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Picto star Top sujet Borne arrachée par les travaux du voisin
20 Noemie44300 19 mars 2020 à 17h54
Noemie44300
Picto star Top sujet Le géomètre ne finalise pas la division de notre terrain suite à désaccord sur le bornage
Résolu
35 Porpoceras 14 décembre 2023 à 16h28
Porpoceras
Picto star Top sujet Problème voisinage pour limite de propriété
Résolu
26 Mado4033 20 avril 2021 à 00h24
Mado4033
Picto star Top sujet Certificat d’urbanisme refusé à cause d’un arbre
36 Clementine8585 17 novembre 2022 à 09h56
Frix
Picto star Top sujet Demande d’aide interprétation plan
Résolu
29 Bzzz 05 janvier 2024 à 09h29
Bzzz
Pas de nouveaux messages Bornage maison
5 CharlotteCB Hier à 13h37
LaTeam
Pas de nouveaux messages Parcelle non arpentée sur Geofoncier / bornage existant
12 Lili3925 18 novembre 2024 à 16h04
Lili3925
Pas de nouveaux messages Adosser pool house à mur privé du voisin
19 arnaud38 04 septembre 2024 à 10h46
Calète
Pas de nouveaux messages Servitude non déclaré sur l'acte de vente
3 Nikokolas 12 aout 2024 à 09h51
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Pas de nouveaux messages Demande d’aide interprétation plan
Résolu
29 Bzzz 05 janvier 2024 à 09h29
Bzzz
Pas de nouveaux messages Le géomètre ne finalise pas la division de notre terrain suite à désaccord sur le bornage
Résolu
35 Porpoceras 14 décembre 2023 à 16h28
Porpoceras
Pas de nouveaux messages Erreur dans les plans cadastraux
11 fab1 24 octobre 2023 à 13h36
salade bio
Pas de nouveaux messages Bornage apres debut construction
2 Gnougnougnou 30 juin 2023 à 09h36
URBALOVE
Pas de nouveaux messages A une semaine des travaux mon constructeur m'informe qu'il ne peut pas implanter ma maison: PV de bornage non signé
20 Fotini33 15 juin 2023 à 23h32
Fotini33
Pas de nouveaux messages Travaux en limite sans bornage
2 Morazan95 19 mai 2023 à 09h55
Morazan95
Pas de nouveaux messages Bornage pour compromis
3 Claaraa 13 avril 2023 à 14h27
URBALOVE
Pas de nouveaux messages Servitude de non altius tollendi
Résolu
7 Olch07 03 mars 2023 à 19h12
Olch07
Pas de nouveaux messages Erreur implantation - dépassement limite
18 Eli_Fab 18 janvier 2023 à 09h58
MrBapt
Pas de nouveaux messages Certificat d’urbanisme refusé à cause d’un arbre
36 Clementine8585 17 novembre 2022 à 09h56
Frix
Pas de nouveaux messages Validité droit de passage
7 choco1434 17 octobre 2022 à 19h22
lecoq 44
Pas de nouveaux messages Muret en limite de terrain, à qui appartient-il ?
7 Damien31750 29 septembre 2022 à 15h14
Damien31750
Pas de nouveaux messages Délimitation domaine public propriété privée
1 marcelleb 23 septembre 2022 à 09h13
adenis
Pas de nouveaux messages Distance entre une construction et limite de proprieté
10 THIERRY79 10 septembre 2022 à 15h38
deffrey
Pas de nouveaux messages Mur Mitoyen et expertise d'un Géomètre
6 sebastien93 03 aout 2022 à 11h00
sebastien93
Pas de nouveaux messages Replacement bornes OGE en fin de construction.
Résolu
9 FALKO44000 05 juin 2022 à 08h26
FALKO44000
Pas de nouveaux messages Problème bornage sur terrain déjà borne
2 Vivi 62 25 avril 2022 à 11h00
Vivie62
Pas de nouveaux messages Disparition du plan d’arpentage
6 Armel.G 20 décembre 2021 à 21h16
Armel.G
Pas de nouveaux messages Valeur d'un plan de bornage sans procès verbal de signé ?
10 xavier2060 05 octobre 2021 à 15h24
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Pas de nouveaux messages Problèmatique avec les voisins et leur géomètre
4 Gand 01 octobre 2021 à 23h18
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Pas de nouveaux messages Litige superficie parcelle en indivision
12 marcopolo245 18 septembre 2021 à 19h07
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Pas de nouveaux messages PC Valant division : bornage ou arpentage obligatoire ?
5 sudetsoleil 10 juin 2021 à 13h21
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Pas de nouveaux messages Problème voisinage pour limite de propriété
Résolu
26 Mado4033 20 avril 2021 à 00h24
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Pas de nouveaux messages Délai bornage terrain par géomètre
11 Sren91 24 février 2021 à 21h39
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Pas de nouveaux messages Peut on annuler une servitude de passage
6 Jossseph 03 janvier 2021 à 12h45
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Pas de nouveaux messages Signature compromis sans Document d'arpentage
2 Hija 29 juin 2020 à 11h36
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Pas de nouveaux messages Coût d un bornage d un petit bout de terrains
6 ultraxa 29 juin 2020 à 10h54
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Pas de nouveaux messages Construction en retrait de limite de propriété
5 gillesderetz 12 juin 2020 à 16h12
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Pas de nouveaux messages Borne arrachée par les travaux du voisin
20 Noemie44300 19 mars 2020 à 17h54
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Pas de nouveaux messages Refus conformité Terrasse en limite séparative +17 cm.
18 Laurent838 21 février 2020 à 20h24
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Pas de nouveaux messages Intervention géomètre
2 plaquisteheureux 07 octobre 2018 à 16h40
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Pas de nouveaux messages PV d'implantation-plan de recolement-construction limite de propriété
Résolu
9 Mouchette44 04 septembre 2018 à 09h32
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Pas de nouveaux messages Réaffectation d'une économie pour un autre poste du projet immobilier
4 Fredo 94 29 mai 2018 à 22h05
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Pas de nouveaux messages Recherche info concerant cloture "bis"
6 doub 26 mars 2018 à 19h36
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Pas de nouveaux messages Est il obligatoire d'etre present pour le bornage ?
41 bereng 22 mars 2018 à 13h40
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Pas de nouveaux messages Surfuce maison ajoutée à surface terrain
25 savaparigole 14 mars 2018 à 19h30
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Pas de nouveaux messages Raccordement Enedis : division parcelle nécessaire ?
Résolu
11 Ange_blond 09 mars 2018 à 15h19
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Pas de nouveaux messages Bornage de complaisance
Résolu
14 Lolo782 14 décembre 2017 à 20h18
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Pas de nouveaux messages Distance entre mur de construction et mur de clôture
2 domino34400 24 octobre 2017 à 09h38
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Pas de nouveaux messages Division terrain, vente maison et transfert de prêt
11 new3182 28 février 2017 à 20h11
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Pas de nouveaux messages Cout d'un géometre et conseils
13 laucabaga 18 mai 2016 à 14h56
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