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Enlever les bornes ???????

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Bloggeur Env. 2000 message Gironde (33)
je le savais pas non plus !!! je pensais que quand on faisait une clôture mitoyenne on pouvait enlever le bornage merci pour cette info.
contrat CCMI signé IGC
permis de construire accordé le 4/10/07
proprio terrain 10/12/07
Hors d'eau 11/04/08
Hors d'air 25/04/08
livré fin juillet 2008.

http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=47[...]?t=47412&highlight=
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Gironde (33)
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Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
Liz a écrit:une question peut être stupide, mais çà ressemble à quoi une borne ?

Va falloir que je vérifie chez moi si je vois les miennes


il y a que les imbésiles qui ne pose pas de question
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
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Photolover Env. 7000 message
Matt a écrit:
Liz a écrit:une question peut être stupide, mais çà ressemble à quoi une borne ?

Va falloir que je vérifie chez moi si je vois les miennes

Une petite recherche :


Ah merci Matt maintenant je saurais à peu près ce que je dois chercher
ben oui çà parait stupide mais quand on n'en a jamais vu
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

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Photolover Env. 7000 message
David.R a écrit:
Liz a écrit:une question peut être stupide, mais çà ressemble à quoi une borne ?

Va falloir que je vérifie chez moi si je vois les miennes


il y a que les imbésiles qui ne pose pas de question


ben oui et c'est pas derrière les vitres de mon bureau climatisé que j'aurais pu avoir l'occasion d'en apercevoir une on avait plus tendance à regarder les embouteillages du périph' ou s'extasier devant les trois flocons de neige qui tombaient exceptionnellement sur Paris et en plus trouver çà exceptionnellement beau
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 80 message Perpignan (66)
Bonjour,

Pour résumer : une borne ne s'enlève pas car c'est pénalement répréhensible !

Pour monter un mur ou une clôture en limite de propriété on s'arrange pour ne rien fonder sur les bornes, on se met à côté.

Si on s'entend avec son voisin on peut construire la clôture sur la limite de propriété, la clôture appartient aux deux (c'est à dire pas de démontage sans accord des deux, ça peut vouloir dire financement par les deux, par exemple). En cas de cloture "souple", un poteau porteur de chaque côté alternativement :
---------.--------'---------.--------'----
etc prouve la mitoyenneté de la cloture. En cas de mur on peut se référer au faîtage, je préconise un ^ : le partage des eaux (si,si) prouve la mitoyenneté.

Si on préfère avoir la main sur SA cloture, il faut qu'elle soit totalement chez soi. Donc attention, en cas de clôture souple, tous les porteurs chez soi :
------.-------.--------.-----
et en cas de mur rejet de l'eau chez soi uniquement donc faîtage monopente (on récupère ses eaux) :
chez moi /! voisin
histoire que le voisin ne demande pas la mitoyenneté sur le mur. Dans ce cas vous avez droit de passage - avec son autorisation amiable mais il peut pas refuser - pour aller crépir le mur par exemple (faut laisser son terrain en état).

Cdt
Tzt
Maître d'ouvrage
20 ans de pratique
Messages : Env. 80
De : Perpignan (66)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 800 message Saint Aubin Des Bois (28)
Méfiez vous qq fois les couleurs changent, c'est pour tromper l'ennemi. Chez nous en Eure & Loir elles sont jaunes et en Bretagne, elles sont en granit noir, bien jolies mais super compliquées à trouver, du coup en faisant le drainage on en a arraché une. Comme c'est sur une limite de propriété qui peut se révéler source de litige, on va être obligé de demander un nouveau passage du géomètre
Ex AAMOI 678. La seule fois où on a fait faire.... nous a permis de découvrir l'AAMOI et le forum. Serial-rénovateur, on ne veut plus de "professionnels" chez nous, on fait tout aussi bien (enfin même mieux) !
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 800
De : Saint Aubin Des Bois (28)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message Gironde
Une solution pour la cloture si elle est mitoyenne c'est de la faire contourner la borne en faisant un petit décrochage ( un V par exemple)
Et si c'est un mur que tu veux construire tu peux demander au maçon de placer un coffrage sur la borne pour la protéger. Car c'est effectivement interdit d'enlever les bornes.
Bonne chance pour la suite
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, Si la borne te gêne pour mettre la cloture, c'est que tu l'implantes en mitoyenneté. Mais si tu t'implantes en mitoyenneté, alors, il faut impérativement te mettre d'accord avec le voisin. (Et tant que possible, par écrit, et avec des devis, et des factures qui prouvent qui paye, et quoi, ne serait-ce que pour les matériaux).
...et à la fin, (j'oubliais ce détail) porter cela chez le notaire, qui prendra acte de l'accord.

Ensuite, quand tout le monde est d'accord sur ce qu'il y a à faire et où, si c'est en mitoyenneté, vous faites ce que vous voulez de la borne.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
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