j'ai une petite question, voilà on a déposé le permis de construire le 22/11/05, il nous est revenu le 06/12/05 car incomplet et il nous faudra environ jusqu'au 15 janvier pour fournir les pièces manquantes, donc PC complet le 15 janvier 2006...
Mais à partir de cette date, en combien de temps je peux esperer avoir mon permis accordé et combien de temps aprés le chantier pourait débuter...
J'attends vos experience à vous avec impatience, merci d'avance et Joyeux Noel à tous
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PC déposé le 18/11/05 \ rejeté 6 déc \ accordé 21 mars 06 \ début le 01/06/06
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sympa tout ça, mais cela ne répond pas à mes questions...
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PC déposé le 18/11/05 \ rejeté 6 déc \ accordé 21 mars 06 \ début le 01/06/06
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Deux mois d'instruction à compter de la demande complète + 1 mois supplémentaire par avis.
Ça c'est pour la théorie, après ça dépend de la commune et de l'agent instructeur à la subdivision de l'équipement.
et bien merci pour vos réponses, cela me permet de me reperer pour l'année 2006 qui arrive...en tout cas j'espère que une fois les pièces manquantes déposées, l'instruction se passera bien...et rapidement
merci et bonnes fêtes a tous
nimbus
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PC déposé le 18/11/05 \ rejeté 6 déc \ accordé 21 mars 06 \ début le 01/06/06
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Nous avons déposé notre demande de permis de construire le 11 octobre, pas d'ABF mais un assainissement individuel donc demande d'avis extérieur, les travaux ont commencé le 24 janvier suivant, compte tenu du fait que le notaire n'était pas pret à nous recevoir avant cette date, nous avons obtenu le permis le 9 décembre.
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