Pour ceux qui ne connaissent pas encore ce document, voici un dossier très complet sur la récupération et l'utilisation de l'eau de pluie datant de fin 2015.
Le chapitre I.1.4 reprend tous les aspects sanitaires pour l'utilisation de l'eau de pluie.
Le chapitre II.2 reprend la réglementation applicable.
Le chapitre III reprend les aspects techniques de l'installation.
La page 53 parle notamment de ce qui est autorisé concernant l'appoint en eau de ville lorsque la cuve de récupération est vide, chose indispensable puisqu'il faut que nous connections au minimum les WC.
Pour l'utilisation d'une pompe immergée ou d'une simple pompe de surface, l'appoint doit se faire suivant le cas 1 décrit dans cette page. Cette solution est moins coûteuse lors de l'installation mais revient plus cher à exploiter puisqu'il faut remplir la cuve au dessus d'un certain niveau, 1m3 est sans doute nécessaire. S'il pleut juste après, c'est 1m3 de facturé pour rien.
Le cas 2 est celui mis en œuvre par le gestionnaire d'eau de pluie dont je vous ai déjà parlé. Le coût d'installation est cette fois plus élevé mais les appoints en eau de ville sont limités à ce qui est juste nécessaire.
Le cas 3 mets en œuvre un réservoir tampon supplémentaire (qui ne doit pas être sous pression) et une deuxième pompe, cette mise en œuvre doit être peu courante.
Petite précision également.
Dans le cas de l'utilisation d'une pompe immergée, à moins qu'elle ne soient montée sur une espèce de bouée, elle se situera en fond de cuve et aspirera donc les sédiments s'y trouvant.
Le risque de pomper de l'eau trouble est donc plus grand qu'avec une pompe de surface ou un gestionnaire d'eau de pluie qui pompe l'eau au travers d'une crépine équipée d'un ballon flotteur. L'eau est ainsi puisée à quelques centimètres de la surface.
Il y a ainsi moins de risques d'encrassement trop rapide des filtres si vous en installez.
Pour l'utilisation de l'eau de pluie pour la machine à laver, il est conseillé de mettre en place un filtre 5µm suivi d'un filtre à charbon actif (fin de la page 50 du guide).
Ca a l'air effectivement intéressant. A voir la différence de prix que cela engendre car comme beaucoup je pense, on compte un peu nos sous au vue de toutes les dépenses prévues !
Nous ne sommes pas passés sur le terrain mais nous avons appelé Madame Dubus... alors les travaux devraient commencer fin octobre début novembre, il y en a pour environ 2 3 mois de travaux sans compter les pauses pour intempéries... elles nous a indiqué qu elle comptait livrer les passerelles pour mars .. elle préfère voir large pour éviter les mauvaises surprises... encore un peu de patience
C'est clair que ça un coût cette obligation de récupération de l'eau de pluie avec usage pour l'habitation.
Le problème, c'est qu'il y a des règles à respecter assez contraignantes. Cela se comprend tout de même car il y a un fort risque de pollution du réseau d'eau de ville. Des exemples sont d'ailleurs donnés dans le guide.
En cas de non respect des règles de mise en œuvre et si un problème provient dans le lotissement, la responsabilité des propriétaires de l'installation fautive est alors engagée.
Il faut aussi savoir qu'il y a un fort risque de contrôle d'un inspecteur de Noréade puisqu'ils seront au courant que tout le lotissement sera équipé de récupération d'eau de pluie.
Pour notre part, nous allons peut-être (sans doute) abandonner l'idée d'acheter un gestionnaire d'eau de pluie "tout fait" pour nous rabattre vers une pompe de surface et remplissage à minima de la cuve en cas de manque d'eau. Ça peut facilement être "automatisé" avec une poire de niveau en fond de cuve, une relais et une électrovanne.
Je regardais en effet hier soir le prix de l'eau dans le secteur, il est d'environ 1€30/m3 hors assainissement.
Pour amortir le surcoût d'environ 1000€ du gestionnaire par rapport à une pompe de surface, il faudrait donc environ 770m3 de surconsommation d'eau de ville par rapport à ce que le gestionnaire aurait de toute façon lui aussi besoin.
En considérant également que le gestionnaire ne sera pas non plus éternel, le surcoût est donc quasiment pas amortissable. Cette installation sera donc conforme au cas 1 de la page 53 du guide.
Etant un peu bricoleur, je pourrais aussi faire moi-même le système d'apport en eau de ville avec un système de chasse d'eau dans une petite cuve et une vanne 3 voies à l'entrée de la pompe. L'installation serait alors conforme au cas 2 du guide.
C'est une chose qui peut être réalisée après le démarrage de l'installation si le besoin s'en fait réellement sentir. A voir donc si ces appoints d'eau de ville seront fréquents ou non avec une cuve de 10m3.
Pouvez vous m'indiquer votre choix de menuiserie alu extérieure et pourquoi ce choix ?
Il m'est difficile de choisir compte tenu de ce que je trouve sur les blogs ………..
Selon les constructeurs on me propose du Brémaud, du Stylium, du Kline ………….
Compliqué d'expliquer le choix de la menuiserie extérieure,chaque constructeur ayant ses propres partenaires.
Nous avons choisi le constructeur avec lequel nous nous sentions le plus en confiance et en découle de ce fait les menuiseries qu il propose.
Nous n'avons pas chercher à les modifier.
Si je ne me trompe pas ca sera AVM pour les fenêtres et huet pour les baie vitrée stylium, les deux faisant parti du meme groupe
Même réponse, de notre côté, ce sera des fenêtres et baie alu Armony+ de chez Arial Industrie.
Je pense aussi que chaque constructeur propose un ou deux fournisseurs en fonction de la gamme souhaitée.
Bonsoir à tous,
Nous sommes passés devant le terrain, les travaux ont enfin commencé depuis mardi, confirmation également de MME DUBUS.
C’est parti , après 1 an d’attente 😉
Cela commence enfin a bien avancer. Nous avons appris que les études de sol pouvaient être effectué ! Quelqu'un l'a t'il déjà lancé ?
Nous pas encore, nous ne savions meme pas que les terrains étaient délimités et mon constructeur encore moins vu le peu de communication de foncifrance.
Bonjour à tous, nous avons reçu ce jour un courrier de la part de noreade concernant une taxe d'assainissement, l'avez-vous reçu vous aussi ? Devons nous payer les 1440 euros. Bonne journée
Nous n'avons rien reçu. Mais s'agit-il bien de la Participation pour Assainissement Collectif (PAC) ?
Mais oui, a priori, cela fait partie des taxes à payer pour la construction. Il y a cette taxe pour l'assainissement et aussi celle pour l'aménagement qui sera à payer en 2 fois.
Oui je me suis dit exactement la même chose que vous mystère... pour le moment nous en sommes toujours à néant sans la construction mais bon ... après nous nous avons déjà déposé le permis de construire c'est peut être pour ça...
Avez-vous des informations de Foncifrance sur la prise en charge à leur frais de l'étude de sol ?
La loi Elan du 23 novembre 2018 indique dans son article L122-21 :
"En cas de vente d'un terrain non bâti constructible, une étude géotechnique préalable est fournie par le vendeur.
Cette étude est annexée à la promesse de vente ou, à défaut de promesse, à l'acte authentique de vente. En cas de vente publique, l'étude est annexée au cahier des charges. Elle reste annexée au titre de propriété du terrain et suit les mutations successives de celui-ci.
Les ventes de terrains non bâtis destinés à la construction dans des secteurs où les dispositions d'urbanisme applicables ne permettent pas la réalisation de maisons individuelles n'entrent pas dans le champ d'application du présent article."
Nous n'avons bien entendu pas reçu cette étude lors de la promesse de vente puisque ce texte est applicable à partir du 1er janvier 2020 mais, comme indiqué dans le texte, il doit, à défaut, être fourni lors de la vente du terrain.
A ma connaissance cela n'est clairement pas prévu, au contraire ils étaient dans l'attente de nos résultats pour lever la condition suspensive du contrat à ce sujet...
Je ne sais pas si quelqu'un a réussi a réaliser son etude de sol mais mon constructeur semble perplexe sur l'accessibilité aux terrains ...
Oui, ils étaient dans l'attente de ces résultats mais c'était avant la date d'application de cette nouvelle réglementation rendant l'étude de sol à la charge du vendeur du terrain.
Nous avons signé les promesses de vente en 2019 mais les actes de ventes auront lieu en 2020.
Le texte indique "à défaut de promesse, à l'acte authentique de vente" donc ce n'est pas bien clair dans notre cas.
Concernant l'accessibilité aux terrains, ce n'est pas encore le cas. Notre constructeur avait reçu le feu vert de Foncifrance mais lorsqu'il y est allé, il a dû rebrousser chemin.
Bonjour à tous
j'ai eu Madame Dubus ce jour l'étude terrain se fera en Fevrier et un passage notaire Mars avril
les terrains seront bornés fin Mars voir Mi Avril
Clairement désolé pour le terme mais fonci france nous balade depuis des semaines
bon week end
Meilleurs vœux à tous, tous mes souhaits de patience………..
J'ai contacté Mme DUBUS par téléphone et par mail
Ci après : réponse faite par Mme DUBUS je ne comprends pas à priori le discours est différent selon les interlocuteurs pour la date de passage chez le notaire
Nous avions eu le feu vert pour l'étude de sol et par deux fois (en décembre et en janvier) notre constructeur a du faire demi tour
COPIE DU MAIL RECU HIER DE MME DUBUS
Effectivement j’ai bien écouté votre message et vous ai rappelé ce matin en vous laissant une réponse à vos questions.
Si vous le souhaitez je refais un point par mail.
Au vu de l’avancée des travaux et de l’état des terrains, votre constructeur ne peut, à ce jour, effectuer son étude de sol.
Comme vous l’avez constaté il a beaucoup plu ces dernières semaines, ce qui ne facilite pas l’accès chantier et également, du fait de l’assainissement en cours, des tranchées ont été creusées.
Soit le constructeur aurait du faire l’étude de sol avant, sinon il devra attendre un accès plus adéquat. Toutefois, cela n’impact pas votre passage notaire. Si vous avez signé votre contrat de construction, le coût de fondation a dû être évalué, à 5 000€ en cas de fondations spéciales. Un proratas du prix final sera certainement fait une fois l’étude de sol effectuée, sachant que le prix ne pourra être augmenté.
Concernant le passage chez le notaire, cela pourra être prévu courant février.
Également, avez-vous déjà déposé un permis de construire ? Si oui, avez-vous reçu une demande de complétude par la mairie ? Dans ce cas pourriez-vous m’en indiquer la date ? À savoir, vous avez 3 mois de délai de complétude une fois ce courrier de complétude reçu.
Je vous remercie par avance pour votre compréhension,
Bon clairement je ne comprends plus rien... froncifrance nous balade.
Mon mari a appelé Madame Dubus hier, visiblement il y avait aucun retard. Passage chez le notaire en fevrier, terrain livré en mars ...
Il faut pas abuser pour le moment nous n'avons pas un hiver si terrible!
Il est clairement hors de question de passer chez le notaire sans étude de sol...
Pour notre part sous les conseils de froncifrance et pour gagner du temps nous avons déposé notre permis de construire en novembre, nous avons obtenu une réponse de la mairie il manque évidemment la déclaration de fin de travaux, nous avons 3 mois pour la donner ça craint...
Effectivement ça craint, notre constructeur nous conseil egalement de ne pas signer chez le notaire avant l'étude de sol.
Nous avons déposé le PC en mairie fin Novembre et notre constructeur a déposé une pièce en mariie nous permettant de rallonger le délai.
C'est encore pire que ce que nous avions imaginé alors.
Nous allons de nouveau la contacter en mettant cette fois ci clairement moins de gants ...
Il n'est deja pas facile de se lancer dans un projet de construction et on ne peut pas dire que Foncifrance facilite les choses.
Entre les délais de l'etude de sol, de l'emprunt ou des permis de construire, tout nous induit en erreur...
Bon les nouvelles de ce matin sont dans la même lignee.
Elle sous entend clairement que l'étude de sol ne pourra être effectuée avant le passage chez le notaire. Notaire qui devrait nous contacter courant février.
Pour information, j'avais contacté Foncifrance pour recevoir une attestation de leur part pour le paiement de la redevance archéologique étant donné que les parcelles ont déjà fait l'objet de fouilles.
J'avais fait cette demande afin de ne pas avoir à payer cette redevance dans le cadre de notre dépôt de permis de construire.
D'après la loi du 1er août 2003, une seule redevance pour le même terrain doit en effet être payée.
Nous devrions donc prochainement tous recevoir une circulaire avec cette attestation, elle sera à joindre au dossier du permis (pièce F7 de la partie "Déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions pour un permis de construire une maison individuelle" du cerfa 13406-06.
En espérant que cette attestation soit prise en compte par l'administration.
Nous avons pu contacter le conducteur de travaux du lotissement, a priori la voirie sera terminé dans 3 semaines ce qui permettra enfin de faire l'etude de sol..
Petite question concernant le mail que nous avons tous reçu aujourd'hui .
Avez vous l' intention de modifier l'emplacement de votre coffret technique ? Personnellement nous pensons le demander car l'emplacement prévu est à l'opposé du garage prévu...
De notre côté, nous avions déjà discuté de ce point avec Foncifrance car l'accès à notre parcelle (2 traits noirs et flèche) prévu sur le plan d’aménagement ne correspondait pas avec l'emplacement du garage dans notre projet. Nous avions dans le même temps discuté de l'emplacement du coffret technique.
Le plan confirme donc que celui-ci se situera à la bonne place ce qui, en soit, est une bonne nouvelle.
Bonjour à tous,
Nous avions déjà convenu avec Foncifrance de l'emplacement du garage et de la pose du coffret technique
Foncifrance a respecté notre demande, donc je lui ai confirmé l'implantation sans problème
Pour nous il sera à l'opposé du garage du fait que nous nous plaçons en limite
Dis donc je vois qu'on a un train de retard à ce sujet
Je pensais que le coffret devait être plutôt proche du garage cependant en regardant le plan j'ai l'impression que pour quasi tout les terrains il se situe a l'opposé...
Vous aviez décidé seul de l'emplacement ou avez vous été conseillé par quelqu'un ?
Personnellement nous avons fait le choix seul, nous avons décidé de mettre les coffrets à l'opposé du garage pour éviter d'être embêté pour garer les voitures.
@mystère j'ai une petit question à vous poser comme nous sommes voisins,pouvez vous regarder vos messages perso ?
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