[25] Schätzele ("Le Petit Trésor" en Alsacien)

Résumé des épisodes précédents

10 mai 2021 - Nouvelle révision des plans
Nouveaux jeux de plans du constructeur reprenant tous nos souhaits.
Tout nous semble parfait, rendez-vous est pris pour le 19 mai pour signer le CCMI.

19 mai 2021 - Signature du CCMI
Rendez vous de bon matin pour tout relire, tout vérifier, échanger longuement sur le projet et finalement signer le CCMI !


Mai / juin 2021 - Paysagiste

Petite (grosse) lubie de monsieur, allez voir un architecte paysagiste : pour imaginer un peu le projet finit, voir comment l'aménager, comment et surtout… à quel coût !

Premier rendez-vous le 5 mai, on présente un peu les lieux, nos envies, nos projets extérieur à moyen/long terme. Ce qu'on voudrait mais aussi ce qu'on voudrait pas…
On vient pas les mains vides, comme d'habitude on a déjà une idée mais qui reste à dégrossir.

Rendu du projet le 2 juin, on est emballé (plus madame que monsieur), le rendu est conforme à notre souhait.
On a un plan détaillé de chaque chose, de chaque plante, de chaque détail…

Envoi du projet au constructeur, qui l'étudie aussi avec attention avec son bureau d'étude (sympa de leur part) et nous le renvoi en précisant qu'il y a quelques points qui sont pas conforme au PLU.

Echange entre constructeur, nous et paysagiste à ce sujet. Nouveau rendu de projet le 15 juin :




Juin / Juillet 2021 - Le prêt

Autre étape d'une construction, le prêt !
On avait commencé à faire jouer la concurrence avec toutes les banques avant la signature de notre CCMI, au final à la signature du CCMI il n'en restait plus que trois. Quelques échanges de mail et ce fût vite choisit pour rester à notre banque actuel.
Dernière offre de notre banque le 28 mai, confirmer le 2 juin, on reçoit l'offre définitive le 2 juillet.
Elle sera renvoyé le 28 juillet à notre retour de congé et après validation du permis de construire, mais ça c'est une autre histoire.

Juin à Août 2021 - Permis de Construire

21 Juin, passage du constructeur chez nous pour nous présenter le dossier du permis de construire.
Tout validé et il fait l'aller-retour à la mairie pour le déposer et nous remettre le récépissé.
Reste plus qu'à attendre !

Appelle à l'adjointe à l'urbanisme le 22 juillet pour savoir comment procéder pour modifier le permis par la suite pour faire un mur de soutènement, elle nous informe qu'elle a fait une demande de pièce complémentaire à notre constructeur début de semaine car le permis ne peut être accepté en l'état. A voir avec le constructeur.

Ha ? bien.
On se rapproche du constructeur, celui-ci est en vacance mais fait le nécessaire pour nous envoyer les informations reçu le 20 juillet, la veille du dernier délai.
Motif : Le construction d'un mur d'une hauteur de 1,87 mètres surélevé d'un garde-corps de 1 mètre ainsi qu'un escalier desservant la partie inférieure du terrain ne sont pas conformes à l'article 11 et 11-2 Aspects Extérieurs du Règlement de lotissement.
Le point n°4 stipule que : Les clôtures en limite séparative entre propriétés privées seront constituées soit par des haies, soit par tout dispositif à claire-voie comportant ou non un mur bahut.

Alors on ne sait plus quoi dire :
- Le règlement du lotissement est caduque car il a 10 ans et 4mois et sans création d'association il n'a plus lieu d'exister après 10ans.
- On parle d'un mur à 7,85m du bord de notre terrain, loin d'être un mur de clôture.
- On parle pas d'une clôture mais bien d'une rembarde, élément de sécurité obligatoire.

Après des dizaines d'échange de mail, téléphone entre constructeur, mairie et nous, la mairie décide après un moment de nous valider le permis de construire si nous prolongeons un mur en limite de propriété (aucun rapport avec la demande initiale).

Permis validé le 16 août 2021.

Un permis modificatif est déposé le 8 septembre pour y inclure piscine et 2 murs de soutènement.

Mais ça c'est une autre histoire...

30 août 2021 - Achat du terrain

Le terrain était réservé depuis le début, rendez-vous est pris avec le notaire le 30 août pour l'achat de celui-ci.
Au rendez-vous, on lit l'acte et on regarde toutes les pièces jointes.

Là mauvaise surprise, la mairie avait un droit de préemption sur le terrain.
Si le notaire nous a donné rendez-vous que le 30 août c'est qu'il a eu beaucoup de mal à ce que la mairie lui envoi le document qui lève ce droit de préemption. Il nous a contacté pour le rendez-vous le jour où il l'a reçu (il a fait la demande le lendemain du jour de la signature du compromis, compromis signé le 23 juin).

Et en lisant les pièces jointes, stupéfaction du notaire qui voit que le document est bien signé par le maire mais n'est pas remplie par la mairie indiquant ou non la levé du droit.
Coup de chance, la mairie est ouverte à ce moment là, le personnel disponible et nouveau document reçu dans l'heure.

Et voilà, le terrain est à nous le 30 août.
Un nouveau rendez-vous sera fait une semaine plus tard pour l'hypothèque.

6 septembre 2021 - Mise au Point Technique (MAP) - 21j après permis de construire

Rendez-vous le 6 septembre avec la personne en charge de la MAP chez notre constructeur (qui était en congé du 23 août au 22 septembre).
Dès le début du projet (puis à la signature du CCMI et à la prise de RDV), le constructeur nous envoi un document généraliste de 11 pages pour nous sensibiliser aux différents points à voir avec la MAP, les problèmes qu'on peut rencontrer, ceux à quoi on doit penser.

Un peu la course pour nous (pour pas changer), on regarde tout, on valide tout les petits détails.
On imagine chaque pièces, chaque meubles, chaque emplacements, chaque déco pour voir si ça aura une incidence. Les soirées ont été longue mais ça devient tellement plus concret.

Le veille du rendez-vous ont envoi un document de 14 pages nous servant de trame pour nos souhaits de modification, nos problèmes, nos questions…

Au rendez-vous, visite des locaux du constructeur. Présentation des personnes qui ont travaillé de près ou de loin sur le projet.
La personne en charge de la MAP avait aussi un listing de 5 pages des points qu'il veut voir propre à notre projet.

La réunion se passe très bien, très bonne échange avec le constructeur qui revoit avec nous tous les points.
On voit chaque pièce, chaque détail. On questionne beaucoup, le constructeur est très pédagogique avec nous.
Il nous impose rien mais fait peser le pour et contre à chaque fois.
La réunion dure jusqu'à 18h mais elle est loin d'être finit.
Rendez-vous est pris pour le lendemain à 15h pour continuer et on y passera encore toute l'après-midi.
Fatiguant mais satisfaisant.

Au final on opte pour une VMC double-flux (un point pour monsieur), les menuiseries anthracite extérieur mais blanche intérieur (un point pour madame), du carrelage imitation parquet dans toute la maison (un point pour monsieur), une grosse modification de la salle du bain du haut pour avoir douche et baignoire (un point pour madame)…

Echange sur le constructeur sur la suite de la construction.
Il est transparent, la conjoncture est compliqué, il nous donne tous les détails et ils avancent un peu à vue avec les rupture de partout et les très fortes hausses de matériaux. Dans l'idéal il souhaite débuter le terrassement pour mi à fin octobre. Dans un premier temps il va tout mettre au propre, nous renvoyer les plans à valider, valider avec nous tous les points échangés puis nous transmettra les avenants.

Plusieurs échanges seront nécessaire pour valider les plans, beaucoup de modifications et le constructeur nous dis pour la boutade "votre projet c'est comme un jeu de 7 erreurs".
Mais ils sont très réactifs et les plans finaux sont validés le 16 septembre.

L'avenant est reçu dans la foulée, facturation que de 20 points sur toute la liste, modification de 1153€ en notre faveur.

Après échange, le début du terrassement devrait début vers fin octobre.

Plan de masse :



Rez-de-jardin



Etage

19 septembre 2021 - Implantation de la maison

Petite surprise en passant sur le terrain, les poteaux délimitant la maison viennent d'être posés.
Oui on les voit à peine dépassant des mauvaises herbes.


24 septembre 2021 - Terrassement - 39j après permis de construire

Appelle du terrassier le 23 septembre pour indiquer qu'il arrive demain matin sur le terrain pour commencer le terrassement.
Juste avec 1 mois d'avance.
Petit problème, on devait un mur de soutènement côté Sud/Sud-Est. Mur toujours pas commencé car bon, on attend encore l'autorisation de la mairie (mais ça c'est une autre histoire).
Du coup dans les semaines qui suivent on va jongler entre devis de maçon, terrassier, constructeur pour trouver des solutions.

Arrivé de la pelleteuse le 24 (appelé la "tractopelle d'Axel" par Célestine) :


27 septembre, le terrassement avance bien, le terrassier nous alerte déjà sur les problèmes de Terre.
Le constructeur nous avait indiqué qu'il y avait ni trop, ni trop peu de terre donc ça ne poserait pas problème.
Finalement ça va devenir compliqué.
Le terrassier estime qu'il faut creuser 480m3 pour la maison, ça fait... beaucoup...

28 septembre, le remblai au niveau de l'accès (en pierre cassé) commence


Et ce poursuit le 29 septembre


30 septembre, implantation des canalisations de la maison.
Le terrassier nous prévient qu'il ne peut pas mettre en place ceux de la cabane avec prêt de 6m de terre au dessus.


1 octobre, dessin de la maison au fond du terrassement.


S'en suit 4 jours de pluie assez important, créant une petit piscine.
Un éboulement se produit dans la nuit du 3 au 4 octobre.
Le conducteur de travaux se rend sur site avec terrassier et maçon.
Petite modification dans le projet : le soutènement va être étayer pour éviter tout problème à venir.
Le maçon, qui devait mettre sa grue en haut au niveau de la route, trop la situation trop instable et préfère la mettre en bas pour plus de sécurité.
Plus de mur de soutènement possible dans un premier temps donc et le terrassier prépare une plateforme pour y installer la grue :


Zoom sur l'éboulement ayant arraché complètement la bâche de droite et au pied de la bâche de gauche :


Suite à l'éboulement, le constructeur met en sécurité le talus :


8 octobre, fin du terrassement, de la plateforme pour accueillir la grue, de la mise en sécurité et pose du compteur de chantier par nos soins :






Le semaine prochaine, les maçons devraient arriver !

Dès le début du projet, nous pensions à mettre une piscine, un abri de jardin/local technique de piscine et un ou deux murs de soutènements pour contenir les terres et aplanir le terrain.
Normalement toutes ces demandes nécessitent des déclarations de travaux mais la maison étant en cours de construction, la mairie souhaite un permis modificatif.

Dès la validation du permis de construire je travaille sur les plans modifiés sous Photoshop 
8 Septembre 2021 - Dépôt du permis de construire modificatif

Voici les modifications, l'ensemble du permis modificatif est disponible avec ce lien :


Pour bien comprendre la suite des évènements, vous aurez besoin :

• Du PLU de la commune de Miserey-Salines 
• Du règlement de lotissement
• Du contexte : tous les voisins au sud de notre terrain (et ceux au nord le souhaite dans un avenir proche), dispose de mur de soutènement d'une hauteur allant jusqu'à 2m en limite séparative EST et que les murs de soutènement de plus de 2m ne sont pas rare dans le quartier.
• D'une mise en situation pour mieux appréhender l'espace :

Et nous attendons le délai de traitement…
Mais le terrassier intervient un peu plus rapidement que prévu. Le maçon est disponible un peu plus vite que prévu si nécessaire pour faire le mur, bref ça s'accélère.

27 septembre 2021, on décide d'appeler l'adjointe à l'urbanisme (qui gère les dossiers en interne, pas de service de l'urbanisme dans notre commune) pour savoir ce qu'il en est afin d'anticiper les problèmes après le dernier coup du "mur de clôture" à 7m du bord du terrain. Pour le moment injoignable. Le 28, elle nous recontacte et nous indique qu'elle ne s'en rappelle pas de notre dossier (ça s'entends, on ne doit pas être les seuls), elle nous tient au courant le lendemain par mail.

Finalement on reçoit un SMS 3 jours plus tard "tout est bon sauf le mur en limite séparative qui devrait être à 80cm en retrait de la limite du terrain". 80cm en retrait ce n'est pas rien, surtout sur 31m de longueur, ça fait énormément de mètre carré.

On la rappelle, grosso modo : "votre mur est en limite de terrain donc ce n'est pas un mur de soutènement mais un mur de clôture et d'après le règlement de lotissement, la limite séparative doit être constitué de haie devant un mur de clôture".
Première précision de notre part, le règlement de lotissement à 10ans et 6mois et en l'absence d'association de lotissement, il est donc caduque passé 10ans.

Elle nous précise qu'il en va de même dans le PLU.

On se renseigne et on la rappelle le lendemain, d'après nos informations et les différentes jurisprudences à ce sujet, un mur de soutènement, même en limite de propriété (à quelques cas particuliers près), reste un mur de soutènement et n'entre pas dans l'application des règles des murs de clôtures. Il ne faut pas faire de demande de permis de construire, ni de déclaration de travaux dans ce cas (article R421-3 du code de l'urbanisme).

On demande d'où vient cette obligation des 80cm et, oralement, elle nous indique que la DDT l'a imposé pour la première maison du lotissement donc la mairie l'a demandé pour les autres. Précision que la maison concernée est dans un croisement, en pente, en sortie de virage et, si ajoute que la route n'est pas large (4-5m) : niveau visibilité s'était difficile. Mais notre mur n'est pas côté voirie, sur du plat et en ligne droite.

Donc au final elle ne change pas d'avis et nous demande de lui envoyer les textes de loi concernant le mur de soutènement mais change sa version : "oui un mur de soutènement même en limite de propriété n'est pas un mur de clôture, mais comme vous ne soutenez pas le terrain naturel mais des terres rapportées donc c'est un mur de clôture et non de soutènement".

On se renseigne (jurisprudence, différents urbanistes, etc.) et le 3 octobre nous lui renvoyons un mail (à son adresse perso à sa demande) avec les éléments suivants :

• http://jurisurba.blogspirit.com/archive/2009/08/10/qu-est-ce-qu-une-cloture-au-sens-du-droit-des-autorisations.html
• La décision du Conseil d'Etat 2/6 du 2 mai 1989 - 68107 (précisant qu'un mur de soutènement en limite de propriété reste un mur de soutènement)
• La décision du Conseil d'Etat 3/5 du 10 février 1997 - 119441 (précisant qu'un mur en limite de propriété, retenant un remblai reste un mur de soutènement en application de l'article R421-3 et n'entre pas dans le cadre des clôtures régis par le PLU).

Et on lui précise qu'on est totalement joignable pour échanger sur le sujet.

Le 4 octobre au matin, j'envoie une demande pour savoir ce qu'il en est au CAUE du Doubs (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement). L'urbaniste conseil me rappelle dans l'après-midi m'indiquant avoir consulté le permis en question, le PLU et visionner l'environnement sur Google Maps pour se rendre compte de la situation. Pour lui la situation est claire, le mur en question est un mur de soutènement et ne peut pas être considéré comme un mur de clôture. Surtout que nous n'avons pas prévu ce mur sur toute la longueur du terrain (donc en vue de clôturer le terrain) mais que celui-ci laisse un passage de 4m pour se rendre sur le terrain.
Nous voilà rassuré.

Pas de réponse, pas de retour. 7 octobre, courrier de la mairie (signé de la main de l'adjointe) envoyé par mail demandant des pièces complémentaires (modifier nos plans en fait) car nous ne respectons pas le PLU car :


Nous répondons le jour même par mail avec les éléments envoyés le 3 octobre et qu'en s'appuyant sur la décision du Conseil d'Etat du 10 février 1997, nous ne modifierons pas nos plans mais nous restons joignables au besoin pour échanger sur le sujet.

19 octobre 2021 - Nouveau retour

Nouveau retour de la mairie le 19 octobre 2021 : "votre terrain est relativement plat et, de ce fait, ne nécessite pas la réalisation d'un mur de soutènement en limite Sud."
Je ne sais pas ce qui est le plus difficile à avaler, le fait qu'un terrain à 19% de pente soit considéré comme "relativement plat" ou que la mairie détermine pour nous ce qu'on peut mettre ou non sur notre terrain même si légalement on en a le droit.

Au final, l'adjointe se répète : le terrain est plat… vous mettez du remblai donc ce n'est pas un mur de soutènement… etc.

Les seules nouveautés sont :

• "Vous étayez vos propos par une analyse du CAUE ainsi que deux décisions du Conseil d'Etat vos deux cas de figures, les contextes sont différents et ne peuvent pas être comparés à votre situation." => d'accord, ceux si s'appuyant sur le droit français et le code de l'urbanisme, merci de nous préciser ce qui diffère.
• "ne constitue pas un mur de soutènement mais un mur de clôture le mur qui n'a pas pour objet de corriger les inconvénients résultant de la configuration naturelle du terrain mais qui a pour but de permettre au propriétaire de niveler sa propriété après apport de remblais (CE, 18 novembre 1992, no 97363, Commune de Fuveau)." => nous lui précisons que la définition est propre au PLU de la commune de Fuveau et qu'il est précisé que cette décision n'a été prise qu'en application de l'article UD11 de la POS de Fuveau (qui limite les exhaussement) et non du code de l'urbanisme.

Nous répondons le jour même par mail et nous ne modifierons pas nos plans mais nous restons joignables au besoin pour échanger sur le sujet.

28 octobre 2021 - Proposition de rendez-vous

Une connaissance nous met en contact avec un instructeur du service urbanisme de la communauté d'agglomération de Vesoul.
Il prend l'ensemble de nos documents (permis de construire, PLU, règlement de lotissement…), analyse le tout et nous recontacte. Pour lui c'est un cas d'école, le mur litigieux est bien un mur de soutènement et n'a donc rien d'irrégulier à la vue du contexte.
Sans connaitre nos échanges avec la mairie, il nous dit que notre mairie va surement se tourner vers la décision du conseil d'Etat 97363 de la commune de Fuveau. Il nous indique que ce n'est pas du tout applicable dans ce cas de figure, cette jurisprudence ayant été pris car il est mentionné clairement dans le PLU de la commune de Fuveau qu'il limite à 60 cm les murs de soutènement implantés en limite de propriété dès lors qu'il ne sont pas rendus "nécessaires par la configuration des terrains" mais le PLU de Miserey-Salines ne limite pas à 60cm les murs de soutènement et le même PLU ne caractérise pas les murs de soutènement suivant qu'ils sont ou non nécessaire par la configuration du terrain.
Nous voilà rassuré.

L'adjointe nous envoie un mail pour nous proposer de nous voir en mairie 2, 3 ou 4 novembre à 11h30.

On confirme le 2, pas de chance toute la famille est malade jusqu'au 3.

On souhaite décaler au 4, mais elle n'est plus disponible, et nous pas à son créneau proposé, prochain créneau le 9/11 à 11h30.

Au rendez-vous, échange courtois qui dura plus d'une heure mais rien n'avança.
Elle restait sur les mêmes argumentaires (remblai, dénivelé, limite de propriété etc.).
Nous lui avons juste rappeler tous les textes envoyés, que nous avions consulté de nombreux professionnels et services d'urbanismes. Nous lui avions demandé si de son côté elle avait consulté ne serait-ce qu'un seul professionnel depuis le début de nos échanges, ce qu'elle a répondu par la négative.
Et nous avons été transparent, en indiquant qu'on comprenait la position délicate, ayant imposé cette règle à tout le lotissement en vertu du règlement de lotissement (qui n'est plus en application désormais), et que pour trouver une solution qui convienne à tous on pouvait vendre cette bande de 80cm de largeur sur toute la longueur du terrain à la commune et donc reculer le mur de cette distance. Elle nous a indiqué que se n'était pas envisageable, la commune n'allant pas acheter un terrain dont il ne ferait pas usage. Ceux à quoi on a répondu que du même point de vue il nous est difficile de payer des taxes et frais sur la même bande dont nous ne ferons pas usage non plus.
Nous en sommes restés là en lui indiquant qu'on lui fournirait les ressources pour se renseigner de son côté.

10 novembre, on lui envoie un mail en précisant toutes les ressources sur lesquels elle peut s'appuyer, certains services d'urbanisme, le CAUE...) et on lui précise que prolonger le temps de traitement de notre demande n'est pas légale mais une fois de plus, pas de réponse de sa part sur ce point.

16 novembre, je tente de l'appeler pour aller aux nouvelles, pas de réponse.
Elle me rappelle plus tard, m'indiquant qu'elle a appelé le CAUE et que celui-ci est totalement en phase avec sa vision. Nous lui demandons donc de refuser notre permis de construire dès à présent afin qu'on puisse utiliser les recours et demander à un tribunal de trancher cette situation.

17 novembre, nous contactons le CAUE pour avoir leur version. Nous leur expliquons le litige (et nous indique oralement que ce n'est pas exactement ce qu'ils ont dit à l'adjointe à l'urbanisme) et leur demandons de statuer avec tous les éléments. On leur envoi donc tous les documents (permis, PLU, pièce complémentaires demandés etc.)
Ils nous répondent l'après-midi même que, légalement, seul un juge peut trancher mais de leur vision et expérience, tout montre que c'est bien un mur de soutènement, suivant la législation des murs de soutènements.
Certes d'un point de vue qualitatif, ils préfèrent d'autres solution pour l'impact paysager, mais légalement il n'aurait rien à nous redire.

19 novembre 2021 - Première partie du Tribunal Administratif

19 novembre on lance une procédure au tribunal administratif pour excès de pouvoir sur la forme de la procédure (ne pas respecter le délai du permis avec une demande de pièces complémentaires qui n'en est pas une) et en informe par mail la mairie.

On est sûr que notre requête sera rejetée par le tribunal car un tribunal administratif ne juge que sur des décisions d'une administration et le courrier de demande de pièce complémentaires n'est pas une décision.
Et oui, même si ce n'est pas légal de demander des pièces complémentaires au lieu de rejeter un permis de construire, il faudrait attendre le rejet implicite (soit au minimum 4-5mois après son dépôt) du permis de construire pour pouvoir faire une requête. Mais on a déjà perdu énormément de temps et d'argent alors on tente car il faut savoir perdre (au tribunal) pour gagner (du temps).

Le 26 novembre, nous appuyons notre précédant mail à la mairie par l'envoi d'un courrier recommandé pour demander à ce que la mairie statut (avant que le tribunal ne le fasse).

29 novembre, réponse du maire par mail indiquant qu'ils ont fait appel à un conseil (cabinet d'avocat). Première dépense pour les Miseroulets…

1er décembre, réponse du maire par courrier indiquant :

• En effet, la demande de pièce complémentaire est irrégulière et donc il la retire.
• Que de ce fait, nous avons un accord tacite du permis en date du 8 novembre 2021.
• Qu'il compte procéder au retrait du permis de construire conformément à l'article L. 424-5 du code de l'urbanisme (qui donne 3mois pour rejeter un accord tacite via un arrêté soit le 8 février au plus tard).
• Et qu'il nous laisse 15 jours pour répondre à ce recommandé.

Et le 3 décembre, comme prévu, le tribunal administratif rejette notre requête au motif que "La lettre du 6 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Miserey-Salines a prolongé de trois mois le délai d’instruction de la demande de permis de construire modificatif déposé par M. Meyer et lui a demandé de compléter son dossier en produisant une série de documents ou de précisions ne constitue pas, en elle-même, une décision faisant grief." (En résumé une demande de pièce complémentaire n'est pas une décision en soit).

Le 6 décembre, nous répondons par mail au maire que nous sommes en désaccord avec sa volonté de retirer le permis tacite et lui exposons l'ensemble des arguments au sein d'une requête si le retrait se faisait.
Nous ne manquons pas d'indiquer que ces tribulations nous ont déjà coûté la somme de 6 165€ à ce jour.

Et pas de nouvelle de la part de la mairie.

Le 8 février passe, date limite pour rejeter le permis de construire selon la loi et le courrier du maire.

Le 9 février nous demandons un certificat de non-opposition afin de pouvoir l'afficher sur le terrain comme souhaité dans le cas de permis tacite.

15 février 2022 - Arrêté Municipal

Le maire vient de déposer un arrêté pour annuler le permis de construire tacite. 160jours après le dépôt du permis de construire, au-delà du délai maximum qu'il avait lui-même indiqué dans son précédant courrier recommandé.

En effet, M. le Maire a décidé que le délai serait prolongé à la suite de la demande de pièce complémentaire irrégulière. Ce qui va à l'encontre de l'article 6 du décret n°2019-481 du 21 mai 2019 qui a modifié l'article R423-41 du code de l'urbanisme :
Une demande de production de pièce manquante notifiée après la fin du délai d'un mois prévu à l'article R*423-38 ou ne portant pas sur l'une des pièces énumérées par le présent code n'a pas pour effet de modifier les délais d'instruction définis aux articles R*423-23 à R*423-37-1 et notifiés dans les conditions prévues par les articles R*423-42 à R*423-49.

Et pour résumé, ce mur nous a été refusé car :

• Il ne respectait pas le règlement de lotissement sur les haies (09/2021)
• Puis il ne respectait pas le PLU car ce n'est pas un mur de soutènement comme il est en limite de propriété donc c'est un mur de clôture (10/2021)
• Puis il ne respectait pas le PLU car ce n'est pas un mur de soutènement comme il soutenait des terres rapportées (10/2021)
• Puis "votre terrain est plat, vous n'en avez pas besoin" (10/2021)
• Et finalement ce n'est plus un mur de clôture mais c'est un mur bahut et ne devrait donc pas dépasser 60cm (12/2021) - pour rappel, un "mur-bahut" est un mur bas supportant par exemple une grille de clôture, les arcades d’un cloitre, ou bien une balustrade.

Au final on a passé énormément de temps et d'argent pour justifier, convaincre, argumenter avec des professionnels concernés pour éviter de passer par le tribunal administratif sur le fonds et donc des frais pour les Miseroulets mais M. le Maire en a décidé autrement…

L'anecdote…

Maintenant que nous avons fait le tour du permis modificatif, un retour sur le permis initial.

Comme nous avions indiqué, nous avions eu une demande de modification concernant le mur soutenant les escaliers car considéré comme mur de clôture (à 7,58m de la limite de propriété).
Après échange avec notre constructeur, la mairie a finalement annulé sa demande à la condition de prolonger le mur en limite nord de notre terrain.



Alors pour comprendre la demande, nous avions prévu en jaune un mur :

• En limite de propriété (et non pas en retrait de 80cm)
• De 5m80 de longueur
• D'une hauteur allant de 40cm à 1m87 par rapport au terrain naturel
• Servant à soutenir des terres rapportées

Ceux à quoi la mairie nous a demandé de prolonger ce mur (donc en plus de la partie précédente), en orange :

• En limite de propriété (et non pas en retrait de 80cm)
• De 2m70 de longueur
• D'une hauteur allant de 20cm à 1m
• Servant à soutenir des terres rapportées

Donc tout ce qui nous est reproché dans l'actuel demande.

Maintenant l'affaire est dans les main de nos avocats, la suite sera d'ici un ou 2 ans...

11 octobre 2021 - Fondation - 56j après [color=#348fd1]permis de construire[/color]

Les maçons viennent d'arriver pour poser le ferraillage des fondations :






Les fondations ont été coulées dans l'après-midi :








En bas du terrain, ils préparent la plateforme pour accueillir la grue.

12 octobre 2021 - Arrivé des parpaings

Et voilà les parpaings sont arrivés et le vide-sanitaire commence à être monté :






13 octobre 2021



14 octobre 2021

Dernier jour pour le vide-sanitaire, demain la dalle devrait être coulée.





15 octobre 2021

La dalle aurait dû être coulé mais finalement ça va prendre un peu de retard...


18 octobre 2021

La dalle est coulée. A quand la suite ?

Après un nouveau retour sur le permis modificatif de notre mairie (l'article a été mise à jour), on va attaquer le rez-de-jardin.

21 octobre 2021 - Maçonnerie de rez-de-jardin - 66j après Permis de Construire



Et on a les premiers aperçus de la vue de la fenêtre de la cuisine :


Des vues des baies vitrées du salon (ça donne envie et fait plaisir à voir) :




22 octobre 2021

La maçonnerie se poursuit :


Samedi 23 octobre 2021, arrivée de la grue



Lundi 26 octobre 2021, finition du rez-de-jardin et préparation pour la pose des poutrelles/ourdis.



Première vue depuis la baie vitrée de droite du salon



Première vue depuis la baie vitrée de gauche du salon



Mardi 27 octobre 2021, début de la pose des poutrelles



Mercredi 28 octobre 2021, poutrelles/ourdis presque en place



Jeudi 29 octobre 2021, dalle coulée ! Maintenant un grand week-end arrive permettant une bonne pose.



Mardi 2 novembre 2021, ils commencent l'étage.
Mais la météo va les contraindre à prendre quelques congés.



Lundi 8 novembre 2021, c'est la reprise de l'étage



Mardi 9 novembre 2021, moitié de l'étage fait



Mercredi 10 novembre 2021, étage quasiment finit


Vendredi 12 novembre 2021, poutre au dessus du garage coulée



Lundi 15 novembre 2021 : début de la pose des pignons



Mardi 16 novembre 2021 : fin de la pose des pignons et préparation pour les arases des pignons



Mercredi 17 novembre 2021 : décoffrage et début des finitions



Jeudi 18 novembre 2021 : enduit des murs et finitions



Première vue depuis la chambre d'ami


Vendredi 19 novembre 2021 : ils commencent à remballer



Zoom sur la maçonnerie des escaliers


Lundi 22 novembre 2021 : c'est la fin de la maçonnerie, la suite risque d'être compliqué vu la météo annoncé



Une grande pose s'en suit car la météo n'est vraiment pas clémente.

Lundi 20 décembre 2021 : finition de la maçonnerie du garage

Après un nouveau retour sur le permis modificatif de notre mairie (l'article du 09/10/2021 a été mise à jour), on attaque les dernier détail de maçonnerie

20 décembre 2021 au 10 février 2022 : maçonnerie des escaliers





03 janvier 2022



29 janvier 2022



03 février 2022



08 février 2022



22 décembre 2021 au 15 février 2022 : façade sur rue
En parallèle, l'entreprise de terrassement et celle d'étanchéité vont travailler sur l'étanchéité et les remblais de la façade sur rue

Isolation de la partie basse du mur sur façade sur rue


On remblai derrière








Et on finit avec l'isolation de la partie haute de la façade sur rue

17 février 2022 - 185 jours après permis de construire - Retour de la tractopelle pour les pré-remblais



Et pour patienter quelques photos de notre future vue du salon en attendant le printemps :





22 et 23 février 2022 - Pré remblai pour la pose des échafaudages









Et pour finir la vue des puis les chambres de l'étage

Après une longue attente (rupture de tuiles et charpentes), les choses reprennent fin mars.

23 mars 2022 - Arrivé des échafaudages



24 mars 2022 - Suite de la pose des échafaudages



25 mars 2022 - Fin de la pose des échafaudages et arrivé des tuiles (mais pas de la charpente)



29 mars 2022 - Nous n'avons pas pu passer la veille lors du début de la pose de la charpente.
Le 29 mars la charpente est posée, de type fermette industrielle.





31 mars 2022 - Les bandes de rives sont finis





01 avril 2022 - Début de la pose de la toiture



04 avril 2022 - Pose de la marquise et de quelques détails





Lundi 9 mai 2022 - Finition de la couverture
Les dernières palettes de tuiles arrivent enfin pour finaliser la couverture.
Il reste plus qu'à attendre la suite désormais.







Vendredi 20 mai 2022 - Retrait des échafaudages

Mercredi 25 Mai 2022 - Arrivée des menuiseries - 282j après permis de construire

Au matin du 25 mai nous voyons les menuiseries arriver. Comme nous partons en congé, nous ne verrons le résultat que d'ici une semaine.


Dimanche 29 Mai 2022 - Retour de vacance

A notre de retour de congé, nous pouvons enfin voir la pose des menuiseries.

Vue Nord


Vue Est




Vue Sud


Et 2 petits zooms sur la porte de garage Hormann et la porte d'entrée Hormann Thermopro plus THP 015




Quelques petits défauts dans la pose des menuiseries, toutes les demandes prises en compte par notre constructeur :

• 2 accros sur la porte de garage
• 1 rayure sur la fenêtre des escaliers
• 2 caches absent sur la fenêtre de la salle de bain
• 1 rail de volet mal fixé sur la chambre parental
• 1 possible rayure sur la fenêtre de la chambre d'ami (trop de distance pour bien voir)

Vendredi 3 juin 2022 - Livraison du placo et début du marquage au sol - 291j après permis de construire






Lundi 6 juin - On met de quoi accueillir les artisans sur le chantier :


Mardi 7 juin - Les plaquistes finissent la préparation des plafonds




Mercredi 8 et jeudi 9 juin - L'électricien vient poser les bouches VMC







Jeudi 30 juin - Les plombiers sont passés pour poser les conduites
Petit bémol, l'évacuation du garage passera dans la cloison nord (pas bien)









Lundi 4 juillet - Pose des plafonds





Mardi 5 juillet - Pose de l'isolation





Jeudi 7 juillet - pose des murs 





Une nouvelle pause du 8 au 20 juillet avant de reprendre le 21 juillet par la pose des cloisons.

Jeudi 28 juillet : fin de la pose des cloisons

















Les plaquistes seront encore là pendant 1 semaine pour faire les bandes et finissions mais nous nous serons en vacance.

De retour de vacance, personne sur le chantier pour voir l'avancement.

L'électricien et le plombier sont de retour le mercredi 31 août et ça me permet de voir les travaux en cours :

Pose des prises de courant


Pose de la VMC (une double flux ALDES Inspirair Top)


Avancement du salon


Avancement du salon


Avancement de l'entrée avec pose du coffret électrique


Avancement de la chambre parentale


Avancement de la salle d'eau (rez-de-jardin)


Avancement des WC (rez-de-jardin)


Avancement de la chambre d'ami


Avancement de la chambre de Séréna


Avancement de la chambre de Célestine


Avancement de la salle de bain (étage)


Avancement des WC (étage)


Avancement des escaliers


Vendredi 2 septembre : un sous traitant d'ENEDIS vient poser le compteur définitif



Lundi 5 septembre : les carreleurs vient pour poser l'isolation au sol
L'électricien et le plombier finissent des poser les derniers accessoires







Mardi 6 septembre : le carreleur  coule une dalle au rez-de-jardin pour les réseaux avant de poser l'isolation.
Et le couvreur passe pour finir de poser les dernières tuiles.





Mercredi 8 septembre : le carreleur commence à poser l'isolation au rez-de-jardin



Isolation finit d'être posé à l'étage









Jeudi 8 septembre : le maçon vient pour poser le caniveau devant le garage



Jeudi 15 septembre : installation du chauffage au sol



Vendredi 16 septembre : coulage de la chape au sol



Maintenant il faut attendre le séchage pendant environ 5 semaine.
10 jours plus tard, j'ai mis un déshumidificateur dans la maison pour éviter que le placo moisisse.

Même si c'est pour dans quelques années (le passage au tribunal n'aidant pas) nous essayons déjà de penser aux extérieurs pour nous projeter et  de budgéter au maximum (la conjoncture n'aidant pas).



Les vues de chaque côté

Mi octobre, le constructeur retourne sur les extérieurs.

Beaucoup d'échange et de discussion pour savoir comment faire au mieux à cause de l'absence des murs de soutènement...

Lundi 17 octobre 2022 : arrivé du terrassier et de notre cuve de récupération d'eau pluvial.
Le soir même le trou pour accueillir la cuve est prêt et le terrassement de la zone dans l'entrée bien avancé.









Mardi 18 octobre : poursuite du terrassement, la cuve est posé sur lit de gravier et commence à être rempli pour pouvoir terrasser autour.







Mercredi 19 et jeudi 20 octobre : poursuite du terrassement
 










Lundi 24 octobre 2022 : poursuite du terrassement





Vendredi 28 octobre 2022 : poursuite du terrassement







Mercredi 2 novembre 2022 : fin du terrassement







Jeudi 03 novembre 2022 : on prépare les trous pour les arbres



Jeudi 10 novembre 2022 : on reçoit des big bag de tout venant

Ca servira à faire la terrasse sur lit de sable et un drain autour de la maison.

Mercredi 2 novembre 2022 - Pose des escaliers et des receveurs de douche

532jours après la signature du CCMI, ça commence à faire long.
Il ne reste que 52 jours au constructeur pour finaliser la maison avant d'être hors délai.
Mais ça avance...







Jeudi 17 novembre 2022

Après quelques semaines sans que rien ne bouge, plombier, plaquiste et carreleurs reviennent sur le chantier pour avancer sur quelques points.

Plombier pose l'arrivé d'eau extérieur pour le robinet


Plaquiste prépare les découpent pour l'escalier


Plaquistes et carreleurs travaillent pour le cloisonnement particulier de la buanderie


Carreleurs fait son calepinage


Les carreleurs commencent la pose du carrelage


Mercredi 23 novembre 2022

Pendant que les plombiers préparent la pose de la pompe des eaux pluviales, les porte fin de chantier sont posées :




Lundi 28 novembre 2022

Pose des dernières tuiles (7mois après les autres) au dessus de la marquise de l'entrée.
Et pose de la chaine japonaise.





Mardi 29 novembre 2022 - Pose de la pompe pour les eaux pluviales (reliée à une cuve de 8m3) et poursuite du carrelage





Entre le jeudi 1er décembre et le mardi 6 décembre 2022 - Poursuite de la pose du carrelage.











Mardi 6 décembre 2022 - Pose des couvertines extérieurs







Mercredi 7 décembre 2022 - Le façadier commence à poser les échafaudages pour appliquer le crépi.

Selon MétéoFrance, il fera au maximum 3°C dans les 15 prochains jours.
Un travail de qualité...







Jeudi 8 au Mercredi 14 décembre 2022 - Carrelage encore et encore...















Toujours le mercredi 14, l'électricien revient pour changer le compteur électrique (mis en triphasé) par celui prévu au contrat (en monophasé)



Et les plaquiste sont revenu pour faire les quelques finitions et surtout la cloison sous les escaliers avec un décrocher de 20cm







Samedi 17 décembre 2022 - début de la pose de la faïence dans la salle de bain du haut



Lundi 19 décembre 2022 - Etanchéité du garage





Mardi 20 décembre 2022 - Pose de la faïence dans la salle d'eau au rez-de-jardin



Mercredi 21 décembre 2022 - Pose de la bouche pour la VMC double flux, de la chape du garage, de la baignoire d'angle et fin de la pose du carrelage au salon

Pendant que la maison avance petit à petit, on a prépare quelques petits aménagements extérieurs...

Des abris à chauve-souris fait maison



Un vieux tonneaux, complètement démonté, poncé, peint pour les parties en métal
Et remonté, traité.



Un lit qui sera suspendu à terme



Un petit abri qui servira de cabane à livres pour la partie de droite et d'hôtel à insectes pour la partie de gauche.

Jeudi 19 décembre 2022 - Enfin le crépi extérieur...

Vendredi 23 décembre à 8h30, nous avons rendez-vous pour la réception de la maison.

Il manque encore les BSO des trois baies vitrées et quelques autres points plus anecdotiques.
Au total 6 réserves.

Et nous voilà propriétaire des clés !


En accord avec notre assistance juridique et conseillé par l'AAMOI, un expert se rend sur place le lundi 26 décembre.
Après un rapport de 51 pages, nous envoyons une liste de 49 réserves à notre constructeur.
La très grande majorité étant anecdotique, l'expert ayant indiqué oralement que s'était une construction de bonne prestation.
De son point de vue il n'y avait que 5 problèmes majeures.


Le 13 janvier, le constructeur se rend sur site avec quelques artisans.
On échange sur les différents points et 15 réserves sont levées le jour même.
Durant notre échange nous identifions 3 autres problèmes à rajouter à la liste que le constructeur a bien voulu prendre en compte.


Maintenant le suite des travaux commencent !

Retour au 23 janvier, premier mois que nous avons les clés.

En résumé :
- Une partie de l'isolation du garage est faites
- La sous-couche et les peintures blanches sont faites (à l'airless)
- Deux papiers peints sont posés (toilette du haut et salle de bain du haut)
- La moitié des prises électriques en place
- Beaucoup de petits détails et de préparations

Petite balade en photo dans toutes les pièces de la maison.

Garage



Couloir du haut



Toilette du haut



Salle de bain du haut





Chambre de Séréna (mais celle de Célestine et d'ami sont au même niveau de finition)



Escalier



Couloir du bas



Chambre parentale



Toilette du bas



Salle de bain du bas



Buanderie



Et salon

Citation:

Bonjour,

Pourquoi avoir positionné la cloison sous l'escalier comme cela ?

Tonyjon a écrit:

Citation:

Bonjour,

Pourquoi avoir positionné la cloison sous l'escalier comme cela ?

On a un projet de bibliothèque sous les escaliers.

Voici un peu l'idée (bon après faut arriver à le réaliser) :

NicoMey a écrit:

Tonyjon a écrit:

Citation:

Bonjour,

Pourquoi avoir positionné la cloison sous l'escalier comme cela ?

On a un projet de bibliothèque sous les escaliers.

Voici un peu l'idée (bon après faut arriver à le réaliser) :

C'est vraiment canon comme idée. 

Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo NicoMey et merci pour tout !

Deux mois après avoir pris possession des clés, voici un peu l'avancement pour les chambres des filles.

La chambre de Célestine







La chambre de Séréna

Bonjour,
Très belle maison. elles en ont de la chance les filles. Les chambres sont très belles.

Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo NicoMey et merci pour tout !

Cette semaine, petit tour dans les toilettes de la maison.

Toilette de l'étage (rez-de-chaussée)





Toilette du bas (rez-de-jardin)

Très jolies toilettes

Citation:

Bonjour. Très belle maison: bravo! Ou peut-on trouver le papier peint avec les animaux de la « Chambre de Séréna"? J'aimerais beaucoup faire la même chose pour la chambre de ma fille. Merci d'avance

Rolivo a écrit:

Citation:

Bonjour. Très belle maison: bravo! Ou peut-on trouver le papier peint avec les animaux de la « Chambre de Séréna"? J'aimerais beaucoup faire la même chose pour la chambre de ma fille. Merci d'avance

Merci !

J'ai indiqué le maximum de produits sur les photos.

C'est "Bois enchanté et ses animaux" disponible chez Mural Concept.

Magnifique déco, j'adore les agencements de meubles aussi. Le détail des suspensions raccords avec le papier peint ça rend trop bien. Très beau travail !!

Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo NicoMey et merci pour tout !

Quelques photos de l'avancement de la maison avec l'entrée :





Et la bibliothèque sous l'escalier :



La cuisine aussi est finit mais je n'ai pas eu le temps de prendre de photos.

Déménagement dans 10jours, dernière ligne droite !

Waw c'est vraiment trop beau

Bonsoir
Elle est très belle cette entrée. Elle me fait penser à la mienne

Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo NicoMey et merci pour tout !

Dernière ligne droite avant le déménagement.

Petite photo de la cuisine et du salon avant d'y mettre les pieds !

Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo NicoMey et merci pour tout !

Citation:

Waouh c'est amazing ce que je vois la.???. Vous avez bien travaillé. La suspension vient d'où stp? Je m'abonne pour ne peut rater de la déco?

lajakinese a écrit:

Citation:

Waouh c'est amazing ce que je vois la.???. Vous avez bien travaillé. La suspension vient d'où stp? Je m'abonne pour ne peut rater de la déco?

Merci beaucoup !

Normalement je tague tous les articles mais la grippe a eu raison de moi depuis que j'ai posté la photo, je le ferais dès que j'ai finis d'hiberner. De mémoire c'est un lustre Maison du Monde.

Chouette table !

3 mois qu'on a reçu les clés du constructeur et une semaine qu'on habite dedans.

Il nous reste quelques finitions et un peu de décoration mais ça a bien pris forme.

Visite des lieux pièces par pièces par un temps bien pluvieux et moche, tant pis la luminosité.

Entrée

On arrive par l'entrée dans une pièce faite avec des caissons qui ne touchent pas le sol.





Petite lumière sous les caissons pour mieux voir ses chaussures



Le dernier caisson n'est pas pour ranger ses manteaux mais cacher le coffret électrique.





Une verrière, pouvant s'ouvrir, sépare la cuisine de l'entrée (gracieusement offerte par Leroy Merlin) :




Lingerie

En face de l'entrée se trouve la lingerie.
La seule pièce dont on a pas trop réfléchit à l'avance comment l'agencer en détail (difficile entre les machines, la PAC, la VMC Double Flux et les diverses nourrices).
Mais va falloir y réfléchir et va y avoir du travail...



Cuisine

En sortant de l'entrée, on arrive dans un espace entre la cuisine et le séjour / salle à manger, on commence par la cuisine montée par moi-même :



Avec comme différentes particularités une fenêtre au lieu de mettre une crédence :



Une immense niche de 2m40 sous l'îlot central :



Un coffee bar... ou un biberon bar...



Petit zoom sur le mitigeur cuisine à rallonge :



Séjour / salle à manger

Face à la cuisine se trouve le séjour / salle à manger





Le mur face à la table à manger :



Entre les deux baies vitrées, l'espace ludothèque et bureau :



Petit zoom sur l'espace séjour :





Le lustre du séjour, comme quasiment tous les lustres on a opté pour des rosaces très fines et discrètes (7mm d'épaisseurs) :



Zoom sur le poteau du salon :
On s'est longuement demandé que faire du poteau dans le salon : décaler le mur, l'habiller de placo, le peindre, intégrer une bibliothèque autour...
Finalement on a décidé de l'intégrer dans le salon : on a casser les arrêtes à la meuleuse, on a reboucher les trous, poncer au grain très fin, traiter et vernis.





Couloir du bas

Du séjour part le couloir qui mène d'un côté vers les escaliers et de l'autres vers les WC / salle d'eau et chambre parentale.



Avec deux particularités, la bibliothèque sous les escaliers (avec une trappe à chat en bas à gauche menant vers la lingerie) :


Et en bas des escaliers le mur à souvenir :



WC du bas

Les WC du bas qui n'ont pas trop évolué depuis les dernières photos.





Salle d'eau

En face des WC, la salle d'eau.
On l'a séparé de la chambre parentale pour 2 raisons : limiter les nuisances sonores dans la chambre et, comme on souhaite une piscine à terme, qu'elle puisse aussi servir à des invités profitant de la piscine sans pour autant allez dans la chambre parentale.

Comme elle est très petite (moins de 2m²) et borgne (maison semi-enterrée), on la choisit blanche avec une robinetterie bronze brossée.





Chambre parentale

Dernière pièce du rez-de-jardin, la chambre parentale.





Escalier

Les escaliers qui sont encore très blanc, la décoration reste à faire.



Avec une lustre fait maison.



Couloir du haut

On arrive sur le couloir du haut avec :
- 1 porte directement en haut des escaliers : le garage
- 3 portes à droites, dans l'ordre : WC, salle de bain et chambre de Célestine
- 2 portes à gauche : chambre d'ami et chambre de Séréna





On a mis les nourrices de l'étage au bout du couloir contre l'avis de notre constructeur qui trouvait cette idée saugrenue. Mais on avait déjà notre petite idée : prévoir la bonne profondeur, fabriquer un cache pour les nourrices et faire une bibliothèque au dessus (avec nos amis les fourmilières qui y seront aussi) :



WC du haut





Salle de bain







Petit zoom sur les robinets, toute la maison est équipée de Hansgrohe Talis E 110 CoolStart.
La particularité c'est qu'en laissant la poignée au milieu, comme on a tous l'habitude de faire, l'eau est en position froide et non mitigé chaud-froid, pour économiser de l'eau chaude.


La chambre d'ami

La chambre d'ami qui servira aussi pour le télétravail et d'atelier pour les loisirs créatifs :




La chambre de Séréna





La chambre de Célestine






Je ne montre pas le garage car pour le moment on ne met pas un pied dedans vue le Bazard !

Prochain gros chantier : courir après le constructeur pour qu'il finisse de mettre de l'ordre dans la dizaine de réserves à lever, trois mois après la remise des clés...