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Replacement bornes OGE en fin de construction. Résolu

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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour,

Je fais actuellement construire dans un lotissement.
Les bornes OGE côté voie publique ont été à l'origine reculées de 2m dans mon terrain afin de permettre les futurs travaux de voirie, comme les autres parcelles.
Vont elles être remises à leur emplacement initial, c'est à dire les limites de mon terrain et si oui qui s'en charge ?
Merci
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Sujet résolu !
 
Env. 80 message Loire Atlantique
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonjour,

Sur le plan de bornage, ces bornes apparaissent-elles comme étant en retrait de 2m ? si oui, rien ne sera modifié. Une borne n'est pas forcément à l'emplacement pile de la limite, elle peut être placée en retrait, mais cela doit figurer dans le PV de bornage.
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci pour la réponse.
Ces bornes figurent en retrait sur les plans du permis de construire.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Je parle du plan de bornage, pas d'un plan de permis de construire ;) Avez-vous eu le plan de bornage ? si vous êtes dans un lotissement, vous devriez l'avoir car c'est obligatoire de le fournir de la part du vendeur.
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci

J'ai un plan parcellaire émanant du géomètre avec les OGE mentionnées à -2m.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Donc c'est bon, elles ne seront pas déplacées ;)
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci
Ça sera donc à moi de bien tenir compte des la différence des 2m pour mettre ma clôture.
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
C'est exactement ça ;)
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Env. 80 message Loire Atlantique
Merci !!!
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Env. 80 message Loire Atlantique
Résolu
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