Ma compagne et moi avons signés une promesse de vente pour un terrain en novembre 2015, dans le même temps, nous avions signés un contrat CCMI avec un constructeur pour la construction de notre maison.
Toutefois, étant dans une zone soumise aux ABF, nous avons vu notre projet refusé à deux reprises par ces derniers pour des raisons d'esthétique de la maison. Les ABF ne souhaitent pas d'avancée avec fronton, pas de Bow Windows, et exigent une maison de type R+1+C.
A ce stade, nous avons deux dernières possibilités pour poursuivre notre projet:
-Soit nous retirer du terrain et chercher ailleurs, notamment dans une ville non imposée aux ABF, en prenant le risque de perdre la garantie d'immobilisation du terrain (5000€) et 10% sur le prix de vente que nous réclamera le propriétaire du terrain soit au total 15000€.
-Soit rester sur ce projet, mais en s'adaptant aux contraintes des ABF tout en y apportant quelques modifications à la superficie de la maison afin de gagner en volumétrie.
Notre choix se portera sur la 2eme option.
Ma question est donc la suivante Les modifications que nous allons apporter à la maison nous ferons certainement passer de 130m2 (sur 3 niveaux) à 155m2. Ce qui nous oblige à prendre un architecte. Pouvons-nous associer un architecte à ce projet sachant que nous sommes déjà avec un constructeur. Si oui quelles seront les missions de l'architecte ?
Le constructeur a-t-il des intérêts à ne pas s'associer avec un architecte pour notre projet ?
La modification que nous souhaitons n'est rien d'autre qu'une extension. La longueur de pignon autorisée étant de 7,50m, est-il autorisé de créer un décrocher de moins de 1m pour créer une extension en L de 2m ?
Vous pouvez tout à fait associer un architecte à votre projet pour l'édition des plans et le dépôt du permis de construire puisque la surface plancher est supérieure à 150m2. Néanmoins et sauf erreur de ma part, les honoraires d'architecte seront à votre charge. Vous n'aurez besoin de l'architecte que pour la phase "plans"
Toutefois,nous craignons de devoir payer des prestations à l'architecte (les 3 phases: plan/dépôt du Pc et suivi chantier) pour lesquelles nous avons déjà mandaté contractuellement le constructeur.
Car les architectes à ce stade, ne prennent un dossier que pour toutes les missions.
Tous les architectes que vous avez consulté à ce stade vous ont confirmé qu'ils ne travaillent que sur des missions complète? Il n'y en a pas qui acceptent de travailler que sur les plans?
Connaissez-vous l'AAMOI? La plupart des personnes qui passent par un constructeur adhère à cette association. Ils sont là pour vous en cas de litige. Les frais d'inscription sont à peu près €70 avant d'avoir signer un CCMI et €100 après mais franchement ça vaut le coup car ils assistent leur membres en cas de soucis avec leur constructeur: défaut de conseil, délais non respectés ou même juste au cas où vous aurez des questions par rapport à la réglementation
Bonjour FKG , alors concernant la surface habitable il me semble pour le moment que l'architecte est obligatoire à partir de 170m2 et de plus comme vous avez déjà un ccmi avec un constructeur vous aurez juste besoin d'un visa d'architectes si besoin est. Mais c'est pas à vous de vous en occupé mais au constructeur qui fera validé les plans juste avant de déposé à la mairie c'est juste un coup de tampon.
Ensuite concernant les ABF il faut vous rapprocher de votre mairie et essayer au maximum d'avoir une bonne relation avec le service d'urbanisme et le maire par ce que certaine chose que les ABF demande ne sont pas obligatoire et le maire peut passé outre l'avis de la ABF quand c'est un avis simple. Mais il peut pas quand c'est un avis obligatoire ou conforme.
Nous allons nous rapprocher de la mairie. Mais l'ABF doit-il nous formaliser l'avis par écrit qu'il soit simple ou obligatoire ?
Pouvons-nous passer outre L'ABF et déposer directement à la mairie tout en ayant fait du lobby à la Mairie.
L'ABF vous enverra une réponse par courrier en même temps que à la mairie mais par contre si vous vous entendez bien avec le service d'urbanisme il pourront vous avertir de ce que L'ABF vous demandera comme changement et ainsi évité un refus pour faire plutôt une modification. Votre dossier de permis vous le déposer en Mairie et c'est la mairie qui enverra ça a L'ABF. Certain ABF accepte aussi de recevoir les gens dans leurs bureaux. Essayez de voir si le votre le fait comme ça lorsqu'il refusera votre demande (sachez le il refuse toujours tout , donc soyez pas dessus ) vous pourrez peut-être aller le voir et trouvez un bon compromis si il accepte de vous recevoir
Il est vrai que nous avons vu que deux architectes. Mais comme dit Joelduciel, nous allons certainement demander un visas d'architecte si plus de 170m2.
Joelduciel n'a pas tort! Il faudra probablement vous rapprocher du service d'urbanisme de la ville pour faire du lobbying et si possible essayer de rencontrer le maire afin s'exposer votre situation et leur demander conseil. Je pense qu'ils vous aiguilleront le mieux possible pour votre prochaine demande de permis de construire et vous donnerons la marche à suivre quitte à vous aider à décrocher ce fameux Rdv avec l'ABF
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Label énergétique : RT2012 Surface habitable : 141m² Superficie terrain : 358m² Type de constructeur : Constructeur
Type de professionnel : constructeur
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, donc soyez pas dessus ) vous pourrez peut-être aller le voir et trouvez un bon compromis si il accepte de vous recevoir 
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