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Il m'a dit : y'aura pas de BT01 !

Récit de construction de gribouillage - 31 messages - Affiché 8.321 fois

Présentation du projet :


Voilà mon interrogation de ce matin : j'ai bien aimé un constructeur avec qui nous faisons une étude depuis de nombreux mois déjà... le temps que madame et moi faisions chacun des compromis pour aboutir sur notre maison Happy

Ce brave commercial, très sympa, et vraiment pas pressant a vraiment bien travaillé, nombreux allers et retours pour venir chez nous, adaptation des plans pour enfin arriver à quelque chose qui nous convient ; bref, vous avez compris, on l'aime bien ce commercial Rolleyes

Nous avons parlé prix, et il faut reconnaître que de gros efforts on été fait de son coté depuis la première fois que nous nous étions vu, nous arrivons à une maison qui rentre parfaitement dans notre budget (avec chauffage gaz et par le sol, que nous n'avions même pas imaginé au début) et je lui dit que je suis inquiet de l'évolution probable à la hausse du prix d'ici que nous signons (sans doute début avril).

- Et là il nous dit, c'est un prix ferme et définitif ET non révisable Huh
- Je lui dit comme ça : y'a pas de BT01 alors Unsure

- Non pas de BT01 c'est bel et bien le prix que je vous ai annoncé qui vous sera demandé Dry

Bein alors c'est possible ça ??? Un prix ferme définitif et non révisable dans le cadre d'un CCMI ?

C'est pas un rêve ? Tongue

Le récit de la construction :

 
Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
Non, ce n'est pas un rêve mais il peut tourner au cauchemar si les mots du commercial ne sont pas écrits noir sur blanc!

Certains constructeurs appliquent le BT01, d'autres "bloquent" le BT01 pendant une période determinée: 6 mois en général. Finalement il y a quelques perles rares qui ne l'appliquent pas du tout mais pas du tout...

Du moment que tout est écrit noir sur blanc, pas problème! Biggrin
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
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Env. 30000 message Gironde
Pour moi, pas de BT01, mais le paragraphe qui s'y référait a été rayé....
Je penche, donc je suis

Chris
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Env. 800 message Orleans
heu Chris, rayé apres signature du contrat ???
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
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Max Picto info
Env. 200 message Alsace (67)
tout pareil pour moi, pas de révision des prix
Messages : Env. 200
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isa Picto info
Env. 300 message Rhone/isere
pareil pour nous: pas de BT01 Biggrin
Messages : Env. 300
De : Rhone/isere
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Env. 800 message 76-27 (27)
Pour moi, c'est pareil.
Voilà ce qu'il est indiqué dans mon contrat :
"Le prix est ferme, définitif et non révisable du jour de la signature du présent contrat, jusqu'au jour de la remise des clefs, si le permis de construire et les prêts sont obtenus dans un délai de 4 mois"

Mais d'après moi, il n'y a pas de miracle. Si le constructeur garanti le prix, c'est qu'il a déjà inclus la valeur moyenne du BT01 (ou du moins une bonne partie) dans le prix de la maison. C'est seulement qu'il prend le risque d'une forte augmentation à notre place. Je pense que c'est d'ailleurs la meilleur solution car il est plus à même d'évaluer les fluctuations des prix des matériaux que nous.
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
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Env. 30000 message Gironde
jpikmacolere a écrit:heu Chris, rayé apres signature du contrat ???


ben non, le jour meme de la signature...
Je penche, donc je suis

Chris
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Env. 20 message Orry La Ville
Chris a écrit:Pour moi, pas de BT01, mais le paragraphe qui s'y référait a été rayé....


La mention :

"nombre de mots rayé ou phrases rayées" a t elle été rajoutée en bas du contrat, avec un paraphe de chaque partie dans la marge face aux lignes rayées... et sur chaque original...

sinon c'est réputé non rayé.
Terrain acquis sur Orry la ville
Lotissement (Loticis - Flint)

En recherche de constructeur
Messages : Env. 20
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Env. 800 message 76-27 (27)
Francisco a écrit:
La mention :

"nombre de mots rayé ou phrases rayées" a t elle été rajoutée en bas du contrat, avec un paraphe de chaque partie dans la marge face aux lignes rayées... et sur chaque original...

sinon c'est réputé non rayé.


Je vois pas trop l'intérêt vu que chaque partie en a un exemplaire
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
fbourdet a écrit:"Le prix est ferme, définitif et non révisable du jour de la signature du présent contrat, jusqu'au jour de la remise des clefs, si le permis de construire et les prêts sont obtenus dans un délai de 4 mois"


Moi j'interprete que si les clauses suspensives prennent plus de 4 mois...le BT01 s'applique...je me trompe?
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Nantes (44)
non c'est simple rayé à la signature et donc pas de BT01 du tout
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
Voici un extrait du CMI qu'on nous propose de signer :
Citation: "les parties conviennent que les conditions suspensives devront être réalisées dans un délais de 4 mois après la signature dui contrat, à condition que le maître d'ouvrage ait remis les documents y afférents dans le délai de 2 mois, à compter de la signature du contrat. Le chantier sera ouvert dans un délai de 3 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives, sous réserve de l'exécution par le Maître de l'Ouvrage de tous les travaux préalables à la construction.."

Sachant que le constructeur bloque le BT01 pendant 6 mois, pensez-vous qu'il y un risque d'actualisation du prix dans ces conditions (le contrat le permet) ?

lulu
Messages : Env. 1000
De : Béthune (62) (62)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message 76-27 (27)
Je ne comprends pas bien cette notion de blocage du BT01 pendant 6 mois. Ca veut dire qu'il n'y a pas d'augmentation si la maison est construite en moins de 6 mois ? Si c'est ça, ça me parait un peu limite ...
Constructeur : Maisons Lucas
Banque : Sogé
Avancement : réceptionné
Emmenagement : Août 2005
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:Je ne comprends pas bien cette notion de blocage du BT01 pendant 6 mois. Ca veut dire qu'il n'y a pas d'augmentation si la maison est construite en moins de 6 mois ? Si c'est ça, ça me parait un peu limite ...


Non : apres l'ouverture du chantier, le constructeur se donne un délai de 8 mois pour la construction ...
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De : Béthune (62) (62)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message 76-27 (27)
lulu_merlan a écrit:Non : apres l'ouverture du chantier, le constructeur se donne un délai de 8 mois pour la construction ...


Il bloque de BT01 pendant 6 mois mais il pourra finir la maison en 8 mois ?
C'est un peu bizarre. Si il finit la maison en 6 mois, tu payes rien en plus, si c'est en 6 mois + 1 jour, tu payes la variation du BT01 ?

Si c'est réellement ça, je doute qu'il la termine en mois de 6 mois ...
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:
lulu_merlan a écrit:Non : apres l'ouverture du chantier, le constructeur se donne un délai de 8 mois pour la construction ...


Il bloque de BT01 pendant 6 mois mais il pourra finir la maison en 8 mois ?
C'est un peu bizarre. Si il finit la maison en 6 mois, tu payes rien en plus, si c'est en 6 mois + 1 jour, tu payes la variation du BT01 ?

Si c'est réellement ça, je doute qu'il la termine en mois de 6 mois ...


relis moi stp : c'est 7 de délais en tout jusqu"à ouverture du chantier (Dont 6 bloqués pour le BT) + 8 mois de construction ensuite
Messages : Env. 1000
De : Béthune (62) (62)
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Env. 800 message 76-27 (27)
lulu_merlan a écrit:relis moi stp : c'est 7 de délais en tout jusqu"à ouverture du chantier (Dont 6 bloqués pour le BT) + 8 mois de construction ensuite


Désolé, c'est pas clair pour moi. Tu peux envoyer la partie du contrat qui parle de l'actualisation des prix ?
Messages : Env. 800
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:
lulu_merlan a écrit:relis moi stp : c'est 7 de délais en tout jusqu"à ouverture du chantier (Dont 6 bloqués pour le BT) + 8 mois de construction ensuite


Désolé, c'est pas clair pour moi. Tu peux envoyer la partie du contrat qui parle de l'actualisation des prix ?


On m'a donné le CCMI vierge : seules les lignes que j'ai recopiées sont complétées (délais) ; et l'article 18 option 1 (= prix revisable) est coché.


lulu
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Env. 800 message 76-27 (27)
lulu_merlan a écrit:

On m'a donné le CCMI vierge : seules les lignes que j'ai recopiées sont complétées (délais) ; et l'article 18 option 1 (= prix revisable) est coché.


Il faut donc t'attendre à payer plus cher que ce qui est indiqué dans ton contrat
Messages : Env. 800
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:
lulu_merlan a écrit:

On m'a donné le CCMI vierge : seules les lignes que j'ai recopiées sont complétées (délais) ; et l'article 18 option 1 (= prix revisable) est coché.


Il faut donc t'attendre à payer plus cher que ce qui est indiqué dans ton contrat


C'est ce dont j'ai peur : le commercial me certifie que je n'ai pas à provisionner pour le BT01, car il dit que le lottissement étant pret, les conditions suspensives seront levée avant les 6Mois de blocage

A l'ADIL, on m'a dit qu'il fallait donc exiger un prix non revisable Mellow
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Env. 800 message 76-27 (27)
lulu_merlan a écrit:
C'est ce dont j'ai peur : le commercial me certifie que je n'ai pas à provisionner pour le BT01, car il dit que le lottissement étant pret, les conditions suspensives seront levée avant les 6Mois de blocage

A l'ADIL, on m'a dit qu'il fallait donc exiger un prix non revisable Mellow


Si j'ai bien compris, pour résumer, le commercial te dit que si les conditions suspensives sont levées avant 6 mois, tu n'auras pas de BT01.
Par contre, sur le contrat, il est indiqué que le prix est révisable en fonction de l'indice du BT01 c'est bien ça ?
Question : Tu parles de 6 mois de blocage du BT01. C'est écrit sur le contrat ?
Messages : Env. 800
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Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:
lulu_merlan a écrit:
C'est ce dont j'ai peur : le commercial me certifie que je n'ai pas à provisionner pour le BT01, car il dit que le lottissement étant pret, les conditions suspensives seront levée avant les 6Mois de blocage

A l'ADIL, on m'a dit qu'il fallait donc exiger un prix non revisable Mellow


Si j'ai bien compris, pour résumer, le commercial te dit que si les conditions suspensives sont levées avant 6 mois, tu n'auras pas de BT01.
Par contre, sur le contrat, il est indiqué que le prix est révisable en fonction de l'indice du BT01 c'est bien ça ?
Question : Tu parles de 6 mois de blocage du BT01. C'est écrit sur le contrat ?


Sur l'exemplaire vierge que j'ai sous les yeux, non, mais ce constructeur pratique le blocage sur quelques mois avec tous ses clients (Maison d'En france), mais je ne sais pas sous quelle forme c'est contractualisé ...

Penses-tu que si c'etait clairement écrit, je n'aurai effectivement pas d'actualisation ?

lulu
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Env. 800 message 76-27 (27)
lulu_merlan a écrit:
Sur l'exemplaire vierge que j'ai sous les yeux, non, mais ce constructeur pratique le blocage sur quelques mois avec tous ses clients (Maison d'En france), mais je ne sais pas sous quelle forme c'est contractualisé ...
Penses-tu que si c'etait clairement écrit, je n'aurai effectivement pas d'actualisation ?


Justement, c'est ça qui me parait bizarre. Tu dis que ton constructeur "pratique le blocage sur quelques mois ...". D'où tiens-tu cette information si rien n'est inscrit dans ton contrat ?
Si c'est le commercial qui te dit ça, il doit l'écrire clairement
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:
lulu_merlan a écrit:
Sur l'exemplaire vierge que j'ai sous les yeux, non, mais ce constructeur pratique le blocage sur quelques mois avec tous ses clients (Maison d'En france), mais je ne sais pas sous quelle forme c'est contractualisé ...
Penses-tu que si c'etait clairement écrit, je n'aurai effectivement pas d'actualisation ?


Justement, c'est ça qui me parait bizarre. Tu dis que ton constructeur "pratique le blocage sur quelques mois ...". D'où tiens-tu cette information si rien n'est inscrit dans ton contrat ?
Si c'est le commercial qui te dit ça, il doit l'écrire clairement

Il est bien evident que ce serait la 1ere chose à verifier Wink
Admettons que ce la soit écrit, mon probleme est de savoir si je cours le risque de l'actualisation, sachant que l'on perd deja un mois apres la signature pour l'etude de sol (3-4 semaines selon le commercial) : restent plus que 5 mois ensuite !
Messages : Env. 1000
De : Béthune (62) (62)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message 76-27 (27)
Si tu as la même chose sur ton contrat que sur le mien, tu ne cours aucun risque : "Ferme, définitif et non révisable", ça me parait clair non ?
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:Si tu as la même chose sur ton contrat que sur le mien, tu ne cours aucun risque : "Ferme, définitif et non révisable", ça me parait clair non ?

c'est ce que veux obtenir Smile
Messages : Env. 1000
De : Béthune (62) (62)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 1000 message Béthune (62) (62)
fbourdet a écrit:Si tu as la même chose sur ton contrat que sur le mien, tu ne cours aucun risque : "Ferme, définitif et non révisable", ça me parait clair non ?


A quel endroit du contrat CMI ?
Messages : Env. 1000
De : Béthune (62) (62)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message 76-27 (27)
au paragraphe "Révision des prix"
Messages : Env. 800
De : 76-27 (27)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 200 message Darvault (77)
moi non plus pas de BT01 chez maisons pierre.
En fait il on augmenter le prix de leur maison de 2500¬ et le BT01 passe à la trappe tans mieux car quand nous y somme allez la 1er fois il y était encore le BT01 et plus mtn.
on va signé le 18 mars et je vais leur demander de l'ecrire noir sur blanc.
Constructeur: Maisons pierre
St tropez 2
Dans la maison depuis le 17 Mars 2006.
Les travaux se termine petit à petit.
Blog en cours de mise à jour.
Messages : Env. 200
De : Darvault (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
Pour le cas de lulu merlan : c'était pareil pour nous = prix bloqué pendant 6 mois, au delà BT01.
Ca veur dire que si les conditions necessaires à l'ouverture de chantier ne sont pas réunies dans les 6 mois pour une raison indépendante du constructeur, il y a BT01, sinon il n'y en a pas.
Si par exemple le lotisseur est en retard et que le chantier ne peut démarrer dans les 6 mois suivant la signature du contrat à cause de ça, il y a BT01.
Si le chantier ne demarre pas parce que le constructeur est en retard, pas de BT01.
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
Messages : Env. 1000
De : Aglomération Tours (37)
Ancienneté : + de 20 ans

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