Bonsoir
Désolé pour cette nouvelle. Je veux pas plomber votre moral mais malheureusement attendez vous à un appel, soit 2 ans de procédure.
Bon courage
Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!
Bonjour fabien_m2002
Je suis partagé sur ce sujet.
Il nous apparaît (à nous et au lotisseur) hautement improbable que les requérants fassent appel, car cela partira en cassation. Sachant que leur demande est infondée et donc qu'ils vont perdre, cela signifie qu'ils devraient payer tous les frais de justice inhérents à cet appel. Sans compter les frais d'avocat ou autre...
Mais bon si on tombe sur des gens qui ont du temps et de l'argent à perdre, il faut effectivement s'attendre à tout...
Tu es sûre de ça ? Je vais me renseigner. Le problème c'est que je ne suis qu'une partie prenante lointaine :
Le requérant (le voisin) fait appel au permis d'aménager déposé par le géomètre qui travaille avec le lotisseur qui a validé lui même le projet avec la mairie.
Moi je suis juste un particulier lambda qui a réservé un lot, je ne suis pas certain d'avoir voix au chapitre.
Les recours abusifs ont faits l'objet d'une loi ou ordonnance récente.
Je ne sais pas si tu peux agir directement ou si seul le géomètre peut le faire. L'Aamoi pourra t'éclairer sur ce point juridique !
Il nous apparaît (à nous et au lotisseur) hautement improbable que les requérants fassent appel, car cela partira en cassation. Sachant que leur demande est infondée et donc qu'ils vont perdre, cela signifie qu'ils devraient payer tous les frais de justice inhérents à cet appel. Sans compter les frais d'avocat ou autre...
Mais bon si on tombe sur des gens qui ont du temps et de l'argent à perdre, il faut effectivement s'attendre à tout...
Ne présumez de rien et sous estimez pas les moyens des procéduriers, si l'objectif du requérant est de vous faire abandonner, il fera appel.
Du temps à perdre il en a, c'est vous qui n'en avez pas et le temps long du procès sera du temps de gagner pour lui dans son objectif de ne pas voir construire à côté de chez lui.
Bonsoir Nazgul,
Désolée pour cette triste nouvelle.
Concernant la procédure diligentée par le riverain contre le géomètre, si on se place du strict point de vue de l’intérêt à agir, on ne peut que constater que tu es plus qu’impacté par cette action puisque ton chantier se trouve de fait ajourné sine die avec pour conséquences j’imagine des frais importants.
En même temps je suis étonnée que des lotisseurs aient le droit de commercialiser des terrains avant de s’être assurés que le projet n’est pas susceptible de recours. C’est un peu une partie de billard à trois bandes..
En l’espèce il est évident que ce voisin use de manœuvres dilatoires pour retarder l’implantation de ce lotissement et il lui faudra une argumentation solide pour justifier de son action au seul prétexte de l’abattage de trois arbres. Il reste que la procédure prendra du temps.
Que dit le lotisseur ?
Je ne saurais trop te conseiller effectivement de t’entourer.
Bon courage et tiens nous au courant
Oh, je suis navrée pour toi NAZGUL88 !!!
Tu peux contre-attaquer en portant plainte contre le voisin « faussement écolo » en recours abusif il me semble
Courage !!!!
Tu es sûre de ça ? Je vais me renseigner. Le problème c'est que je ne suis qu'une partie prenante lointaine :
Le requérant (le voisin) fait appel au permis d'aménager déposé par le géomètre qui travaille avec le lotisseur qui a validé lui même le projet avec la mairie.
Moi je suis juste un particulier lambda qui a réservé un lot, je ne suis pas certain d'avoir voix au chapitre.
Bonsoir Nazgul,
Désolée pour cette triste nouvelle.
Concernant la procédure diligentée par le riverain contre le géomètre, si on se place du strict point de vue de l’intérêt à agir, on ne peut que constater que tu es plus qu’impacté par cette action puisque ton chantier se trouve de fait ajourné sine die avec pour conséquences j’imagine des frais importants.
En même temps je suis étonnée que des lotisseurs aient le droit de commercialiser des terrains avant de s’être assurés que le projet n’est pas susceptible de recours. C’est un peu une partie de billard à trois bandes..
En l’espèce il est évident que ce voisin use de manœuvres dilatoires pour retarder l’implantation de ce lotissement et il lui faudra une argumentation solide pour justifier de son action au seul prétexte de l’abattage de trois arbres. Il reste que la procédure prendra du temps.
Que dit le lotisseur ?
Je ne saurais trop te conseiller effectivement de t’entourer.
Bon courage et tiens nous au courant
Pour être plus précis, le recours est porté par le tiers contre celui qui a accepté le permis d'aménager, c'est à dire la mairie.
Je suis certes impacté, mais mon interlocuteur est le lotisseur, qui lui même est en relation avec la mairie.
Par ailleurs, le lotisseur n'a pas encore acheté les lots. Il attendait la fin de la période de recours pour le faire, et enchaîner sur les travaux de viabilisation dans la foulée.
J'ai demandé d'avoir accès au contenu du recours.
Par ailleurs, j'ai contacté ma protection juridique. L'urbanisme ne fait pas partie de mon contrat, contrairement au CCMI. Mais ils peuvent malgré tout m'apporter des conseils sur le sujet.
Je fais le nécessaire pour essayer de faire bouger les choses, sans trop de certitudes. Mais il est hors de question que je reste les bras croisés pendant 10 mois ! (voire 2 ans).
Membre ultra utileEnv. 5000 messageCourdimanche (95)
Bonjour,
Désolé mais je ne suis pas certain d'être d'une grande utilité, faute de connaissance sur ce sujet très spécifique.
Par contre, à la place de votre voisin, je ferai attention, car effectivement, partir en guerre contre l'acquéreur d'un terrain, c'est une chose, ça peut lasser, vous êtes plutôt pressé (comme nous tous).
Partir en guerre contre un lotisseur en est une autre.
Un lotisseur est armé pour traiter ce genre de chose et il va vouloir amortir le temps qu'il a passé à préparer son projet.
Donc il ne risque pas d'abandonner le morceau...
Je crois que pour le coup, ce sera votre meilleur allié, d'autant que c'est "SON" permis d'aménager qui est attaqué.
Au contraire, votre message est plein de bon sens ! Merci
Après analyse et réflexion je n'ai effectivement aucun intérêt à faire du lotisseur un ennemi. Nous avons le même objectif : que le projet se fasse, et si possible rapidement.
Je rêve d'un scénario où tout se règle à l'amiable dans 1 mois, avec le tiers qui accepte d'abandonner son recours contre plusieurs zéros sur un chèque du lotisseur...
Je ne peux pas m’empêcher de penser que dans ce contexte et face à un problème aussi "simple", le lotisseur doit trouver un accord plutôt que d'aller en justice.
Membre ultra utileEnv. 5000 messageCourdimanche (95)
Je vois mal le lotisseur faire un chèque...
Au mieux, il va proposer de replanter 3 arbres, au pire, il va expliquer ce que ça va coûter en procédure au futur voisin, qu'il l'a déjà fait, et qu'en plus il a gagné...
Au contraire, votre message est plein de bon sens ! Merci
Après analyse et réflexion je n'ai effectivement aucun intérêt à faire du lotisseur un ennemi. Nous avons le même objectif : que le projet se fasse, et si possible rapidement.
Je rêve d'un scénario où tout se règle à l'amiable dans 1 mois, avec le tiers qui accepte d'abandonner son recours contre plusieurs zéros sur un chèque du lotisseur...
Je ne peux pas m’empêcher de penser que dans ce contexte et face à un problème aussi "simple", le lotisseur doit trouver un accord plutôt que d'aller en justice.
Bonsoir,
J'ai un peu pioché le sujet, étant juriste sur les bords.
Sur ton intérêt à agir, la marge est ténue d'autant qu'a priori tu n'es pas propriétaire du terrain mais seulement réservataire.
Sur la procédure effectivement tout tiers pouvant se prévaloir d'un intérêt à agir peut intenter après épuisement du recours gracieux un recours pour excès de pouvoir (c'est le nom) en vue de faire annuler la décision de l'autorité publique concernée ici le maire. Effectivement et même si des mesures ont été prises pour raccourcir les délais ça risque d'être long.
Ce serait bien oui que tu te procures le recours pour voir exactement ce qui est reproché par le tiers. Il n'y a peut-être pas que cette histoire d'arbres.
Concernant la procédure abusive, il s'agit d'une demande reconventionnelle qui ne peut être exercée logiquement qu'à l'issue de la première décision judiciaire. Elle peut être dissuasive en théorie mais dans la pratique le texte n'est que rarement appliqué car il faut que soit démontré la volonté de nuire du tiers auteur de l'action. Mais ça arrive donc c'est un moyen de pression dans les mains du lotisseur.
Quoiqu'il en soit je suis également d'accord pour dire que ton meilleur allié actuellement est le lotisseur car vos intérêts convergent.
Voilà un petit point. Ça m'a fait du bien de me remuer les neurones.
Bonne soirée
pjtCourdimanche ,
Nous avons chacun notre avis , mais nous sommes tous les 2 d’accord pour dire que le projet peut rapidement se décanter, ce qui est bien le principal pour NAZGUL88
Euh, au risque de me répéter, je vois plus un beau gonflage de biceps de la part du lotisseur qu'un chèque...
Autres > Conflits - procédures juridiques
Par NAZGUL88 le 18/08/2022 à 15h56
Bonjour !
Les derniers messages datent de Février 2021 ( soit 18 mois ).
A l'époque je vous disais qu'il y avait un recours (d'abord gracieux, puis contentieux) avec un jugement à venir dans les 10 mois (car lotissement inférieur à 10 lots, sinon c'était 3 ans).
La bonne nouvelle, c'est que le recours a été rejeté par le tribunal administratif de Nantes !
J'ai eu accès au compte rendu, le moins qu'on puisse dire c'est qu'ils n'avaient franchement rien à contester : 1 arbre par là, 1 buisson par ici, une taille de lot par là...
Pour l'anecdote ils ont même eu une amende à payer (au lotisseur et à la mairie), ce qui visiblement est très rare dans ces situations.
Le projet peut donc repartir ! Par contre il est clair que les voisins concernés ne seront pas invités aux barbecues du lotissement !
Donc à ce moment là on se dit que le projet va pouvoir avancer, et vite !
Mais nous sommes en France, capitale mondiale de la complexité législative et la lenteur administrative.
Délai de 2 mois pour recours sur décision Tribunal : 29 Décembre 2021
Délai de 15 jours pour assurer le coup si jamais le courrier était perdu dans un service : 17 Janvier 2022
Ensuite il faut faire la viabilisation. Elle a été terminée le 17 Mars 2022.
Et là c'est le début des échanges sans fin :
17 Mars : le lotisseur envoie par courrier à la Mairie la déclaration d'achèvement des travaux de première phase.
22 Avril : la mairie envoie quelqu'un pour vérifier les travaux. Malheureusement il y a une non conformité (un fossé trop profond de 10cm)
Donc ça nous remet 3 semaines de plus pour régler ça et refaire valider.
Ensuite un archi conseil est passé par là faire une annotation, boom 15 jours pour une validation entre la mairie d'orvault et Nantes métropole.
Puis c'était au tour du géomètre de faire une demande de modification de gestion des eaux pluviales, 3 semaines de plus dans la vue.
Concernant la prise de rdv chez le notaire : 1 mois pour répondre et 2 mois de plus pour caler une date.
Idem sur l'acceptation du PC, il a été déposé fin 2021 (incomplet), et depuis début Mars il est complet, 3 mois pour avoir une réponse...
Franchement à cette période là je comprenais les mises en garde que j'avais eu sur la longueur/lenteur des projets de constructions !
Finalement le PC a été accepté le 16 Juin 2022, et nous signons chez le notaire le 22 Aout 2022. Début des travaux courant Septembre...
La faute à un document dont le notaire de mon lotisseur n'avait pas pris connaissance, et qui pose problème (règlements sur constructibilité).
On est donc sur un n-ième report. C'est insupportable.
La signature chez le notaire était notre dernière levée suspensive, et le point de départ pour étude bétons / commande matière chez le constructeur, et donc le démarrage du chantier.
Préparation > Choix du constructeur
Par NAZGUL88 le 12/09/2022 à 15h29
Etape formidable que celle des rdv avec les constructeurs ! J'ai franchement adoré.
Etape préalable plus que nécessaire : faire le tri en amont
Réputation des CST par le bouche à oreille
Lecture du forum sur les mauvais élèves
Appel de ma protection juridique pour savoir le nombre de dossier litiges en cours avec les CST : une mine d'or ! + il y en a, moins c'est bon signe évidemment.
Bref sur cette base nous avons sélectionné 4 constructeurs
Coval
Construction de l'Erdre
Maisons Dréan
Depreux Construction
Les 3 premiers nous ont paru techniquement au dessus, alors que le dernier... pas terrible mais il faut bien quelqu'un pour faire le lièvre
Une chose très agréable sur tous ces rdv : on apprend indéniablement énormément de choses en discutant avec chacun d'entre eux. Notre connaissance de tous les sujets liés à la construction a été décuplée avec le temps.
Coval s'est rapidement éjecté tout seul : il mettait 3 semaines à faire des actualisations de plans, avec des incohérences pas possibles (fenêtre WC qui donne sur la terrasse, couloir de 13m2 alors qu'on avait demandé max 5, etc etc).
Au final cela s'est joué à pas grand chose entre DREAN et CDE, mais notre préférence depuis le début a été en faveur du premier cité. Les rdv ont été fluides, les échanges efficaces et la communication transparente. Le fait que la structure soit une SCOP a beaucoup joué également.
C'est donc Maisons Drean qui va construire notre maison !
Pour l'anecdote sur le lotissement la maison d'en face sera construire par Constructions de l'Erdre... ils sont concurrents donc il y aura un petit match à distance
Préparation > Crédit
Par NAZGUL88 le 12/09/2022 à 15h37
Le recours ayant été rejeté Fin Octobre 2021, nous avons pris les devants pour refaire le plan de financement.
Nous pensions à ce moment là que la construction allait débuter juste après les travaux de viabilisation, soit en Mars 2022... Naïfs que nous étions !
Il était indispensable de valider le plan de financement pendant l'année 2021, car nous pouvions prétendre au PTZ à hauteur de 92 000€
Ce point là + un taux bien négocié, nous sommes très contents du crédit et de l'organisme bancaire qui nous a suivi.
Point de détail important : il faut que le premier déblocage des fonds soit fait dans les 12 Mois suivants la signature. Spoiler : ça sera fait en Aout 2022 soit 8 mois après...
Cool pour Maison Drean! On avait eu un bon contact avec eux également, même si ça n'avait pas abouti!
Oui franchement en terme de contact ils sont franchement très bon. Tu sens que l'approche est constructive, ils sont là pour trouver des solutions adaptées à tes besoins, et pas te la faire à l'envers.
Vu le retard pris par le projet, je n'ai pas pris le temps de détailler tous les rdv CST, mais c'était goldish très souvent. Au premier rdv tu SAIS que ça va mal se passer si tu bosses avec eux.
Reconstitution d'un témoignage d'un commercial sur choix Brique vs Parpaing :
"La brique c'est top franchement. J'en ai dans ma maison ça isole bien."
ah d'accord. et le parpaing ?
"Le parpaing, c'est top. Mes parents ont fait construire ils ont mis du parpaing c'est franchement bien"
OK MERCI POUR TON EXPERTISE ON SE RAPPEL PLUS TARD
Préparation > Permis de construire
Par NAZGUL88 le 20/09/2022 à 10h28
Je remets à jour le récit a posteriori. Avec toutes ces histoires de recours j'en devenais parano de poster des trucs ici
PC complété avec les dernières pièces justificatives (PCMI 9 et 10) en Mars, et accepté le 16 Juin 2022.
Je passe les détails sur les longueurs administratives, mais c'est vrai que c'est frustrant de se dire que les terrains sont viabilisés depuis mi Mars et que mi Septembre le chantier n'a toujours pas démarré...
Pendant 4 mois j'ai appelé les 2 Mairies (Orvault et Nantes Métropole) toutes les semaines. Usant.
16 Aout 2022 Fin du recours sur PC (2 mois), signature chez le notaire à suivre.
Préparation > Terrain
Par NAZGUL88 le 28/10/2022 à 16h04
Bonjour,
J'ai pris un peu de retard dans le récit puisque la construction a commencé, mais vu les délais annoncés je vais avoir un peu le temps de mettre à jour régulièrement
Plan d'implantation de la maison sur le terrain :
« Implantation maison vs Terrain »
Terrain de 370m2
Avec construction en limite de propriété au Nord.
Bande de 5m devant obligatoire, et 3m sur le coté (sud).
Le terrain au sud aura sa maison en limite de propriété également
La maison a été pensée pour pouvoir profiter au maximum du petit jardin que nous aurons.
Grosse densité de population sur Orvault (44) donc nous savions à quoi nous attendre au niveau de la taille du terrain et de la proximité des autres habitations.
Gros oeuvre > Terrassement
Par NAZGUL88 le 28/10/2022 à 16h15
Bonjour,
Vendredi 23 Septembre 2022 a été pour nous le jour du "ENFIN" !!!
Après avoir réservé le terrain le 16 Octobre 2020,
Après avoir attendu 1 an la réponse du tribunal administratif sur le recours d'un voisin sur le projet d'aménagement du lotisseur,
Après avoir attendu 6 mois les allers retours incessants entre la mairie d'Orvault / Nantes Métropole / Le géomètre / Astérix et Obélix / L'administration française dans son ensemble,
--> Le chantier a démarré !!
Je crois que je n'ai jamais été aussi content de voir une mini pelle !!!
« Coulage Dalle béton + Terrasse : on enchaîne ! »
Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle
Par NAZGUL88 le 02/11/2022 à 10h42
Bonjour,
Mardi 11 Octobre : le maçon a coulé la dalle de la maison, et celle de la terrasse.
Ils ont fait ça le matin, je suis passé le midi ça avait l'air encore tout frais
Avec un couteau à beurre j'aurais pu en prendre pour faire une tartine, mais malheureusement je n'avais pas de pain sur moi.
Je suis repassé le soir et plusieurs fois les jours qui ont suivi : pas une fissure, un niveau quasi parfait. Je suis loin d'être un expert mais ça ressemble à du bon travail
Comme vous pouvez le voir nous sommes en limite de propriété avec la maison qui vend.
En l'occurrence il y a des clôtures qui vont gêner pour l'élévation des murs, mais surtout pour l'enduit : il faudra donc nécessairement les enlever.
--> Savez vous qui de moi ou du CST doit les enlever svp ?
Je ne sais pas ce que dit la loi, mais je vous avoue que ça m'arrangerait pas mal que ce soit au CST de le faire
J'ai déjà fait le nécessaire avec le document (Tour d'échelle le temps du chantier) signé par le propriétaire de la maison, que j'ai transmis à mon conducteur de travaux. Pour information le propriétaire est un promoteur immobilier qui fait de l'achat/revente.
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : RDC + étage Style : Contemporaine / classique Label énergétique : RT2012 Surface habitable : 130m² Superficie terrain : 370m²
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