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Clotures dessinées sur plan, mais non chiffrées

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Bloggeur Env. 500 message Bussy Saint Georges (77)
Bonsoir,
ayant rencontré quelques soucis avec notre constructeur, nous nous sommes interrogés sur les termes de notre CCMI. Crying
Nous avons lu que les aménagements extérieurs nécessaires à obtenir la conformité devaient faire l'objet d'un chiffrage par le constructeur ; et qu'en l'absence de ce chiffrage, nous sommes en droit de demander l'exécution des travaux au prix convenu, c'est-à-dire pour 0€. Unsure

Nous faisons construire dans un lotissement qui impose l'édification de clôtures avec muret de soubassement, grillage, portail en bois et place de stationnement en béton désactivé. Notre constructeur a tout dessiné dans les plans qu'il nous a remis et a précisé, par écrit, les matériaux devant être utilisés. Cependant, il n'a pas chiffré ces éléments en annexe de notre contrat (contrairement à la VRD, l'accès chantier, etc... qui ont été chiffrés). Mellow

Pensez-vous que nous sommes en droit de demander à notre constructeur de réaliser, à ses frais, les clôtures avec muret de soubassement, grillage, portail en bois et place de stationnement en béton désactivé ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Bussy Saint Georges (77)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
je ne pense pas,tu peux exiger que ce qui est indispensable pour rendre ta maison habitable soit fait,mais une cloture n'est pas indispensable a l'habitabilité de la maison...... Wink
a confirmer....
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60000 message
La conformité est de constater que ce qui était prévu au permis de construire est réalisé, le reste c'est à votre charge.
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 500 message Bussy Saint Georges (77)
Tout d'abord, merci pour vos réponses.
J'apporte donc quelques précisions.
Dans le dossier de notre permis de construire, qui a été signé par notre constructeur et validé par la mairie d'Armentières, notre constructeur a rédigé une page de "notice descriptive et paysagée".

Dans cette dernière, il est écrit:

" La construction (RDC - Combles) sera traditionnelle. Les matériaux utilisés sont
- Maçonnerie : Enduit gratté, "ton Pierre"
- Menuiserie : Fenêtres : PVC Blanc
Volets : PVC Blanc roulants
- Couverture : Tuiles "aspect plate" TC 18/20 m²
- Clôture : en façade : muret enduit gratté "ton Pierre" surmonté d'un grillage plastifié vert doublé d'une haie végétale ; en limite séparative : grillage plastifié vert doublé de haie vive.

Les branchements (Eau - EDF - PTT - EU) seront raccordés sur la rue [...].

Après construction, l'ensemble de la parcelle sera engazonné. Des massifs de fleurs et arbustes seront plantés.

L'accès à l'entrée principale sera en béton désactivé.

Par ailleurs, en plus de cette "notice descriptive et paysagée", notre constructeur a tout dessiné sur les plans, avec portail voiture et portail piéton. Il a également adressé une pièce complémentaire demandée par la DDE sur laquelle il précise les points suivants :
- clôture sur rue (hauteur 200 cm) :
- portail bois
- muret 80 cm enduit dito maison + tisses bois
- haie végétale
- clôture mitoyenne (hauteur 180 cm) :
- haie végétale doublée d'un grillage plastifié vert.

Si la conformité est de constater que ce qui est prévu au permis de construire est réalisé, alors sommes-nous en droit de demander à notre constructeur de réaliser, à ses frais, tout ce que nous venons de citer précédemment du fait qu'il n'a réalisé aucun chiffrage de ces éléments en annexe de notre contrat (seules les VRD, accès chantier, puisard, etc... ont été chiffrés) ? Sad
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Bussy Saint Georges (77)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Faux membre présumé Env. 600 message Cholet 49300 (49)
complément de réponses :

sur le permis de construire , il y a de plus en plus de mairie/ de dde/ et surtout d architecte conseil qui demande des précisions pour une vision globale du projet ( construction, cloture, aménagement paysagé.= volet paysager ...), aussi c est pas à la charge du constructeur, il s occupe du batiment seulement, quant à la conformité il y a celle de la construction sur le terrain et le respesct du cahier des charges du lotissement, aussi si tu as l obligation de planter "x" arbres pour "y" m2 j espère que tu vas pas en faire la demande à ton constructeur, pour rappel le constructeur chiffre ce qui est indispensable à l habitat, après si ton constructeur t avais chiffré muret+pelouse+grillages+portillon+portail+enrobage+graviers+aménagement paysager en non compris la banque aurait réalisé qu il manquait 10000-15000e pour avoir une maison et son entourage terminée, aussi cout du batiment = cout du prix convenu + cout des travaux réservés ( non compris + deco/finition ), et alors le "cout du batiment" additionné aux autres frais (terrain-notaire-frais de banques-taxes diverses) aurait peut etre nécessité un endettement supérieur à ce qui était autorisé et là le projet n était plus faisable.

et je pense que tous tes futurs voisins n ont pas de prévu par leur constructeur-mo-archtecte-entrepreneur les exterieurs de leur construction.
Messages : Env. 600
De : Cholet 49300 (49)
Ancienneté : + de 17 ans
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