Les opérations soumises à déclaration préalable de travaux
Guide «La déclaration préalable de travaux» - Rubrique «Permis - autorisations»
Partagez cette pageUn article sur forumconstruire.com détaille tous les types de travaux soumis à déclaration préalable de travaux. Cliquez ici pour le lire.
Lire la suite : Comment rédiger une déclaration préalable de travaux ?
La déclaration préalable de travaux
Introduction
Les opérations soumises à déclaration préalable de travaux- Comment rédiger une déclaration préalable de travaux ?
- Quel est le délai d'instruction d'une déclaration préalable de travaux ?
- Les obligations déclaratives
Les opérations soumises à déclaration préalable de travaux
< Sommaire
La suite : Comment rédiger une déclaration ... >
Sur le même thème
Sur le même thème 
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Ce guide vous a-t-il aidé ?
6
Votez !
1
Votez !
Discussions du forum :
Discussions du forum :| « Refus oral Déclaration préalable de travaux » 12 réponses | ||
| « Déclaration préalable de travaux (demande de précision de la mairie aprés le délai d'un mois) » 7 réponses | ||
| « Non respect déclaration préalable de travaux » 21 réponses | ||
| « Aide pour remplir declaration prealable pour pose Velux » 22 réponses | ||
| « Que faire lorsque la loi en matière de déclaration préalable de travaux n'est pas respectée? » 6 réponses |
Rédigé par :
Demandez 3 devis comparatifs en 5 minutes aux constructeurs de votre région !
Gratuit et sans engagement.
Les commentaires des membres :
Autres guides :
Autres guides :L’affichage des autorisations d’urbanisme et délai de recours des tiers
10 commentaires Cela fait quelques mois que vous l'attendiez et finalement le jour est arrivé où vous jouissez enfin de l'autorisation ...Affichage permis de construire : nos méthodes pour le faire constater
27 commentaires Comme vous le savez, il est obligatoire d'afficher un panneau sur votre terrain mentionnant les informations de votre permis de construire ...Comment bien préparer son déménagement
3 commentaires
Quitter le cocon familial pour aller faire ses études, laisser son appart pour sa première maison, besoin de plus grand ...Travaux et aménagements, quelles autorisations ?
4 commentaires Ce petit guide à l'intention des particuliers recense les principales opérations dispensées de formalité ...Conformité, non conformité, absence d'autorisation, fraude et sanctions
39 commentaires L'objectif de ce guide est de décrire brièvement la question de la conformité et de la régularité ...Permis de construire : tout savoir (dossier, recours, délais, ...)
20 commentaires Vous avez comme projet la construction d'une maison individuelle ? Vous souhaitez effectuer des travaux d'envergure dans votre ...Le certificat d'urbanisme
0 commentaire L’importante réforme du permis de construire et autres autorisations d’urbanisme qui est entrée en vigueur ...PLU : tout savoir sur le plan local d'urbanisme
17 commentaires Vous souhaitez acheter, rénover, obtenir des informations concernant l'urbanisme de votre commune ? Alors, un passage par le ...Architectes des Bâtiments de France et autorisations d'urbanisme
6 commentaires Dépendant d’un Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine (SDAP) placé sous l'autorité ...Rédigé par :
Sommaire :
Les opérations soumises à déclaration préalable de travaux
Demandez 3 devis comparatifs en 5 minutes aux constructeurs de votre région !
Gratuit et sans engagement.
