Réponse de mt milliard d un applomb déconcertant à notre questionnement sur l exoneration totale, non que sur la part communale, donc si vous pensiez comme nous avoir une exonération totale comme noté au départ sur leur site ...non sortez vos chéquiers nous sommes furieux
C'est en fonction des m2,il y a un simulateur qui existe et qui permet de calculer la taxe et d en déduire ce qu il nous restera a payer,
Mais peu importe il y a tromperie par rapport au contrat, d ailleurs cela est encore noté sur leur plaquette ainsi que sur le panneau de vente face au terrain et cela sans commentaire pour stipuler que c est uniquement sur la part communale, il faudrait faire un collectif avec aide d un huissier pour négocier une contre partie.
Bonjour à tous !
Effectivement sur notre plaquette c’est écrit en exonération de la taxe d'aménagement.
Cependant est ce que quelqu’un a trouvé ce terme dans le contrat signé avec M.Millard/ Notaire?
J’espère que ce n’est pas un mauvais tour de la part de la société de chevreuse ...
Bonsoir a tous nous on ce rappelle bien que l'on nous avez parlez d'une taxe après livraison de 3000 euros a payez au trésor public avec des facilité de payement. Donc pas de surprise de nôtre côté
Nous il nous avait à l époque dit, cela date de la signature de la promesse de vente fin mars 2018, qu'il n y avait pas de taxe d aménagement ce qui faisait un avantage sur l achat du terrain entre 10000 et 15000 euro
Ce qui nous avait inciter à signer pour ce terrain.
Je ne sait pas si vous autres avez vous eu le même discourt de mr millard
Je ne sait pas si l on parle de la même taxe, il y la taxe d assainissement et la taxe d'amenagement qui est en fonction de la superficie payable en deux fois la première échéance 12 mois apres obtention du permis de contruire et la deuxième echeance 24 mois apres obtention permis construire
Donc nous ds notre cas nous avons été trompé en nous faisant croire que cette taxe était totalement exonérée, ce qui semble ne plus être le cas
Cela nous fait peur à nous aussi. Une taxe de plus avec un montant non connu. Surtout que de notre côté, on a du mal à savoir ce qu'ont doit payé de notre "poche" et ce qui peut être compris dans le prêt immobilier.
Nous sommes perdus ce soir.
à mon avis oui vous pouvez
Nous dans notre prêt nous avons intégré toutes les taxes sauf celle ci que nous pensions être exonérée!!!
demandé à votre banquier
Merci pour votre réponse.
Nous allons le contacter immédiatement. Nous en profiterons également pour voir directement avec notre conseillère de "Maisons Pierre" qui connaît bien Mr. MILLARD. Mais pour nous, ce n'est pas logique. Ont nous à bien dis qu'il n'y aurait pas de taxe d'aménagement.
Nous arrivons bientôt à la fin du mois ce qui veut normalement dire accès aux terrains pour les constructeurs
Avez vous pu ouvrir le compteur d’eau ? Merci à tous
Concernant la taxe d'aménagement, notre constructeur nous confirme que nous ne la payerons pas. N'ayant pour le moment pas trouvé trace écrite de cette dite taxe dans nos documents signer et n'ayant pas non plus contacté Mr. MILLARD la concernant, nous allons attendre d'en savoir plus pour la suite de notre dossier.
La taxe d'aménagement n'a rien a voir avec le constructeur,
c est la taxe due pour toute construction, c'est un impôt sur l'urbanisme divisé en trois tranches pour la commune, le département, et la région.
Sauf que pour nous tous cette taxe devait être totalement exonérée, comme c’était indiqué sur leur site Foncière vallée de Chevreuse concernant notre lotissement.
et de plus Mr Millard nous l'avais bien répété, plusieurs fois.
Donc il se rétracte, change l'intitulé sur leur site en rajoutant uniquement sur "la part communale" ce qui est quand même une tromperie, voire une *********.
ils se sont peu être trompés mais dans ce cas ils assument leur erreur.
Que vous a t il dit lors de votre signature pour votre terrain, que vous deviez être exonérée de cette taxe d’aménagement ???
Que nous étions exonéré de taxe d'aménagement...
C'est marqué en gros sur la pochette remis par Mr. MILLARD lors de la réservation du terrain. Mais impossible d'en trouver trace sur les documents signer.
Dans ce cas, faut contester cette taxe. Avec tous ce qu'on a. Comme nos pochettes, nos photos et nos emails. C'est pour cela que nous avons contacté notre constructeur. Qui m'a assuré que nous ne payerons pas cette taxe. Cela permet de faire un dossier contre cette taxe si besoin es.
Oui comme nous sans aucune précision que c etait uniquement sur la part communale
Je me rappelle très bien nous avions un terrain qui nous plaisait à Vielle Egl ise en Yvelines et comme celui-ci avait des frais de notaire réduits et une exonération totale de cette taxe nous avons choisi ce terrain
Donc ils nous ont trompés, pour nous cette taxe en fonction de notre superficie de maison risque d'avoisiner plus de 4000 euro ce qui n est pas négligeable
Cela voudrait-il dire tout simplement qu'ils n'ont plus les fonds nécessaires pour finir le lotissement ? D'où le retour de cette taxe. On pourrait ce poser la question...
Concernant cette taxe apparemment eux aussi il penssaient k la commune payait la totalite.or il savere que non, il paye just la partie communanale et il reste un pourcentage a notre charge qui est calculer en fonction de l emprise et la surface taxable
Pour ceux qui veulent avoir une idee approximative vs pouvez appeler directemznt la personne qui s occupe de l urbanisme, il vous fera une simulation
Pour eux ossi c est une decouverte apparemment car ils pensaient kon etait exonore de la taxe d amenagement
Comme la souligne franjunt78 cette taxe est payable en 2fois.
Pour les montants inferieur a 1000euros c en une seule fois
Apres j pense pa kil soit a court de fond pour finir le lotissement, c est kon mm un grand promoteur il me semble
C est vrai kon se questionne mais bon c kon p faire c est comme la subgere franjunt78 de se regrouper et de leur demander kil fasse klk chose etant donne k c est marque nul part que c est une exoneration partiel.
Les vacances etant proche sa serait difficile de se rencontrer.
Est ce qu on peut faire une petition voir un fichier excel que ts le monde signe et qu on formule la demande a la mairie a voire
si vs avez des idee ou si vs savez comment on peut si prendre et si une personne ds le forum est caler juridiquement n hesitez pas a le partager pour qu on essai de voire si on peut tenter ou du moins demander un rabais
Qui ne tente rien n a rien.en plus cette taxe ns concerne tous alors que normalement on devrait pas la payer d apres leur dire, et mm sur leur plaquette c est pa note dc on peut s appuyer sur sa
Et pour les travaux a la fin du mois les chantiers peuvent commencer
Pour les ttes personnes dt le panneau a ete affiche???est ce que vius avez fait votre Map??? Vs avez deja vos dates de debut de chantier
et pour le compteur d eau a qui est ce kil faut s adresser???
Non je ne pense pas ,cette taxe est payable directement par le propriétaire au trésor public,
peut être que la Foncière avait un accord avec l’État dans ce cas là, mais cela me parait peu probable.
dans tous les cas c est sur ils doivent tirer la langue vu le retard que prend le chantier, j’espère qu'ils ont les reins solides et de bonnes banques qui les soutiennent
peu importe c est lui le vendeur il assume il nous à trompé, il se débrouille, c'est trop facile de changer par la suite, plus d'une année c est écoulé quand même, faut pas se foutre de nous.
moi je travaille dans le commerce quand on fait une erreur d affichage dans notre commerce, le client est en droit de réclamer le prix indiqué, la c'est pareil, soit il fait une remise sur le terrain , soit il voit avec la mairie, soit il y a compensation
Merci pour ta réponse claire teamfafa.Ensuite nous rejoignons franjunt78 c'est vrai que normalement il doit nous faire un geste commercial je ne sais pas vous mais nous c'est soit une baisse du prix du terrain a auteur du montant de cette taxe au prorata de chaque terrain ou sinon ça sera la place de jour.
Oui ok par message privé
non prénom
Adresse
Numéro de téléphone
Numéro lot
Superficie plancher
Date de signature promesse de vente
Date de signature acte de vente pour certain
C note franjunt78.
jspr k ts le monde va sy mettre pck sa ns concerne tous et si on veut k sa ait de limpact il faut k ts le monde figure sur ce fichier
C super Valou.
Ns on attend le retour de notre constructeur pour kil ns donne une date.
Pour ceux qui vt le faire ( mise au point technique) ou pr ceux qui l ont deja fait.
quels st les questions k vs avez poser????kesk vs avez rajouter ou ommis de mettre??? Quels st les points ou chose important kon p mettre( de facon generale)
Parfois on pense a certaine chose et on n oublie d autres
Si vs avez des points importants ou des idees n hesitez pas a le partager svp
Sa peut aider ts ceux qui nont pa encore fait ou ce qui lont deja fait aussi si par hasard ils ont oublier certaines choses
Tous les groupes
Mes groupes
Créer un groupe
Groupe Lotissement Val de Briquesard- Sonchamp La Hunière - Discussion - Page 16
Discussion
2
Discussion
976 messages
0 
Voir la fiche
Membre utile
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 ans.
1 
Postez un message dans le groupe :
Seuls les membres du groupe peuvent poster des messages. Cliquez ici pour rejoindre ce groupe.
Vous n'êtes pas membre du groupe
Présentation du groupe
43 membres
2 contributions
Ouvert il y a +6 ans
Sur validation 
L'actualité du groupe
