Nous sommes un couple avec 2 enfants et nous nous lançons dans la construction de notre première maison dans le nord Finistère,
Elle sera construite par le groupe François LEON ayant eu de bons avis nous avons eu un premier contact début décembre 2012,
- Signature du CCMI le 2 février 2013
- Avis favorable du spanc le 29 avril 2013
- Obtention du permis de construire le 27 mai 2013
- Pose du compteur d'eau le 13 juin 2013
- Signature du terrain chez le notaire le 8 juillet 2013
La maison est de style contemporain en toiture monopente (3°) RDC + 1 de 113 m² habitable sur un terrain de 996 m² se composant de :
- RDC :
- hall d'entrée : 6,5 m²
- salon : 18 m²
- séjour : 11,7 m²
- cuisine : 9,3 m²
- local technique/cellier : 4,3 m²
- chambre 1 + dressing : 10 + 3,5 m²
- sdb : 4,5 m²
- WC : 1,45 m²
- garage : 23 m²
-Étage :
- chambre 2 : 12,8 m²
- chambre 3 : 12,8 m²
- bureau : 8,8 m²
- sdb : 5,1 m²
- WC : 1,5 m²
Construction en bloc pierre ponce de 20 cm + 140mm de laine de verre
Toiture étanché par membrane avec rives laquées noires isolation 280 mm
Descentes de gouttières carrées laquées noires
Menuiseries alu bicolore k,line blanc int /noir ext
Porte d'entrée 2 vantaux tiercés en aluminium blanche int / noir ext
Porte de garage sectionnelle laquée noire
Enduit extérieur PRB blanc de la cote sur le bloc principal et gris carnac sur les blocs adjacents
Chauffage au sol RDC (pompe à chaleur) + radiateur à eau à l'étage + sèche-serviette mixte SDB
Eau chaude sanitaire produite par la pompe à chaleur
Membre super utileEnv. 40000 messageFinistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Salut Olivier ,
Je vois que les choses sont en bonne voies
Je vois aussi sur ce document qu'il y a une indication sur les nombreuses choses qui se trouvent sur le plan et qui sont à votre charge .
Sont-elles tous chiffrés sur le descriptif ?
Bienvenue aux nouveaux propriétaires !
Nos maisons se ressemblent, la votre est juste plus spacieuse.
Je vais faire mon curieux : comment avez-vous imaginé la disposition de votre future terrasse ?
Et quelles sont les références de votre sèche serviette mixte ?
A+
tu pourrais préciser ,si tu parles de la viabilisation ce n'est pas prévu au descriptif mais c'était clair dès le départ avec François LEON.
Bonne vacances veinard (encore 5 semaines à attendre pour moi )
Bonjour Lesvenn et merci de suivre nôtre récit
pour le sèche-serviette ce sera un ATOLL de chez ACOVA (dans les deux SDB) et pour la terrasse on pense faire comme ça (accès via les deux baies vitrées et porte de service du garage) :
Membre super utileEnv. 40000 messageFinistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Salut Olivier ,
Je parlais de tout ce qui est écrit sur cette partie ( en bas du document )
Pour moi tout ce qui est sur le plan est du ou chiffrés !
Cette clause est abusive et donc ce qui se trouve sur le plan est du .
Jurisprudence :
CA Rouen, Ch1 cab1, 08 novembre 2006, RG : 04/02406, Thibouville-Lebugle c/ S.A.R.L. C.E.R. Constructions
Les consorts X font essentiellement valoir que, contrairement à ce que le tribunal a retenu, le plan d’insertion dans le paysage a un caractère contractuel […] les énonciations et conclusion du rapport d’expertise étant par ailleurs entachées de multiples erreurs qui le rendent largement inexploitable. De son coté, la société Y soutient que le plan d’insertion, […] n’a pas de caractère contractuel et ne serait qu’indicatif à l’égard du maître de l’ouvrage. Cependant, il résulte des termes du contrat de construction et en particulier, de l’article 1.1, que la construction projetée est conforme aux règles de construction prescrites par le code de la construction et de l’habitation, par le code de l’urbanisme, et aux règles de l’art et l’article 1.2 précise que « le constructeur s’oblige envers le maître de l’ouvrage à réaliser ou faire réaliser les travaux nécessaires à l’édification de l’immeuble, et à son utilisation normale conformément aux pièces annexées : - notice descriptive conforme à l’arrêté ministériel du 27 novembre 1991 - plan de la construction à édifier » L’article 1.5 précise encore que les plans ont un caractère contractuel. Or il est incontestable que le document intitulé « insertion dans le paysage » fait partie des plans établis par la Y et qu’il a été signé par les consorts X S’il s’agit effectivement d’un document obligatoire qui doit figurer dans la demande de permis de construire […] il n’en demeure pas moins qu’aux termes du contrat ci-dessus rappelés ce plan paysager présente un caractère contractuel liant le constructeur.
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, 1ère chambre Section sociale, N° RG : 06/06466, 10 juin 2008
Attendu qu'il est rédigé comme suit :"En cas de contradiction, les pièces contractuelles prévalent dans d'ordre suivant notice descriptive, plan" ;
Attendu que l'A.A.M.O.I l'estime constitutif d'une clause abusive, en ce qu'il prévoit, in fine, un ordre préétabli sur la prévalence des pièces contractuelles, à savoir la notice descriptive et ensuite seulement le plan, et ce, alors que le plan présenté au maître d'ouvrage est un élément bien plus déterminant dans sa décision que la notice descriptive dont la lecture est souvent ardue pour un profane ;
Que selon l'A.A.M.O.I la commission des clauses abusives reconnait le caractère prédominant des éléments visuels ;
Attendu que L’UMF soutient que dans la mesure où elle est plus précise, c'est la notice descriptive qui prévaut sur le plan ;
Attendu que l'article R231-3 du Code de la Construction et de l'Habitation prévoit qu'à tout contrat de construction de maison individuelle, doit être joint le plan de la construction à édifier ;
Que cet article indique quels sont les éléments que doit nécessairement comprendre ce plan ;
Que l'article R.231-3 du Code de la Construction et de l'Habitation prévoit également qu'est aussi annexée une notice descriptive conforme à un modèle type agrée par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation ;
Attendu que certes la notice descriptive est plus précise dans la mesure où elle indique par exemple "les caractéristiques techniques tant de 'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble", informations que le plan ne peut contenir ;
Que cependant, la clause critiquée ne porte pas sur la précision de l'une ou de l'autre des pièces contractuelles, mais sur leur contradiction entre elles, c'est-à-dire sur une hypothèse où chacune des pièces comporte une information mais que ces deux éléments se contredisent, ou bien que l'une comporte un élément dont l'autre est dépourvu ;
Que faire prévaloir la notice, en cas de contradiction entre un élément figurant sur le plan et un élément figurant sur la notice, peut être tout à fait contraire aux règles générales d'interprétation des contrats et notamment à l'article 1162 du Code civil, le consommateur ayant pu être abusé par un élément visuel contredit par les mentions de la notice ;
Qu'ainsi ériger en principe contractuel la règle selon laquelle la notice prévaudra systématiquement sur le plan est constitutif d'une clause abusive au sens de l'article L.132-1 du code de la Consommation ;
De son coté la commission des clauses abusives à même déclaré abusives les clauses qui faisait prévaloir le contrat sur les publicités reconnaissant par là que les documents visuels avaient un impact majeur sur la décision du maître de l’ouvrage.
J'ai regardé sur le descriptif tout y est l'empierrement ,l'épandage ,le puit perdu et les tranchées pour eau edf et télécom (avec les gaines).
Bonne nuit
Sinon j'ai regardé pour les entrevous coffraplume c'est bien du polystyrène et pour l'isol des mur le coeff R c'est 4.35 + pierre ponce à 1.45 donc 5.8 en tout.
je ne sais pas le prix au m² mais notre constructeur nous a dit que c'était un peu moins cher que la brique rouge pour de meilleur performance et surtout plus écologique (pas de cuisson au four)
Lundi soir quand ils ont fini il restait trois fois rien sur les palettes ils bossent super vite quand même ,en même temps c'est leur boulot .Aujourd'hui il y a pleins matos pour s'occuper alors action .
Bravo, le plan est Top !!
Nous sommes également sur un projet BBC donc en plein dans les RDV constructeurs ...
Pouvez-vous le donner une idée du budget ? ainsi que les postes que vous vous réservez ?
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : RDC + étage Style : Cubique / Toit plat Label énergétique : RT2012 Surface habitable : 113m² (5 pièces) Superficie terrain : 993m²
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