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Groupe Les Grands Saules - Morainvilliers - Tranche 2 - Discussion - Page 2

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Discussion

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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Bonjour à tous,

Pour celles et ceux qui n'auraient pas le loisir de se rendre sur les terrains ou la possibilité de contacter Nexity. L'avancée des travaux est poussive depuis quelques temps.

Etat des lieux :
L'ensemble des viabilités est présente en bordure des parcelles (coffrets eau, gaz, électricité, évacuations diverses)
L'enrobé est en place ainsi que les bornes incendies et bouches d'évacuations des eaux de pluie
Les terrains semblent bornés par quelques tasseaux

To do :
Il reste un peu de ménage à faire sur les terrains, à reboucher les tranchées de viabilisation ainsi qu'à installer le mobilier urbain (trottoirs et autres qui interviendront probablement dans un second temps car sinon ils sont très en retard!).

La signature ne devrait pas intervenir comme prévu au 15 septembre. Nexity est en attente du document d'arpentage* permettant de passer devant le notaire.

Bonne journée

*document d'arpentage : document servant à assurer, d'une part, l'identification des nouvelles parcelles issues d'une division et d'autre part, la mise à jour du plan cadastral. Le document est une reproduction du plan cadastral, sur lequel les limites nouvelles sont reportées. L'établissement des documents d'arpentage est à la charge des demandeurs. Il est confié obligatoirement à des géomètres-expert.
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Extrait des nouvelles de "Morainvilliers & Bures" de septembre (n°67)

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De : Marly Le Roi (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Nous avons pris contact avec le Notaire en charge de la vente des terrains de la ZAC.

Celui-ci est prêt, seulement le géomètre qui a la charge de réaliser le document d'Arpentage, ne semble pas pressé. Une fois ce document dans les mains du Notaire, il devra l’envoyer en Mairie (procédure légale, car la Mairie pourrait acheter les terrains) et ensuite procéder à leurs ventes.

Il ne faut malheureusement pas compter sur une convocation avant le 15 octobre.

Wait and see.

Du côté de Nexity dans un mail reçu le 11 septembre il ne devrait rester que le rebouchage des tranchées pour pouvoir commencer la construction des maisons. Passé le 15 septembre les retards supplémentaires seront la faute du géomètre.


Bon week-end à tous.

Ps : La grande aventure devrait bientôt commencer. N'hésitez pas à dire où vous en êtes (Choix du constructeur, si vous avez des enfants etc.). Faisons de notre quartier un endroit agréable et vivant.
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De : Marly Le Roi (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Bonne nouvelle, après un passage sur la ZAC hier en fin d'après-midi, nous avons eu le plaisir de voir le bornage des terrains sur environ 50% des terrains.
Cela permet vraiment de mieux se rendre compte des dimensions des terrains.
D'ici la fin de semaine prochaine cela devrait être fait sur l'ensemble de la ZAC. Le document d'arpentage qui en découle devrait donc bien arriver dans les mains du notaire d'ici la fin du mois.
La plupart des tranchées ont également été rebouchées.
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De : Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Bonjour,

A priori nous serons Lot 6.... Mais je dis à priori car c'est le 3ième terrain que nous visons et jusqu'ici nous n'avons pas réussi à passer la phase promesse de vente. Cela à capoter après de long mois d'attente. J'espère que cette fois-ci sera la bonne.

Il semble que la viabilisation soit plus que bien avancée. Le bornage est terminé.

A+
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De : Morainvilliers (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Bonjour et bienvenue dans le groupe Tophe78 !

En effet la viabilisation est terminée, il ne reste plus qu'à passer chez le Notaire pour commencer les travaux. Après contact avec notre Notaire en fin de semaine dernière les convocations ne devraient pas tarder à être envoyé. En ce qui nous concerne (et la grande majorité des futurs acheteurs) la réunion technique a eu lieu vendredi dernier.

Allez cette fois-ci sera la bonne !
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De : Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Merci

Nous passons Jeudi chez Nexity pour officialiser le contrat. Après nous essayerons de boucler le PC avant fin Novembre, le prêt avant les fêtes de Noël. Pour nous il n'y aura pas de coup de pioche avant Avril 2015.
En revanche avec 2 ans de recherche de terrain nous savons ce que nous voulons et ne voulons pas. Nous travaillons avec un maitre d'oeuvre maison passive qui fait de belle réalisations. Ce sera une maison structure bois avec bardage.
Mais nous avons beaucoup de points à éclaircir avec l'architecte conseil :
- Nous souhaiterions un bardage bois peint en blanc cassé; le règlement autorise le bardage bois naturel ??? Cela va trancher avec les maisons alentour... A voir si on ne peut pas avoir une dérogation.

- Dans le règlement, il est souvent fait mention de maison contemporaine... Un toit plat est-il autorisé ??? Si oui nous sommes sur un terrain R+C; Avec un toit plat est-ce cela devient R+1 ???

Nous nous donnons 1 mois pour tout boucler. Biggrin
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De : Morainvilliers (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Courage car le cachier des prescriptions architeturales est assez "stricte", j'espère que vous aurez ce que vous voulez !

Pour tous, je le dis car moi je me suis mal fait comprendre en appelant la Lyonaise des eaux, précisez leur bien que c'est un terrain déjà viabilisé, qu'il n'y a que le compteur à poser !!! Les travaux devraient enfin bientot pouvoir commencer !!!! (bientot bientot en réalité ce n'est jamais assez vite non ?)
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De : Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)


Le cahier des charges est stricte, mais à chaque étape c'est "une dérogation peut être accordé dans le cas d'une maison conteporaine". J'ai demandé c'est quoi une maison contemporaine ? On m'a répondu : une maison à toit plat.... .

Ce sera donc du toit plat
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De : Morainvilliers (78)
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Hello et bienvenue à toi Tophe78.

Effectivement je traîne sur le forum mais beaucoup de travail depuis fin août donc seulement passé pour des mp.
D'abord un peu surpris par la réponse que tu as reçu, j'ai pris l'information directement à la source (que je garderai tenue secrète) mais dont la fiabilité ne fait absolument aucun doute : le PLU et le plan des prescriptions architecturales ne peuvent supplanter aux dernières normes et lois type RT2012 et Grenelle2... bref un biais juridique qui devrait te permettre de réaliser ta passive house avec un toit plat végétalisé ou comprenant des plaques photovoltaïques.
Pour le R+C je n'ai pas la réponse donc à voir avec ton archi ou l'archi coordinateur... mais j'émets un gros doute même si je te souhaite de pouvoir construire la maison de tes rêves

Une autre maison contemporaine devrait voir le jour sur le lot 16 il me semble. Il serait peut-être bon qu'il y en ai d'autres afin de créer un patchwork car ce n'est pas le bardage en bois qui va trancher avec les maisons autour mais tout simplement le style contemporain Laugh
Ce à quoi j'ai envie de répondre "et alors ?" si tout le monde construit la même maison sur des terrains libres alors autant choisir une VEFA......

Pour nous se sera une maison plus tradi par choix quand bien même nous n'avions pas l'information concernant la possibilité de toit plat. Nous n'envisageons la contemporaine que sous certaines conditions qui n'étaient pas réunies Blush

Sinon tu as un parrain déclaré chez Nexity?
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Merci Dayton pour ta bienvenue et tes infos.

Qu'zppelles tu un parrain chez Nexity ?
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
MDR ça sent le grattage ça :p. Bien vu !
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De : Marly Le Roi (78)
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Sans pitié avec Nexity 50/50 Biggrin
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Biggrin
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De : Morainvilliers (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Biggrin
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De : Morainvilliers (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Ma femme est pasé de nouveau samedi sur le terrain, il y a 2 constructions qui ont démarrées : Une seulement le terrassement, l'autre les murs commencent à monter Biggrin
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De : Morainvilliers (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Hello tout le monde,

J'espère que vos signatures se sont bien passées. Que vos travaux vont vite pouvoir commencer, en effet on a été sur le lotissement samedi apres midi et le rdc de nos "presques" voisins d'en face était déjà monté, super rapide
Notre constructeur nous a dit que ça devait être pour cette semaine le début, on attends on attends !!!
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De : Marly Le Roi (78)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 200 message Croissy Sur Seine (78)
Bonjour chers futurs voisins!
Alors pour vous situer nous sommes le lot 16 précédemment cité...maison dite contemporaine mais pas tant que ça!!!(pas de toit plat par exemple car on nous a dit que çe n.était pas possible!!)
Bref nous sommes contents de faire partie de cette aventure semée d'embuches!!!
Nous aurions une question pour ceux qui comme nous ont eu recours à un emprunt pour réaliser leur rêve :nous avons été obligés de prendre une assurance Dommage Ouvrage malgré l assurance décennale de notre architecte et de notre constructeur .etes vous dans le même cas ?et si oui l.avez vous obtenue rapidement et facilement?vous a t on demandé aussi de faire une G 12( étude de sol)?
Courage à tous pour ces mois qui arrivent...au plaisir de vous connaître ...
Aurélie et Didier'
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De : Croissy Sur Seine (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Bonsoir didj78,

Bienvenu sur le forum.

Oui il te faut une DO. Elle te couvrira en cas de soucis et c'est obligatoire.
Elle coute entre 1 et 3% du prix de la construction.

Il faut une étude de sol G12 pour la DO. Ton archi ne te l'a pas demandé ??? Si c'est le cas, il n'est pas sérieux... méfiance.

Je vais chercher une DO bientôt. Pour l'étude de sol, j'ai signé un devis à 1200€ chez Abrotec ZA courtaboeuf 91 Les Ulis. Il feront l'étude semaine prochaine ou celle d'après.

J'ai vu tes plans aujourd'hui... je suis passé à l'urbanisme. Je voulais ce que cachait le terme maison contemporaine...

Je vais pousser dans ce sens.

A+
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De : Morainvilliers (78)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Oh nos voisins d'en face !!!

Bonjour et bienvenue, nous sommes Emilie et Sylvain vos voisins du lot 24 !

C'est bien de voir du monde venir sur ce groupe ça peut etre pratique !

Nous on a rien du prendre en plus comme assurance, celle de notre constructeur semble suffire... Normal ou pas ?
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De : Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Emlynn (ou Emilie et Sylvain) Biggrin

Vous devez avoir un contrat CCMI d'un constructeur. Dans ce cas tout est pris en charge par la DO du constructeur. Le cas est différent si on prend un Architecte ou un Maitre d'Oeuvre (comme dans notre cas).
Nous avons plus de souplesse, nous gérons mieux notre projet, mais les risques sont pour nous. D'où une Dommage Ouvrage à prendre de notre côté.
mais pas de panique si vous ne la voyez pas le constructeur CCMiste vous l'a bien facturée Biggrin
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De : Morainvilliers (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Merci pour les précisions.

Concernant l'étude de sol, celle réalisé par le géomètre de la ZAC ne suffit-elle pas ?
Si vous n'avez pas le document n'hésitez pas à nous le demander.
C'est un PDF de 46 pages dont voici les 2 premières pages.



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De : Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
L'étude de sol de la ZAC donne de bonnes indications, mais ne préconise rien de particulier pour les fondations. Encore moins si vous voulez un sous-sol.
Nous on abandonne l'idée d'un sous-sol car il y a beaucoup de ruisselement (dixit nos voisins déjà installés) => pompe, étanchéïté, ...
L'assurance dommage ouvrage demande explicitement une étude de sol G12 avec préconisation de fondation et vérifie ensuite que le cahier des charges de la maison respecte bien ces préconisations.
Un constructeur CCMIste peut s'affranchir de cette étude, mais là il joue avec le feu. J'en connais qui ont du tout démolir et reconstruire. Huh
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Photographe Env. 200 message Croissy Sur Seine (78)
Bon l'étude de sol à été effectuée Lundi ouf ça déjà de fait , normalement la dommage ouvrage devrait suivre pour la semaine prochaine
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De : Croissy Sur Seine (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Tu peux me donner ta compagnie d'assurance DO et ton % stp ? Comme je suis toujours en recherche....Biggrin
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Salut Didg78!

Félicitations et bienvenue!

Nous ne serons pas trop loin de vous!

Concernant la G12, elle est bien entendue plus que conseillée sur un terrain.
D'un point de vue juridique, lorsque l'on signe un CCMI (pour ceux dont c'est le cas et qui nous suivent), si la G12 n'a pas été pratiquée par votre constructeur préalablement à la signature du CCMI, les travaux d'adaptation des fondations à la nature du sol seront à SA charge. La raison en est simple : c'est lui le professionnel de la construction, pas vous!

Bonne journée
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Photographe Env. 200 message Croissy Sur Seine (78)
Bonjour tophe78, pour notre DO nous avons fait appel à notre assureur et au bout de 6 semaines d'inactivité nous sommes passé par un courtier (SERENYS COURTAGE, Stephane LEROY 78700 CONFLANS ST HONORINE 0175242565)
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De : Croissy Sur Seine (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Pour ceux qui n'ont pas la possibilité de passer sur la ZAC, sachez que nous nous y rendons régulièrement. Si vous souhaitez des photos de votre terrain n'hésitez pas à nous demander.
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De : Marly Le Roi (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Rappel des informations connues issues des messages de ce groupe.

Tophe78 – Lot n°6 (Marie et Christophe)
JS92 – Lot n°12
Didg78 – Lot n°16 (Aurélie et Didier)
Dayton78 – Lot n°
Emlynn – Lot n°24 (Emilie et Sylvain)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
J'espère vraiment que dans les quelques années à venir notre ZAC/ville sera relié à la fibre.
A la lectures des magazines de la ville, les connexions Internet ne semble vraiment pas terrible même si y'a eu quelques changements dans les dernières années.
Faut dire que dans notre cas le répartiteur qui nous achemine l'ADSL sera à presque 2KM (le plus proche est à Orgeval)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Emlynn a écrit:Rappel des informations connues issues des messages de ce groupe.

Tophe78 – Lot n°6
JS92 – Lot n°12
Didg78 – Lot n°16 (Aurélie et Didier)
Dayton78 – Lot n°
Emlynn – Lot n°24 (Emilie et Sylvain)


Pour le Lot 6 : c'est Christophe et Marie
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De : Morainvilliers (78)
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Env. 60 message Hauts De Seine
Bonjour à tous,

Nous sommes heureux de voir qu'il y a déjà de l'activité dans le voisinage... C'est prometteur 🙌
Nous avons signé le lot 29 chez nexity il y a quelques jours et nous demarchons maisons France confort en ccmi ... C'est notre première maison et j'avoue... Je suis en flippe totale 😱😱😱 quand je lis certaines expériences ... Je n'y connais rien et j'appréhende pas mal je dois dire ... Le choix de maison et les plans sont plutôt bien avancés. Nous attendons l'étude de sol pour valider notre projet de r+1 avec sous sol ... Si vous avez des conseils nous sommes preneurs.
Quelqu'un a eu des surprises après le g12 (je ne savais pas ce que c'était il y a encore une semaine)... Ou même avec maisons France confort?

Merci à tous de vos posts ... Je vais me sentir moins seul...
Messages : Env. 60
Dept : Hauts De Seine
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Bienvenu sur le Forum et sur les Grands Saules.

Avec Maison France Confort pas de gros risques. Certainement son lot de problèmes, d'énervement et de mauvaises surprises comme pour toutes ces grosses boites, mais au final une msison qui tient debout
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De : Morainvilliers (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Bienvenu sur le Forum et sur les Grands Saules.

Avec Maison France Confort pas de gros risques. Certainement son lot de problèmes, d'énervement et de mauvaises surprises comme pour toutes ces grosses boites, mais au final une msison qui tient debout

Au départ nous étgions parti pour un sous sol, mais suivant les études de sol de Nexity, il y a de l'eau en sous sol dans mon coin. Après j'ai interviewé un voisin qui avit un sous sol. Il y a beaucoup d'eau de ruisselement en cas de gros orage et les pompes ne suffisent pas pour évacuer l'eau. Maintenant le lot 29 et plus en hauteur donc...
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De : Morainvilliers (78)
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Bienvenue sur le forum et bienvenue parmis notre groupe de voisins, ça fait plaisirs de voir de l'activité
Bon courage pour les démarches, je pense que France confort c'est du sérieux, nous sommes chez CTVL comme deux autres maisons du lotissement et nous n'avons pour le moment pas à nous en plaindre !
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De : Marly Le Roi (78)
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Hello et bienvenue sur le forum Samsib!

Peu importe le constructeur, on a toujours des aléas lors d'une construction, le principal est d'essayer de s'en prémunir notamment en "backant" le côté juridique car vous n'êtes pas réputés compétents dans le domaine de la construction et donc votre constructeur à beaucoup de devoirs vis-à-vis de vous. Possibilité d'adhérer à une association www.aamoi.fr qui vous donnera sûrement des conseils.

J'avais consulté MFC afin d'avoir une idée. Je n'avais pas aimé le commercial pressant alors que c'est un projet significatif et important, le plancher bois, les solutions de chauffage proposées. Pour le reste, plans comme design de la maison j'avais trouvé chaussure à mon pied car je pense être assez tradi de ce côté là.

Pour le CCMI :
Ce forum est une mine de ressources (des plans aux idées décos en passant par les conseils de choix des matériaux). On est vite perdu dans cet océan d'informations (et moi le premier). Mon conseil perso : n'hésitez pas à lire le plus possible de ressources avant de signer et notamment les sections "Guides" et "Bonnes idées".
Il convient que la notice descriptive et le CCMI soient les plus détaillés possible. Ne faites jamais confiance à un commercial qui vous dira que votre maison recevra telle ou telle prestation si ce n'est pas écrit dans le document que vous allez signer! N'hésitez pas à allez dans les détails en demandant les modèles et marques de chaudières, radiateurs, ballons, matériaux ou autres car tous ne se valent pas! Attention à toute la partie terrassement, enlèvement des terres (selon les constructeurs, j'ai eu de 40m^3 à 230 m^3 pour la même maison! A 25-30€ le m^3 je vous laisse faire vos calculs), réalisations des tranchées, câbles et raccordement (EDF, GDF, EAU) de la maison au bord du terrain, régalage des terres...car pas toujours prévu par le commercial!
Ceci afin d'éviter un maximum les déconvenues au moment de la mise au point chantier (MAP) qui généreraient des plus values!
Je n'aime pas trop la pub mais notre banquier nous avait imposé de passer par verifimmo pour faire revoir le CCMI et avenants avant de monter le dossier. Nous avons payé 300 euros et reçu une analyse étayée de plusieurs pages concernant les axes d'amélioration à apporter à notre contrat. Il s'est avéré que certains points auraient pu nous pénaliser grandement (ex : indemnités journalières pour retard de livraison en jours ouvrés et non en jours calendaires). Je suis méticuleux généralement sur les contrats et pourtant ceci par exemple m'avait échappé! J'ai envoyé l'analyse à mon constructeur qui a accepté sans sourciller de faire les modifications via un avenant alors que le contrat était signé!

Pour la construction :
Passages réguliers sur le chantier, photos éventuellement conseils d'amis.
Au moindre soucis ou questionnement, ne pas hésiter à communiquer. Si la communication s'avère difficile votre meilleur ami sera la courrier recommandé avec AR! Votre constructeur n'aura aucune raison d'être agacé par ce procédé si le ton de votre courrier n'est pas condescendant et que vos remarques sont justifiées.

Pour la livraison :
Il arrive parfois que les constructeurs fassent du chantage à la remise des clés (c'est tabou mais ça existe), par exemple pour se prémunir d’un particulier souhaitant établir des réserves et garder une partie des sommes restant à payer. L’assistance d’un huissier dont le coût avoisine quelques centaines d'euros peut-être utile, le jour de la livraison, pour constater que le constructeur respecte (ou pas!) les droits de l’acheteur. Il peut-être opportun de prévenir de sa présence afin de ne pas tendre une relation qui était bonne avant la remise des clés.
A noter cependant que l’huissier n’étant pas compétent en matière de construction, son rôle ne peut donc être de détecter des éventuelles malfaçons et non conformités (qui révèle de la mission d'un expert en bâtiment).


Bonne journée
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Une chose est certaine : tu ne peux pas signer un contrat et venir voir quand tout est fini. Tu risquerais d'être déçu. Et cel vaut même pour les plus sérieux des constructeurs ou maitre d'oeuvre.
Ta maison tu l'as dans la tête, le constructeur non. Donc à chaque étape... Tu es là et tu vérifie que tout est OK. S'il y a un soucis, tu le signale. Un bon constructeur est celui qui va te donner une réponse qui au final va satisfaire plus ou moins tout le monde. Un mauvais est celui qui a un client frustré au final (pire un client dans la M...)
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Env. 60 message Hauts De Seine
Merci pour vos réponses.
Je vous tiens au courant sur la suite des événements.
Je pense que je vais aussi lancer ctvl pour une estimation pour avoir le choix et faire jouer la concurrence...
Dés que l'analyse de sol est faite je vous dirais les résultats.
J'ai eu la mairie aujourd'hui qui m'a informé que nous étions exemptés de taxe d'aménagement sur la zac ... C'est une bonne nouvelle. Vous avez eu cette information aussi?
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Env. 60 message Hauts De Seine
Merci pour ces détails fort utiles dayton78... Je vais effectivement devoir me faire assister pour éviter les petits pièges semés par inadvertance Rolleyes
Qui avais tu eu en commercial chez MFC? Les initiales suffiront.
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Taxe aménagement : exonération de la part communicale OUI pour le reste de la taxe (part départementale et régionale), il ne me semble pas... en tout cas je n'ai pas eu d'info en ce sens.

MFC : RG qui m'a demandé d'emblée ce qui me ferait pencher pour l'un ou l'autre des constructeurs consultés et sous quel délai. Mauvais départ, surtout avec moi... Biggrin
Picto recompense Super bloggeur
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Il n'y a que la part communale qui est exonérée effectivement (5,9% sur la base de calcul). Par contre je ne sais pas si les 300€ par stationnement font parties de la part communale ou non. Comme il y a 3 place de parking obligatoire => 900€ tout de même.
Idem pour la taxe archéologique.

La part départementale est à 2.X %.

Cela fera une taxe entre 2000 et 4000€ en fonction de nos surfaces respectives et de la taxe parking.
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
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Je confirme pour l'exonération de la partie communale sur la Taxe d'aménagement. J'avais également appelé la Mairie pour ça. Par contre il m'avait dit de prendre contact avec la DDT concernant la partie départementale et régionale. D'après ce que j'ai compris celle-ci devra être acquitté. On économise les 5% de la part communale mais reste 1,3% pour le dep et 1% pour la région, avec en plus la taxe sur le nombre de place de stationnement sur ton terrain ainsi que la taxe de fouille archéo si tu creuses de plus de 40cm dans la terre (en gros si vide sanitaire je pense).
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
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Membre utile Env. 1000 message Morainvilliers (78)
Bonjour,

J'ai des questions à ceux qui ont déjà leur permis de construire; On doit soumettre le peris de construire à l'architecte conseil Mr Goussot. Peut-on lui envoyer tout le dossier de PC par Email ou doit-on le faire par courrier ?
Quand il valide ce dossier, il fait une lettre d'acceptation du dossier. Mais qui dépose le permis en Mairie ? Nous ou l'architecte conseil ?

car s'il envoie un courrier disant OK. Quand on va en Mairie qu'est-ce qui certifie que le PC déposé est celui validé ?
A moins qu'il parafe toutes les pages et que c'est cela que l'on doit déposer en Mairie.

Enfin en combien de temps a-t-il validé votre PC ?

Je demande tout ça car notre PC devrait être finalisé demain ou après demain soir. Bon pour soumission.Biggrin
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Emlynn Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 700 message Marly Le Roi (78)
Dans notre cas nous avons eu besoin de faire un modificatif de permis. L'ayant fait moi-même j'ai appelé l'archi pour lui poser la question et je lui ai fait parvenir l'ensemble des modifications par email. Je pense qu'il doit en être de même pour le PC.

Une fois qu'il valide le dossier il imprime l'ensemble des documents en plusieurs exemplaires qu'il tamponne/signe.
Ensuite, le dossier est envoyé à notre constructeur pour que celui-ci le transmette en Mairie.

N'ayant pas le PC sous les yeux, je ne peux te confirmer s'il y a bien un parafe sur chaque page (je regarde ce soir).
Concernant la validation il me semble qu'il est plutôt efficace.

En tout cas rapide si votre PC est déjà finalisé, vous n'avez pas chômé.
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