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Le récit de la construction :

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Bonsoir
Désolé pour cette nouvelle. Je veux pas plomber votre moral mais malheureusement attendez vous à un appel, soit 2 ans de procédure.
Bon courage
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Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!
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Oh mince désolée pour vous! Est-ce qu'il y a quelque chose que vous pouvez faire de votre côté comme contre attaquer?
Mon récit de construction:
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Très mauvaise nouvelle effectivement. Courage à vous!
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fabien_m2002 a écrit:Bonsoir
Désolé pour cette nouvelle. Je veux pas plomber votre moral mais malheureusement attendez vous à un appel, soit 2 ans de procédure.
Bon courage

Bonjour fabien_m2002
Je suis partagé sur ce sujet. 

Il nous apparaît (à nous et au lotisseur) hautement improbable que les requérants fassent appel, car cela partira en cassation. Sachant que leur demande est infondée et donc qu'ils vont perdre, cela signifie qu'ils devraient payer tous les frais de justice inhérents à cet appel. Sans compter les frais d'avocat ou autre...
Mais bon si on tombe sur des gens qui ont du temps et de l'argent à perdre, il faut effectivement s'attendre à tout...
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Cocaya a écrit:Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!

Hello Cocaya

Tu es sûre de ça ? Je vais me renseigner. Le problème c'est que je ne suis qu'une partie prenante lointaine :

Le requérant (le voisin) fait appel au permis d'aménager déposé par le géomètre qui travaille avec le lotisseur qui a validé lui même le projet avec la mairie.
Moi je suis juste un particulier lambda qui a réservé un lot, je ne suis pas certain d'avoir voix au chapitre.
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Les recours abusifs ont faits l'objet d'une loi ou ordonnance récente.
Je ne sais pas si tu peux agir directement ou si seul le géomètre peut le faire. L'Aamoi pourra t'éclairer sur ce point juridique !

NAZGUL88 a écrit:
Cocaya a écrit:Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!

Hello Cocaya

Tu es sûre de ça ? Je vais me renseigner. Le problème c'est que je ne suis qu'une partie prenante lointaine :

Le requérant (le voisin) fait appel au permis d'aménager déposé par le géomètre qui travaille avec le lotisseur qui a validé lui même le projet avec la mairie.
Moi je suis juste un particulier lambda qui a réservé un lot, je ne suis pas certain d'avoir voix au chapitre.
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
NAZGUL88 a écrit:
Je suis partagé sur ce sujet. 

Il nous apparaît (à nous et au lotisseur) hautement improbable que les requérants fassent appel, car cela partira en cassation. Sachant que leur demande est infondée et donc qu'ils vont perdre, cela signifie qu'ils devraient payer tous les frais de justice inhérents à cet appel. Sans compter les frais d'avocat ou autre...
Mais bon si on tombe sur des gens qui ont du temps et de l'argent à perdre, il faut effectivement s'attendre à tout...

Ne présumez de rien et sous estimez pas les moyens des procéduriers, si l'objectif du requérant est de vous faire abandonner, il fera appel.
Du temps à perdre il en a, c'est vous qui n'en avez pas et le temps long du procès sera du temps de gagner pour lui dans son objectif de ne pas voir construire à côté de chez lui.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Merci fabien_m2002 pour le retour.

On vit dans un monde formidable !
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Bonsoir Nazgul,
Désolée pour cette triste nouvelle.
Concernant la procédure diligentée par le riverain contre le géomètre, si on se place du strict point de vue de l’intérêt à agir, on ne peut que constater que tu es plus qu’impacté par cette action puisque ton chantier se trouve de fait ajourné sine die avec pour conséquences j’imagine des frais importants.
En même temps je suis étonnée que des lotisseurs aient le droit de commercialiser des terrains avant de s’être assurés que le projet n’est pas susceptible de recours. C’est un peu une partie de billard à trois bandes..
En l’espèce il est évident que ce voisin use de manœuvres dilatoires pour retarder l’implantation de ce lotissement et il lui faudra une argumentation solide pour justifier de son action au seul prétexte de l’abattage de trois arbres. Il reste que la procédure prendra du temps.
Que dit le lotisseur ?
Je ne saurais trop te conseiller effectivement de t’entourer.
Bon courage et tiens nous au courant


NAZGUL88 a écrit:
Cocaya a écrit:Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!

Hello Cocaya

Tu es sûre de ça ? Je vais me renseigner. Le problème c'est que je ne suis qu'une partie prenante lointaine :

Le requérant (le voisin) fait appel au permis d'aménager déposé par le géomètre qui travaille avec le lotisseur qui a validé lui même le projet avec la mairie.
Moi je suis juste un particulier lambda qui a réservé un lot, je ne suis pas certain d'avoir voix au chapitre.
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Irinis a écrit:Bonsoir Nazgul,
Désolée pour cette triste nouvelle.
Concernant la procédure diligentée par le riverain contre le géomètre, si on se place du strict point de vue de l’intérêt à agir, on ne peut que constater que tu es plus qu’impacté par cette action puisque ton chantier se trouve de fait ajourné sine die avec pour conséquences j’imagine des frais importants.
En même temps je suis étonnée que des lotisseurs aient le droit de commercialiser des terrains avant de s’être assurés que le projet n’est pas susceptible de recours. C’est un peu une partie de billard à trois bandes..
En l’espèce il est évident que ce voisin use de manœuvres dilatoires pour retarder l’implantation de ce lotissement et il lui faudra une argumentation solide pour justifier de son action au seul prétexte de l’abattage de trois arbres. Il reste que la procédure prendra du temps.
Que dit le lotisseur ?
Je ne saurais trop te conseiller effectivement de t’entourer.
Bon courage et tiens nous au courant

Bonjour Irinis
Merci pour ton message.

Pour être plus précis, le recours est porté par le tiers contre celui qui a accepté le permis d'aménager, c'est à dire la mairie.

Je suis certes impacté, mais mon interlocuteur est le lotisseur, qui lui même est en relation avec la mairie. 
Par ailleurs, le lotisseur n'a pas encore acheté les lots. Il attendait la fin de la période de recours pour le faire, et enchaîner sur les travaux de viabilisation dans la foulée.
J'ai demandé d'avoir accès au contenu du recours.
Par ailleurs, j'ai contacté ma protection juridique. L'urbanisme ne fait pas partie de mon contrat, contrairement au CCMI. Mais ils peuvent malgré tout m'apporter des conseils sur le sujet.
Je fais le nécessaire pour essayer de faire bouger les choses, sans trop de certitudes. Mais il est hors de question que je reste les bras croisés pendant 10 mois ! (voire 2 ans).
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Bonjour pjtCourdimanche

Une précision à apporter peut-être ?

Biggrin
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Bonjour,

Désolé mais je ne suis pas certain d'être d'une grande utilité, faute de connaissance sur ce sujet très spécifique.

Par contre, à la place de votre voisin, je ferai attention, car effectivement, partir en guerre contre l'acquéreur d'un terrain, c'est une chose, ça peut lasser, vous êtes plutôt pressé (comme nous tous).

Partir en guerre contre un lotisseur en est une autre.
Un lotisseur est armé pour traiter ce genre de chose et il va vouloir amortir le temps qu'il a passé à préparer son projet.
Donc il ne risque pas d'abandonner le morceau...

Je crois que pour le coup, ce sera votre meilleur allié, d'autant que c'est "SON" permis d'aménager qui est attaqué.



NAZGUL88 a écrit:Bonjour pjtCourdimanche

Une précision à apporter peut-être ?

Biggrin
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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NAZGUL88 Picto info Auteur du sujet
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Bonjour pjtCourdimanche

Au contraire, votre message est plein de bon sens ! Merci

Après analyse et réflexion je n'ai effectivement aucun intérêt à faire du lotisseur un ennemi. Nous avons le même objectif : que le projet se fasse, et si possible rapidement.

Je rêve d'un scénario où tout se règle à l'amiable dans 1 mois, avec le tiers qui accepte d'abandonner son recours contre plusieurs zéros sur un chèque du lotisseur... 
Je ne peux pas m’empêcher de penser que dans ce contexte et face à un problème aussi "simple", le lotisseur doit trouver un accord plutôt que d'aller en justice.

Bref, le projet est plus que jamais en Stand By

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Bonjour,

J'ai un peu du mal à comprendre. Le PA n'est pas délivré bien en amont du PC ? Car chez nous, le PA était purgé pour obtenir le PC. Unsure

rook1 si tu passes par là, toi qui t'y connais bien maintenant en lotissement.  
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Je crois que c'est possible dans les zones d'aménagement concerté (à vérifier)
Calysha a écrit:Bonjour,

J'ai un peu du mal à comprendre. Le PA n'est pas délivré bien en amont du PC ? Car chez nous, le PA était purgé pour obtenir le PC. Unsure

rook1 si tu passes par là, toi qui t'y connais bien maintenant en lotissement.  
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Je vois mal le lotisseur faire un chèque...

Au mieux, il va proposer de replanter 3 arbres, au pire, il va expliquer ce que ça va coûter en procédure au futur voisin, qu'il l'a déjà fait, et qu'en plus il a gagné...


NAZGUL88 a écrit:Bonjour pjtCourdimanche

Au contraire, votre message est plein de bon sens ! Merci

Après analyse et réflexion je n'ai effectivement aucun intérêt à faire du lotisseur un ennemi. Nous avons le même objectif : que le projet se fasse, et si possible rapidement.

Je rêve d'un scénario où tout se règle à l'amiable dans 1 mois, avec le tiers qui accepte d'abandonner son recours contre plusieurs zéros sur un chèque du lotisseur... 
Je ne peux pas m’empêcher de penser que dans ce contexte et face à un problème aussi "simple", le lotisseur doit trouver un accord plutôt que d'aller en justice.

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Bonsoir,
J'ai un peu pioché le sujet, étant juriste sur les bords.
Sur ton intérêt à agir, la marge est ténue d'autant qu'a priori tu n'es pas propriétaire du terrain mais seulement réservataire.
Sur la procédure effectivement tout tiers pouvant se prévaloir d'un intérêt à agir peut intenter après épuisement du recours gracieux un recours pour excès de pouvoir (c'est le nom) en vue de faire annuler la décision de l'autorité publique concernée ici le maire. Effectivement et même si des mesures ont été prises pour raccourcir les délais ça risque d'être long.
Ce serait bien oui que tu te procures le recours pour voir exactement ce qui est reproché par le tiers. Il n'y a peut-être pas que cette histoire d'arbres.
Concernant la procédure abusive, il s'agit d'une demande reconventionnelle qui ne peut être exercée logiquement qu'à l'issue de la première décision judiciaire. Elle peut être dissuasive en théorie mais dans la pratique le texte n'est que rarement appliqué car il faut que soit démontré la volonté de nuire du tiers auteur de l'action. Mais ça arrive donc c'est un moyen de pression dans les mains du lotisseur.
Quoiqu'il en soit je suis également d'accord pour dire que ton meilleur allié actuellement est le lotisseur car vos intérêts convergent.
Voilà un petit point. Ça m'a fait du bien de me remuer les neurones.
Bonne soirée
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Bonjour NAZGUL88 ,

Oui le lotisseur est ton nouveau meilleur ami car je parie sur le chèque pour annuler ce recours Rolleyes
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Euh, au risque de me répéter, je vois plus un beau gonflage de biceps de la part du lotisseur qu'un chèque...


Cocaya a écrit:Bonjour NAZGUL88 ,

Oui le lotisseur est ton nouveau meilleur ami car je parie sur le chèque pour annuler ce recours Rolleyes
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pjtCourdimanche ,
Nous avons chacun notre avis   , mais nous sommes tous les 2 d’accord pour dire que le projet peut rapidement se décanter, ce qui est bien le principal pour NAZGUL88 
pjtCourdimanche a écrit:Euh, au risque de me répéter, je vois plus un beau gonflage de biceps de la part du lotisseur qu'un chèque...


Cocaya a écrit:Bonjour NAZGUL88 ,

Oui le lotisseur est ton nouveau meilleur ami car je parie sur le chèque pour annuler ce recours Rolleyes

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Bonjour,

Juste un message pour vous dire que je vais remettre à jour ce récit d'ici peu !

Smile
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« Rejet du recours sur projet aménagement »

Autres > Conflits - procédures juridiques Par NAZGUL88 le 18/08/2022 à 15h56
Bonjour !

Les derniers messages datent de Février 2021 ( soit 18 mois  ).

A l'époque je vous disais qu'il y avait un recours (d'abord gracieux, puis contentieux) avec un jugement à venir dans les 10 mois (car lotissement inférieur à 10 lots, sinon c'était 3 ans).

La bonne nouvelle, c'est que le recours a été rejeté par le tribunal administratif de Nantes ! 

J'ai eu accès au compte rendu, le moins qu'on puisse dire c'est qu'ils n'avaient franchement rien à contester : 1 arbre par là, 1 buisson par ici, une taille de lot par là... 
Pour l'anecdote ils ont même eu une amende à payer (au lotisseur et à la mairie), ce qui visiblement est très rare dans ces situations.

Le projet peut donc repartir ! Par contre il est clair que les voisins concernés ne seront pas invités aux barbecues du lotissement !
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La décision du tribunal date du 29 Octobre 2021. 

Donc à ce moment là on se dit que le projet va pouvoir avancer, et vite ! 


Mais nous sommes en France, capitale mondiale de la complexité législative et la lenteur administrative.

Délai de 2 mois pour recours sur décision Tribunal : 29 Décembre 2021
Délai de 15 jours pour assurer le coup si jamais le courrier était perdu dans un service : 17 Janvier 2022

Ensuite il faut faire la viabilisation. Elle a été terminée le 17 Mars 2022. 

Et là c'est le début des échanges sans fin :
17 Mars : le lotisseur envoie par courrier à la Mairie la déclaration d'achèvement des travaux de première phase.
22 Avril : la mairie envoie quelqu'un pour vérifier les travaux. Malheureusement il y a une non conformité (un fossé trop profond de 10cm)
Donc ça nous remet 3 semaines de plus pour régler ça et refaire valider.
Ensuite un archi conseil est passé par là faire une annotation, boom 15 jours pour une validation entre la mairie d'orvault et Nantes métropole.
Puis c'était au tour du géomètre de faire une demande de modification de gestion des eaux pluviales, 3 semaines de plus dans la vue.


Concernant la prise de rdv chez le notaire : 1 mois pour répondre et 2 mois de plus pour caler une date.

Idem sur l'acceptation du PC, il a été déposé fin 2021 (incomplet), et depuis début Mars il est complet, 3 mois pour avoir une réponse...


Franchement à cette période là je comprenais les mises en garde que j'avais eu sur la longueur/lenteur des projets de constructions !

Finalement le PC a été accepté le 16 Juin 2022, et nous signons chez le notaire le 22 Aout 2022. Début des travaux courant Septembre...
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Dernière nouvelle : Rdv chez le notaire reporté !

La faute à un document dont le notaire de mon lotisseur n'avait pas pris connaissance, et qui pose problème (règlements sur constructibilité).

On est donc sur un n-ième report. C'est insupportable.

La signature chez le notaire était notre dernière levée suspensive, et le point de départ pour étude bétons / commande matière chez le constructeur, et donc le démarrage du chantier.


iNsPirAtion / EXpirAtIon ,iNsPirAtion / EXpirAtIon ,iNsPirAtion / EXpirAtIon ,iNsPirAtion / EXpirAtIon
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hispalys a écrit:Salut, signe quand le CCMI ?

Hello hispalys

CCMI signé en Avril 2021
Caduque en Avril 2022 à cause du recours

Donc nouveau CCMI en Mai 2022
Je m'en vais de suite raconter les péripéties de ces 18 derniers mois !
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« Et le constructeur choisi est... »

Préparation > Choix du constructeur Par NAZGUL88 le 12/09/2022 à 15h29
Etape formidable que celle des rdv avec les constructeurs ! J'ai franchement adoré.

Etape préalable plus que nécessaire : faire le tri en amont
  • Réputation des CST par le bouche à oreille
  • Lecture du forum sur les mauvais élèves
  • Appel de ma protection juridique pour savoir le nombre de dossier litiges en cours avec les CST : une mine d'or ! + il y en a, moins c'est bon signe évidemment.
Bref sur cette base nous avons sélectionné 4 constructeurs
  • Coval
  • Construction de l'Erdre
  • Maisons Dréan
  • Depreux Construction
Les 3 premiers nous ont paru techniquement au dessus, alors que le dernier... pas terrible mais il faut bien quelqu'un pour faire le lièvre 

Une chose très agréable sur tous ces rdv : on apprend indéniablement énormément de choses en discutant avec chacun d'entre eux. Notre connaissance de tous les sujets liés à la construction a été décuplée avec le temps.

Coval s'est rapidement éjecté tout seul : il mettait 3 semaines à faire des actualisations de plans, avec des incohérences pas possibles (fenêtre WC qui donne sur la terrasse, couloir de 13m2 alors qu'on avait demandé max 5, etc etc).

Au final cela s'est joué à pas grand chose entre DREAN et CDE, mais notre préférence depuis le début a été en faveur du premier cité. Les rdv ont été fluides, les échanges efficaces et la communication transparente. Le fait que la structure soit une SCOP a beaucoup joué également.

C'est donc Maisons Drean qui va construire notre maison !

Pour l'anecdote sur le lotissement la maison d'en face sera construire par Constructions de l'Erdre... ils sont concurrents donc il y aura un petit match à distance 
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« Plan de financement validé »

Préparation > Crédit Par NAZGUL88 le 12/09/2022 à 15h37
Le recours ayant été rejeté Fin Octobre 2021, nous avons pris les devants pour refaire le plan de financement.

Nous pensions à ce moment là que la construction allait débuter juste après les travaux de viabilisation, soit en Mars 2022... Naïfs que nous étions !

Il était indispensable de valider le plan de financement pendant l'année 2021, car nous pouvions prétendre au PTZ à hauteur de 92 000€ 

Ce point là + un taux bien négocié, nous sommes très contents du crédit et de l'organisme bancaire qui nous a suivi.

Point de détail important : il faut que le premier déblocage des fonds soit fait dans les 12 Mois suivants la signature. Spoiler : ça sera fait en Aout 2022   soit 8 mois après...
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Hello!

Cool pour Maison Drean! On avait eu un bon contact avec eux également, même si ça n'avait pas abouti!
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Lichar44 a écrit:Hello!

Cool pour Maison Drean! On avait eu un bon contact avec eux également, même si ça n'avait pas abouti!


Oui franchement en terme de contact ils sont franchement très bon. Tu sens que l'approche est constructive, ils sont là pour trouver des solutions adaptées à tes besoins, et pas te la faire à l'envers.

Vu le retard pris par le projet, je n'ai pas pris le temps de détailler tous les rdv CST, mais c'était goldish très souvent. Au premier rdv tu SAIS que ça va mal se passer si tu bosses avec eux. 

Reconstitution d'un témoignage d'un commercial sur choix Brique vs Parpaing :
"La brique c'est top franchement. J'en ai dans ma maison ça isole bien."
ah d'accord. et le parpaing ? 
"Le parpaing, c'est top. Mes parents ont fait construire ils ont mis du parpaing c'est franchement bien"

OK MERCI POUR TON EXPERTISE ON SE RAPPEL PLUS TARD
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« PC Accepté »

Préparation > Permis de construire Par NAZGUL88 le 20/09/2022 à 10h28
Je remets à jour le récit a posteriori. Avec toutes ces histoires de recours j'en devenais parano de poster des trucs ici 

PC complété avec les dernières pièces justificatives (PCMI 9 et 10) en Mars, et accepté le 16 Juin 2022.

Je passe les détails sur les longueurs administratives, mais c'est vrai que c'est frustrant de se dire que les terrains sont viabilisés depuis mi Mars et que mi Septembre le chantier n'a toujours pas démarré...

Pendant 4 mois j'ai appelé les 2 Mairies (Orvault et Nantes Métropole) toutes les semaines. Usant.

16 Aout 2022 Fin du recours sur PC (2 mois), signature chez le notaire à suivre.
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« Photos du terrain et détail projet »

Préparation > Terrain Par NAZGUL88 le 28/10/2022 à 16h04
Bonjour,

J'ai pris un peu de retard dans le récit puisque la construction a commencé, mais vu les délais annoncés je vais avoir un peu le temps de mettre à jour régulièrement 

Plan d'implantation de la maison sur le terrain :
Implantation maison vs Terrain
« Implantation maison vs Terrain »
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  • Terrain de 370m2 
  • Avec construction en limite de propriété au Nord.
  • Bande de 5m devant obligatoire, et 3m sur le coté (sud).
  • Le terrain au sud aura sa maison en limite de propriété également
La maison a été pensée pour pouvoir profiter au maximum du petit jardin que nous aurons. 
Grosse densité de population sur Orvault (44) donc nous savions à quoi nous attendre au niveau de la taille du terrain et de la proximité des autres habitations. 

Mais l'emplacement est pour nous parfait 

Bonus : photo du terrain avant construction
Terrain
« Terrain »
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« Démarrage de chantier ! 2 ans après ! »

Gros oeuvre > Terrassement Par NAZGUL88 le 28/10/2022 à 16h15
Bonjour,

Vendredi 23 Septembre 2022 a été pour nous le jour du "ENFIN" !!!

Après avoir réservé le terrain le 16 Octobre 2020, 

Après avoir attendu 1 an la réponse du tribunal administratif sur le recours d'un voisin sur le projet d'aménagement du lotisseur,

Après avoir attendu 6 mois les allers retours incessants entre la mairie d'Orvault / Nantes Métropole / Le géomètre / Astérix et Obélix / L'administration française dans son ensemble,

--> Le chantier a démarré !!

Je crois que je n'ai jamais été aussi content de voir une mini pelle !!! 

Début du chantier !
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schumi62 a écrit:Champagne Smile


 Je ne te cache pas qu'on a bien pris l'apéro ce jour là !!!
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« Fondations, on est dans le concret ! »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par NAZGUL88 le 30/10/2022 à 11h50
Bonjour,

Quelques photos sur la fondation. Assez surpris, au début ça va hyper vite ! 

Le terrassier et le maçon n'ont pas chômé.



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Maintenant place au séchage de la dalle Tongue
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« Coulage Dalle béton + Terrasse : on enchaîne ! »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par NAZGUL88 le 02/11/2022 à 10h42
Bonjour,

Mardi 11 Octobre : le maçon a coulé la dalle de la maison, et celle de la terrasse.

Ils ont fait ça le matin, je suis passé le midi ça avait l'air encore tout frais 

Avec un couteau à beurre j'aurais pu en prendre pour faire une tartine, mais malheureusement je n'avais pas de pain sur moi.

Je suis repassé le soir et plusieurs fois les jours qui ont suivi : pas une fissure, un niveau quasi parfait. Je suis loin d'être un expert mais ça ressemble à du bon travail 

C'est parti pour (minimum) 21 jours de séchage.

Coulage dalle : bien frais !
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Coulage dalle : bien frais ! Miam
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Coulage terrasse : vue le soir même.
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Bonjour,

Comme vous pouvez le voir nous sommes en limite de propriété avec la maison qui vend.

En l'occurrence il y a des clôtures qui vont gêner pour l'élévation des murs, mais surtout pour l'enduit : il faudra donc nécessairement les enlever.

--> Savez vous qui de moi ou du CST doit les enlever svp ?

Je ne sais pas ce que dit la loi, mais je vous avoue que ça m'arrangerait pas mal que ce soit au CST de le faire 

J'ai déjà fait le nécessaire avec le document (Tour d'échelle le temps du chantier) signé par le propriétaire de la maison, que j'ai transmis à mon conducteur de travaux. Pour information le propriétaire est un promoteur immobilier qui fait de l'achat/revente.

Merci !
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Bonsoir,

A qui appartiennent ces clôtures?
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hispalys a écrit:Bonsoir,

A qui appartiennent ces clôtures?

 
Bonsoir,

Au voisin. 

Qui pour le moment est un promoteur immobilier, celui qui m'a signé le document. Mais le mois prochain ça sera un particulier comme vous et moi
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Ok, donc je dirais que vous n'avez ni vous ni votre CST à toucher à cette clôture sans autorisation du propriétaire.
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hispalys a écrit:Ok, donc je dirais que vous n'avez ni vous ni votre CST à toucher à cette clôture sans autorisation du propriétaire.

Alors justement ça tombe bien parce que j'ai déjà l'autorisation du propriétaire (papier signé avec autorisation blabla le temps des travaux)

Maintenant que c'est fait , qui a la charge d'enlever la clôture ? Moi ou le CST ? 
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Bon et bien je n'ai malheureusement pas de réponse à ma question de cloture, que ce soit ici ou sur ce lien du forum.

Clôture tour d'échelle

Donc je vais voir avec mon CST s'il est ok pour le faire...
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Type de travaux : Construction neuve
Type de construction : RDC + étage
Style : Contemporaine / classique
Label énergétique : RT2012
Surface habitable : 130m²
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