infos : http://cities.reseaudesvilles.fr/cities/226/documents/1oyvxfw3j978u.pdf
Groupe créé afin de se tenir au courant et suivre les travaux de viabilisation dans un premier temps, et les constructions de chacun dans un second temps.