Bonjour à tous,
Je pense que c'est un sujet qui se recoupe avec d'autres, mais c'est parce l'immobilierprésente bien des variantes infiniment nombreuses que c'est pourquoi jepréfère vous expliquer entièrement mon cas pour vous compreniez bien ma situation.Le cas par cas est donc ce que je favorise pour ce qui est de l'immobilier,vous l'aurez compris.
Le récit est en cours et donc il sera mis à jour au fur et à mesure.
Le but est de pouvoir témoigner à la fin, de la réussite ou non, du montage complexe de cette situation.
Pour ceux qui trouvent l’historique long, vous pouvez commencer directement au 5) de l’historique
Voici ladescription GLOBALE du projet
1. LIEU PROFIL BUDGET : Nousvivons dans la région d'Aix en Provence. Cette région est relativementchère entres autres, pour le domaine immobilier. Nous avonsun budget de 260K€ sans compter +20K€ d'apport.
2. HISTORIQUE :1) Dans unpremier temps nous avions commencé par chercher à acheter un petitappartement, pour faire un premier investissement et pour éviterde jeter l'argent de notre loyer par la fenêtre....Notre choix idéal, seraitune maison de 100m2 avec jardin (sur terrain compris entre 500 et1000 m2). Mais dans la région les tarifs pour ce type de bien(construits) pour le dernier trimestre 2010, tournent autour de 350K€minimum. Nous avons donc réorienté nos recherches vers des biensdifférents comme des appartements en réez de jardin sur programme neuf ou surde l'ancien.
o Surl'ancien, souvent des maisons de village ou des appartements mal disposés etsans jardin, le calcul est assez vite fait. Si on prend en compte des fraisnotariés d'environ 7%, avec bien souvent des travaux assez couteux, commedes remises aux normes électriques ou des réaménagements (carrelage,tapisseries vétustes...), en partant d'un bien aux environs des 210K€, onarrive vite à des sommes plus proches des 300K€ sans compte toutes lescontraintes impliquées.
o Sur leneuf, comme les programmes sur plan en résidence, nous avons de fraisnotariés réduits (environ 2%, car nombreux lots sur les projets), on nousproposait des appartement de type 3 d'une surface moyenne de 70m2 allant d'unprix de 240K€ (sans jardin mais avec terrasse), et de 290K€ avec jardin de30m2. J'étais assez retissant à l'idée de mettre l'argent de mon premierinvestissement dans un bien qui quelques année plus tard aurait bien étédifficile à la revente (et pas de plus-value..), et qui ne correspondait pas dutout à ce que nous voulions.
2) Après cesoptions vient le projet de faire construire. Ici le problème est surtoutl'acquisition du terrain qui est presque 2 fois plus cher que le bâtis de lamaison. Pour donner une idée, un terrain de 1000m2 constructible estaccessible aux environs des 250K€ (viabilisé). Ce qui n'était absolument pasenvisageable pour nous et notre budget.
3) Entretemps, nous avions parlé à un ami de longue date de nos projets. Lui étant àpeu près dans la même situation que nous, nous nous sommes proposés de fairenos maisons sur un seul terrain que nous diviserions par la suite. Nous sommesdonc 2 couples d'amis de longue date, partants pour un projet deconstruction de deux maisons mitoyennes (par le garage), d'architecture demaison classique provençale, de surfaces équivalentes (environ 100m2 chacune).Notre idéal serait alors de diviser notre parcelle en deux (soit environ 1000m2chacun) dans le but bien sur de diviser le prix du terrain par 2.
4) Bien sûravant toutes choses, il fallait trouver un terrain présentant toutes les bonnescaractéristiques (SHON d’au moins 250m2, deux constructionsmitoyennes possibles, viabilisation, plat bien orienté et surtout bon prix…).
5) Lasituation du projet dans l’état actuel comprend 2 couples d’amis de longue datequi veulent faire construire sur le même terrain. Nous avons trouvé unterrain de 2000m2 (environ 1745m2 jouissif en comptantles délimitations de 4m en bordure du terrain, et servitudes), bien situé commenous le voulions en campagne. La viabilisation est prise en charge par lepromoteur jusqu’à proximité du terrain. Nous venons tout juste de recevoirl'acceptation de notre proposition d'achat. Le promoteur vient de nous envoyerun contrat de réservation valable 1 moi après signature du dit contrat. Pourrésumer, les termes de cassure de ce contrat résident dans la non obtentiond'un prêt bancaire dont le taux effectif se situe dans une fourchetteacceptable pour nos conditions d’endettement. Nous n'avons pas le droit derefuser l'acceptation d'un prêt qui rentre dans nos conditions. Mais si au delàdu délai d'un moi, nous n'avons pas obtenu un accord de financement sous cesconditions, alors le promoteur se réserve le droit de casser la réservationafin de pouvoir remettre à la vente le bien (soit le terrain). Nous serionsalors libérés de ce contrat sans avoir à débourser de dédommagements.
6) Aujourd'hui nous sommes en train de démarcherles organismes de financements (banques, société de crédit etc…). Il apparaîtmaintenant la question de l’achat : Sousquelle forme le faire afin de mieux appréhender les risque en cas deséparation, divorce, revente etc…Essayer d’anticiper au mieux les problème deconstruction etc… 3. DETAILS DU PROJETD’ACHAT/CONSTRUCTION A DEUX :1. TERRAIN· SUPERFICIE BRUT : 2071m2
· SUPERFICIE NET : environ 1745m2
· PRIX : 335K€ renégocié à 321K€ sans les frais de notaire.
· FRAIS de NOTAIRE : 22,4K€
J'ai des amis qui ont construit à 2 sur le même terrain (un chalet double à la montagne).
Il me semble qu'ils ont créé une SCI... C'est pas un montage très compliqué. Création de la SCI (pépettes à verser à un juriste). La SCI achète le terrain et fait construire 2 maisons qui sont attribuées aux deux actionnaire de la SCI.
je ne suis pas un spécialiste des SCI, mais de ce que j'en ai compris, (il faudrait qu'un spécialiste confirme / infirme) c'est que les deux amis seront tous les deux propriétaires des deux maisons et du terrain (aucun ne sera propriétaire de sa partie) :
cela pourra présenter des problèmes en cas de revente d'une des parties : la vente ne concernera pas alors une maison, mais des parts dans la SCI.
il faudra l'accord de tout le monde pour faire des gros travaux chez "soi". En tout cas, si l'autre veut s'y opposer, il y aura droit.
Que se passe t'il si un des deux fait des travaux conséquents (piscine, etc...)? Le bien global prend de la valeur, donc si l'autre vend ses parts, il les vendra plus cher?
Peut être qu'il est possible de contourner tous ces problèmes par un règlement (??), mais il faudrait en discuter avec un notaire pour bien identifier toutes les contraintes derrière ce montage.
D'ailleurs, il me semblerait plus sûr d'aller voir directement un notaire avec votre problème, pour connaître les différentes possibilités qui vous sont offertes, avec leurs avantages et inconvénients (SCI ou division du terrain dès l'achat, etc...). Vous avez raison de vous préoccuper de ça dés maintenant...
Oui, nous passons par un constructeur qui est en fait englobé dans une des deux société familiale qui constituent le promoteur et le constructeur.
Pour faire plus clair, le promoteur (le vendeur et le propriétaire actuel du terrain) et le constructeur font partis de la même entreprise familiale mais sous 2 entité (sociétés) différentes. Leur but est donc de vendre leur biens en faisant travailler la partie constructeur de l'entreprise familiale. Ce qui nous permet de négocier aussi le prix du terrain.
Effectivement , ce sont les informations que nous avons. Cependant c'est le cas de la revente, ou celui des divers pépins auxquels la vie peut nous confronter : Divorce ou séparation de l'un des 2 couple au minimum par exemple. Je sais, il ne faut pas broyer du noir, mais il faut toujours prévoir.... Ce sont ces questions là qui me posent problème actuellement.
Vu que nous sommes 4 garants de la SCI, chacun à un droit à part entière dans ce type d'organisation. Pour pouvoir revendre ou autre, il faut donc l'accord des 4 personnes garantes. A l'heure actuelle, (bien que je ne sois pas à 100% certain) il nous faut monter une SCI au moins pour le financement du projet. Ce qui nous bloque sur cette solution est surtout le fait que nous soyons obligés de déclarer q'un seul permis de construire pour les 2 maisons. C'est en fait une seule construction qui s'organise ensuite en 2 habitations mitoyennes. C'est pour cela que nous devons passer par une SCI car l'achat du terrain est indivisible, car le terrain lui même est pour l'instant indivisible (2000m2 en une seule partie). Il faut donc un seul permis de construire.
Comme le dit
La seule solution qui me parait plausible sous cette solution est de faire ensuite une fois le bâti terminé, une copropriété avec un règlement notifiant ainsi les droits et accès privatifs au sein même du lieu (comme il se fait dans n'importe quelle résidence). Mais là encore, une question me taraude l'esprit... Ce règlement ne prendra aucunement en compte la valeur des biens ajoutés au bâti et cela de manière individuelle, pour les deux parties (couples) occupants les lieux. C'est juste (pour moi) la description de l'art de vivre sur les lieux de la copropriété.
De toutes façons, la prochaine étape sur nos RDV c'est justement le notaire.
Je vous tiendrai informés de ce qu'il nous dira.
En attendant vos éventuelles remarques, je vous remercie sincèrement de vos réflexions.
Excusez moi du premier poste assez casse tête à lire...
Tu veux dire qu'il nous font signer avec un risque de ne pas tenir quelques uns de leurs engagements... ?Comme par exemple dans mon cas la viabilisation du terrain qui doit être à leur charge..?
Dans ce cas là, que dois-je faire? leur demander d'ajouter les ligne de cette promesse dans le contrat de promesse d'achat?? je pense...
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : Plain pied Surface habitable : 100m² Superficie terrain : 850m²