Remplir l'imprimé de déclaration de travaux pour la cloture

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 10.382 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

seb31

Auteur du sujet

Le 06/02/2008 à 18h27 Env. 500 message Toulouse (32)

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai récupérer en Mairie la déclaration de travaux afin de faire ma cloture mais je m'interroge sur 2 cases qui concerne des pièces à joindre :

DP9. Un plan sommaire des lieux
DP10. Un croquis et un plan coté dans les trois dimensions

Je ne comprends pas la nuance Huh

Ensuite pour le croquis vous avez fait quoi ? Je ne suis vraiment pas bon en dessin

Merci
seb

http://maison-reve.blog4ever.com/blog/index-129200.html

http://perso.orange.fr/carnets-voyages-moto/

Citer

Messages : Env. 500
De : Toulouse (32)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

venusbeauté Picto info

Le 07/02/2008 à 09h33 Env. 1000 message Correze

Bonjour,
Es-tu sûr de devoir fournir ces deux pièces?
J'ai rempli une déclaration préalable pour ma clôture et mon portail, ces pièces ne s'appliquaient pas à mon cas.
Je peux te dire ce que j'ai fourni :
le plan de masse du terrain sur lequel nous avons dessiné un trait là où on prévoyait de clôturer + 3 piliers de portail avec légende.
2 ou 3 photos du terrain (entrée pour les piliers de portail + limite de propriété).
J'ai eu l'accord au bout d'un mois, ils ne m'ont pas demandé d'autres papiers.
Attention, dans mon cas c'était une déclaration préalable.
A plus

Citer

Messages : Env. 1000
Dept : Correze
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche