Bonjour à tous!
voila nous commencons notre expérience tout doucement nous attendons la date pour la signature chez le notaire, sinon tout est pret!
notre terrain est le lot n°2 en 2e position qui résulte de la division du grand jardin du lot n°1, maison qui vient d'ètre achetée par un jeune couple.
l'entrée de notre terrain nécessite 10m sur rue pour que ce soit constructible selon le pos donc le géomètre a utilisé ce shéma pour le découpage!!!
le problème est que nos futurs voisinsne peuvent plus entrer de voiture sur le terrain (à gauche il y a les arrivées de gaz)
hier en allant sur le terrain nous rencontrons nos futurs voisins, jeunes, sympas et tout qui nous proposent de discuter pour la cloture de separation entre nos 2 terrains et par la meme nous demandent si nous avons besoin de toute la surface de l'entrée car eux veulent rentrer leur voiture!
sauvage je repond que oui on en a besoin mais dans ma tete germe une idee : si nous leur cedons une espece de droit de passage entre leur maison et la fleche verte ca nous enleve 4m2 et en echange ils refont tout le mur de l'entrée et en + le prix du grillage entre nos 2 jardins??!!
en fait je vais telephoner a la notaire demain pour savoir ce que l'on risque (j'ai pas envie de passer chez julien courbet moi!!!) mais en attendant j'aurais voulu savoir votre avis
Tiens j'ai exactement le même prb que toi, sauf que mes voisins n'ont pas du tout demander la permission, ils ont fait leur portail très rapidement (j'avais pas encore les clefs), et ils est trop orienté sur mon terrain.
Résultat, si je suis strict, ils ne peuvent plus rentrer leur voiture. Ils me forcent donc la main à laisser 3-4 m2.
Heureusement je peut quand mettre mon portail, mais c'était plus que limite, pour un peu iols allaient devoir tout casser.....
Bon j'ai pas l'impression que c'est fait exprès, j'ai plutôt l'impression qu'ils ne ce sont pas rendus compte en le faisant, ils ont fait ça tellement rapidement...
(mais je suis sans doute naïf )
Par contre je me pose une question maintenant, j'espère que ce bout de terrain ne va pas devenir un droit de passage automatiquement si je les laissent faire ??!!!
j'ai pas envie de perdre 4 m2, quand on n'en a pas bcp et qu'il est cher !!!
effectivement, je te trouve un peu dur, c'est un peu normal qu'ils puissent rentrer leur voiture, ce droit de passage ne te gêne absolument pas, et c'est pas un bout de terrain exploitable en ce qui te concerne : tu passes juste dessus en voiture quoi...
Moi ce que je ne comprends pas, c'est qui a fait cette division ??!! c'est complètement ******* !!! si le lots 2 appartenait à la maison 1, ils auraient du lors de la division donné ce droit de passage. Ne pas avoir agit en temps utile ne peut provoquer que des soucis de voisinages....
oui ca ne nous est pas utile c'est clair mais je veux faire attention a ne pas le perdre juridiquement car ce terrain a OBLIGATOIREMENT besoin de 10m de facade pour etre constructible alors je veux bien leur en preter un bout mais pas donner car je me dis que lorsque je voudrais agrandir ou revendre si c'est plus constructible c'est un peu dommage?non!
de plus s'il casse le mur je pense que c'est la moindre des choses de refaire en etat
en fait je veux juste m'assurer que je reste bien propriétaire de ce bien et que lors de la revent il sera toujours constructible, et evidemment si on me casse le mur que l'on me le refasse; est-ce trop demande?
ma question etait surtout juridique en fait et savoir si dans des petits terrains à320euros le m2 ca se fait de laisser un droit de passage pour un bout qui je l'avoue ne me sert pas a grand chose c'est tout!!
merci quand meme pour vos reponses (je pensais pas que l'on pouvais comprendre mon point de vue ainsi )
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
c'est vrai qu'en relisant mon post je me suis mal exprimé sur mes intentions, désolée je ne suis pas une arnaqueuse en herbe, j'ai juste peur de me faire arnaquer a l'inverse!!!
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
et pour ma question concernant, celui qui a fait le découpage, sait tu comment ça ce fait ce droit de passage n'est pas été donné dès le départ?
Ah oui autre point, peut t'il techniquement passer par un autre endroit pour rentrer sur ça propriété?
Car je crois que légalement, c'est un droit de pouvoir accéder à sa propriété depuis le domaine publique. Donc s'il ne peut rentrer sur son terrain par un autre endroit, ton voisin pourrait t'obliger à lui donner ce droit de passage.
c'est le geometre qui a fait ce decoupage pour l'histoire des 10metres sur rue nécessaires a la construction
par contre il peut acceder par tout pour rentrer sur son terrain mais ne peux pas garer sa voiture dans son jardin alors ca je sais pas si c'est obligatoire???
il pourrai en fait la garer sur la gauche entre le vouisin de gauche et sa maison mais les installations de gaz devrait etre deplacee!!!pareil ca doit jouer sur le coté "légal"
mais bon en tout cas vos remontrances me font un peu souffler, dans ce projet j'ai tendance a voir le mal partout et surtout je prefere voir avant avec mon chéri (bien sur) et la notaire que je n'ai pas reussi a joindre
par contre c'est ca que je veux demander au notaire, c'est qu'il parait que les droits de passages "grèvent" le terrain et donc sont toujours de droit meme s'il y a vente, donc pour toi vaut mieux appeler ton notaire!
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
salut!
un peu, on s'est renseigne aupres de notre notaire qui doit completer ses recherches mais a priori ca risque initialement de pas coller avec notre PC qui demande 10 m de facade donc on a mis le projet entre parenthèse
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
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