1er message d'une longue série j'espère.
Je me présente Jérôme, habitant dans l'Indre et Loire.
Mon épouse et moi avons enfin décidé de construire.
Et c'est quand même le parcours du combattant.
La recherche du terrain a été longue et nous avons finalement trouvé un terrain dans une petite ville près de Tours.
Le terrain est proposé par un constructeur et est vraiment intéressant.
Après plusieurs rendez-vous avec ce constructeur, nous avons arrêté un plan pour une maison plain-pieds d'envirn 125m² au sol avec combles à aménager.
Nous avons choisi une construction respectant la norme BBC, avec comme chauffage une PAC aérothermie avec plancher chauffant.
Je ne précise pour l'instant pas le nom de la commune, ainsi que celui du constructeur car rien n'est signé pour le moment.
Ca devrait se faire prochainement normalement.
J'écris normalement car depuis quelques semaines il n'y a que des "hics", du coup j'en profite pour ouvrir mon post plus tôt que prévu pour vous demander conseil.
Nous souhaitons signer le compromis de vente du terrain pour ne pas risquer de le perdre, mais le commercial fait tout pour que l'on signe son contrat de construction avant, prétextant que le notaire est injoignable ou bien encore que les vendeurs ne sont pas disponibles (alors qu'il nous a dit il y a 1 mois qu'ils étaient pressés de vendre).
Le problème est que son contrat est très imprécis et la notice descriptive, bourrée de fautes. Par exemple, il est indiqué que l'habitation est à comble perdu ou bien encore que la brique est en thermo 2, alors que c'est thermo+, ou bien encore un chauffae avec des radiateurs éléctriques alors que le constructeur ne nous installe aucun chauffage. Le commercial nous dit que les contrats sont les mêmes pour tout le monde, qu'il ne peut pas les changer, mais qu'il rajoute une feuille à la fin du contrat pour indiquer les "bons" élements.
Ensuite, outre que nous n'avons toujours pas signé un compromis de vente avec les vendeurs, le commercial nous demande 2000€ de réservation quand nous irons chez le notaire. Pourquoi 2000€ sur un terrain qui en vaut 100000 et quel est l'intérêt de réserver puisque nous signons un compromis ?
Slt Beje21,
je te souhaite la bienvenue
Je ne sais pas qui est ton constructeur mais avec ce que tu en dit moi je ne serais pas confiante du tout
perso moi je n'ai rien versé a mon constructeur pour le moment et si il m'avait demandé quelque chose je serrais allé voir ailleurs ils sont suffisamment nombreux sur Tours pour avoir le choix
Bon courage pour la suite
Concernant tes inquiétudes au sujet de ton constructeur et par rapport aux modalités d'achat du terrain, je te conseille de contacter l'AAMOI qui est une association VRAIMENT plus qu'utile je dirais meme indispensable. S'il s'agit d'un CCMI tu peux alors le signer sans craintes. Pourquoi??? car d'après ce que tu nous dis tu n'as toujours pas signé de promesse d'achat ou de compromis de vente pour le terrain, et la loi est tres clair sur ce sujet " tout CCMI signé avant une promesse d'achat de terrain ou un compromis de vente est caduque, nul et considéré comme n'ayant jamais existé au motif du vice de forme"
Sinon, tu peux te renseigner auprès des voisins du terrain que tu convoites pour savoir à qui il appartient, est ce vraiment au constructeur ou ce dernier a t il simplement un accord d'arrangement tacite avec les vrais propriétaires du dit terrain de manière à le leur vendre rapidement ?
Regardes aussi sur le site cadastre.gouv ou tu peux avoir toutes les références parcellaires te concernant puis aller à la mairie de la commune en question afin de demander les noms adresses et coordonnées des proprio.
Bonjour et merci aux 2 personnes qui m'ont répondu, et particulièrement à glaj3 pour cette info.
Je suis adhérent à l'aamoi depuis peu et je viens de recevoir la documentation, mais pas encore mes identifiants.
Le commercial de ce constructeur nous "bourre le mou" sans arrêt et çà commence à nous fatiguer.
Il nous dit que les propriétaires ne sont pas disponibles ou bien encore que le notaire ne répond pas etc etc... Et quand on lui dit que nous n'avons qu'à changer de notaire, il nous dit que nous ne pouvons pas car il a tous les papiers. Oui, sauf que je ne le connais pas ce notaire.
Bref, les dernières nouvelles sont les suivantes :
- Ce commercial a contacté le banquier avec qui il nous a mis en relation (accord banque-constructeur pour avoir un taux intéressant et j'imagine pour que le commercial se touche une grosse comm.). Comme nous avons RDV dans pile une semaine, le commercial fait le forcing pour passer ce jour nous faire signer son contrat, donc 1 semaine tout juste pour que le délai de rétraction soit passé. Il nous dit que c'est la condition pour avoir notre prêt.
- J'ai été à la mairie de la commune où nous achetons et leur ai demandé les coordonnées de la personne qui vend ce terrain, ce qu'ils ont fait. J'ai donc le nom, mais j'hésite à appeler car le commercial nous a dit qu'il avait une exclusivité, ce qui est possible, vu que j'ai trouvé le terrain en vente nulle part. De plus, le commercial habite cette commune, donc il connaît surement bien les proprios et nous risquons de perdre le terrain qui nous intéresse vraiment.
Ce constructeur propose un prix intéressant pour la construction, mais son contrat n'est pas clair et le commercial ne me semble pas sincère pour un rond depuis ces derniers temps. Et quand la confiance n'y est plus ...
Du coup, en lisant ton post glaj3, je me dis que je peux éventuellement signer son contrat, puis le compromis, et ensuite dénoncer le contrat pour vice de forme et donc garder le terrain pour faire construire par quelqu'un d'autre.
Mais bon, c'est beaucoup de démarche et des procédures qui vont en plus, nécessiter un avocat de donc des frais. Ce n'est donc pas simple.
Dans le cadre d'un contrat CCMI, le constructeur ne peut pas vendre le terrain. Il peut vendre le terrain avec la construction en VEFA ( vente en l'état futur d'achèvement).
Bien souvent les constructeurs contournent la chose en recourant à des sociétés civiles immobilières dont les associés sont les membres ou les proches de la société de construction.
En tout cas, il est vrai que les constructions tiennent plus ou moins dans les faits le marché du foncier.
Celà étant en connaissant le propriétaire du terrain je pense que le forcing doit être fait à ce niveau (il me semble que le contact physique est préférable au téléphone) et une fois l'acquisition sécurisée juridiquement, vous serez libre de faire construire par qui vous voudrez.
J'ai aussi été confronté à cette situation et j'ai préféré renoncer à l'acquisition du terrain plutôt que de m'engager sur un projet de construction qui ne me convenait pas. En faisant le forcing auprès du vendeur j'ai finalement optenu le terrain souhaité avec le constructeur souhaité.
J'ai aussi du verser 2000 € pour la réservation du terrain.
Je vous souhaite bon courage, tenez bon.
Conclusion :
Si CCMI signé avant "promesse d'achat du terrain" ou "compromis de vente du terrain", alors CCMI n'a plus aucune valeur
Modalité de mise en oeuvre :
Courrier au constructeur en Lettre Recommandée avec Accusé de Reception (LRAR) précisant :
- annulation du CCMI
- au motif de vice de forme CCMI (signate du CCMI anterieure a celle du terrain)
- demande qu'il te renvoie une confirmation d'annulation du CCMI et qu'il n'utilise pas tes données et coordonnées personnelles à des fin commerciales (CNIL)
- que tu te reserves la possibilité de le poursuivre en justice pour obtenir réparation du préjudice subit si non respect de ta demande.
Maintenant, parlant de mon propre cas personnel, un simple coup de fil à suffit, alors pour l'avocat, c'est pas necaissaire de payer pour rien
et puis autre petit conseil: ne jamais rien signer sans en avoir un exemplaire pour soi et surtout qu'il soit rempli et daté DU JOUR uniquement masi surtout pas de "non non laissez la sercretaire rempliera elle meme......"
tien bon et surtout n'oublie pas
Mieux vaut louper une affaire que de s'embarquer dans une galère...." à méditer
Merci pour toutes les réponses.
Je vais étudier cela de près.
Sinon oui, c'est la même personne.
Je me suis inscrit il y a plusieurs mois avec ce pseudo sur mon PC et quand j'ai voulu me reconnecter depuis mon portable, je ne me rappelais plus du MDP.
J'ai donc créé un nouveau pseudo, mais en me reconnectant hier avec mon PC , celui-ci avait enregistré l'utilisateur Nikoida et le MDP.
C'est donc le dernier message avec ce pseudo. Je répondrai dorénavant avec BEJE21.
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : Plain pied + combles Surface habitable : 125m² Superficie terrain : 600m²
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