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Bornage de complaisance Résolu

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Env. 10 message Loiret
Bonjour,

Voila je vous resume la situation.

Mon voisin a fait une demande de bornage de son terrain,qui n'a jamais etait finalisé.
En avancant dans le litige, son avocat me transmet un plan du géométre expert qui est passé marquant la cloture comme sa propriété.

Mon problème c'est que ce plan tient pas compte de point important:
- 1 bornes au pied du poteaux se situant chez le voisin ( donc poteaux de mon cote)
- deuxiement le poteaux a l'extrémité se situe derrière la maison du voisin qui est en limite de propriété (donc poteaux de mon cote).

Ma question est de savoir comment un tel plan contradictoire avec de tel ellement a pu être etabli?

N'etant pas le client su cabinet du géométre, je vais tente de demander des explications que je doute d'en avoir vu l'acceuil précédent.

Ce plan ressemble plus a un plan de complaisance (voisin tres casse bonbon quand c'est pas comme il veut), quelle responsabilité du cabinet d'un géométre expert devant une telle aberation?

Merci d'avance d'avoir pris le temps de me lire et de repondre.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,

vous avez reçu une invitation à ce premier bornage? vous avez répondu dans les temps ?
il vous reste le bornage judiciaire à frais partager...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

à ma connaissance, un bornage sur existant est forcément contradictoire = toutes les parties concernées doivent être présentes.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
***** a écrit:Bonjour

à ma connaissance, un bornage sur existant est forcément contradictoire = toutes les parties concernées doivent être présentes.

exact, je me suis même pris la tête avec le voisin parce qu'il n'avait été prévenu QUE 3 semaines avant la date du bornage. Pour info il est retraité, et passait chaque jour voir l'avancement des travaux en cours dans la maison voisine lui appartenant !

Cdlt
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
... donc il suffit de répondre à l'avocat que son "plan-truc-machin" n'a aucune valeur puisque ce n'est pas un bornage contradictoire.
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- Dans le post initial, il est question de litige.
- A priori donc, il s'agit d'un bornage judiciaire... et dans ce cas, il n'est plus question de bornage contradictoire.
- Oui, parfois, le bornage judiciaire est en contradiction avec les limites existantes.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour "Deffrey",

merci pour les précisions, j'avais zappé le "à priori".

bonne journée
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Env. 10 message Loiret
Alors desole, pas dispo plus tot, je vais repondre a vos interrogations.

Oui j'ai été présent et oui ce plan ne correspond en rien a ce qui devait être et je n'ai jamais recu de document.

Mais dans le courrier de l'avocat, il presente ce plan comme bornage.

Donc ma question est plutôt de savoir comment un géométre expert fait des plans le sachant faux? N'est-ce pas contradictoire a leure déontologie?
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Membre utile Env. 3000 message Lot Et Garonne
Sérieux ??? ça vous embête pas de balancer des ronds pour ça ? Blush
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Lolo782 a écrit:Oui j'ai été présent et oui ce plan ne correspond en rien a ce qui devait être et je n'ai jamais recu de document.

Mais dans le courrier de l'avocat, il présente ce plan comme bornage.

Donc ma question est plutôt de savoir comment un géométre expert fait des plans le sachant faux? N'est-ce pas contradictoire a leur déontologie?

Si vous avez des doutes sur la probité du géomètre qui est intervenu chez vous, vous pouvez vous adresser à l'ordre des géomètres.

Plus sérieusement, lors du bornage, contradictoire, vous étiez présent ?
Vous aviez préparé le rendez vous ? en cherchant les bornes existantes ? en cherchant de la documentation : cadastre actuel, ancien, napoléonien (si c'est une vieille maison), vues aériennes (sur géoportail, quasiment une tous les 5 ans à partir de 1948), si le terrain donne sur une route, les vues google ... l'acte d'achat ???

Vous avez vu le géomètre placer ses bornes ?
Vous n'avez fait aucune remarque ?
Vous n'avez pas reçu le plan du géomètre ? donc vous ne l'avez pas signé ? donc il n'est pas contradictoire.
Il ne vous reste plus qu'à prendre un géomètre et à faire borner votre terrain.
Pour info les tarifs des géomètres sont libres, donc vous pouvez faire jouer la concurrence en interrogeant plusieurs cabinets et comparer les prix.
Pour la même prestation j'ai eu 4 offres qui allaient de 2500 à 1600 euros.

Cdlt
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Env. 10 message Loiret
ManuTend

1 oui j'était présent
2 c'est le géométre qui a fouiller au pied du poteau est découvert une borne en pierre sous 20cm de terre (borne cote voisin)
3 le bornage etait a la demande du voisin, et celui-ci a pas du voiloir aller jusqu'au bout quand il a compris qu'il avait tord. Ce qui fait que le géométre n'a rien envoyer.
Mais il a quand même éditer des plans contraire au relevé.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Lolo782 a écrit:ManuTend

1 oui j'était présent
2 c'est le géométre qui a fouiller au pied du poteau est découvert une borne en pierre sous 20cm de terre (borne cote voisin)
3 le bornage etait a la demande du voisin, et celui-ci a pas du voiloir aller jusqu'au bout quand il a compris qu'il avait tord. Ce qui fait que le géométre n'a rien envoyer.
Mais il a quand même éditer des plans contraire au relevé.

Donc, puisque vous savez ou sont les bornes, il ne vous reste plus qu'à faire votre propre bornage, que vous pourrez opposer à celui de votre voisin.

Cdlt
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Env. 10 message Loiret
Merci du temps passé a me répondre
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Env. 10 message Loiret
Alors pour info,

j'ai contact le conseil géométre-expert du loiret qui m'a demande de commancer par reclamer au géométre la correction du plan et de fournir le pv de bornage ou de carence. J'y ai le droit meme si je suis pas le demandeur du bornage.

Si pas de nouvelle du cabinet qui a effectuer le contrôle, je peux lancer une procedure si je le souhaite.

Préférant l'amiable, on va attendre la reponse du cabinet.
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Env. 10 message Loiret
ALAIN47300 a écrit:Sérieux ??? ça vous embête pas de balancer des ronds pour ça ? Blush


Cette histoire me coute que les recommandé
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En cache depuis le dimanche 05 janvier 2025 à 22h22
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