Nous avons trois constructeurs ccmi en vu, au même prix plus ou moins, avant de signer avec l'un d'eux si quelqu'un ici pourrait me dire lequel des 3 (Maisons du Midi; Villas Prisme, Maisons France Confort) est le plus sérieux niveau suivi du conducteur de travaux, niveau choix des matériaux, tout en sachant que Villas Prime propose DEUX gammes l'essentielle qui est moins cher et l'actuelle qui est plus moderne, lors du choix de la gamme p.ex essentielle, avez vous trouver votre bonheur ou il a fallut ajouter beaucoup car celle ci n'était pas vraiment ce que vous recherchiez ?
La maison de nos rêves, en R+1 sera construite sur un terrain viabilisé et au calme
Un rdc avec open space, suite parentale, garage cellier et wc, terrasse
Etage 3 chambres, une salle de jeu, salle de bain, toit terrasse.
Bonjour,
J'ai une question concernant mon contrat ccmi sans révision de px, le ctr peut il me demander d'écrire la mention manuscrite "j'ai connaissance des articles BT01 repris ..... sous a et b, cet article n'est pas applicable car montant "non révisable" alors pourquoi écrire cette phrase merci pour vos réponses.
Je ne pourrai répondre à votre question, mais réfléchissez bien avant de signer un ccmi avec un constructeur.
Il faut pensez à tout, marque/modèle des équipements : clim ,cet, vmc,etc, tableau elec, etc).
J avais chois leur modèle haut de gamme soit disant et en dtailant chaude élément je me suis rendu compte qu il posait des plinthes en bois
En plus une fois les menuiseries posées, vous n aurez plus accès à votre habitation.
Etant dans le var en 2021 j ai annulé mon ccmi avec prime dans les 10 jours légaux, car j avait écrit un avenant au contrat pour avoir accès au chantier tout le temps de la construction, ils ont refusé.
Du suis passé par un vrai artisant et ça été le top.
Bonjour villa prisme à éviter, ainsi que maison du midi mais maison france confort je pense que dans le Var c'est les mêmes que dans le 06 et mon voisin est plutôt content du résultat
Bonjour
J'ai une petite expérience récente de CCMI avec Maisons France Confort dans le Var. (après avoir fait des devis avec Villa Prisme et Mas Provence).
Je pense que les constructeurs ont des gammes et des procédures de construction qui les caractérisent et qu'on peut voir dans la description de leurs contrats.
Sorti de là, c'est le CDT qui a tous les pouvoirs, c'est lui qui suit le chantier, qui choisit les artisans et les méthodes et matériaux que ceux-ci appliquent.
Si vous avez un bon CDT quelque soit le constructeur ça se passe bien sinon bonjour les dégâts. Le mien était plutôt pas mal même si il mentait comme un arracheur des dents...
Personnellement ce que je reproche à MFC pour la construction de ma maison ce sont principalement la charpente réalisée à l'arrache par les maçons (pas de charpentier c'est trop cher), l'escalier réalisé aussi par les maçons et qu'il a fallu complètement retailler, les finitions (faïences, plinthes, portes fin de chantier), l'enduit qui ne tient pas autour des tableaux et des traces d'humidité en jonction avec la terrasse.
Pourtant j'avais essayé de tout décrire dans la notice et choisi des équipements plutôt haut de gamme mais on passe toujours à travers de certaines choses.
Autre chose, le SAV est aussi très important les 2 premières années avec les garanties de parfait achèvement et biennale. Là encore les constructeurs jouent la montre, attendent que les clients se lassent
Donc au final je suis déçu compte tenu de l'argent investi, je pense qu'avec un bon Maitre d'œuvre j'aurais pu avoir mieux mais on n'est jamais sûr de rien.
Bonjour ou en êtes vous dans votre projet ? Pour villa prisme c'est pas le top mais bon ce constructeur fait des maisons depuis des années et comme tous il y a des petits accrocs mais rien de méchant réellement juste énervant.
Courage dans ce projet et prenez en photos toute les étapes
Quentinort, pour le moment je ne peux pas dire grand chose, actuellement le terrassement a été fait, les fondations coulées, facture piquante pour le brise roche du terrassement, probablement une autre facture pour le brise roche est à prévoir pour préparer les branchements (les tuyaux pour les branchement) l'avenir nous dira. Mais je dois avouer que notre cdt est très à l'écoute, donne de bons conseils, et ça c'est important. j'espère que la suite sera pareil!
Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle
Par Lilina91 le 04/10/2024 à 23h54
Pour nous l'aventure a commencé, le terrassement a été fait et les fondations sont coulées, maintenant il nous faut un peu de patience car elles doivent sécher, j'espère que vers le 20 octobre la construction du vide sanitaire débutera et dalle du RDC puis séchage pendant 2 à 3 semaines puis début de l'élévation des murs, l'avenir nous le dira!
Bonjour à tous,
Petite question j'ai signé un contrat ccmi, maintenant mon constructeur me demande d'accepter les sous traitants qu'il a choisi et agrément des conditions de paiement par le maître d'ouvrage (donc moi)? en tant que maître d'ouvrage j'ai signé une contrat ccmi, dont mon constructeur a choisi les entreprises sous traitants qui seront sur notre chantier, ne connaissant aucune de ses entreprises, je veux bien prendre connaissance de leur entité mais rien de plus, car en cas de problème d'une de ces entreprises mon constructeur pourrait dire mais vous avez accepté les sous traitants ainsi que l'agrément des conditions de paiement par le maître d'ouvrage (moi) et signer ledit document pour acceptation et agrement. Pour ça je ne suis pas d'accord de signer. j'attends vos réponse et merci d'avance. Lilina91
Préparation > Administratif
Par Lilina91 le 18/10/2024 à 15h30
Bonjour à tous,
Je ne suis pas certain d'avoir choisi la bonne étape du projet, car ma question concerne la demande de mon constructeur.
Est il normal que le constructeur me demande un justificatif bancaire concernant mes fonds propres pour payer la construction, alors que le contrat ccmi est signé, la construction a débuté, le premier appel de fond a été honoré.
Pourquoi me demander un justificatif alors qu'il n'y a pas de crédit.
Est il obligatoire de transmettre ce justificatif, si vous avez un article de loi qui le confirme, je suis preneur.
Je lui répondrai poliment que ces informations sont personnelles et qu’une relation de confiance existe entre vous. Vous ne vous lanceriez en aucun cas dans une construction si vous n’en aviez pas les moyens.
Je lui dirai qu’après relecture du contrat, aucune obligation contractuelle ne vous contraint à fournir ce justificatif. Sauf s’il vous présente un argument légal en ce sens, et que vous maintiendrez votre position afin de respecter votre vie privée.
Maintenant que le contrat est signé, le constructeur est engagé à réaliser la construction conformément aux termes convenus. Vous avez respecté vos obligations en effectuant les paiements, et une fois le CCMI signé, toutes les conditions devraient être considérées comme bloquées. Il n’est donc pas nécessaire de redemander des autorisations ou de signer d’autres documents. Le constructeur doit respecter le contrat.
Un grand merci pour votre retour cela confirme mes dires au constructeur, il me dit que c'est leur façon de faire avec tous leurs clients et qu'à ce jour tous les clients n'ont pas eu d'objection.
Ma recherche sur la loi à ce sujet n'a pas été fructueuse, si vous avez un article de la loi à ce sujet je suis preneur.
Encore merci et bonne journée à vous.
Le Code de la construction et de l’habitation,L. 231-2, encadre les CCMI. Rien ne stipule que le maître d’ouvrage est tenu de fournir des justificatifs sur ses fonds propres.
Le Code de la consommation, l’article L. 312-1, précise que les obligations d’information sur la solvabilité sont spécifiques aux contrats de crédit. Si aucun crédit, le constructeur ne peut donc pas exiger de preuves de financement après la signature du ccmi.
Ainsi, il n’a pas le droit d’exiger ces documents si cela n’a pas été convenu au moment de la signature. Il aurait pu le faire à ce moment-là, vous laissant ainsi le choix de signer ou non le contrat en refusant de fournir ces informations. C’est lui qui a pris la décision de signer le contrat sans vous les demander.
Pour lui sa garantie, une fois le contrat signé, le client est tenu de respecter les modalités de paiement convenues dans le contrat. Le non-respect de ces obligations peut entraîner des pénalités de retard ou des actions en justice.
C’est à lui de prouver qu’il est en droit de le faire en se référant à un texte de loi que vous pouvez lui réclamer. Ce n’est pas à vous, en tant que particulier de justifier ses demandes.Passer du temps à chercher des lois inexistantes serait trop chronophage.
Lorsque vous parlez de facture, faites-vous référence à une plus-value ?
Je vous invite à lire cet article concernant les éventuelles factures supplémentaires liées au terrassement dans le cadre d’un CCMI, qui sont normalement illégales :
Une fois le contrat de construction signé, aucun supplément ne peut vous être réclamé.
Comme stipulé sur le site de l’AAMOI, le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles. L’article L. 231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition entraîne que le maître de l’ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d’aléas dus à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l’art et permet de respecter toutes les prescriptions du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et du DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment).(….)
Ainsi, après la signature d’un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l’indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d’un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Mon problème c'est que le terrassier soit disant moins cher est externe, il n'à rien à voir avec le contrat ccmi (j’ai écouté le commercial pour économiser), j’ai déjà reçu le supplément pour le BR concernant le terrassement (le BR pour les préparer les fouilles, fondations.. sont à charge du constructeur),j'espère ne pas en avoir un nouveau supplément lorsqu'il fera les tranchées pour mettre les tuyaux des raccordements.
En ce qui concerne l'augmentation liée Bt01 j'ai réussi à la faire supprimer du contrat.
Là ils vont attaquer le VS la semaine pro etc...
Bonjour week end à tous.
En tout cas, méfiez-vous : sortir le terrassement du contrat est un bon plan pour lui permettre d’abaisser les garanties normalement fournies par le contrat de construction. Quand ils font signer un contrat, ils chiffrent le risque, qui est nettement moins important maintenant. Il l’a fait consciemment. C’est pourquoi il est souvent déconseillé de sortir le lot du terrassement.
Je ne sais pas si je ne dis pas une bêtise, mais il me semble que comme le terrassement fait partie des travaux réservés, si la facture totale vous revenant est supérieure au prix que le constructeur avait indiqué dans votre contrat de construction, il doit en prendre la différence à sa charge (il avait certainement surévalué, je suppose).
Je sais que cela a un coût, mais si j’étais vous, j’adhérerais à l’AAMOI, car votre constructeur semble filou (j’espère me tromper). Vous ferez peut-être une économie à la fin.
Cela légitime encore plus le fait qu’il n’a rien à voir avec vos finances.
Re-bonjour,
Non, le prix du terrassement proposé par le constructeur est largement supérieur à celui du terrassier (ils doivent être de mèche)!
Vous avez raison, c'est un filou!! j'attends de voir la suite puis, j'avise au cas ou.
Il est trop tard pour l'Aamoi, car au besoin faudra faire appel à un avocat de toute façon.
Mais merci pour l'info.
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : RDC + étage Label énergétique : Autre / Je ne sais pas Surface habitable : 158m² Superficie terrain : 1200m²
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