Au cours de travaux de rénovation, j'ai découvert de nombreuses non conformités concernant les travaux réalisés par le vendeur, déclaré auto-constructeur.
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Par Madrugada le 09/07/2018 à 20h49
En Août 2017, j'ai décidé de réaliser des travaux de rénovation. Depuis, je vis un véritable enfer.
Voici mon histoire :
C'est une histoire qui démarre de façon assez banale.
En 2010, je décide de sauter le pas, et de devenir propriétaire.
Par ailleurs, je m'apprête à changer de poste et à travailler en déplacements professionnels. Alors ,pas question de continuer à payer un loyer en n'habitant pas mon appart'!
Je visite plusieurs biens, et en voici un, dans un secteur qui me plaît! Une "petite ville à la campagne" comme j'aime l'appeler. Et comme je sais que je ne serai jamais là, pas de terrain à entretenir : seulement une cour intérieure assez grande pour garer ma voiture et installer barbecue et table dressée à l'occasion des bonnes soirées estivales!
Voici donc la maison que je m'apprête alors à acheter :
Même si la déco n'est pas vraiment à mon goût, tout a été refait à neuf, avec une extension qui vient d'être construite. J'ai seulement à poser mes valises : parfait pour moi qui m'apprête à partir en missions!
Le vendeur, qui occupe alors les lieux, vient d'acheter un autre bien qu'il est en train de finir de rénover alors il souhaite déménager. Je sais qu'il a lui-même fait les travaux. Et ce jeune retraité me dit avoir l'habitude de "retaper" des maisons. Et comme tout me paraît propre, que je passe par une agence, alors je fais confiance.
Le prix est dans la fourchette haute et le prix n'est pas négociable. Mais comme je cherchais une maison sans travaux, qui soit bien isolée (c'est plutôt rare de trouver des maisons classées en C par chez moi!), avec un extérieur sans entretien; que je venais de trouver "ma perle", alors je ne cherche pas à négocier.
La vente se fait assez rapidement, et tout se passe bien.
Juste avant l'été 2015, j'arrête mes déplacements professionnels et je viens vivre dans ma maison que j'occupais jusqu'alors au maximum un mois par an, à l'occasion de mes vacances.
Je n'ai pas de problème particulier, à part une fissure que je découvre vers 2016 au droit de mon atelier. Et avec beaucoup de naïveté, je me dis qu'un coup d'enduit et "hop!" l'affaire sera réglée. Je verrai ça plus tard.
Et puis, j'ai des factures de gaz un peu élevées je trouve... surtout que j'ai super froid par moment. Malgré un thermostat à 20°C (sonde dans le salon), je me retrouve avec parfois moins de 17°C dans ma chambre et la salle de bain. Et puis, je vois bien que ma chaudière qui a un peu plus de 10 ans, tourne tout le temps, anormalement, et qu'elle commence à peiner... Quand j'ai acheté ma maison, il était noté qu'elle avait un rendement de 65%... Alors je mets ça sur le compte de la chaudière que j'envisage de changer.
En 2017, je négocie mon prêt immo, ce qui me dégage une enveloppe suffisante pour quelques travaux et enfin moderniser ma maison : je vais enfin avoir la cuisine de mes rêves et une salle de bain dans laquelle je pourrai buller!
Et du coup, ma chaudière, je décide de ne pas la changer : je décide carrément de changer mon système de chauffage, ce qui me permettra un gain de place dans ma chaufferie que je choisis d'aménager en dressing.
Le budget destiné à la chaudière, je l'investis donc dans de bons radiateurs à inertie (pierre volcanique dans les pièces de vie, et inertie fluide dans les chambres); Ben oui, vu mon DPE et l’épaisseur de mon isolation annoncée dans mon acte de vente, les professionnels me disent que c'est OK!
Je choisis également de faire abattre une cloison afin d'agrandir ma cuisine, et de créer une ouverture afin d'avoir un accès à mon garage.
Avant travaux :
Projet :
Je choisis mes artisans, et les travaux démarrent donc début Août 2017 et devraient se terminer avant la fin de septembre.
Le premier à intervenir, c'est mon plombier : il enlève ma chaudière, installe mon chauffe-eau, ma baignoire (raccordement provisoire en attendant que ma douche italienne soit créée), après avoir démonté la douche, et commence l'installation nécessaire suite au changement d'implantation de ma cuisine et de ma salle de bain. Il me signale que mon placo est standard alors qu'il est obligatoire d'avoir du placo hydro... bon... on va devoir réfléchir à une solution de réparation.
Mon maçon créé l'ouverture du mur de refend entre la cuisine et le garage.
Mon électricien quant à lui, commence à modifier mon installation électrique, à tirer les gaînes, et... le verdict tombe :
Il se trouve que je n'ai pas d'isolation et que toute la partie de l'habitation construite en extension est dépourvue de chaînage (horizontaux ET verticaux!).
Je dois arrêter mon chantier. Mon enfer commence, avec les conditions de vie qui y sont associées.
« Déclaration du litige : assurance protection juridique défa »
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Par Madrugada le 10/07/2018 à 14h40
Suite à la découverte de tousmes problèmes, je suis en panique. Je demande à mes artisans de stopper mes travaux le temps de savoir ce qu'il en retourne. Je suis alors loin de me douter que tout ne va pas se dérouler "normalement" et que je ne suis qu'au début d'une longue série d'ennuis.
C'est la course aux infos. Forums juridiques, appels à l'ADIL...
"Heureusement", j'ai une assistance protection juridique. Première galère : faire enregistrer mon litige. Ce qui sera possible finalement assez rapidement, car, suite à mon courrier recommandé adressé au vendeur et au diagnostiqueur dénonçant les vices cachés, l'ancien propriétaire me rendra une "visite surprise", accompagné d'un "ami". Il m'avance des arguments très convaincants , comme quoi je n'y connais rien, que mes artisans sont des "nuls", et que de tous les chantiers sur lesquels il est intervenu, jamais personne ne se serait jamais plaint. Bref, il serait selon lui, dégagé de toute responsabilité concernant le bien qu'il m'a vendu et bien sûr, ne veut plus en entendre parler. Il refuse donc l'expertise amiable contradictoire que je lui demande et il finit même par m'insulter. Ma journée se terminera au poste de gendarmerie pour déposer une main courante, par crainte d'éventuelles représailles. Le litige est cette fois avéré.
Je ne détaillerai pas les galères rencontrées avec mon assistance protection juridique à qui je demande une expertise en urgence car mes conditions de vie sont alors très sommaires : je n'ai plus de cuisine ni de salle de bain à proprement parlé : - plus de four, plus de plaque de cuisson... il ne reste que mon frigo et mon micro onde pour confectionner mes repas - seule ma baignoire a été raccordée en provisoire, pas de lavabo, pas de douche...
Sans parler de tout le matériel stocké qui vient encombrer mes pièces de vie!
Avec les délais de convocation à respecter, une expertise est organisée un peu plus d'un mois après la déclaration de sinistre. Expertise qui sera annulée car l'expert mandaté par mon assurance n'intervient plus dans mon secteur! Elle sera reprogrammée presque deux mois plus tard! Et le comble, c'est que l'on me prévient moins de 3 jours avant la date initiale.
Je n'ai pas besoin de vous préciser que j'ai vu rouge.
Je demande à mon assurance de tout annuler et je choisis moi-même un expert privé. Et bien-sur, il ne sera pas pris en charge par mon assurance.
Entre temps, je me serai même retrouvée nez à nez avec la partie adverse à ma porte, expert et tout le toutim pour une expertise contradictoire organisée par mon assurance, qu'elle aura annulée, et A LAQUELLE JE N'AI JAMAIS RECU DE CONVOCATION!!!! Oui, oui, c'est possible, ça m'est arrivé! Bien-sûr, cette expertise n'a pas eu lieu, j'ai gentiment congédié mes adversaires avant d'incendier mon assurance.
Mais dans un sens, et avec du recul, je me dis que cet incident, aussi malheureux et anormal soit-il sur le coup, m'aura certainement servi, car mon expert privé s'est montré bien plus compétent et investi que les experts en assurance auxquels j'ai eu affaire par la suite.
Entre temps, et sur le plan juridique, en plus du fondement sur les vices cachés, l'ADIL me conseille de me renseigner au sujet de l'assurance décennale. Car mon bien a été en partie construit à partir de juin 2006, date du dépôt du permis de construire, mais elle m'informe que c'est la date de fin d'achèvement de travaux qui fait démarrer la garantie décennale.
Et là, autre surprise en me rendant en mairie : ils ont bien en leur possession le permis de construire, mais aucune déclaration d'achèvement de travaux n'a jamais été déposée, contrairement à ce qui est indiqué dans mon acte de vente!
Alors concrètement, j'ai acheté en 2010 une maison dont les travaux n'ont jamais été déclarés finis en mairie, contrairement à ce que l'on a bien voulu me faire croire. Par ailleurs, je découvre sur le permis de construire (non annexé à l'acte de vente mais consultable en mairie), que mon atelier n'apparaît pas! Pourtant il, fait bien partie de l'extension construite! Il a donc été construit sans permis, et sans aucune autorisation!
et les désordres qui vont avec :
Je suis donc allée voir le notaire pour en savoir un peu plus et s'il avait en sa possession quelconque document pouvant justifier du départ de la garantie décennale : Rien. Que dalle. Nada. Après avoir essayé de noyer le poisson, il me dira qu'il a certainement "oublié" de demander la DAT à la mairie, et qu'en tout cas, il n'a aucune trace de demande. Et qu'effectivement, il reconnaît être responsable sur ce point. Il ne manquera pas de me conseiller l'amiable auprès du vendeur, et je lui exposerai alors mes doutes sur le sujet vu son attitude et ses agissement quand il est venu chez moi.
Et pour la petite anecdote : Le notaire insistera lourdement sur l'amiable en disant qu'il pourrait peut-être le raisonner (et là je me dis qu'il a clairement peur pour ses fesses!), en me disant qu'il le connaît bien, d'autant plus que moins d'un an auparavant, il a .... engagé sa fille au secrétariat! Je n'en suis pas revenue et me suis demandée dans quel guêpier j'ai bien pu me fourrer.
Vendeur, diagnostiqueur et maintenant le notaire! Tous ont failli! J'arrive même du coup à me demander, dans quelle mesure tout ce petit monde est lié.
Et moi, j'ai alors deux nouveaux problèmes :
des bâtiments déclarés achevés alors qu'ils ne le sont pas
un bâtiment qui a été construit sans aucune autorisation
En tout cas, et de façon certaine, si j'avais su, au moment de la vente, qu'aucune fin de travaux n'avait été déclarée en Mairie et qu'il y avait un risque de non conformité (ce qui est le cas car des bâtiments ont été détruits et reconstruits sans permis et sans aucune autorisation!!! - car j'apprendrai par la suite qu'un garage a été démoli sans autorisation!), ça m'aurait forcément mis la puce à l'oreille, et il est clair que je n'aurais jamais acheté!!!!
Je serai alors assistée par une avocate qui exerce sur Lyon (je souhaite une totale impartialité en faisant le choix d'une juridiction différente), spécialisée en droit immobilier.
Sous ses conseils, l'expertise privée sera menée avant une demande d'expertise judiciaire obtenue en référé auprès du TGI de Chalon-sur-Saône.
Quelle histoire ?!
Bon courage pour sortir de ce nid de guêpes dans lequel vous êtes engagé !
La malhonnêteté des gens n'aura de cesse de me surprendre
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Par Madrugada le 10/07/2018 à 16h45
Les problèmes se suivent et ne se ressemblent pas....
La loi de séries vous connaissez?
Et bien la loi de Murphy avec sa loi de l'emmerdement maximum, j'aimerais bien qu'elle ne s'applique qu'aux tartines beurrées.
Alors donc, en octobre 2017, je me retrouve avec un chantier stoppé, et une chaudière déposée.
(Vous vous souvenez, j'avais froid chez moi l'hiver. Et je mettais ça sur le compte de ma chaudière que je pensais en fin de vie car je trouvais qu'elle tournait tout le temps et anormalement - Forcément, ma maison n'est pas isolée alors qu'elle est censée l'être!).
Bref, je ne peux reprendre mes travaux car je dois tout laisser en l'état pour permettre les expertises contradictoires. Et de toute façon, la réparation (pas encore clairement définie par les expertises! ) des désordres jusque là constatés qui demandent d'intervenir sur tous les murs périphériques (isolation et chaînages) représentent une sacré somme que je ne peux financer.
Malgré tout, je dois bien penser à l'hiver qui arrive, et faire installer mon chauffage Electrique.
C'est l'occasion pour moi de vous parler de mon électricien.
J'ai mis du temps à choisir mon équipe composée d'artisans. Je voulais un chantier avec un bon esprit d’équipe et où chacun pourrait profiter d'une ambiance sereine pour travailler en cohésion et bonne coordination.
Au delà de mes travaux, je voyais presque l'aventure humaine partagée tous ensemble, et je crois que je mes suis toujours montrée attentive et attentionnée à l'égard de mes artisans afin de leur offrir les meilleures conditions de travail possibles.
J'avais déjà contacté plusieurs entreprises quand ce jeune auto-entrepreneur vient faire sa visite pour établir son devis. Mes travaux comprennent essentiellement :
-la modification de l'installation électrique et des circuits car je dois installer mes radiateurs électriques,
-création de prises et d'interrupteurs car l'implantation de la cuisine et de salle de bain changent,
-implantations de spots, y compris dans mon salon,
-installation d'une horloge pour mon chauffe-eau
- création et l'installation d'un réseau RJ45
- installation d'un disjoncteur général dans mon garage car il est jusqu'à aujourd'hui à l'extérieur
Alors, quand je vois débarquer ce jeune, je vais jusqu'à lui demander son âge (environ 25ans) mais il me rassure en me disant qu'il travaillait dans la profession depuis plus de 7 ans et que son entreprise avait plus de deux et qu'elle tournait bien.
Bref, j'ai eu envie de faire confiance à ce jeune et ne pas le juger sur son âge. D'autant plus que, bien que ça ne soit pas obligatoire avec un statut d'autoentrepreneur, il avait souscrit à toutes les assurances (attestations à l'appui qu'il m'a fournies).
A sa dernière intervention en octobre 2017, pour l'installation de mon chauffage, il m'a demandé un deuxième acompte, bien qu'il n'avait pas encore réalisé un tiers des travaux : "vous comprenez, je comptais sur votre chantier et maintenant qu'il est arrêté, je me retrouve dans l'embarras".
Bon... je me suis laissée attendrir quoi; et je me suis montrée naïve en me disant que je le paierai de toute façon un jour pour les prestations à venir, et que ça ne changerait pas grand chose pour moi au final.
Je l'ai prévenu sur le fait qu'il n'"avait pas intérêt de me la faire à l'envers" (surtout aux vues de ce que j'étais en train de traverser!), mais que je lui faisais confiance.
Nous avions en tout cas prévu qu'il revienne dans un délai d'urgence pour :
- l'horloge du chauffe-eau
- le disjoncteur général à ramener dans mon garage
et dans un délai raisonnable, à l'installation de mes spots et l'encastrement des câbles qui ne concernent pas les murs périphériques
J'ai dû m'absenter à la fin de son intervention d'octobre où il me demandait où il devait placer mon sèche-serviette dans la salle de bain : le pan d'un mur était prévu et dégagé à cet effet.
Comme je savais que l'installation était provisoire (pas de placo hydro rappelez vous), je lui ai répondu "où bon vous semble".
Mais JAMAIS DE LA VIE je n'aurais pensé qu'il aurait pu :
installer mon sèche-serviette sur un autre pan de mur que celui indiqué (ben oui, Monsieur avait certainement la flemme de tirer un nouveau câble et s'est servi d'une prise existante!)
l'installer juste au-dessus de l'arrivée d'eau, ce qui m'empêche, sans parler de l'aspect sécurité, d'installer un lavabo provisoire le temps que mes travaux reprennent (un jour!).
Il ne reviendra jamais sur mon chantier, et m'aura en plus laissé des désordres, dont :
- VMC non raccordée alors qu'elle l'était
- laine de verre dans mes combles non remise en place.
J'ai donc dû entamer une nouvelle procédure pour organiser une expertise, à laquelle il ne s'est jamais présenté, afin de faire constater mes désordres et l'abandon de chantier.
Sous les conseils de la chambre de commerce et des métiers, j'ai contacté la DDPP (anciennement la répression des fraudes) qui m'a conseillé de porter plainte.
J'ai jusqu'à aujourd'hui, seulement déposé une main courante.
J'ai appris par des artisans, que l’électricien en question aurait quitté travail, femme et enfant pour s'installer en région parisienne.
Et d'après la DDPP, je ne suis pas la seule plaignante auprès de cet artisan qui m'a recontactée récemment pour me dire qu'une enquête le concernant était lancée.
Je suis justement convoquée par la gendarmerie qui souhaite recueillir mon témoignage et transformer ma main courante en dépôt de plainte.
Mon avocate, qui me suit déjà concernant mon litige "principal" au sujet de ma maison me représentera également dans cette affaire, et sous ses conseils, j'engagerai un recours pénal pour ********* en me portant partie civile.
J'ai bien peur, pour des questions de solvabilité, de ne jamais récupérer l'argent engagé dans cette histoire, ou en alors, dans un délai extrêmement long.
Les artisans électriciens que j'ai pu faire venir depuis afin d'estimer la reprise des travaux (devis en cours), ne s'engagent pas sur les travaux déjà effectués et tout doit être repris.
Mes préjudices (sans compter le préjudice moral et le coût financier lié la laine de verre et l'absence d'horloge au compteur, ceux à venir en terme d'avocat), son estimés à :
- 2360€ (acompte perdu)
- environ 5000€ de reprises
Je vous remercie pour votre intervention.
Ça fait toujours du bien de voir que d'autres personnes que moi trouvent ma situation anormale ou sont choqués.
Malheureusement, j'ai bien des choses à raconter, notamment au sujet de mon électricien; l'expertise judiciaire aussi qui jusqu'à maintenant se déroule de façon anormale... je vous laisserai découvrir mon histoire au fil de l'eau car elle est loin d'être terminée.
Merci, pour vos encouragements, et j'ai encore l'espoir (ou la naïveté peut-être?) de me dire que nous sommes dans un état de droits et que les fautifs arrivent à être condamnés.
J'espère que mon avenir me montrera que mes croyances sont bien fondées!
Incroyable cette succession de malchance. Vous êtes bien courageuse de garder espoir devant tant de malfaçons et mauvaise fortune.
Je suis votre récit en espérant voir rapidement un dénouement favorable pour vous
Merci Franzo pour votre sollicitude.
Je ne crois pas malheureusement que le "rapidement" sera de circonstance, car je crains d'être partie pour de longues et lourdes procédures.
Mais promis, je donnerai ici de mes nouvelles pour les étapes à venir!
Ah... et bien, on ne peut connaître notre réaction face à une situation avant de la vivre! Et on a parfois des ressources insoupçonnées!
Bon, je vous avoue qu’il y a des moments où il arrive de « craquer », où on se sent dépassé... j’avoue que chez moi, tout ça a eu un impact sur ma santé (je ne compte plus mes nuits blanches... ) et ma vie sociale (c’est bizarre, mais les amis, il n’y en a plus beaucoup...!).
Mais je tiens bon, et je me dis que, même si les choses prendront du temps, la roue finit toujours pas tourner!
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